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Compte-Rendu - Compte rendu du 13 01 2018
Document publié le Samedi 13 janvier 2018 par la commune de Saint-Michel-de-Dèze.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu du 13 01 2018)
Thèmes du document : Institutions publiques, Mode, textile et habillement, Eau et assainissement,
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Commune de Saint Michel de Dèze
CONSEIL MUNICIPAL
Compte rendu de la séance du 13 janvier 2018
Le Conseil Municipal de la commune de Saint Michel de Dèze s'est réuni en séance ordinaire le 13 janvier 2018, suite à la convocation qui lui a été adressée par Monsieur le Maire le 8 janvier 2018, conformément à l'article L.2121.10 du Code Général des collectivités territoriales.
Nombres de conseillers en exercice : 11
Personnes présentes : Eric BESSAC, Jean-Noël BROUILLET, Michel BONNET, Déborah DONATO, Marc GABRIAC, Gilbert MAZOYER, Thierry THOMAS,
Absents représentés : Elisabeth DEBIERRE par Eric BESSAC
Franc GARRIGUE par Jean-Noël BROUILLET
Thierry ANDRE par Thierry THOMAS
Absent : Manon BLANC
1 / Secrétaire de séance : Gilbert MAZOYER
2 / approbation du compte rendu de la séance du 23/10/2017,
3 / Après approbation du compte rendu de la séance du 15/12/2017, le Conseil Municipal passe à l'ordre du jour.
4 / Prochaines réunions :
- le 15/01/2018 à 17h00 vœux de la Préfecture à Mende à la salle à côté de la Cathédrale.
- la réunion prévue le 16/01/2018 à 9h30 avec l'animatrice du centre bourg, Mme Céline HUSSON, est reportée au
23/01/2018 à 9h30.
- le 17/01/2018 à 17h30 vœux à la sous préfecture de Florac
- le 18/01/2018 bureau de l'AG de l'ADMR / Collet de Dèze - Elisabeth DEBIERRE s'y rendra.
- le 19/01/2018 à l'auditorium de Rochebelle à Alès, comité de pilotage bois de 9h00 à 12h00 Gilbert MAZOYER
se propose de s'y rendre.
- le conseil municipal de la commune de St Michel de Dèze, prévu le 09/02/2018 sera reporté au 16/02/2018 à
20h00 (réunion du CCAS le 16/02/2018 à 18h30).
- le 24/01/2018 à 9h00 Réunion DETR envoyer l'annexe 1 de la note de la Préfecture à chaque conseillers.
- le 25/01/2018 à 14h00 Florence CHOQUER : réunion d'échanges avec les chambres d'agriculture et les éleveurs
du territoire à la salle Jean Denis CELLIER.
- le 25/01/2018 à 18h30 vœux la Région Occitanie, Marc GABRIAC se propose de s'y rendre.
5 / Délibération pour le taux de promotions 2018
M. le Maire explique au Conseil Municipal que chaque année, nous devons informer le CDG48 avant le 31 janvier
2018, du taux de promotion a appliquer pour chaque grade d'avancement. Notre collectivité ne comporte que deux
grades et qu'en conséquence il convient de voter un taux de promotion de 100 % pour chaque grade.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal adopte le taux de promotion à 100 %
6 / Désignation d'un responsable des travaux pour la traversée du village 2
M. le Maire informe le Conseil Municipal qu'il souhaite que le conseiller M. Gilbert MAZOYER, soit le référent
pour les travaux de la traversée du village en collaboration avec les autres membres du conseil municipal.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal adopte à l'unanimité.
7 / Point sur les factures non payées en 2017 et points financiers
M. le Maire informe le conseil municipal que quelques factures n'ont pas pu être réglées au vue des contraintes
imposées par le trésor public. En effet le trésor public interdit le mandatement après le 15/12/2017.
M. Le Maire explique que les jours à venir seront certainement compliqués car la trésorière générale est seule pour
assurer la gestion de la trésorerie. Une approche des comptes administratifs sera fait lors du prochain conseil en
février prochain.
8 / Contrats territoriaux : les fiches projets 2018 / 2020
M. le Maire fait lecture du mail de M. FISCHER du 4 janvier dernier concernant le récapitulatif des fiches projets
transmis sur le site du département.
Il est convenu de téléphoner à M. FISCHER pour lui demander un rendez vous afin de débattre sur les projets des
contrats territoriaux.
9 / Avancement et prise en charge des missions et des dossiers :
recensement des ressources en eau pour le département de la Lozère : un questionnaire est à remplir pour le
22/01/2018
aide financière document unique : M. le Maire fait lecture au conseil municipal de la convention du CDG48
pour la mise en place du document unique. M. le Maire propose que ce point soit reporté au prochain
conseil et propose que M. Franc GARRIGUE, qui est à l'origine de ce projet et absent au conseil du
13/01/2018 nous l'explique ultérieurement.
10 / Avis sur divers devis :
L'aménagement de la cour de l'école : M. le Maire fait lecture d'une lettre d'une représentante des parents
d'élèves, nous demandant de faire au plus vite pour l'aménagement de la cour d'école.
La question se pose sur un aménagement en bitume ou sur un aménagement avec du gazon synthétique.
Suivant les devis dont nous disposons et les délais imposés, le conseil municipal se positionne vers un
revêtement en gazon synthétique (le bitume se fait plutôt en été) et un devis pour les clôtures va être
demander à l'entreprise ZANI. M. Jean Noël BROUILLET se charge de lui téléphoner.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal adopte à l'unanimité le principe d'un aménagement en gazon et pour
un montant défini de 15 000.00 € maximum.
la réfection de la clôture du cimetière : M. Jean Noël BROUILLET nous explique que nous avons reçu 4
devis et que l'entreprise ZANI est le moins disant.
La prestation est lue en détail. Cependant, il est souhaitable d'avoir des échantillons pour prendre
connaissance du procédé technique.
Meuble de la bibliothèque :
Il est proposé de revoir l'emplacement de l'armoire actuelle, peut-être en la déplaçant à la place du piano.
11 / Point d'évolution situation sinistre du 20/09/2017 :
M. Jean Noël BROUILLET informe que le dossier appelé devant le Juge des référés du TGI de MENDE le 10
janvier 2018 à été reporté au 14 février prochain.
12 / Questions diverses :
La gestion des clefs : 3
M. Jean-Noël BROUILLET se charge de répertorier les clefs de tous les locaux.
Le Bertoul : lecture du mail du 02/11 de M. Sébastien CADORET qui nous informe que le tableau
électrique n'est pas conforme et qu'au niveau de la sécurité du local, qu'en est-il de l'installation du rideau
métallique ?. Le conseil municipal n'étant pas au courant de ce rideau métallique il convient d'en discuter
avec M. Franc GARRIGUE qui doit-être au courant.
Aménagement du garage : M. Jean Noël BROUILLET informe que tout le garage est nettoyé et que les
camions sont de nouveaux stockés à l'intérieur.
Solution pour vider la chaudière à bois : Dès lundi une décision sera prise.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 18h15.