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Procès Verbal - PVCM202010 pv cr cm du 15.12.2020
Document publié le Mardi 15 décembre 2020 par la commune de Saint-Trinit.
Lien du pdf (Procès Verbal - PVCM202010 pv cr cm du 15.12.2020)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Économie et finances,
Département
de
Vaucluse
Arrondissement
de
Carpentras
"4
Commune
de
Saint-Trinit
PROCES
VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
15
DECEMBRE
2020
VALANT
COMPTE
RENDU
Date
de
la
convocation
:
08/12/2020
Début
de
séance
:
19h00
Fin
de
séance :
20h00 M
Michel
ARCHANGE,
Maire
M
Bruno
ROVELLI,
Adjoint
M
Éric AUBERT
M
Cyril
BLANC
Présents
:
M
Mikaël
CALVI
M
Maurice
FORNO
Mme
Claire
MIRAS
M
Pascal
REYNIER
M
Claude
SUZAN
M
André
BONNEFOY
Absent(es) excusé(es) :
Mme Emilie CARBONNET
Absent(es) :
M
André
BONNEFOY
à
M
Maurice
FORNO
Pouvoir(s)e
Mme Emilie CARBONNET à Mme Claire MIRAS
Secrétaire
de
Séance
:
M
Claude
SUZAN
Conseillers
en
exercice
:
11
Conseillers
présents
:
09
Conseillers
votants
:
11
Ordre
du
jour
:
1 __ Approbation
du
procès-verbal
de
la
précédente
séance
du
Conseil
Municipal
2
Décisions
prises
par
le
Maire
entre
le
20
octobre
2020
et
Le
15
décembre
2020
dans
le cadre
de
la délégation
accordée
par
délibération
n°
DECM202019
du
26
mai
2020
3
Décision
modificative
n°
03
- Atténuation
de
produits
4
Questions
diverses
Monsieur
le
Maire
procède
à
l’appel,
compte
9
membres
présents
et
recueille
les
pouvoirs. Le
quorum
étant
atteint,
Monsieur
le
Maire
déclare
la
séance
ouverte
à
19h00.
Monsieur
Claude
SUZAN
est
désigné
en
qualité
de
secrétaire
de
séance.
1
Approbation
du
procès-verbal
de
la
précédente
séance
du
Conseil
Municipal
Monsieur
le
Maire
soumet
le
procès-verbal
de
la
séance
du
20
octobre
2020
à
l'approbation
des
conseillers
municipaux.
Ces
derniers
sont
invités
à faire
savoir
s’ils
ont
des
remarques
à formuler
avant
adoption
définitive.
Le
Conseil
Municipal,
Ouï
l’exposé
de
Monsieur
le
Maire,
Après
en
avoir
délibéré
et
à
l’unanimité,
APPROUVE
Le
procès-verbal
du
22
octobre
2020,
aucune
remarque
n'étant
formulée. Décisions
prises
par
le Maire
entre
le
20
octobre
2020
et
le
15
décembre
2
2020
dans
le cadre
de
la
délégation
accordée
par
délibération
n°
DECM202019
du
26
mai
2020
Monsieur
le
Maire
rappelle
à
l’assemblée
que,
conformément
à
l’article
L
2122-22
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et
à
la délégation
qui
lui
a été
accordée
par
délibération
n°
DECM202019
en
date
du
26
mai
2020,
il est dans
l’obligation
de
présenter
au
Conseil
Municipal
les
décisions
qu’il
a
prises
en
vertu
de
cette
délégation.
e
Décision
n°
DEMA202010
du
14/12/2020
pour
acceptation
du
devis
n°
19023011
établi
le
11
décembre
2020
par
la
société
MIDITRACAGE,
sise
315
Chemin
des
Grandes
terres
à
Apt
84400,
pour
un
montant
de
277,37
€
TIC
concernant
un
complément
de
plaques
de
numéros
de
bâtiment
dans
le cadre
de
l'opération
d’adressage
communal Le
Conseil
Municipal,
Ou
l’exposé
de
Monsieur
le Maire,
En
prend
acte.
3
Décision
modificative
n°
03
BP
2020
- Atténuation
de
produits
Monsieur
le Maire
expose
que
Les crédits
inscrits
au
budget
2020,
s’élevaient
à 4
248,00
€
à l’article
739211
et
à
50,00
€ à
l’article
739223
; soit
un
total
de
4
298,00
€ au
Chapitre
014
- Atténuation
de
produits.
IL explique
que
te
prélèvement
du
fond
de
péréquation
intercommunal
s’est
finalement
élevé
à
142,00
€
au
lieu
des
50,00
€
prévus
à
l’article
739223.
De
ce
fait,
il
manque
92,00
€
pour
mandater
la
totalité
de
la
dotation
de
solidarité
communautaire
à
La
CCVS
à l’article
739211.
IL’ propose
aux
membres
du
Conseil
municipal
de
procéder
à
un
virement
de
crédits
et
de
voter
la décision
modificative
n°
03
qui
s’articule
ainsi
:
DEPENSES
RECETTES
FONCTIONNEMENT
OUVERTURE |
REDUCTION
|
OUVERTURE
|
REDUCTION
Chapitre 021
92,00 €
Dépenses
imprévues
Chapitre
014
Article 739223
92,00 €
TOTAL
FONCTIONNEMENT
92,00
€
92,00
€
0,00
€
0,00
€
EQUILIBRE
FONCTIONNEMENT
0,00
€
0,00
€
Ouï
l’exposé
de
Monsieur
le
Maire,
Le
Conseil
Municipal
Après
en
avoir
délibéré
et
à
l’unanimité,
DECIDE
d’approuver
la décision
modificative
n°
03
telle
que
détaillée
ci-dessus
;
AUTORISE
les
ouvertures,
réductions
ou
virements
de
crédits
correspondants.
4
Questions
diverses
+
Monsieur
le
Maire
informe
que
le
porteur
du
projet
de
parc
photovoltaïque,
actuellement
à
l’étude
sur
des
terrains
privés
situés
sur
la
commune,
propose
d'effectuer
prochainement
une
présentation
de
ce
projet
aux
membres
du
Conseil
municipal. +
Monsieur
Eric
AUBERT
demande,
compte
tenu
du
report
du
repas
de
fin
d'année
des
séniors
face
au
contexte
sanitaire
actuel,
si
la
municipalité
ne
pourrait
pas
revenir
à une
distribution
de
colis
de
Noël.
Les
membres
du
Conseil
en
débattent
et
Monsieur
Le
Maire
conclu
que
ce
repas,
même
s’il
a
lieu
plus
tard,
est
plus
apprécié
de
nos
séniors
car
c’est
un
moyen
pour
tous
de
se
rencontrer
et
de
partager
un
moment
convivial.
+
Monsieur
Mikaël
CALVI
demande
si
la
pose
des
numéros
de
bâtiments
n’a
pas
généré
de
remarques
ou
si l’agent
technique
ne
s’est
pas
heurté
à des
réticences
de
la part
des
administrés.
Monsieur
Le Maire
répond
que
certains
administrés
ont
demandé
des
précisions
sur
le
plan
d’adressage
mais
qu'aucune
réclamation
n’a
été
exprimée.
+
Monsieur
Le Maire
rend
compte
de
la
participation
de
La
population
à
l’enquête
publique
sur
Le
projet
de
PLU
de
la
commune
qui
s’est
clôturée
le
14
décembre.
La
grande
majorité
des
personnes
qui
se
sont
exprimées
est
favorable
au
projet
et encourage
la commune
à poursuivre
Les
aménagements
prévus
dans
Le
PLU.
Le
commissaire
enquêteur
remettra
son
rapport
prochainement.
+
Monsieur
Mikaël
CALVI
informe
que
Madame
Marie
AUBERT,
Présidente
du
Comité
des
Fêtes,
présentera
le
programme
des
festivités
2021
aux
élus
lors
d’une
prochaine
séance
si
le
contexte
sanitaire
Le
permet.
Monsieur
le
Maire
félicite
l'initiative
de
maintenir
la
distribution
des
chocolats
de
Noël
aux
enfants
malgré
le
contexte.
Il
exprime
sa
reconnaissance
à
tous
Les
bénévoles
des
associations
qui,
même
en
temps
de
crise,
œuvre
pour
le
village.
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
aucune
autre
question
ou
remarque
n'étant
formulée,
Monsieur
le Maire
déclare
la
séance
levée
à
20h00
Fait
à Saint-Trinit,
Le
17/12/2020
Le
Secrétaire
de
séance,
Le
Maire,
Claude
SUZAN
Michel
ARCHANGE