Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - n° 17 CR CM 20 05 2022
Compte-Rendu - CR CM 24.05.2020 2
Compte-Rendu - CR CM 10.07.2020
Compte-Rendu - CR CM 24.07.2020
Compte-Rendu - n° 21 bis CR CM 26 05 2023 S.E
Compte-Rendu - CR CM 28.11.2020
Compte-Rendu - n° 15 CR CM 18 02 2022
Compte-Rendu - CR CM 19.06.2020
Compte-Rendu - CR CM 12.03.2021
Compte-Rendu - CR CM 13.02.2021 1
Compte-Rendu - n° 21 CR CM 26 05 2023 S.O
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Arrien-en-Bethmale.
Lien du pdf (Compte-Rendu - n° 21 CR CM 26 05 2023 S.O)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Institutions publiques,
Département
de
l'Ariège
PROCES-VERBAL
DE
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
COMMUNE
DE
ARRIEN
EN
BETHMALE
Nombre de membres
Séance
du
26
mai
2023
en exercice:
11
L'an
deux
mille
vingt-trois
et
le
vingt-six
mai
l'assemblée
régulièrement
convoquée
le
26
mai
2023,
s'est
réunie
en
séance
ordinaire
sous
la
présidence
de
Quorum
:
6
Monsieur
Jean-Pierre
GASTON
(Maire).
Présents
: Jean-Pierre
GASTON,
Geneviève
DUBA,
Danielle
AYUDE,
Philippe
BAUBY,
Marie-Odile
CAU
BOUDRY,
Christelle
DUEZ,
Philippe
ORUS,
Jean-Pierre
PONS.
Représentés
: Georges-Henry
LARDENNOIS
par
Jean-Pierre
GASTON,
Sophie
TANDONNET
COCHET
par
Geneviève
DUBA.
Absents
: Jean-Pierre
CABOS
(SABRE).
Secrétaire
de
séance
: Geneviève
DUBA.
Présents
: 8
Votants
: 10
Heure
de
début
de
séance
: 21h30
Ordre
du
jour
:
Approbation
du
procès-verbal
de
la séance
du
07
avril
2023.
Attribution
des
subventions
2023.
Validation
des
travaux
sur
les réseaux
électriques
: esthétique
BT
sur P4
"Villargein".
Signature
d'une
nouvelle
convention
de
travaux
entre
le commune
d'Arrien-en-Bethmale
et la commune
de
Bethmale.
Signature
d'une
convention
de
location
de
la salle polyvalente
et de
l'esplanade
avec
l'Auberge
de
la
Core. Présentation
du
projet
d'implantation
d'une
cidrerie
sous
l'atelier
communal.
Détermination
des
tarifs
des
concessions
au
columbarium.
Présentation
du
travail
de recherches
et de
collectage
sur
le cimetière
par
M.
Jean-Pierre
PONS.
Questions
diverses.
Approbation
du
procès-verbal
de
la
séance
du
Conseil
Municipal
en
date
du
07
avril
2023.
10
voix
pour,
0 voix
contre
et ( abstention.
Attribution
des
subventions
2023
- DE
2023
015
Monsieur
le
Maire,
Propose
d'attribuer
des
subventions
de
fonctionnement
aux
organismes
publics
et aux
associations,
Rappelle
les montants
qui
ont
été
inscrits
aux
articles
6573
et 6574
en
dépenses
de
fonctionnement
lors
du
vote
du
budget
primitif 2023.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal,
à l'unanimité
des
membres
présents
et représentés :
e
Attribue
les
subventions
de
fonctionnement
suivantes
aux
organismes
publics
et aux
associations :
article
6573
du
Budget
Primitif 2023 :
Conseil
Départemental
de
l'Ariège,
Fonds
Unique
Habitat
de
l'Ariège
: 300,76
€.
article
6574
du
Budget
Primitif 2023
:
*
Comité
des
Fêtes
d'Arrien-en-Bethmale
: 2500
€,
La
Bethmalaise
: 750
€,
Amicale
des
Sapeurs
Pompiers
de
Castillon
d'un
montant
de
150
€,
+ x + +
Transhumance
en
Bethmale
d'un
montant
de
200
€, *
AAPPMA
de
Bethmale
"Les
Riverains
du
Balamet"
d'un
montant
de
200
€,
*
La
Boule
Olympique
Castillonnaise
d'un
montant
de
50
€,
e
Charge
Monsieur
le Maire
d'effectuer
les
démarches
nécessaires
à l'application
de
cette
décision
et de
signer
tout
document
utile.
Validation
des
travaux
sur
les
réseaux
électriques
: esthétique
BT
sur
P4
"Villargein"
- DE
2023
016
Le
Maire
expose
aux
membres
du
Conseil
Municipal
que
des
travaux
sur
le
réseau
électrique
doivent
être
réalisés
: Esthétique
BT
sur P4
"Villargein”.
Ces
travaux
relèvent
du
Syndicat
Départemental
d'Énergies
de
l'Ariège
(SDEO9),
à
qui
la
commune
a
demandé
une
estimation
de
ces
travaux.
Le
SDEO9
a communiqué
le montant
estimé
des
travaux
qui
s'élève
à 222
000,00
€ HT,
maîtrise
d'oeuvre
du
SDE09
comprise.
Compte
tenu
du
reversement
de
la TICFE
communale
au
SDE09,
le
Syndicat
prend
entièrement
à sa
charge
ces
travaux
et aucune
participation
financière
n'est
demandée
à la commune.
Toutefois,
la commune
doit
confirmer
sa
demande
de
réalisation
de
ces
travaux,
et doit
s'engager
à réserver
un
lieu
pour
entreposer
les
matériaux
nécessaires
à
la
réalisation
des
travaux
et
indiquer
un
lieu
où
l'entreprise
pourra
déposer
les
éventuels
matériaux
inertes
extraits
des
tranchées
et
non
réutilisables
en
remblaiement.
A
défaut,
la commune
prendra
à son
compte
la mise
en
décharge.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal,
à l'unanimité
des
membres
présents
et représentés
:
e
Demande
au
SDEO09
la
réalisation
des
travaux
sur
le
réseau
électrique
: Esthétique
BT
sur
P4
"Villargein”.
e
Prend
acte
du
plan
de
financement
de
ces
travaux
proposé
par
le SDEO9.
e
S'engage
à
communiquer
et
mettre
à
disposition
les
lieux
nécessaires
à
l'entrepôt
du
matériel
et
des
matériaux
durant
la durée
des
travaux.
e
Charge
Monsieur
le Maire
d'effectuer
les démarches
nécessaires
à l'application
de
cette
décision
et de
signer
tout
document
utile.
Signature
d'une
nouvelle
convention
de
travaux
entre
la
commune
d'Arrien-en-Bethmale
et la
commune
de
Bethmale
- DE
2023
017
Monsieur
le Maire,
Informe
le Conseil
Municipal
que
suite
à l'acquisition
commune
de
matériels
de
voirie
avec
la commune
de
Bethmale,
il est nécessaire
de
signer une
nouvelle
convention
de
travaux
avec
cette
commune.
Rappelle
la précédente
convention
qui
a été
signée
en juillet
2020.
Propose
de
définir
les
coûts
horaires
suivants :
-e
25
euros
(vingt-cinq
euros)
pour
les travaux
de
fauchage,
d’éparage
et de
déneigement
(main
d'oeuvre),
e
60
euros
(soixante
euros)
pour
les travaux
de
mini-pelle
(main
d'oeuvre
+ matériel).
Un
état
récapitulatif
des
Jours
et
heures
effectués
par
l'employé
communal
sera
établi
en
fin
d'année
ainsi
qu'un
titre
sur
le budget
communal.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal,
à l'unanimité
des
membres
présents
et représentés
:
e
Approuve
l'intervention
d'un
agent
technique
communal
sur
la
commune
de
Bethmale
selon
sa
disponibilité
afin
d'y
effectuer
des
travaux
de
fauchage,
d'éparage,
de
déneigement
et de
mini-pelle
avec
le matériel
de
la commune
sur les
chemins
communaux
compatibles
avec
le passage
des
engins.
e
Fixe
les
coûts
horaires
à
25
euros
(vingt-cinq
euros)
pour
les
travaux
de
fauchage,
d’éparage
et
de
déneigement
(main
d'oeuvre)
et
à
60
euros
(soixante
euros)
pour
les
travaux
de
mini-pelle
(main d'oeuvre
+
matériel).
Un
état
récapitulatif
des
jours
et
heures
effectués
par
l'employé
communal
sera
établi
en
fin d'année
ainsi
qu'un
titre
sur
le budget
communal.
e
Autorise
le
Maire
à
signer
la
convention
avec
la
commune
de
Bethmale
ainsi
que
tout
document
se
rapportant
à cette
décision.
Signature
d'une
convention
de
location
de
la
salle
polyvalente
et
de
l'esplanade
avec
1a
S.A.R.L.
Auberge
de
la
Core-DE
2023
018
Monsieur
le Maire
propose
au
Conseil
Municipal
de
déterminer
les
conditions
et les tarifs
de
location
de
la
salle
polyvalente
et de
l'esplanade
à la S.A.R.L.
Auberge
de
la Core.
La
location
donnera
lieu
à la signature
d'une
convention.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
8 voix
pour,
1 voix
contre*
et
1 abstention**
:
e
Approuve
les
conditions
et la tarification
de
la location
de
la salle polyvalente
à la société
dénommée
Auberge
de
la Core
détaillées
ci-dessous
:
—
Conditions
: la salle
et l'esplanade
devront
être réservées
à l'avance
à la mairie
lors
de
la réception
de
groupe.
—
Tarifs
: 50€
e
Autorise
Monsieur
le Maire
à signer
la convention
de
location
avec
la S.A.R.L.
Auberge
de
la Core.
e
Charge
Monsieur
le Maire
d'effectuer
les
démarches
nécessaires
à l'application
de
cette
décision
et de
signer
tout
document
utile.
* Madame
BOUDRY
Marie-Odile
souhaite
que
la
location
de
la salle soit facturée
à chaque
utilisation.
** Monsieur
PONS
Jean-Pierre propose
un
tarif de
30
€.
Présentation
du
projet
d'implantation
d'une
cidrerie
sous
l'atelier
communal
- DE
2023
019
Monsieur
DESLANDES
Jonathan
présente
son
projet
de
création
d'une
cidrerie.
Monsieur
le
Maire,
Propose
de
louer
le local
sous
l'atelier communal,
Présente
les
travaux
qui
sont
à réaliser pour
permettre
l'implantation
de
cette
cidrerie,
Propose
un
loyer
mensuel
de
450,00
€,
Demande
l'avis
des
membres
du
Conseil
Municipal.
Après
en avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal,
à l'unanimité
des
membres
présents
et représentés
:
°
_Émet
un
avis
favorable
de
principe
à la location
du
local
sous
l'atelier
communal
pour
l'implantation
d'une
cidrerie
pour
un
loyer
mensuel
de
450,00
€.
e
Autorise
la réalisation
des
travaux
nécessaires.
e
Charge
Monsieur
le Maire
d'effectuer
les
démarches
nécessaires
à l'application
de
cette
décision
et de
signer
tout
document
utile.
Détermination
des
tarifs
des
concessions
au
columbarium
- DE
2023
020
Vu
le code
général
des
collectivités
territoriales
et notamment
l'article
L
2223-1,
Considérant
qu'il
est
possible
de
déposer
une
urne
funéraire
soit
dans
une
sépulture
ou
dans
un
columbarium,
le
Maire
informe
de
la
nécessité
de
fixer
les
tarifs
de
cet
équipement
qui
va
bientôt
être
proposé
au public.
Le
columbarium
constitue
un
espace
de
12
cases
qui
seront
proposées
aux
familles
des
défunts. Après
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal,
à l'unanimité
des
membres
présents
et représentés :
e
Fixe
ainsi
qu’il
suit
les tarifs
des
cases
au
columbarium,
à savoir
:
—
Une
case
pour
une
durée
de
15
ans
: 300,00
€
—
Une
case
pour
une
durée
de
30
ans
: 500,00
€
e
Précise
que
les
cases
peuvent
être
attribuées
qu'au
moment
du
dépôt
d'une
urne.
e
Dit
que
les recettes
correspondantes
seront
imputées
sur le budget
communal.
e
Autorise
le Maire
à exécuter
la présente
délibération
et à signer
tout
document
utile.
Les
couleurs
des portes
choisies
sont
vert,
blanc
moucheté,
gris
diamanté,
rose.
Présentation
du
travail
de
recherches
et
de
collectage
sur
le
cimetière
par
M.
Jean-Pierre
PONS.
Ce
point
est remis
à une
prochaine
réunion
du
Conseil
Municipal.
Questions
diverses.
Une
demande
de
location
de
l'ancien
wc
du
village
d'Arrien
a été
faite
à la mairie
pour
stocker
des
motos.
Monsieur
BAUBY
Philippe
est chargé
de
faire
visiter
le local.
[1 est proposé
un
loyer
mensuel
de
30
euros.
L'ordre
du jour
étant
épuisé,
la séance
est levée.
Le
Maire,
La
Secrétaire
de
séance,
Geneviève
DUBA.
Jean-Pierre
GASTON.
OT