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Compte-Rendu - CR CM du 04.02.2020
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Compte-Rendu - CR CM du 08.04.2019
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Procès Verbal - PVCM202008 pv cr cm du 11.08.2020
Document publié le Mardi 11 août 2020 par la commune de Saint-Trinit.
Lien du pdf (Procès Verbal - PVCM202008 pv cr cm du 11.08.2020)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Banque,
Département
de
Vaucluse
Arrondissement
de
Carpentras
"4
Commune
de
Saint-Trinit
PROCES
VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
11
AOÛT
2020
VALANT
COMPTE
RENDU
Date
de
la
convocation
:
04/08/2020
Début
de
séance
:
19h00
Fin
de
séance :
20h00 M
Michel
ARCHANGE,
Maire
M
Bruno
ROVELLI,
Adjoint
M
Cyril
BLANC
Présents :
M
André
BONNEFOY
Mme
Emilie
CARBONNET
Mme
Claire
MIRAS
M
Claude
SUZAN
M
Eric
AUBERT
M
Mikaël
CALVI
M
Maurice
FORNO
M
Pascal
REYNIER
Absent(es)
excusé(es)
:
Absent(es)
:
Pouvoir(s)
:
Secrétaire
de
Séance
:
M
Claude
SUZAN
Conseillers
en
exercice
:
11
Conseillers
présents
:
07
Conseillers
votants
:
07
Ordre
du
jour :
1
Approbation
du
procès-verbal
de
la
précédente
séance
du
Conseil
Municipal
Décisions
prises
par
le Maire
entre
le
10
juillet
2020
et
Le
11
août
2020
dans
Le cadre
de
la délégation
accordée
par
délibération
n°
DECM202019
du
26
mai
2020
le
cadre
du
CDST
2020/2022
3
Opérations
d'investissement,
plans
de
financement
et
demande
de
subventions
dans
4
Décision
modificative
n°
01
5
Naturel
régional
du
Mont
Ventoux
Election
du
délégué
et de
son
suppléant
au
sein
du
Syndicat
Mixte
de
Gestion
du
Parc
6
Questions
diverses
Monsieur
le
Maire
compte
7
membres
présents
et,
le
quorum
étant
atteint,
déclare
la
séance
ouverte
à
19h00.
Monsieur
Claude
SUZAN
est
désigné
en
qualité
de
secrétaire
de
séance.
1
Approbation
du
procès-verbal
de
la
précédente
séance
du
Conseil
Municipal
Monsieur
le Maire
soumet
le
procès-verbal
de
la
séance
du
10
juillet
2020
à
l’approbation
des
conseillers
municipaux.
Ces
derniers
sont
invités
à
faire
savoir
s’ils
ont
des
remarques
à
formuler
avant
adoption
définitive.
Le
Conseil
Municipal,
APPROUVE
le
procès-verbal
du
10
juillet
2020,
aucune
remarque
n’étant
formulée.
Ouï
l’exposé
de
Monsieur
le Maire,
Après
en
avoir
délibéré
et
à
l’unanimité, Décisions
prises
par
le Maire
entre
le
10
juillet
2020
et
le
11
août
2020
dans
le
2
cadre
de
la
délégation
accordée
par
délibération
n°
DECM202019
du
26
mai
2020
Monsieur
le
Maire
rappelle
à
l’assemblée
que,
conformément
à
l’article
L
2122-22
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et
à
La délégation
qui
lui
a été
accordée
par
délibération
n°
DECM202019
en
date
du
26
mai
2020,
il est dans
l'obligation
de
présenter
au
Conseil
Municipal
les
décisions
qu’il
a
prises
en
vertu
de
cette
délégation.
+
DEMA202006
en
date
du
31/07/2020
Acceptation
des
devis
établis
en
date
du
27
juillet
2020
par
la
SARL
David
SOUMAILLE
sise
La
Grangette
à
Revest-du-Bion
04150,
pour
effectuer
des
travaux
sur
la
toiture
du
bâtiment
communal
de
l’ancienne
école
pour
la
réfection
de
l'étanchéité
de
la souche
de
cheminée
et sur
la toiture
de
l’ancienne
mairie
pour
la réfection
du
chéneau,
pour
un
montant
total
de
1 716,00
€ TTC
+
DEMA202007
en
date
du
31/07/2020
Acceptation
du
devis
établi
en
date
du
31
juillet
2020
par
Le Groupe
HYGIS
sis
16
place
de
l’Oratoire
à
Poulx
30320,
pour
remplacer
Le
moteur
escargot
de
la
hotte
aspirante
du
bistrot
communal,
pour
un
montant
de
1
500,00
€ TTC
+
DEMA202008
en
date
du
03/08/2020
Signature
du
bail
de
location
pour
le
logement
communal
vacant
de
l’ancienne
mairie,
non
meublé
et
au
titre
de
la
résidence
principale
de
Madame
Karine
PONS,
pour
un
loyer
mensuel
de
400,00
€
à
compter
du
1%
septembre
2020
Le
Conseil
Municipal,
Oui
l’exposé
de
Monsieur
le
Maire,
En
prend
acte.
3
Opérations
d’investissement,
plans
de
financement
et demande
de
subventions
dans
le
cadre
du
CDST
2020/2022
Monsieur
le
Maire
expose
la
nécessité
:
+
De
renouveler
pour
une
période
de
3
ans
(du
01/07/2020
au
30
juin
2022)
le
contrat
de
cession
de
licence
JVS
Horizon
Village
Cloud
permettant
à la commune
l'utilisation
des
différents
logiciels
métiers
JVS
(comptabilité,
gestion
du
personnel,
gestion
des
biens,
gestion
des
emprunts,
gestion
de
la
population,
état
civil...)
;
+
De
remplacer
la table
réfrigérée
du
bistrot
communal
:
+
D'’effectuer
des
travaux
de
fumisterie
du
logement
communal
de
l’ancienne
école
afin
de
permettre
aux
locataires
d’utiliser
un
poêle
à granules
;
+
De
remplacer
les
chauffages
électriques
du
logement
communal
de
l’ancienne
mairie
afin
de
permettre
aux
locataires
de
réaliser
des
économies
d’énergie.
Vu
le
contrat
triennal
à
renouveler
avec
la
SAS
JVS
MAIRISTEM
sise
7
Espace
Raymond
Aron
à
Châlons-en-Champagne
51013,
concernant
l’acquisition
de
licence
logicielle
pour
un
montant
annuel
de
2
809,92
€
TTC,
soit
8
429,76
€ TTC
:
Vu
le
devis
établi
par
La
SARL
CFC
sise
76
Chemin
du
Van
Ouest
à
Bedoin
84410,
concernant
Le
remplacement
de
la
table
réfrigérée
du
bistrot
communal
pour
un
montant
de
1
677,26
€
TTC
;
Vu
le devis
établi
par
l’EURL
RAPIFER
sise
Chemin
de
la Petite
Bastide
à La Tuilière
84490,
concernant
les
travaux
de
fumisterie
du
logement
communal
de
l’ancienne
école
pour
un
montant
de
1
554,92
€
TTC
;
Vu
le
devis
établi
par
la
SAS
Matériaux
SIMC
sise
Quartier
Mougne
à
Sault
84390
concernant
le
remplacement
des
chauffages
électriques
du
logement
communal
de
l’ancienne
mairie
pour
un
montant
de
1
443,01
€
TTC
;
Considérant
les
modalités
de
mise
en
œuvre
du
Contrat
Départemental
de
Solidarité
Territoriale
2020/2022
;
lu Considérant
le
montant
de
la
dotation
triennale
du
contrat
de
base
sur
la
période
2020-
2022
attribué
à
La
commune
et
s’élevant
à 75
600,00
€ ;
Monsieur
Le Maire
propose
à
l’assemblée
:
+
D'approuver
les
opérations
décrites
plus
haut
;
+
_D'’en
adopter
Les
plans
de
financement
prévisionnels
tels
que
détaillés
ci-après
;
+
De
solliciter
auprès
du
Conseil
Départemental
de
Vaucluse
Les
subventions
pour
la
réalisation
de
ces
opérations,
dans
Le
cadre
du
CDST
2020/2022
:
Acquisition
de
la
licence
annuelle
JVS
Horizon
DEPENSES
RECETTES
Village
Cloud
2020-2022
Coût
HT
7 024,80
€
Coût
TTC
8 429,76
€
Subvention
CDST
2020/2022
(80
%
du
HT)
5 619,84
€
Total
HT
7 024,80
€
5
619,84
€
Autofinancement
(hors
TVA)
1 404,96
€
Autofinancement
TVA
1
404,96
€
Total
Autofinancement
TTC
2
809,92
€
Remplacement
de
la
table
réfrigérée
du
Bistrot |
DEPENSES
RECETTES
communal
_|
Coût
HT
1 397,72
€
Coût
TIC
1 677,26
€
Subvention
CDST
2020/2022
(80
%
du
HT)
1
118,18
€
Total
HT
1 397,72
€ |
1
118,18€€
Autofinancement
(hors
TVA)
279,54
€
Autofinancement
TVA
279,54
€
Total
Autofinancement
TTC
559,08
€
Travaux
de
fumisterie
du
logement
communal
de |
DEPENSES
RECETTES
l’ancienne
école
Coût
HT
1 362,23
€
Coût
TTC
1 554,92
€
Subvention
CDST
2020/2022
(80
%
du
HT)
1
089,78
€
Total
HT
1 362,23
€
1 089,78
€
Autofinancement
(hors
TVA)
272,45
€
Autofinancement
TVA
192,69
€
Total
Autofinancement
TTC
465,14
€
Remplacement
des
chauffages
électriques
du
DEPENSES
RECETTES
logement
communal
de
l’ancienne
mairie
Coût
HT
1
195,00
€
Coût
éco
contribution
7,51
€
Coût
TTC
1 443,01
€
Subvention
CDST
2020/2022
(80
%
du
HT)
956,00
€
Total
HT
1 202,51
€
956,00
€
Autofinancement
(hors
TVA)
246,51
€
Autofinancement
TVA
240,50
€
Total
Autofinancement
TTC
487,01
€
Le
Conseil
Municipal,
Ouï
l’exposé
de
Monsieur
le Maire,
Après
en
avoir
délibéré
et
à
l’unanimité,
DÉCIDE
d'approuver
les
opérations
telles
que
décrites
dans
la
présente ;
DECIDE
d’adopter
les
plans
de
financement
tels
que
détaillés
dans
la
présente
pour
la
réalisation
de
ces
opérations
;
AUTORISE
le
Maire
à
effectuer
toutes
démarches
nécessaires
à
la
réalisation
de
ces
opérations,
à signer
tous
documents
et
à solliciter
Le Conseil
Départemental
pour
obtenir
les
subventions
nécessaires
dans
le
cadre
du
Contrat
Départemental
de
Solidarité
Territoriale
2020/2022
;
sl us lu PRECISE
que
Les
sommes
seront
inscrites
au
Budget.
4
Décision
Modificative
n°
01
Monsieur
le
Maire
expose
que
suite
à
La
délibération
n°
DECM202040
du
11
août
2020
approuvant
les
opérations
d'investissement
décrites
ci-après
et
adoptant
Leurs
plans
de
financements,
il convient
d’inscrire
les
crédits
nécessaires
à
leurs
réalisations
au
budget
de
la
commune
:
Renouvellement
pour
une
période
de
3
ans
(2020
à
2023)
du
contrat
de
cession
de
licence
JVS
Horizon
Village
Cloud
permettant
à
la
commune
l’utilisation
des
différents
logiciels
métiers
JVS
(comptabilité,
gestion
du
personnel,
gestion
des
biens,
gestion
des
emprunts,
gestion
de
la
population,
état
civil..),
pour
un
montant
de
8
429,76
€ TTC,
soit
2
809,92
€ TTC
au
lieu
de
2
450,00
€ TTC
inscrits
au
budget
primitif
voté
Le
30
juin
2020
;
Remplacement
de
la
table
réfrigérée
du
bistrot
communal,
pour
un
montant
de
1 677,26
€ TIC
;
Réalisation
de
travaux
de
fumisterie
du
logement
communal
de
l’ancienne
école
afin
de
permettre
aux
locataires
d'utiliser
un
poêle
à
granules,
pour
un
montant
de
1
554,92
€ TTC
;
Remplacement
des
chauffages
électriques
du
logement
communal
de
l’ancienne
mairie
afin
de
permettre
aux
locataires
de
réaliser
des
économies
d’énergie,
pour
un
montant
de
1 443,01
€
TTC
;
Par
ailleurs,
un
déséquilibre
d’un
montant
de
2,02
€
entre
les
recettes
inscrites
au
chapitre
021
de
la
section
investissement
pour
22
929,28
€
et
les
dépenses
inscrites
au
chapitre
023
de
la section
fonctionnement
pour
22
927,26
€ ayant
été
constaté
au
budget
primitif
voté
le
30
juin
2020,
il convient
d’y
apporter
des
modifications.
Pour
ce
faire,
Monsieur
le
Maire
propose
à
l’assemblée
d’approuver
la
décision
modificative
n°01
du
budget
2020
qui
s’articule
ainsi
:
INVESTISSEMENT
DEPENSES
RECETTES
Opération
100/Licences
logicielles Chapitre
20
359,92
€
Article
2051/Concessions
et
droits
similaires
Opération
100/Licences
logicielles Chapitre
13
240,28
€
Article
1323/Subventions
Département Opération
104/Matériels
Bistrot
Chapitre
21
Article
2181/
Installations
1677,26€
générales,
agencements
et
aménagements
divers
Opération
104/Matériels
Bistrot
Chapitre
13
Article
1323/Subventions
Département
1
118,18
€
Opération
102/Logement
ancienne
école
Chapitre
21
Article
2181/Installations
générales,
agencements
et
aménagement
divers
1 554,92
€
OUVERTURE
|
REDUCTION
|
OUVERTURE
|
REDUCTION lu
Opération
102/Logement
ancienne
école
Chapitre
13/article
1323/Subventions
Département
1 089,78
€
Opération
115/Logement
ancienne
mairie
Chapitre
21
Article
2181/Installations
générales,
agencements
et
aménagement
divers
1 443,01
€
Opération
115/Logement
ancienne
mairie
Chapitre
13/article
1323/Subventions
Département
956,00
€
OPFI Chapitre
020
Dépenses
imprévues
1 630,87
€
TOTAL
INVESTISSEMENT
5 035,11
€
1
630,87
€
3
404,24
€
0,00
€
EQUILIBRE
INVESTISSEMENT
3
404,24
€
3
404,24
€
FONCTIONNEMENT
DEPENSES
RECETTES
OUVERTURE
REDUCTION
OUVERTURE
REDUCTION
Chapitre
023
Virement
investissement
2,02
€
Chapitre
022
Dépenses
imprévues
2,02
€
TOTAL
FONCTIONNEMENT
2,02
€
2,02
€
EQUILIBRE
FONCTIONNEMENT
0,00
€
0,00
€
Le
Conseil
Municipal,
Ouï
l’exposé
de
Monsieur
le
Maire,
Après
en
avoir
délibéré
et
à
l’unanimité,
DECIDE
d’approuver
la décision
modificative
n°
01
telle
que
détaillée
dans
la
présente
;
AUTORISE
les
ouvertures,
réductions
ou
virements
de
crédits
correspondants.
Election
du
délégué
et
de
son
suppléant
au
sein
du
Syndicat
Mixte
de
Gestion
du
Parc
Naturel
régional
du
Mont
Ventoux
VU
l'arrêté
préfectoral
du
30
juillet
2020
portant
sur
la
modification
des
statuts
du
Syndicat
Mixte
d'Aménagement
et
d’Equipement
du
Mont
Ventoux
et
modifiant
sa
dénomination
en
Syndicat
Mixte
de
Gestion
du
Parc
Naturel
Régional
du
Mont
Ventoux
;
VU
les
statuts
du
Syndicat
Mixte
de
Gestion
du
Parc
Naturel
Régional
du
Mont
Ventoux
indiquant
le
nouveau
principe
de
répartition
du
nombre
de
délégués
;
CONSIDERANT
qu'il
convient
de
désigner
1 délégué
titulaire
et
1 délégué
suppléant
de
la
commune
auprès
du
Syndicat
Mixte
de
Gestion
du
Parc
Naturel
Régional
du
Mont
Ventoux
;
CONSIDERANT
que
le
conseil
municipal
doit
procéder,
au
scrutin
secret
et
à
la
majorité
absolue
des
suffrages,
à
l'élection
des
délégués
;
Le
Conseil
Municipal,
Après
appel
de
candidatures,
Procède
au
vote
au
scrutin
secret.
Election
du
délégué
titulaire
S’est
porté
candidat
en
qualité
de
titulaire :
Monsieur
Bruno
ROVELLI le Le
dépouillement
du
vote
a donné
les
résultats
ci-après :
ter
tour
de
scrutin
Nombre
de
bulletins
: 07
À
déduire
(bulletins
blancs
ou
ne
contenant
pas
une
désignation
suffisante)
: 00
Reste,
pour
Le
nombre
de
suffrages
exprimés
: 07
Majorité
absolue
: 04
Monsieur
Bruno
ROVELLI
a
obtenu
07
(sept)
voix.
Monsieur
Bruno
ROVELLI,
ayant
obtenu
la
majorité
absolue,
a
été
proclamé
délégué
titulaire. Election
du
délégué
suppléant
S’est
porté
candidat
en
qualité
de
suppléant :
Monsieur
Cyril
BLANC
Le
dépouillement
du
vote
a donné
les
résultats
ci-après :
1er
tour
de
scrutin
Nombre
de
bulletins
: 07
À
déduire
(bulletins
blancs
ou
ne
contenant
pas
une
désignation
suffisante)
: 00
Reste,
pour
Le
nombre
de
suffrages
exprimés
: 07
Majorité
absolue
: 04
Monsieur
Cyril
BLANC
a
obtenu
07
(sept)
voix.
Monsieur
Cyril
BLANC,
ayant
obtenu
la
majorité
absolue,
a
été
proclamé
délégué
suppléant.
6
Questions
diverses
°
Après
un
signalement
effectué
auprès
de
la
SPA
de
l'Isle
sur
la
Sorgues,
contact
a
été
pris
avec
Le
Groupe
SACPA
qui
propose
à
la
commune,
à
compter
du
01/01/2021,
une
offre
complète
pour
la
gestion
des
animaux
divagant,
blessés
ou
morts
sur
la
commune,
couplée
à
un
service
de
capture
et
stérilisation
des
chats
sans
maître.
e
Un
espace
lecture
sera
prochainement
aménagé
sous
le
préau
de
la
mairie.
Il
permettra
à
chacun
de
déposer
ou
emprunter
des
livres,
en
accès
libre
à
l'extérieur.
e
Les
peintures
ou
lasures
du
portail
du
local
technique,
de
la
rambarde
du
boulodrome,
du
poulailler
vont
être
refaites.
e
Des
fleurs
ne
nécessitant
pas
d’apport
en
eau
vont
être
replantées
dans Le
village.
Un
devis
va
être
demandé
pour
le
remplacement
des
tables
et
bancs
du
plan
d’eau.
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
aucune
autre
question
ou
remarque
n’étant
formulée,
Monsieur
le Maire
déclare
la séance
levée
à
20h00
Fait
à Saint-Trinit,
Le
13/08/2020
Le
Secrétaire
de
séance,
Le
Maire,
Claude
SUZAN
Michel
ARCHANGE
CL