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Déliberation - 20 renouvellement convention ville la kab mjc
Document publié le Lundi 12 juin 2023 par la commune de Celle-Saint-Cloud.
Lien du pdf (Déliberation - 20 renouvellement convention ville la kab mjc)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Loisirs,
Accusé de réception en préfecture :
078-217801265-20230612-DEL2023-05-20-DE
Date de télétransmission : 15/06/2023
Date de réception préfecture : 15/06/2023
REPUBLIQUE FRANÇAISE Délibération n° 2023.05.20 Du 12 juin 2023
CONSEIL MUNICIPAL
DEPARTEMENT DES YVELINES L'an deux mille vingt-trois, le 12 juin, à 20 heures, les membres du Conseil municipal, régulièrement convoqués à domicile le 6 juin, se sont réunis, salle du Conseil municipal de l'Hôtel
de Ville, sous la présidence de M. Olivier Delaporte, Maire.
VILLE DE
LA CELLE SAINT-CLOUD
La Celle Saint-Cloud
Objet : Renouvellement de la Convention Ville / LA KAB - MJC
SECRETAIRE DE SEANCE :
HELENE ALEX ANDRIDIS
En exercice : 35
Présents : 28
Pouvoirs : 6
Votants: 34
Pour : 32
Abstentions : 2
Présents
Le Maire
Olivier DELAPORTE
Les Maires-adjoints
Sylvie d'ESTEVE
Pierre SOUDRY
Sophie TRINIAC
Jean-Christian SCHNELL
Valérie LABORDE
Benoît VIGNES
Anne-Sophie MARADEIX
Michel AUBOUIN
Dominique PAGES
Richard LEJEUNE
Les Conseillers
Mohamed KASMI
Naïma CONTE EL ALAMI
Olivier MOUSTACAS
Birgit DOMINICI
Geneviève SALSAT
Georges LEFEBURE
Bruno-Olivier BAYLE
Françoise ALBOUY
Laurent BOUMENDIL
Jean-François BARATON
Carmen OJEDA-COLLET
Olivier BLANCHARD
Hélène ALEXANDRIDIS
Philippe LERIN
Jean-François THOMAS
Andrée BLOCH
Blaise VIGNON
Absent excusé :
Stéphane MICHEL
Absents ayant donné pouvoir :
Nathalie PEYRON à Mohamed
KASMI
Vincent POUYET à Jean-Christian
SCHNELL
Pierre QUIGNON-FLEURET à
Pierre SOUDRY
Laurent DUFOUR à Valérie
LABORDE
Vu le Code général des collectivités territoriales,
Considérant que La KAB - MJC joue un rôle primordial dans l'animation culturelle de la Ville,
Vu la convention d'objectifs et de moyens signée en 2021 avec La KAB - MJC,
Considérant qu’il convient de la renouveler pour une durée de 3 ans,
Vu le nouveau projet de convention,
Vu l’avis favorable des membres de la Commission Animation — Culture - Sport réunie le 31 mai 2023,
Le Conseil municipal,
Après en avoir délibéré,
A L'UNANIMITE des membres présents et représentés :
Pour : 32
Abstentions : 2 M.-P. DELAIGUE, O. BLANCHARD.
DECIDE :
D'approuver le renouvellement de la convention Ville-KAB-MJC jointe en annexe. D'’autoriser Monsieur le Maire à la signer.
Pour extrait conforme au registre
Le Maire,
LL DELAPORTE
<% VicéPrésident de Versailles Grand Parc
Acte rendu exécutoire en vertu de,son
dépôt en Préfecture le 45 10672 3
Directrice du P6le Administration Générale
Refations aux Citoyens
La présente délibération fera l'objet des mesures de publicité et de transmission prévues par les textes de loi en vigueur. Elle pourra faire l'objet d'un recours devant le Tribunal Administratif de Versailles dans les deux mois à compter de sa publication. Juliette DECAUDIN à Sylvie
d'ESTEVE
Marie-Pierre DELAIGUE à
Olivier BLANCHARD