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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Laurent-les-Tours.
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Thèmes du document : Démocratie, Eau et assainissement, Éducation,
COMMUNE
DE
SAINT
LAURENT
LES
TOURS
Compte-rendu
du
Conseil
Municipal
Lundi
21
décembre
2015
à
18h
Présents
: Mr
Pascal
Lagarrigue
— Maire
Mmes
Mrs
Christiane
Labrousse,
Stéphanie
Roussies,
Maurice
Eyzat,
Julien
Boris
adjoints
Mmes
Delphine
Audoin,
Muriel
Cazard,
Sonia
Soulhol
Mrs
Daniel
Mack,
Laurent
Raffy,
Willy
Tchaghtchougha
Excusées
représentées
: Mme
Isabelle
Tersou
par
Mme
Stéphanie
Roussies
Mme
Nathalie
Brunet
par
Mme
Muriel
Cazard
Mme
Patricia
Lamagat
par
Mr
Pascal
Lagarrigue
Excusé
: Mr
Firmin
Ferrandery
Secrétaire
de
séance
: Mme
Sonia
Soulhol
Ordre
du
jour
:
- Approbation
du
compte-rendu
du
conseil
municipal
du
24
novembre
2015
- Participation
des
communes
aux
frais
de
fonctionnement
des
écoles
maternelles
et primaires
- Attribution
des
subventions
2015
- Reversement
de
la caution
suite
au
départ
de
M.
et
Mme
ACEVEDO
Jean-Christophe
-
Service
assainissement
- Tarifs
2016
- État
des
non-valeurs
: délibération
à
prendre
- Ramassage
des
déchets
verts
et
encombrants
pour
l'année
2016
- Organisation
du
Cinquantenaire
de
la
Mort
de
Jean
Lurçat
- Questions
diverses
Avant
d'ouvrir
la séance,
il est
proposé
de
rajouter
à
l'ordre
du
jour
:
-
Une
décision
modificative
à
prendre
sur
le
budget
de
la commune
-
Une
demande
d'avis
du
syndicat
AEP
BRETENOUX-ST-CERE
pour
l'adhésion
des
communes
de
Biars-sur-Cère
et
de
Gagnac-sur-Cère.
Avis
favorable
à
l’unanimité.
e
1.
APPROBATION
DU
COMPTE-RENDU
DU
C.M.
du
24
novembre
2015
Le
compte-rendu
du
24
novembre
2015
est
approuvé
à
l'unanimité.
M.
le
Maire
informe
que
le
projet
de
schéma
départemental
de
coopération
intercommunale a
fait
l'objet
de
11
demandes
d'éclatement
des
intercommunalités
actuelles
dont
9 sur
le pôle
de
St-Céré.
e
2.
PARTICIPATION
DES
COMMUNES
AUX
FRAIS
DE
FONCTIONNEMENT
DES
ÉCOLES
MATERNELLES
ET
PRIMAIRES
Monsieur
le
Maire
rappelle
à
l'assemblée
que
les
communes
extérieures
participent
aux
frais
de
fonctionnement
de
l'école
pour
les
enfants
de
leur
commune
scolarisés
en
classe
de
maternelle
et
de
primaire.
Depuis
la
rentrée
2014,
le
montant
de
la
participation
a
été
reconsidéré
en
tenant
compte
de
la
mise
en
place
de
la
réforme
des
rythmes
scolaires.
La
commission
des
finances,
réunie
le
8
décembre
2015,
a
affiné
son
calcul
en
dissociant
les
dépenses
obligatoires
des
dépenses
ne
rentrant
pas
dans
le champ
d'application.
Après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité,
le
conseil
municipal
décide
de
:
e
fixer
pour
l'année
scolaire
2015/2016
la participation
des
communes
de
résidence
aux
charges
de
fonctionnement
à
hauteur
des
frais
réels
calculés
:
e
858
€
par
enfant
pour
les
écoles
maternelles
e
768
€
par
enfant
pour
les
écoles
primaires.
—
Le
conseil
municipal
émet
un
avis
favorable
à l'unanimité. e
3. ATTRIBUTION
DES
SUBVENTIONS
2015
La
commission
des
finances,
réunie
le
8
décembre,
propose
d'attribuer
les
subventions
suivantes
:
e
Association
des
parents
d'élèves
St-Laurent
:1
500
€
e
Comité
des
fêtes
:1
500
€
e
Société
de
chasse
:200
€
(1
contre
et
1 abstention)
Une
demande
d'organiser
au
minimum
une
manifestation
dans
l’année
sera
faite
auprès
de
cette
association.
Association
de
pétanque
:350
€
France
Adot
:200
€
Chambre
des
métiers
du
Lot
:200
€
(1
abstention)
St-Céré
rugby
:700
€
Ecole
de
rugby
de
St-Céré
:700
€
Les
Effilochés
:300
€
Soleil
du
Pré
d’Aubié
de
St-Céré
:200
€
(en
attente
de
pièce
complémentaire)
—
Le
conseil
municipal
émet
un
avis
favorable.
e
4,
REVERSEMENT
DE
LA
CAUTION
SUITE
AU
DÉPART
DE
M.
ET
MME
ACEVEDO
JEAN-
CHRISTOPHE M.
et
Mme
Acévédo
Jean-Christophe
ont
quitté
le
logement
de
l'école
le
10
septembre
2015.
Aucune
dégradation
n'ayant
été
constatée
lors
de
l'état
des
lieux,
il convient
de
leur
reverser
la
somme
de
500
€,
correspondant
à
la
caution
versée
à
leur
arrivée
le
01/08/2011.
—
Le
conseil
municipal
émet
un
avis
favorable
à
l'unanimité.
e
5.
SERVICE
ASSAINISSEMENT
e
Tarifs
actuels
en
vigueur
:
Abonnement
annuel
: 74
€
Prix
du
m3
: 0,91
€/m3
Redevance
modernisation
réseau
Agence
de
l'Eau
Adour
Garonne
: 0,235
€.
Il
est
proposé
de
maintenir
le
forfait
à
74
€
et
d'augmenter
le
prix
du
m3
de
0,02
€,
ce
qui
le
porterait
à
0,93
€.
—
Le
conseil
municipal
émet
un
avis
favorable
à
l'unanimité.
e
État
des
non-valeurs
Monsieur
le
Maire
fait
part
à
l'assemblée
de
la
réception
de
la
Trésorerie
d'un
état
de
présentation
en
non-valeurs
pour
le
budget
assainissement.
La
demande
d'admission
en
non-valeurs
concerne
de
petits
reliquats
ne
pouvant
faire
l’objet
de
poursuites.
Ces
recettes
ne
pouvant
être
recouvrées,
il convient
de
les
annuler
pour
un
montant
total
de
9,11
€.
—
Le
conseil
municipal
émet
un
avis
favorable
à
l'unanimité.
e
6.
RAMASSAGE
DES
DÉCHETS
VERTS
ET
ENCOMBRANTS
POUR
L'ANNÉE
2016
Monsieur
le
Maire
rappelle
que
le
ramassage
des
déchets
verts
a
été
repris
en
2015
par
les
agents
techniques,
contrairement
à
l’année
dernière
où
la
collecte
avait
été
effectuée
par
une
entreprise
privée.
Pour
2016,
il
est
proposé
de
maintenir
ce
service
gratuit
de
ramassage
des
déchets
verts
et
des
encombrants
par
les
agents
techniques.
—
Le
conseil
municipal
émet
un
avis
favorable
à
l'unanimité. e
7.
ORGANISATION
DU
CINQUANTENAIRE
DE
LA
MORT
DE
JEAN
LURÇAT
A
l'invitation
de
M.
le
Maire,
Mme
Emmanuelle
Lanskoy,
présidente
de
l'association
«
les
Amis
de
Jean
Lurçat
»
est
venue
présenter
le
projet
de
commémoration
du
cinquantenaire
de
la
mort
de
Jean
Lurçat.
Le
Lot,
et
St-Laurent-les-Tours
en
particulier,
lui
étaient
très
chers.
Il
serait
intéressant
d'ouvrir
l'année
commémorative
dans
la
commune
où
il repose.
Mme
Lanskoy
propose
un
dépôt
de
gerbe
sur
la
tombe
de
l'artiste
ainsi
qu'un
vin
d'honneur
offert
par
la
municipalité
aux
personnalités
et
habitants
de
St-Laurent-les-Tours
qui
souhaiteraient
lui
rendre
hommage.
Quelques
souvenirs
de
Jean
Lurçat
dont
la
tapisserie
qui
avait
été
posé
sur
son
cercueil,
des
photos
et
des
souvenirs
seront
exposés
dans
le
foyer
rural.
Mme
Lanskoy
souhaite
que
cette
cérémonie
soit
la
plus
simple
possible,
à
l’image
de
Jean
Lurçat.
Le
conseil
émet
un
avis
favorable
à
cette
demande.
e
8.
BUDGET
COMMUNE
: DÉCISION
MODIFICATIVE
Afin
de
terminer
de
mandater
les
dernières
factures
afférentes
à
la
construction
de
la
halle
couverte,
il est
nécessaire
d'ouvrir
les
crédits
budgétaires
à
hauteur
de
5
700
€.
Un
virement
de
crédit
est
proposé
du
programme
216
(voirie
2015)
vers
l’opération
179
(foyer
rural).
—
Le
conseil
municipal
émet
un
avis
favorable
à l'unanimité.
e
9.
DEMANDE
DU
SYNDICAT
AEP
BRETENOUX/ST
CERE
Monsieur
le
Maire
fait
part
de
la
demande
d'adhésion
des
communes
de
Biars-sur-Cère
et
de
Gagnac-sur-Cère
au
Syndicat
Mixte
AEP
de
Bretenoux-St-Céré
afin
de
sécuriser
l'alimentation
en
eau
potable
de
ces
deux
collectivités.
Les
communes
du
syndicat
doivent
se
prononcer
dans
un
délai
de
3
mois.
—
Le
conseil
municipal
émet
un
avis
favorable
à
l'unanimité.
e
QUESTIONS
DIVERSES
-
Illuminations
Zone
Actipole
les
Tours
Monsieur
le
Maire
fait
part
de
la
demande
de
plusieurs
commerçants
de
la Zone
Actipole
les
Tours
sollicitant
la
mise
en
place
d’un
éclairage
pour
les
fêtes
de
fin
d'année.
Une
rencontre
avec
les
représentants
de
la
zone
d'activités
est
à
programmer
afin
d'organiser
les
illuminations
pour
l'année
2016.
- _
Rond-point
de
l'Europe
: installation
du
Coq
La
sculpture
du
coq
a
été
mise
en
place
par
les
agents
techniques
avec
l'aide
de
M.
David
Bargues.
L'aménagement
du
rond
point
sera
terminé
en
début
d'année
2016.
-
_Vœux
de
la
municipalité
Il est
proposé
de
reconduire
en
2016
l'invitation
faite
à
l'ensemble
de
la
population
pour
les
vœux
de
la
nouvelle
année.
Les
nombreuses
manifestations
de
début
d'année
ne
permettent
pas
d'arrêter
de
date
à
ce
jour.
Fin
de
séance
; 20h50.
PaéCaf
Lagarrigue