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Déliberation - Del 230627 07 Modification temps travail
Document publié le Mardi 20 juin 2023 par la commune de Domérat.
Lien du pdf (Déliberation - Del 230627 07 Modification temps travail)
Thèmes du document : Dialogue social, Travail et emploi, Justice et droit,
Département de
l'ALLIER
Arrondissement de
MONTLUCON
COMMUNE de DOMÉRAT
Nbre de conseillers
municipaux en exercice : 29
: 22
: 28
Présents à la séance
Votants
Date de l'affichage de ia
convocation :
20 juin 2023
Date de l'affichage à la
porte de la Mairie de la liste
des délibérations :
29 juin 2023
OBJET : Personnel
communal : modification
des annexes du temps de
travail concernant les
ATSEM, les agents
d'entretien et de
restauration et les agents
des services techniques
des secteurs bâtiment,
espaces verts, voirie et
magasin.
230627-07
Ville de DOMERAT
03410 DOMERAT
Le| 29 JUIN 2023
on RARE PE NL QU rm
| | | | « ge = H
| Corirâle de légalité FAST |
RÉPUBLIQUE FRANCAISE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
L'an deux mille vingt-trois, le 27 juin, à 19 heures,
le conseil municipal de la commune de DOMÉRAT, assemblé
au lieu habituel de ses séances, au nombre de vingt-deux, en
session ordinaire, sous la présidence de madame Pascale
LESCURAT, maire, en suite de la convocation faite par
madame le maire de ladite commune, le 20 juin 2025.
Présents : Mme LESCURAT..Mr DE SOUSA. Mmes.
JOUANNIN..PIRES..Mr DUFLOUX.Mme BERGERON..Mrs
LIMOGES..HAMELIN..MALBET..Mmes DELERIS..
COULANGEON..BERRUER..Mr LACAUX..Mme LAFAYE..
Mrs PINHEIRO.OSTERTAG..Mme DUCEAU..Mrs DELEAU..
LEFEBRE..Mmes CHIROL..AURAT..CLEMENSAT.
Secrétaire de séance : Mr SURLEAU.
Ayant donné mandat_de procuration : Mr BOY à Mme
JOUANNIN, Mme FAUCHARD à Mme LESCURAT, Mr
LUQUET à Mr PINHEIRO, Mme MATHIAUD à Mme
DUCEAU, Mr RICHOUX à Mr DUFLOUX, Mr DEQUAIRE à
Mme CLEMENSAT.
2 2 AP AP LP D
Le procès-verbal de la séance du 2 mai 2023 est approuvé
(date de publication : 29 juin 2023).
@ Q Y Q Q
Le projet d'administration de la ville de Domérat prévoit au titre
de l'axe À « Services rendus aux citoyens » une action
intitulée « Réflexion préparatoire à la modification des
horaires scolaires : 8h30/11h30 — 13h30/16h30 ».
Cette action a été mise en œuvre dès l'automne 2022 avec
d’une part la constitution d’un groupe de travail émanant du
comité de pilotage du PEDT (projet éducatif de territoire) et
d'autre part des échanges avec les agents pour aboutir au
printemps 2023 à la définition de nouveaux horaires scolaires
pour la rentrée 2023/2024, permettant une pause méridienne
effective de deux heures.
Dans le cadre de la mise en œuvre de ces nouveaux horaires,
il est proposé de modifier les horaires de travail des agents
d'entretien et de restauration sur la période scolaire. La
journée de travail se déploierait, pour un agent à temps
complet, de 6h00 à 15h00, contre une journée aujourd’hui
déployée de 10h30 à 19h30.
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Ce changement des horaires de travail s'accompagne de la définition d’un livret de fonctionnement par site et d’une nouvelle organisation de l'exécution des tâches. Il doit être formalisé par une modification de l'annexe au règlement du temps de travail de la collectivité relative aux agents d'entretien et de restauration.
Au-delà de la modification liée au changement d'horaires de travail des agents d'entretien et de restauration pendant la période scolaire, il est également proposé de modifier ladite annexe au règlement du temps de travail pour prendre acte de l'abandon de l'organisation du temps de travail mise en place en 2021 dans le cadre de la crise sanitaire, avec notamment un mercredi sur deux travaillé, conformément au document ci-joint.
Il est proposé de modifier dans le même sens l'annexe au règlement du temps de travail relative aux ATSEM (Cf. document ci-joint).
Par ailleurs, afin de rendre plus souple et plus réactive la mise en œuvre de la journée continue en période de fortes chaleurs pour les agents des services techniques secteurs bâtiment, espaces verts, voirie et magasin, il est enfin proposé de modifier les annexes correspondantes au règlement du temps de travail pour fixer les horaires de la journée continue de 6h30 à 14h00 et pour en conditionner l'application à l'appréciation du chef de service, conformément au document ci-joint.
Ces modifications ont été soumises pour avis au comité social territorial lors de sa séance du 26 juin 2023.
Le conseil municipal, après délibération et à l'unanimité,
FAIT siennes les propositions de madame le maire ci-dessus exposées, conformément aux documents ci-annexés.
>, Pascale LESCURAT,
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VE OT A A :
Mai de Domérat.
Date de publication sur le site internet : 29 juin 2023 Annexes à la partie 3. Aménagement et organisation du temps de
travail
Annexe 3.X. Service Scolaire et Logistique (Pôle Education Enfance Jeunesse et
Logistique)
Date de mise en œuvre : 01/09/2023
| Personnel concerné : Agents d'entretien et de restauration (AER) |
Durée et organisation du temps de travail (agent à temps plein)
Durée annuelle du travail Durée du cycle
1593 heures Cycle annuel plurihebodmadaire
Organisation plurihebodmadaire
Congés scolaires Toussaint,
Période scolaire LU Li: . Juillet Août Noël, Hiver, Printemps
De0à4
. . i à in e 36 semaines de 4 semaines de travail semaines de De 0 à 4 semaines d
travail 1 . 2 lé travail selon le travail selon le
(1 semaine sur 2 travaillée) calendrier calendrier scolaire
scolaire
36 heures par
semaine
De 21 heures à 40 heures par semaine selon le calendrier scolaire De 20 heures à 40 heures par semaine De 20 heures à 40 heures par semaine Durée quotidienne et horaires de travail Durée quotidienne Horaires de travail Période scolaire Lundi Mardi Jeudi Vendredi
9 heures
6h00 à 15h00
Congés scolaires de
Toussaint, Noël,
Hiver et Printemps
(1 semaine sur deux)
De 6 à 10 heures
Heure au plus tôt de la prise de
service : 7h00
Heure au plus tard de la fin de
service : 16h00
Juillet
(0 à 4 semaines)
De 6 heures à 10 heures
Heure au plus tôt de la prise de
service : 6h00
Heure au plus tard de la fin de
service : 18h00
Août (7 à 8 jours) De 6 heures à 10 heures Heure au plus tôt de la prise de service : 6h00 Heure au plus tard de la fin de service : 18h00 ‘(edwos
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Personnel concerné : Agents d'entretien multisites
Périmètre couvert
Mairie Ecoles Stade
Ateliers Médiathèque COSEC
La Pérelle Centre Poncet Conservatoire
Pôle social Salle de danse Salle de musculation
Boulodrome
Durée et organisation du temps de travail (agent à temps plein)
Durée annuelle du travail Durée du cycle
1593 heures Cycle annuel plurihebodmadaire
Durée hebdomadaire de travail
d Congés scolaires c lé :
Période e Toussaint, : à omplémen
scolaire Noël, Hiver et Juillet Août de service
Printemps |
Nb. de sem. de
Service de travail 36 4 4 1
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Nb. de semaines cerise de de travail 36 4 lou4 & ou 1
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Nb. de semaines
Service de de travail 36 4 1 4
base COSEC Le 36 heures | 34 H 30° ou 35 H | 10 heures | 35 heures heures ou
Service de | NP. de semaines 36 4 1 4
base La Duré His
Pérelle hebdomadaire 36 heures 35 heures 7H45 35 heures
Sous réserve de la répartition des heures correspondant au complément de service, il résulte de l’organisation ci-dessus le bénéfice de 7 semaines de congé dont statutairement 25 jours de congés
annuels. Détail de l'emploi du temps par agent / secteur (1/4) Base Mairie {Agent2-l) Base Mairie (Agent 1 - FSD))
Régime annualisé hors période de crise sanitaire
Période Petites Juillet
scolaire vacances Août
Période Petites Juillet
scolaire vacances Août
Nombre de semaines de travail 36 4 5 | 36 4 $
EE —— ———_—_ . —À# - ——— Heure de prise de service 06:00 06:00 06:00 | 06:00 06:00 06:00
Heure de fin de service 09:00 10:00 10:00 08:00 10:00 10:00
Heure de prise de service LMaMelV 00:00 15:30 15:30 | EMaMe)V 00:00 15:30 15:30
Heure de fin de service 00:00 28:00 18:00 00:00 18:00 18:00
Durée de travail 03:00 06:30 06:30 03:00 06:30 06:30
Heure de prise de service 00:00 Q0:00 00:00 00:00 00:00 00:00
Heure de fin de service 00:00 C0:00 00:00 0:00 09:00 00:00
Heure de prise de service 0000 00:00 00:00 00:00 00:00 00:00
Heure de fin de service 00:00 00:00 00:00 00:00 00:00 00:00
Durée de travail 00:00 00:00 00:00 00:00 00:00 00:00
Heure de prise de service 10:45 00:00 00:00 10:45 00:09 00:00
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Pôle social
Heure de prise de service
Salle de museulation Heure de fin de service Durée de travail Heure de prise de service Boulodrome Heure de fin de service Durée de travail = | Durée de la semaine | 36:00 32:30 32:30 36:00 32:30 32:30 Total heures de travail par période 1296:00 130:00 162:30 1296:00 130:00 162:30 Total annuel par agent {hors complément de service) 1588:30 1588:30 Complément de service 4:30 4:30 Total annuel par agent à temps complet | 1593:00 1593:00 de l'emploi du temps par agent / secteur (2/4) Base Stade Base Stade (Agent 1-Flj {Agent 2- GP} Période Petites F Période Petites Juillet Août = juillet Août scolaire __ vacances scolaire vacances Régime annualisé hors période de crise sanitaire Nombre de semaines de travail 3% «+ 1 3 1 | 36 + + 1 Heure de prise de service Heure de fin de service {Heure de prise de service Heure de fin de service |Durée de travail Heure de prise de service # fin de service Heure de prise de service Heure de fin de service Durée de travail Mairie Heure de prise de service 03:00 {Heure de fin de service 13:00 Ecole (Heure de prise de service _ LMaMelV Heure de fin de service (Durée de travail 01:00 Heure de prise de service | 07:00 O900 O900 0900 07:00 09:00 09:00 09:20 Heure de fin de service 13:00 1300 1300 13:00 13:00 14:00 13:00 14:00 Stade Heure de prise de service LMaMelV 00:00 (04:00 O420 0400 O000 |EMaMelV 00:00 00:00 00:00 co:00 00:00 00:00 06:00 06:00 05:00 ___ 04:00 05:00 Heure de prise de service _ 600 G600 GO C600 06:00 0600 0600 ‘Heure de fin de service 07:00 O7: 0700 O7:00 07:00 07:00 07:00 Ateliers RES Go . LMaMelV Heure de prise de service 01:00 01:00 01:00 01:00 01:09 01:00 0120 07:00 07:00 07:00 07:00 07:00 07:00 07:00 Durée de travail _. 02:00 (02200 02:00 ivavev 2200 02:00 0220 0200 Heure de prise de service Heure de fin de service Médiathèque “Heure de prise de service “Durée de travail Heure de prise de service ‘Heure de fin de service Durée de travail ss ‘Heure de prise de service H {Durée de travail Heure de prise de service ‘Heure de fin de service Durée de travail Heure de prise de service des finde service Heure de prise de senice Heure de fin de service Durée de travail LL Heure de prise de service Heure de fin de service Durée de travail La Pérelle Heure de prise de service Heure de fin de Durée de travail Heure de prise de service Heure de fin de service Durée de travail |Durée de travail Heure de prise de service Centre Poncet Heure de fin de service Durée de travail Heure de prise de service Heure de fin de ses Durée de travail Heure de prise de service | Heure de fin de service Durée de travail Conservatoire Heure de prise de service Heure de fin de service Durée de travail Heure de prise de service Heure de fin de service Durée de travail Salle de danse Heure de prise de service Heure de fr Durée de travail . Heure de prise de service Heure de fin de service Durée de travail Pêle sacial Heure de prise de service Salle de musculation Heure de fin de service Durée de travail de Heure de prise de service leure de fin de servi dé travail Boulodrome Durée de la semaine 35:00 350 35:00 35:00 35:00 35:00 35:00 35:00 35:00 Total heures de travail par période 1260:00 140:00 35:00 105:00 35:00 1260:00 140:00 140:00 35:00 Total annuel par agent (hors complément de service) 1575:00 1575:00 Complément de service 18:00 18:00 Total annuel par agent à temps complet 1593:00 1593:00 2 SE de l’emploi du temps par agent / secteur (3/4) Régime annualisé hors période de crise sanitaire Nombre de semaines de travail Heure de prise de service Heure de fin de service Heure de prise de service Heure de fin de service Durée de travail Mairie Durée de travail _ Heure de prise de service Heure de fin de service Heure de prise de service Heure de fin de service Durée de travail Ecole Période scolaire Base COSEC {Agent 1 -1E} Petites vacances juillet Août Base COSEC {Agent 2- FM) Petites vacarçes Période scolaire Juillet Août 36 4 36 4 08:00 13:00 0500 12:00 13:30 UMalV en période scolaire LMaMeJV en août 24:20. 620 130 Heure de prise de service Heure de fin de service | Heure de prise de service Heure de fin de service Durée de travail Stade Heure de prise de service Heure de fin de service Durée de travail 'Heure de prise de service “Heure de fin de service ‘Durée de travail Heure de prise de service :Heure de fin de service Durée de travail “Heure de prise de service Heure de fin de service Durée de travail Heure de prise de service ‘Heure de fin de service Durée de travail Heure de prise de service, Heure de fn de service Durée de travail Ateliers Médiathèque D8:00 62:00 LMaMelV LMaMe) LMaMalV Vendredi COSEC ER ‘Heure de prise de service Heure de fin de service Durée de travail ‘Heure de prise de service Heure de fin de service Durée de travail Heure de prise de service Heure de fin de service _ Heure de prise de service Durée de travail Heure de prise de service Heure de fin de service Durée de travail Heure de prise de service Heure de fin de service (Durée de travail Heure de prise de service Heure de fin de service Durée de travail La Pérelle {Durée de travail Heure de prise de service ‘Heure de fin de service Durée de travail Centre Pancet 3 jours par semalne en petites vacances LMaMelY en août 07:00 12:00 05:00 13:30 15:30 02:00 07:00 12:00 3 jours par semaine en petites vacances LMaMelV en août 00:00 13:30 15:30 02:00 0400 1030 04:00 06:00 09:15 03:15 1115 15:00 03:45 7 heures par Jour pendant 2 jours par semaine, 1semaine/2 en petites vacances 0720 Heure de prise de service Heure de fin de service Durée de travail Heure de prise de service Heure de fin de service Durée de travail Heure de prise de service Heure de fin de service Durée de travail Heure de prise de service Heure de fin de service Durée de travail Heure de prise de service Heure de fin de service Durée de travail Heure de prise de service Heure de fin de service .Durée de travail Heure de prise de service Heure de fin de service Conservatoire Salle de danse Pôle social Salle de musculatlon Durée de travail Lundi Jeudi Vendredi 10:00 41:30 01:30 09:00 1000 01:00 1 jour par semaine 03:00 2 Jours par semaine 01:00 2 Jours par semaine 2100 Néardi Jeudi 10:15 11:15 01:09 10:30 11:30 1 Jour par semaine 04:00 Zjours par semaine 01:00 2iours par Mardi 01:00 13:15 02:00 4 jour par Verdeec 10:00 troc 03:00 semaine 02:30 2 jours par semaine 01:00 2 Jours par semaine 0100 13:30 15:00 ©1:30 Ljour par semaine 02:30 2 jours par semaine 01:00 2 jours pars emaine “Heure de prise de service Heure de fin de service Durée de travail Baulodrome Durée de la semaine, _. Total heures de travail par période Total annuel par agent {hors complément de service} Complément de service Total annuel par agent à temps complet 12:30 01:30 1 Jour par sernaine 01:30 2 jours par semaine 01:00 2 jours par semaine 01:00 36:00 1296:00 34:30 138:00 10:00 1000 35:00 140:00 1584:00 1593:00 36:00 1296:00 35:00 140:00 10:00 10:00 Détail de l'emploi du temps par agent / secteur (4/4)
Base La Pérelle
{Agent 1 - EM}
Petites Pérlode Juillet Aoû
scolaire De CRDEES
Régime annualisé hors période de crise sanitaire
Nombre de semaines de travail 3% + 1 *
Heure de prise de service
Heure de fin de service
Heure de prise de service
Heure de fin de service
Durée de travail
Heure de prise de service
Heure de fin de service
Heure de prise de service
Heure de fin de service
Durée de travail
Maine
Heure de prise de service
Heure de fin de service
École Heure de prise de service
Heure de fin de service
Durée de travail
Heure de prise de service
Heure de fin de service
Stade Heure de prise de service
Heure de fin de service Purée de travall
Heure de prise de service _
Heure de fin de service
Durée de travail Heure de prise de
Heure de fin de servic
Durée de travail
Ateliers
Heure de prise de service
Heure de fin de service
Durée de travail
Heure de prise de service
Heure de fin de service
Durée de travail
Médiathèque
Heure de prise de service
H de fin de service
Durée de travail
COSEC Heure de prise de service Heure de fin de service
Heure de fin de service
Durée de travail Heure de prise de service 07:30 1 jouée en 06:00
Heure de fin de service 12:00 juillet, après 13:00
Heure de prise de service LMalv 13:30 installation
Heure de fin de service 17:00 ACM
Durée de travail 08:00 07:45 07:00
Heure de prise de service 10:30 Heure de fin de service Mercredi 14:30
Durée de travail 04:00
La Pérellé Heure de prise de service yo
Heure de fin de service. 09:15
11:15
LMaMejv
Durée de travail 07:00 Heure de prise de service Centre Poncet Heure de fin de service Durée de travail Heure de prise de service Heure de fin de service Durée de travail Heure de prise de service
Heure de fin de service
Durée de travail
Heure de prise de service
Heure de fin de service
Durée de travail
Heure de prise de service
Heure de fin de service
Durée de travail
Heure de prise de service
Heure de fin de service
Durée de travail
Heure de prise de service
Heure de fin de service
Durée de travail
Heure de prise de service
Salte de musculation Heure de fin de service
Conservatoire
Sale de danse
Pôle social
Durée de travail Heure de prise de service
Boulodrome Heure de fin de service
Durée de travail Durée de la semaine 36:00 35:09 7:45 35:00
Total heures de travail par période 1296:00 140:00 7:45 149:00
Total annuel par agent (hors complément de service) 1583:45
Complément de service 9:15
Total annuel par agent à temps complet 1593:00 SE Annexes à la partie 3. Aménagement et organisation du temps de
travail
Annexe 3.2. Pôle Education Enfance Jeunesse
| Personnel concerné : ATSEM (Agent Territorial Spécialisé des Écoles Maternelles) |
Date de mise en œuvre : 01/09/2023
Durée et organisation du temps de travail (agent à temps plein)
Durée annuelle du travail Durée du cycle
1593 heures Cycle annuel plurihebodmadaire
Organisation plurihebodmadaire
Congés scolaires Toussaint, Période scolaire Re .
Noël, Hiver, Printemps Juillet Août
3 à 4 semaines 7 à 8 jours de travail
semaine , . calendrier scolaire
semaine
. 4 semaines de travail de travail selon |
36 semaines 1 . > lé le calendrier selon le calendrier
{1 semaine sur 2 travaillée) | scolaire
scolaire
De 21 heures à 40 heures 32,5 heures à 36 36 heures par | |
par semaine selon le heures par 35 heures par semaine
Durée quotidienne et horaires de travail
Durée quotidienne Horaires de travail
Lundi Mardi Jeudi Vendredi Période scolaire
9 heures
8h00 à 17h00
ou 8h15 à 17h15
Congés scolaires de
Toussaint, Noël,
Hiver et Printemps 7 ou 8 heures
(1 semaine sur deux)
Heure au plus tôt de la prise de
service : 7h00
Heure au plus tard de la fin de
service : 16h00
Juillet
. | De 6 heures à 10 heures
(3 à 4 semaines)
Heure au plus tôt de la prise de
service : 7h30
Heure au plus tard de la fin de
service : 18h30
Août (7 à 8 jours) 7 heures 6h00 à 13h00 “(erduos
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travail
Annexe 3.X. Services techniques. Secteur espaces verts
Date de mise en œuvre : J/MM/2021
Durée du travail (agent à temps plein)
Durée annuelle du travail Durée hebdomadaire moyenne de travail
1586 heures 36 heures 30’
Nombre de jours RTT : 11 jours
Organisation du temps de travail
Cycle Hebdomadaire
Durée hebdomadaire de travail 36 heures 30’
Horaires de travail
Heure au plus tôt de la prise de service 7H30
Heure au plus tard de la fin de service 17H00
Durée maximum de la pause méridienne 90 minutes
Durée quotidienne de travail (hors heures supplémentaires le dimanche pour l'agent concerné par
une intervention dans les serres)
Semaine type À Semaine type B
Lundi 7 heures 7 heures
Mardi 7 heures 30’ 7 heures
Mercredi 7 heures 30’ 7 heures
Jeudi 7 heures 30” 7 heures
Vendredi 7 heures 6 heures 30’
Samedi 0 2 heures
TOTAL 36 heures 30’ 36 heures 30’ Période pendant laquelle la journée continue peut être mise en œuvre : juin à août
La journée continue pourra s'appliquer à la semaine à l'appréciation du chef de service et en fonction
de l’organisation du travail.
Heure de prise de service 6H30
Heure au plus tard de fin de 14H00
service
Durée de la pause restauration 30 minutes
Durée quotidienne de travail en journée continue {hors heures supplémentaires le dimanche
pour l’agent concerné par une intervention dans les serres)
Semaine type À Semaine type B
Horaires de travail Durée de travail Horaires de travail | Durée de travail
Lundi 6h30 à 14h00 7 heures 30’ 6h30 à 14h00 7 heures 30’
Mardi 6h30 à 14h00 7 heures 30’ 6h30 à 14h00 7 heures 30”
Mercredi 6h30 à 14h00 7 heures 30’ 6h30 à 14h00 7 heures 30”
Jeudi 6h30 à 14h00 7 heures 30’ 6h30 à 14h00 7 heures 30”
Vendredi 6h30 à 13h00 6 heures 30” 6h30 à 11h00 4 heures 30”
Samedi 9) 2 heures
TOTAL 36 heures 30” 36 heures 30’ Annexes à la partie 3. Aménagement et organisation du temps de
travail
Annexe 3.X. Services techniques. Secteurs Bâtiment, Voirie et Magasin
Date de mise en œuvre : JJ/MM/2021
Durée du travail (agent à temps plein)
Durée annuelle du travail Durée hebdomadaire moyenne de travail
1607 heures 37 heures
Nombre de jours RTT : 11 jours
Organisation du temps de travail
Cycle Hebdomadaire
Durée hebdomadaire de travail 37 heures
Horaires de travail
Heure au plus tôt de la prise de service 7H30
Heure au plus tard de la fin de service 17H15
Durée maximum de la pause méridienne 90 minutes
Durée quotidienne de travail
Lundi 7 heures 30°
Mardi 7 heures 30°
Mercredi 7 heures 30°
Jeudi 7 heures 30°
Vendredi 7 heures Période pendant laquelle la journée continue peut être mise en œuvre : juin à août
La journée continue pourra s'appliquer à la semaine à l’appréciation du chef de service et en fonction
de l’organisation du travail)
Heure de prise de service 6h30
Heure de fin de service 14h00
Durée de la pause restauration 30 minutes
Horaires de travail Durée quotidienne de travail
Lundi 6h30 à 14h00 7 heures 30°
Mardi 6h30 à 14h00 7 heures 30°
Mercredi 6h30 à 14h00 7 heures 30’
Jeudi 6h30 à 14h00 7 heures 30’
Vendredi 6h30 à 13h30 7 heures
TOTAL 37 heures