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Déliberation - SUBVENTION+ASSOCIATION+ARPEGE+ +FETE+DE+LA+MUSIQUE tamponne
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Maing.
Lien du pdf (Déliberation - SUBVENTION+ASSOCIATION+ARPEGE+ +FETE+DE+LA+MUSIQUE tamponne)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
{
M
EXTRAIT
DU
PROCES
VERBAL
DES
DELIBERATIONS
NOMBRE
:
e
de
Conseillers
en
exercice
27
e
de
présents
20
e
devotants
25 OBJET
SUBVENTION
ASSOCIATION
ARPEGE
- FETE
DE
LA MUSIQUE
Le
Maire
certifie
que
le compte-
rendu
de
cette
délibération
a été
affiché
à la porte
de
la mairie
le
9/12/2016 Et
que
la convocation
du
Conseil
avait
été
faite
le
10/11/2016
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
18
NOVEMBRE
2016
L’an
deux
mil
seize
Le
dix-huit
novembre
Le
Conseil
Municipal
de
la Commune
de
MAING
Etant
réuni
au
lieu
ordinaire
de
ses
séances
après
convocation
légale,
Sous
la présidence
de
M.
BAUDRIN
Philippe
Maire
Etaient
présents:
COLLET
Ch
MUSY
F.
COLLET
cC.
BAILLEUX
A.
MONTAY
G.
BAUDRIN
P.
SALADIN
B.
RAMEZ
D.
PREVOT
V.
SPOTO
$S.
MOREAU
G.
COLOMBEL
L.
FAILLON
J.
NATHIEZ
V.
RIFF
C.
PREUVOT
KR.
HAMAUDI
A.
DUMOULIN
H.
GOBERT
J. THUILLET
MP.
Etaient
excusés
: MULON
M.
GARNERONE
L.
DOLEZ
C.
DESROUSSEAUX
C.
DE
MULDER
A.
Procurations
respectives
à : COLLET
C.
BAUDRIN
P.
RAMEZ
D.
COLLET
Ch.
PREUVOT
KR.
Etaient
absents
non
excusés
: DEBIONNE
M..DELANNOY
JM.
Un
scrutin
a eu
lieu,
M.
RAMEZ
Damien
a été
nommé
pour
remplir
les
fonctions
de
secrétaire.
Le
conseil
municipal
décide
par
23
voix
pour,
une
voix
contre
et
une
abstention
d'accorder
une
subvention
de
200
€ à l'association
ARPEGE
dans
le cadre
de
l'organisation
de
la fête
de
la musique
2016. Fait en
séance
les jours,
mois
et an
que
dessus.
Pour
extrait certifié conforme,
Maing,
le 9/12/2016
Envoyé en préfecture le 09/12/2016 Reçu en préfecture le 09/12/2016 Affiché le ID : 059-215903691-20161118-20161118_8A-DE