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Déliberation - 14. Renouvellement de la convention Ville Kab MJC pour une duree de 3 ans de 2026 a 2029
Document publié le Samedi 27 juin 2026 à 07h40 par la commune de Celle-Saint-Cloud.
Lien du pdf (Déliberation - 14. Renouvellement de la convention Ville Kab MJC pour une duree de 3 ans de 2026 a 2029)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Économie et finances,
République
Française
CONSEIL
MUNICIPAL
Délibération
n°2026.03.14
Du
17
juin
2026
Département
des
Yvelines
L'an
deux
mille
vingt-six,
le
17
juin,
à
20
h
00
heures,
les
membres
du
Conseil
municipal,
régulièrement
convoqués
par
voie
numérique
le
11
juin,
se
sont
réunis,
salle
du
Conseil
municipal
de
l'Hôtel
de
Ville,
sous
la
présidence
de
M.
Richard
LEJEUNE,
Maire.
Ville
de
La
Celle
Saint-Cloud
La
Celle
Saint-Cioud
Objet
:
Renouvellement
de
la
convention
Ville
/
Kab’-MJC
pour
une
durée
de
3
ans
de
2026
à 2029.
Secrétaire
de
séance :
Mahaba
AL
QAHWACHI
En
exercice
: 35
Présents
: 29
Pouvoirs
: 5
Votants
:
34
Pour
: 34
Contre
: O
Abstentions
: 0 Présents Le
Maire
Richard
LEJEUNE
Les
Maires-adijoints
Olivier
DELAPORTE
Sylvie
d'ESTÈVE
Anne
CHAPELET
Othman
NASROU
Florina
POPA
Mohamed
KASMI
Valérie
LABORDE
Emmanuel
TAMBRUN
Blandine
BEAUPAIN Les
Conseillers
Benoît
VIGNES
Bruno
BAYLE
Laurent
BOUMENDIL
Danielle
RAVILLION
Pulchérie
KOUAMÉ
Isabelle
JOUËT-PASTRÉ
Séverine
PEREZ
Philippe
LERIN
Blaise
VIGNON
Mathilde
JORROT
Audrey
AUBER
Laurent
DUFOUR
Adrien
BONIN
Alexis
LABORIA
Mahaba
AL
QAHWACHI
Jean-François
BARATON
Michel
AUBOUIN
Nathalie
ZULIANI
Antoine
HULOT
Stéphane
MICHEL
Absents
excusés
:
Pierre
QUIGNON-FLEURET, Anne-Sophie
MARADEIX,
Dominique
PAGES,
Antoine
HULOT,
Pascale
ASKENFELD,
Sébastien
LECLER Absents
ayant
donné
pouvoir
:
Pierre
QUIGNON-FLEURET
pouvoir
à Anne
CHAPELET,
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
Vu
le Code
des
collectivités
territoriales,
notamment
son
article
L.
2121-29,
Vu
l'avis
favorable
de
la
Commission
Animation-Culture-Sport
du
2 juin
2026,
Vu
la convention
Ville
/ La
Kab'-MJC
signée
en
2023,
Considérant
le rôle joué
par
la
Kab'-MJC
dans
la vie
culturelle
et
sociale
de
la Ville,
Considérant
qu'il
est
primordial
de
cadrer
l’action
de
l’association
et définir
les obligations
des
deux
parties,
Considérant
qu'il
convient
de
renouveler
la convention
pour
une
durée
de
3 ans,
APRÈS
EN
AVOIR
DÉLIBÉRÉ
A
l’unanimité,
Approuve
le renouvellement
de
la convention
qui
lie la Ville
et
la
Kab'-MJC,
Précise
qu'il
autorise
la
signature
de
la
convention
et
de
tout
document
afférent
par
Monsieur
le
Maire.
Dit
que
les
crédits
liés
à
la subvention
sont
prévus
au
budget
des
exercices
concernés.
Le
Maire,
À
Richard
UNE
Monsieur
le
Maire
certifie
sous
sa
responsabilité
le
caractère
exécutoire
de
cet
acte.
Sauf
mention
contraire
exigée
par
la
loi,
la
présente
délibération
peut
faire
l'objet
d'un
recours
contentieux
devant
le
tribunal
administratif
de
Versailles
dans
un
délai
de
deux
mois
à
compter
:
de
sa
date
de
publication
(pour
les
délibérations
à
caractère
non
individuel)
ou
de
sa
date
de
notification
à
l'intéressé
(pour
les
délibérations
à
caractère
individuel)
Dans
ce
même
délai,
un
recours
gracieux
peut
être
déposé
devant
l'autorité
territoriale.
Ce
recours
suspend
le
délai
de
recours
contentieux
qui
recommencera
à
courir
à
compter
de
la
réponse
expresse
de
l'autorité
territoriale,
ou
en
cas
de
silence
de
celle-ci,
deux
mois
après
l'introduction
du
recours
gracieux.
Accusé de réception en préfecture 078-217801265-20260617-2026-03-14-DE Date de réception préfecture : 19/06/2026 Anne-Sophie
MARADEIX
pouvoir
à Valérie
LABORDE,
Dominique
PAGES
pouvoir
à
Nathalie
ZULIANI,
Antoine
HULOT
pouvoir
à
Michel
AUBOUIN,
Pascale
ASKENFELD
pouvoir
à
Stéphane
MICHEL
Absents
:
Accusé de réception en préfecture 078-217801265-20260617-2026-03-14-DE Date de réception préfecture : 19/06/2026