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Déliberation - aisgd3mwdvtgv
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Yzeron.
Lien du pdf (Déliberation - aisgd3mwdvtgv)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Banque,
République
française
DELIBERATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DEPARTEMENT DU
RHONE
DE
LA
COMMUNE
D'YZERON
Séance
du
07
Juillet
2022
NOMBRE
DE
MEMBRES
L'an
deux
mil
vingt
deux
et
le sept
juillet
à 18
heures
30,
le Conseil
Municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
au
AFFERENTS
|
EN
EXERCICE |
QUI
ONT
PRIS
nombre
prescrit
par
la
loi, dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la
AU CONSEIL
PART A LA
présidence de Madame
NELTAS
Agnès, Maire.
MUNICIPAL
DELIBERATION
15
15
15
Etaient
présents
:
NELTAS
Agnès,
BARNOUD
Frédérique,
DEJOUR
Valérie,
DAVIRON
RADIX
Jocelyne,
RULLIAT
Christian,
RECOLLON
Chantal,
FOURDIN
Fabrice,
CAFFIER
Fabien,
CHABRAN
Fanny,
LHOPITAL
Guy,
BELTRAN
Yves,
BLUM
Virginie,
DURAND
Pierre.
DATE
DE
LA
CONVOCATION :
1°" juillet
2022
Etaient
absents
: AIGLON
Olivier
(pouvoir
à
CAFFIER
Fabien),
GLEREAN
Thibault
(pouvoir
à
BARNOUD
Frédérique)
Secrétaire
de
séance
: BLUM
Virginie
D/2022-061 Objet
de
la
délibération
: Subvention
2022
à
l'association
des
Classes
d'YZERON
Madame
la
Maire
donne
la
parole
à
Frédérique
BARNOUD,
qui
présente
la
demande
de
l'association
des
Classes
d'YZERON,
parvenue
en
mairie
le 17 juin
dernier.
Les
collectivités
territoriales,
et
notamment
les
communes,
peuvent
attribuer
des
subventions
aux
associations,
dans
le respect
des
dispositions
législatives
et
réglementaires
en
vigueur.
Les
membres
du
Conseil
Municipal
faisant
partie
du
bureau
de
l'association
concernée,
ne
prennent
pas
part
au
vote. Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
par
15
voix
POUR,
O
voix
CONTRE,
O
ABSTENTION,
DECIDE
d'accorder
une
subvention
de
250
euros à
l'association
des
Classes
d'YZERON,
pour
l'année
2022.
PRECISE
qu'un
compte-rendu
d'activité
au
titre
de
l'année
2022
devra
être
fourni.
CHARGE
Madame
la
Maire
de
procéder
au
versement
de
cette
subvention
qui
sera
imputée
au
compte
6574
du
budget.
Fait
et
délibéré
les jours,
mois
et
an
ci-dessus
Madame
la Maire,
Acte
rendu
exécutoire
Après
dépôt
en Préfecture
le :
19
JUIL.
202?
Publication
ou
notification
du :
19
JUIL
207?
Affichage
du
compte-rendu
le
:
19
JUIL
207?