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Procès Verbal - Liste des délibé
Document publié le Vendredi 30 juin 2023 par la commune de Sorgues.
Lien du pdf (Procès Verbal - Liste des délibé)
Thèmes du document : Justice et droit, Associations, ONG et mouvements politiques, Banque,
Publiée et affichée le 30 juin 2023
LISTE DES DELIBERATIONS
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 29 JUIN 2023
DELIBERATION N° OBJET SENS DES VOTES
DEL_2023_99 APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 25 MAI 2023
Adopté à la majorité
2 abstentions (Hélène
BACCHIOCCHI
TRINQUET, David
BELLUCCI)
DEL_2023_100 COMPTE RENDU DES DECISIONS PRISES PAR MONSIEUR LE MAIRE EN VERTU DES DISPOSITIONS DE L'ARTICLE L.2122-22
DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES
Prend acte
DEL_2023_101 DESIGNATION D’UN ELU POUR REPRESENTER LA COMMUNE AU SEIN DE L’ASSOCIATION FOREST ECO
Adopté à la majorité
2 voix contre (Hélène
BACCHIOCCHI
TRINQUET, David
BELLUCCI)
DEL_2023_102 DESIGNATION DE REPRESENTANTS AU CONSEIL D’ECOLE MAILLAUDE
Adopté à la majorité
2 abstentions (Hélène
BACCHIOCCHI
TRINQUET, David
BELLUCCI)
DEL_2023_103 TARIFS DE LA MEDIATHEQUE Adopté à l'unanimité
DEL_2023_104 TAXE D’AMENAGEMENT : INSTAURATION D’UN TAUX SECTORIEL SUR LA MARQUETTE
Adopté à la majorité
2 abstentions (Hélène
BACCHIOCCHI
TRINQUET, David
BELLUCCI)
DEL_2023_105 AUTORISATIONS D’ENGAGEMENT / CREDITS DE PAIEMENT (AE/CP)
Adopté à la majorité
2 abstentions (Hélène
BACCHIOCCHI
TRINQUET, David
BELLUCCI)
DEL_2023_106 CONVENTION 2023 AVEC LA FONDATION 30 MILLIONS D’AMIS – STERILISATION ET IDENTIFICATION DES CHATS
LIBRES SAUVAGES
Adopté à l'unanimité Publiée et affichée le 30 juin 2023
DEL_2023_107 RETROCESSION DE LA PARCELLE « MAISON DU PARC » CADASTREE DY 44 PAR LA SEM A LA VILLE DE SORGUES
Adopté à l'unanimité
4 ne prenant pas part au
vote (Pascale
CHUDZIKIEWICZ,
Dominique DESFOUR,
Serge SOLER, Emmanuelle
ROCA)
DEL_2023_108 DESAFFECTATION D’UNE PARTIE DU CHEMIN RURAL : LE CHEMIN DES COMBES
Adopté à l'unanimité
DEL_2023_109 DESAFFECTATION ET DECLASSEMENT DU REZ-DE- CHAUSSEE ET DU 1ER ETAGE DE L’ANCIENNE TRESORERIE –
VOLUME 1
Adopté à l'unanimité
DEL_2023_110 DESIGNATION D'UN REPRESENTANT AU SEIN DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE LA FEDERATION DES CENTRES
SOCIAUX
Adopté à l'unanimité
DEL_2023_111 VERSEMENT DES SUBVENTIONS AU TITRE DU CONTRAT DE VILLE AUX OPERATEURS EXTERIEURS
Adopté à l'unanimité
2 ne prenant pas part au
vote (Serge SOLER, Cindy
CLOP)
DEL_2023_112 SIGNATURE DE L'AVENANT N°3 : INTEGRATION DE LA PRESIDENCE DU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CARPENTRAS EN
QUALITE DE MEMBRE ASSOCIE DU GROUPEMENT D'INTERET
PUBLIC "CONSEIL DEPARTEMENTAL D'ACCES AU DROIT"
Adopté à l'unanimité
DEL_2023_113 SUPPRESSION DU CONSEIL LOCAL DE SECURITE ET DE PREVENTION DE LA DELINQUANCE
Adopté à l'unanimité
DEL_2023_114 CONVENTION RELATIVE A L'ORGANISATION DES CLASSES A HORAIRES AMENAGES POUR LES ELEVES MUSICIENS DE
L'ACADEMIE D'AIX – MARSEILLE
Adopté à l'unanimité
DEL_2023_115 TROPHEE PAUL PONS Adopté à l'unanimité
DEL_2023_116 BOURSES SPORTIVES Adopté à l'unanimité 1 ne prenant pas part au
vote (Jacqueline DEVOS)
DEL_2023_117 CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE PERSONNELS MUNICIPAUX A TITRE PERMANENT ET A TEMPS NON
Prend acte Publiée et affichée le 30 juin 2023
COMPLET AUPRES DES ASSOCIATIONS SPORTIVES DE LA
VILLE DE SORGUES
DEL_2023_118 MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS THEORIQUES DU PERSONNEL COMMUNAL
Adopté à l'unanimité
DEL_2023_119 MODIFICATION DE LA DELIBERATION INSTAURANT LE RIFSEEP (REGIME INDEMNITAIRE TENANT COMPTE DES
FONCTIONS DES SUJETIONS, DE L’EXPERTISE ET DE
L’ENGAGEMENT PROFESSIONNEL)
Adopté à l'unanimité
DEL_2023_120 EXPOSITION SUR LES OISEAUX Adopté à l'unanimité