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Convocation - Convocation du cm du 09 DECEMBRE 2025
Document publié le Mardi 9 décembre 2025 par la commune de Morlhon-le-Haut.
Lien du pdf (Convocation - Convocation du cm du 09 DECEMBRE 2025)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Éducation, Famille,
République française
AVEYRON - Villefranche-de-Rouergue
MORLHON LE HAUT - Commune
100 ROUTE DES CHARRONS
12200 MORLHON-LE-HAUT
Le 03 décembre 2025,
CONVOCATION
Madame, Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir participer à la séance qui aura lieu k :
mardi 09 décembre 2025 à 20 heures 30
Salle de réunion de la Mairie
100 route des Charrons
12200 MORLHON-LE-HAUT
Ordre du jour:
1. Modification du nombre d’adjoints au Maire et du rang des adjoints suivants,
2. Assainissement collectif : adoption du tarif du supplément de prix de la redevance pour la performance des systèmes d’assainissement collectif pour l'année 2026 et suivantes,
3, Communauté de Communes Ouest Aveyron Communauté — modification des compétences : prise de compétence « exploitation de l’abattoir »,
4, Approbation du nouveau règlement intérieur d’Aveyron Ingénierie,
5. Adhésion à la centrale d’achat du SIEDA,
6. Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association « tout le monde contre le cancer »,
7- Informations et questions diverses.
Dans l'attente de cette rencontre, je vous prie d'agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes
salutations dévouées,