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Procès Verbal - PVCM202007 pv cr cm du 10.07.2020 S
Document publié le Vendredi 10 juillet 2020 par la commune de Saint-Trinit.
Lien du pdf (Procès Verbal - PVCM202007 pv cr cm du 10.07.2020 S)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
Département
de
Vaucluse
Arrondissement
de
Carpentras
"4
Commune
de
Saint-Trinit
PROCES
VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
10
JUILLET
2020
VALANT
COMPTE
RENDU
Date
de
la convocation
:
| 03/07/2020
:
EL
Début
de
séance :
09h30
_
Fin
de
séance :
10h15 M
Michel
ARCHANGE,
Maire
M
Bruno
ROVELLI,
Adjoint
M
Éric
AUBERT
M
Cyril
BLANC
M
André
BONNEFOY
Présents
:
M
Mikaël
CALVI
Mme
Emilie
CARBONNET
M
Maurice
FORNO
Mme
Claire
MIRAS
M
Pascal
REYNIER
M
Claude
SUZAN
Absent(es)
excusé(es)
:
Absent(es)
:
in
_
Pouvoir(s) :
:
Secrétaire
de
Séance
:
M
Bruno
ROVELLI
_
Conseillers
en
exercice
:
11
Conseillers
présents
:
11
A
nn
|
Conseillers
votants
:
11
ne
|
Ordre
du
jour
:
1
Approbation
du
procès-verbal
de
la
précédente
séance
du
Conseil
Municipal
2
Décisions
prises
par
le Maire
entre
Le
30
juin
2020
et
Le
10
juillet
2020
dans
le cadre
de
la
délégation
accordée
par
délibération
n°
DECM202019
du
26
mai
2020
3
Election
du
délégué
et
de
ses
suppléants
en
vue
de
l’élection
des
sénateurs
du
27
septembre
2020
4
Questions
diverses
Monsieur
le
Maire
déclare
la
séance
ouverte
à
09h30.
Monsieur
Bruno
ROVELLI
est
désigné
en
qualité
de
secrétaire
de
séance.
1
Approbation
du
procès-verbal
de
la
précédente
séance
du
Conseil
Municipal
Monsieur
le
Maire
soumet
Le
procès-verbal
de
la
séance
du
30
juin
2020
à
l’approbation
des
conseillers
municipaux.
Ces
derniers
sont
invités
à faire
savoir
s’ils
ont
des
remarques
à formuler
avant
adoption
définitive.
Le
Conseil
Municipal,
Ouï
l’exposé
de
Monsieur
le Maire,
Après
en
avoir
délibéré
et
à
l’unanimité,
APPROUVE
le
procès-verbal
du
02
juillet
2020,
aucune
remarque
n'étant
formulée.
Décisions
prises
par
le Maire
entre
le 30 juin
2020
et le
10
juillet 2020 dans
le
2
cadre
de
la
délégation
accordée
par
délibération
n°
DECM202019
du
26
mai
2020
Monsieur
le Maire
rend
compte
qu’il
n’a
pris
aucune
décision
depuis
la
dernière
séance.
de Le
Conseil
Municipal,
Ou
l’exposé
de
Monsieur
le Maire,
En
prend
acte.
Election
du
délégué
et
de
ses
suppléants
en
vue
de
l'élection
des
sénateurs
du
27
septembre
2020
Vu
le
décret
n°
2020-812
du
29
juin
2020
portant
convocation
des
collèges
électoraux
pour
l'élection
des
sénateurs ;
Vu
l'arrêté
préfectoral
du
1°
juillet
2020
fixant
les
modes
de
scrutin
et
Le
nombre
de
délégués
et
de
suppléants
à désigner
Le
10
juillet
2020
par
commune
en
vue
de
l’élection
des
sénateurs
Le 27
septembre
2020 ;
Monsieur
le Maire
expose
que,
en
application
des
articles
L.283
à
L.293
et
R.131
à
R.148
du
code
électoral,
Le Conseil
Municipal
se
réunit
afin
de
procéder
à
l'élection
du
délégué
et
de
ses
suppléants
en
vue
de
l’élection
des
sénateurs
du
27
septembre
2020.
a)
Composition
du
bureau
électoral
Le
bureau
électoral
est
présidé
par
Monsieur
le Maire.
IL
comprend
les
deux
conseillers
municipaux
les
plus
âgés
et
les
deux
conseillers
municipaux
Les
plus
jeunes
présents
à
l’ouverture
du
scrutin,
à savoir
:
Monsieur
Claude
SUZAN
Monsieur
Maurice
FORNO
Monsieur
Cyril
BLANC
Madame
Emilie
CARBONNET
Monsieur
Bruno
ROVELLI,
Adjoint
au
Maire
est
désigné
secrétaire.
b) Élection
du délégué
titulaire
Le
Conseil
Municipal,
Après
enregistrement
des
candidatures,
Procède
au
vote,
au
scrutin
secret
à
la
majorité
absolue,
Les
candidatures
enregistrées
:
e
Monsieur
Michel
ARCHANGE
Après
dépouillement,
Les
résultats
sont
les
suivants
:
e
Monsieur
Michel
ARCHANGE,
ayant
obtenu
la
majorité
absolue
avec
11
suffrages,
a
été
proclamé
élu
au
1%
tour
en
qualité
de
délégué
et
a
déclaré
accepter
le
mandat.
c) Élection
de
trois
délégués
suppléants
Le
Conseil
Municipal,
Après
enregistrement
des
candidatures,
Procède
au
vote,
au
scrutin
secret
à
la
majorité
absolue,
Les
candidatures
enregistrées
:
e
Monsieur
Claude
SUZAN
e
Monsieur
Bruno
ROVELLI
e
Monsieur
Pascal
REYNIER PA ES Après
dépouillement,
les
résultats
sont
Les
suivants :
+
Monsieur
Claude
SUZAN,
ayant
obtenu
la
majorité
absolue
avec
11
suffrages,
à
été
proclamé
élu
en
qualité
de
délégué
suppléant
au
1°
tour
et
a
déclaré
accepter
le
mandat ;
e
Monsieur
Bruno
ROVELLI,
ayant
obtenu
là
majorité
absolue
avec
11
suffrages,
a
été
proclamé
élu
en
qualité
de
délégué
suppléant
au
1%
tour
et
a
déclaré
accepter
le
mandat ;
°
Monsieur
Pascal
REYNIER,
ayant
obtenu
la
majorité
absolue
avec
11
suffrages,
a
été
proclamé
élu
en
qualité
de
délégué
suppléant
au
1°
tour
et
a
déclaré
accepter
le
mandat.
4
Questions
diverses
Monsieur
le Maire
rend
compte
qu’il
n’a
aucun
autre
sujet
à exposer.
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
aucune
autre
question
ou
remarque
n’étant
formulée,
Monsieur
le Maire
déclare
la
séance
levée
à
10h15
Fait
à Saint-Trinit,
Le
10/07/2020
Le
Secrétaire
de
séance,
Le
Maire,
Bruno
ROVELLI
Michel
ARCHANGE