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Compte-Rendu - CR du CM du 03 09 24 20092024163725
Document publié le Mardi 3 septembre 2024 par la commune de Payzac.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR du CM du 03 09 24 20092024163725)
Thèmes du document : Santé, Institutions publiques, Télécommunications et internet,
Se —07—
IL 2 Leo comptes onibles 90e DezacOT D Se PAY ZAC COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL EN DATE DU 03 SEPTEMBRE 2024
TZ unicipaux ©
Étaient présents :
COULANGE François, LEYRIS Françoise, ADAM Gilles, GRANCIER Charlotte, AUBERT Julien, ESPERANDIEU Anne, FURIC Brigitte, DUCLOUX Sébastien, MOUTET Nathalie, EL BAZAZIT Omar, GAIO Christine,
Absents excusés :
ROCHE Julien procuration à EL BAZAZI Omar
PEILLEX Jean-François procuration à LEYRIS Françoise
ROGIER Olivier procuration à AUBERT Julien
MATHON Elodie procuration à COULANGE François
Secrétaire de séance : LEYRIS Françoise
Ouverture de la séance : 20h30
Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 09.04.2024 :
Pour :15 Contre : 0 Abstention : 0
Objet : Modification de la durée hebdomadaire de travail d’un emploi permanent (inférieure ou égale à 10 %)
Le Maire propose à l’assemblée :
De modifier la durée hebdomadaire de l’emploi en question à compter du O1 septembre 2024 de la façon suivante :
- ancienne durée hebdomadaire : 22H03 minutes annualisées (exprimée en heures et minutes) - nouvelle durée hebdomadaire : 23H31 minutes annualisées (exprimée en heures et minutes)
Pour : 15 Contre : 0 Abstention : 0
Objet: Modification de la durée hebdomadaire de travail d’un emploi permanent (inférieure ou égale à 10 %)
Le Maire propose à l’assemblée :
De modifier la durée hebdomadaire de l’emploi en question à compter du 29 août 2024 de la façon suivante :
- ancienne durée hebdomadaire : 17h25 minutes annualisées {exprimée en heures et minutes) - nouvelle durée hebdomadaire : 18h52 minutes annualisées {exprimée en heures et minutes)
Pour : 14 Contre : 0 Abstention : Ô
Objet : Mise en non-valeur :
Monsieur le Maire informe les membres du Conseil Municipal qu’il est demandé par le SGC d’Aubenas d'admettre en non-valeur des repas de cantine et des garderies de 2018, 2019, 2020, 2021 pour un montant total de 718.25 euros (537.80 € + 180.45 €). Objet : Proposition de soutien financier aux médecins de la maison de santé de Joyeuse :
1 € par habitant pour une convention de 3 ans
Pour : 14 Contre : 0 Abstention : 1
Objet : transfert compétence éclairage public au SDE 07
Report de la délibération de façon à laisser plus de temps pour la réflexion
Questions diverses :
Différentes questions ont été abordées : Fosse septique cure de Brès, éclairage public, assurances demande de devis, garage/atelier des agents techniques, travaux maison Audibert, la fibre optique
Fin de la réunion 22h30
Le Maire
F. COULANGE