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Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Survilliers.
Lien du pdf (Conseil Municipal - conseil municipal du 24 novembre 2025 convention demos avance carpf survilliers)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Culture et patrimoine,
ns Quaiillees République Française
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Départ
COMMUNE DE SURVILLIERS
DELIBÉRATION N°49-2025
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DÜ:CONSEIE MUNICIPAL DE FA COMMUNE DE SURVIÉLIERS
L’an deux mille vingt-cinq, le vingt-quatre novembre (24/11/2025) Le Conseil Municipal dûment convoqué et informé par Mme le Maire, s'est assemblé au lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de Mme Adeline ROLDAO-MARTINS, le Maire.
En Exercice Adeline ROLDAO-MARTINS Maryse GUILBERT Didier WROBLEWSKI Sandrine FILLASTRE (27) François VARLET Nélie LECKI Fabrice LIEGAUX Marina CAMAGNA
Eric GUEDON Ahmed LAFRIZI Michel RAES Jean-Jacques BIZERAY
HIER Laurent CGARLIER Eric S2WEC- Virginie SARTEUR Géraldine PEUCHET
Présents : Amadou-SENE Annie PANNIER Josette DAMBREVILLE
(22) ° Nadine RAÇAULT Anthony ARCIERO Laëtitia ALAPHILIPPE Daniel BENAGOU
Nelly GICQUEL Christine SEDE Djiey Di KAMARA
Absents Mme DUPOUY à Mme PEUCHET, Mme RACAULT à M. GUEDON ; M. SZWEC à M. WROBLEWSKI : M. SENE à M. représentés : LAFRIZI et M. CARLIER à M. LIEGAUX
Absents non représentés : /
Secrétaire de séance : Mme ALAPHILIPPE
Madame le Maire certifie, sous sa responsabilité, le caractère exécutoire de cet acte, et informe qu'il peut faire l'objet d'un recours auprès du Tribunal Administratif de Cergy dans un délai de deux mois à compter de sa publication et sa transmission aux services de l'État (article R.421- 1 du Code de Justice administrative).
Délibération dûment publiée sur www. survilliers.fr en vertu du Décret n° 2021-1311 du 7 octobre 2021
Convention Dispositif Orchestre des/jeunes'de Roissy Pays de France - DEMOS’'Avanceé »
Exposé :
Parallèlement, au cycle DEMOS -— Orchestre à l'école, qui s'adresse à des enfants scolarisés dans les écoles de la commune n'ayant pas encore eu de pratique musicale, la Communauté d'agglomération Roissy Pays- de-France a souhaité créer en partenariat avec la Philharmonie de Paris un orchestre dit avancé : « l'orchestre
des jeunes de Roissy Pays de France — Démos avancé ».
Cet orchestre intercommunal s'adresse à des jeunesses du territoire inscrits en école de musique ou conservatoire et ayant à minima trois ans de pratique instrumentale (musique symphonique), que ce soit à travers d'un cycle DEMOS ou non.
L'accès à l'orchestre est gratuit pour les jeunes, qui s'engagent à participer avec assiduité et régularité au
fonctionnement de l'orchestre.
Pour le moment, un jeune de la commune de Survilliers s'est engagé à participer à ce dispositif pour la saison
2025/2026.
La convention proposée est valable jusqu'au 30 septembre 2026.
Délibération :
VU le Code Général des Collectivités Territoriales,
VU la convention présentée en annexe,
CM 24/11/2025 — Délibération n°49
Accusé de réception en préfecture
095-219506045-20251202-49-2025-DE
Date de télétransmission : 02/12/2025
Date de réception préfecture : 02/12/2025 Le conseil municipal, après en avoir délibéré, À L'UNANIMITE :
Article 1°" : AUTORISE Madame le Maire ou son représentant à signer avec la CARPE la convention annexée _ relative au partenariat pour l'organisation de « ||
Avancé »
Article 2 : PRECISE que cette délibération serali. _.._....
—_ =
France — DEMOS
ARPF.
1021) AC
CM 24/11/2025- Délibération n°49
Accusé de réception en préfecture
095-219506045-20251202-49-2025-DE
Date de télétransmission : 02/12/2025
Date de réception préfecture : 02/12/2025