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Procès Verbal - Liste des délibé
Document publié le Vendredi 27 janvier 2023 par la commune de Sorgues.
Lien du pdf (Procès Verbal - Liste des délibé)
Thèmes du document : Justice et droit, Loisirs, Grandes et moyennes entreprises,
Affichée et publiée le 27 janvier 2023
LISTE DES DELIBERATIONS
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 26 JANVIER 2023
DELIBERATION N° OBJET SENS DES VOTES
DEL_2023_01 APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 15 DECEMBRE 2022
Adopté à l'unanimité
DEL_2023_02 COMPTE RENDU DES DECISIONS PRISES PAR MONSIEUR LE MAIRE EN VERTU DES DISPOSITIONS DE L'ARTICLE L.2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES
Prend acte
DEL_2023_03 BILAN DES ACQUISITIONS ET CESSIONS 2022 Adopté à l'unanimité
DEL_2023_04 SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A LA COUNFRAIRIE DI MAINTENEIRE SANT JAN FLAMO DOU CANIGOU EN VAUCLUSO Adopté à l'unanimité
DEL_2023_05 DESIGNATION D'UN SUPPLEANT AU SEIN DU CONSEIL DEPARTEMENTAL D'ACCES AU DROIT DE VAUCLUSE (C.D.A.D)
Adopté à l'unanimité
DEL_2023_06 VERSEMENT D'UNE SUBVENTION COMMUNALE AU PROFIT DU CONSEIL DEPARTEMENTAL D'ACCES AU DROIT DE VAUCLUSE
(C.D.A.D).
Adopté à l'unanimité
DEL_2023_07 AUTORISATION DE RECRUTER DU PERSONNEL INTERMITTENT DU SPECTACLE PAR LE DISPOSITIF GUSO (GUICHET UNIQUE DU SPECTACLE OCCASIONNEL)
Adopté à l'unanimité
DEL_2023_08 ORGANISATION DU 36ème CONGRES EUROPEEN DES FEUX DE LA SAINT JEAN SUR LA COMMUNE DE SORGUES
Adopté à l'unanimité
DEL_2023_09 CONVENTION DE PARTENARIAT POUR UNE RENCONTRE ET DEUX CONCERTS AUTOUR DES MUSIQUES ACTUELLES
Adopté à l'unanimité
DEL_2023_10 DELIBERATION AUTORISANT LA CREATION DE CONTRATS NON PERMANENTS
(EN APPLICATION DE L'ARTICLE 3 1°) DE LA LOI N° 84-53 DU
26/01/1984 : CONTRAT D'UNE DUREE MAXIMALE DE 12 MOIS
COMPTE TENU DES RENOUVELLEMENTS PENDANT UNE MEME
PERIODE DE 18 MOIS CONSECUTIFS)
Adopté à l'unanimité
DEL_2023_11 CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE PERSONNEL AUPRES DE LA CAP SORGUES
Prend acte
DEL_2023_12 REMBOURSEMENT DE FRAIS A UN INTERVENANT EXTERIEUR : DEPLACEMENT SUR PARIS (CONGRES AMF) POUR LA REMISE DU PRIX DE MEILLEUR PROJET DE VILLE
Adopté à l'unanimité
DEL_2023_13 MISE A DISPOSITION GRACIEUSE DES BUS 23 ET 9 PLACES A L'ASSOCIATION ASSER
Adopté à l'unanimité
2 ne prenant pas part
au vote (Serge
SOLER, Cindy
CLOP)