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Déliberation - ddr0rdkdtqleaj
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Yzeron.
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Thèmes du document : Institutions publiques, Banque, Justice et droit,
République
française
DELIBERATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DEPARTEMENT DU
RHONE
NOMBRE
DE
MEMBRES
AFFERENTS |
EN
EXERCICE
AU
CONSEIL
MUNICIPAL
15
09
QUI
ONT
PRIS
PART
À
LA
DELIBERATION
08
20
Juin
2025
DATE
DE
LA
CONVOCATION
:
D/2025-075
DE
LA
COMMUNE
D'YZERON
Séance
du
26
Juin
2025
L'an
deux
mil
vingt-
cinq
et
vingt
six juin,
le Conseil
Municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
en
Mairie,
sous
la présidence
de
Madame
NELTAS
Agnès,
Maire.
Etaient
présents:
Agnès
NELIAS
-
Christian
RULLIAT
-
Jocelyne
DAVIRON
RADIX
-
Fabrice
FOURDIN
-
Fanny
CHABRAN
- Olivier
AIGLON
- Guy
LHOPITAL
Étaient
absents:
Pierre
DURAND
(Pouvoir
donné
à
Agnès
NELIAS)
- Virginie
BLUM
Secrétaire
de
séance
: Fabrice
FOURDIN
Date
de
convocation
: 20
Juin
2025
Objet
de
la délibération
: Modification
des
Tarifs
appliqués
au
service
Périscolaire
pour
l'année
scolaire
2025-
2026 Madame
la Maire
présente
la proposition
de
tarifs
à fixer
pour
le service
périscolaire,
à partir
de
la rentrée
2025.
Elle
expose
qu'une
augmentation
de
2%
est
proposée
pour
les tarifs
des
activités
périscolaires
classiques.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
par
8
voix
POUR,
O
voix
CONTRE,
O
ABSTENTION,
DECIDE
que
la facturation
du
service
A
partir
de
7h00
périscolaire
sera
fixée
comme
suit
pour
l'année
scolaire
2025-2026 :
1h30
facturées
À
partir
de
7h20
1h00
facturées
A
partir
de
7h50
30
mn
facturées
Annulation
de
dernière
minute
pour
un
1h30
facturées
De
16h15
à 16h30
pour
l'école
du
Ronzey
De
16h45
à 17h00
pour
l'école
de
la Madone
15
mn
facturées
16h30
à
17h00
17h00
à 17h30
17h30
à 18h00
18h00
à 18h30
18h30
à 19h00
30
mn
facturés
temps
compris
ent
16h15
et
19h00
Annulation
de
dernière
minute
pour
un
re
2h45
facturées
et
facturation
du
goûter
(0.60
€)
Inscription
de
dernière
après
7h00
minute
Facturation
à
la demi-heure
entamée
+ 2
euros
*par
enfant Activités
périscolaires
classiques :
DIT
que
les tarifs
sont
fixés
ainsi
pour
l'année
2025-2026
:
Tarifs
A
B
C
D
Quotient
familial
(en
€)
0/700
701/1200
1201/1600
1601
et
+
Nbre
d'enfants
usagers
Prix
à
la
demi-heure
entamée,
en
€
/famille
1
0.64
0.69
0.79
0.93
2
0.62
0.68
0.75
0.89
3
et
plus
0.59
0.64
0.72
0.87
Activités
périscolaires
à
thème
(obligation
de
présence
de
16h15
à
17h00
ou
de
17h15
à
18h00)
Tarifs
A
B
C
D
Quotient
familial
(en
€)
0/700
701/1200
1201/1600
1601
et
+
Nbre
d'enfants
usagers
Prix
au
trimestre,
en
€
/famille
1
33.50
34.50
35.50
36.50
2
32.50
33.50
34.50
35.50
3
et
plus
31.50
32.50
33.50
34.50
Activités
périscolaires
à
thème
pour
une
séance.
Tarifs
A
B
C
D
Quotient
familial
(en
€)
0/700
701/1200
1201/1600
1601
et
+
Nbre
d'enfants
usagers
/famille
Prix
pour
une
séance,
en
€
1
3.04
3.13
3.23
3.32
2
2.95
3.04
3.13
3.23
3
et
plus
2.86
2.95
3.04
3.13
RAPPELLE
que
sont
acceptés
les
règlements
par
chèque,
espèce,
virement
bancaire,
prélèvement
automatique,
CHARGE
Madame
la Maire
de
l'exécution
de
la présente
décision.
AUTORISE
Madame
la Maire
à la signature
de
tous
documents
afférents.
Fait
et
délibéré
les jours,
mois
et an
ci-dessus
Fabrice
FOURDIN
Secrétaire
Agnès
NELIAS
Madame
la
Maire
Acte
rendu
exécutoire
Après
dépôt
en
Préfecture
le :
Publication
ou
notification
du :
0
1
JUIL.
2075
Publication
site
internet
le :
01
JUIL,
2075
Affichage
de
la liste
des
délibérations
le : 27/06/2025
0 1 JUIL.
2075