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Compte-Rendu - cr 27 mai 2015
Document publié le Mercredi 27 mai 2015 par la commune de Bogève.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr 27 mai 2015)
Thèmes du document : Éducation, Culture et patrimoine, Industrie,
1
Compte Rendu du conseil
municipal
27 mai 2015 à 20h30 Mairie
Présents
BABE Alice – BOUVAREL Magali – BOVET Aurélie – DUBOIS Anne-Gaëlle – GAL Catherine –JULLIARD Laurence - ROCH Jacqueline.
– CHARDON Didier – CHARDON Patrick - DELAVOET Jean-Pierre- GAVARD Patrick – FOREL Jules – GAVARD Patrick- GRILLET Luc.
Excusés - BRON Pierre
Secrétaire de séance BAUER Frédéric
Ordre du Jour
- Approbation du compte-rendu du conseil du18 mars 2015
- Approbation programme nouveau groupe scolaire :
- Acquisition bâtiment »Plaine Joux »
- Cantine/Garderie/TAP :
- -Modification règlements
- -Tarifs
- Modification Tableau Personnel
- Renouvellement convention assistance retraite CDG74
- Convention prestation services TAP
- Activités intercommunales
- Travaux en cours
- Questions diverses :
- Bulletin municipal
Approbation du compte rendu du conseil municipal du 18 mars 2015
Le compte-rendu de la réunion de conseil du 18 mars 2015 est approuvé à l’unanimité.
Département de
la Haute-Savoie
M a i r i e
de
B O G E V E
74250
_____
Téléphone : 04 50 36 62 08
Télécopie : 04 50 36 66 50
Adresse Internet :
mairie@bogeve.fr 2
Approbation programme nouveau groupe scolaire
Programme du groupe scolaire approuvé par le conseil municipal ainsi que la C.C.V.V
Monsieur le Maire présente le projet de programme général du nouveau groupe scolaire qui a été retenu par le comité de pilotage suite aux différentes réunions avec le program miste. Le montant prévisionnel des travaux s’élève à 2 580 000 € HT dont 60 % sero nt à la charge de la Commune et 40 % à la charge de la CCVV, déduction faite des subventions.
Le choix des architectes se fera sur consultation de maîtrise d’œuvre par concours sur esquisse. Les critères de sélection seront les suivants :
-composition de l’équipe 20%
-compétence 20%
-démarche QEB 25%
-qualité architecturale des références 35%.
Le Conseil Municipal, après avoir entendu l’exposé du Maire, à l’unanimité des membres présents, approuve le programme général établi en vue de la création du nouveau groupe scolaire ainsi que l’enveloppe financière prévisionnelle des travaux, et autorise Monsieur le Maire à organiser le concours de Maîtrise d’œuvre et à signer tous les documents afférents à cette consultation.
Acquisition d’un bâtiment à « Plaine Joux »
Acquisition du pèse-lait et terrain approuvé.
Monsieur le Maire expose aux membres du conseil municipal que Monsieur Antoine BOUVIER a sollicité la commune pour l’achat de sa construction (ancien pèse-lait) sur la commune de Bogève cadastrée section A N°2521 située à l’entrée du plateau de Plaine Joux, en zone NC du PLU.
Il indique l’intérêt d’acquérir ce bâtiment qui se trouve à l’entrée du plateau de ski de Plaine -Joux. D’autre part M. Georges BOUVIER, propriétaire attenant de ce bâtiment souhaite également vendre sa parcelle cadastrée section A N°769 d’une surface de 145 m2.
Monsieur le Maire propose d’acquérir le bâtiment pour un prix forfaitaire de 12 000 € et le terrain a ttenant à 300 €.
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité, approuve l’acquisition du bâtiment au prix de 12 000 € et le terrain attenant au prix forfaitaire de 300 €.
CANTINE/GARDERIE/TAP
Modification règlements + nouveaux tarifs
Cantine : - aucune modification du règlement. Tarif identique à celui de cette année.
Garderie : - aucune modification du règlement
-augmentation du tarif de 0.10 €, ce qui porte à 3,20 euro de l’heure.
T A P : - tarif en attente de la décision de la CCVV pour l’école maternelle. Sera voté au prochain conseil. - Modification du règlement : la facturation se fera à l’inscription. 3
RENOUVELLEMENT CONVENTION ASSISTANCE RETRAITE CDG74 Convention approuvée à l’unanimité.
Monsieur le Maire indique que le CDG 74 souhaite poursuivre son partenariat avec la Caisse de Dépôts pour les dossiers de retraite et propose une nouvelle convention d’assistance retraite pour les collectivités affiliées. Cette convention prend effet au 1er janvier 2015 pour une durée de 3 ans. Monsieur le Maire rappelle aux conseillers que les réformes des retraites complexifient le traitement des dossiers de retraite et provoque une surcharge de travail au sein du service du personnel. Ce service d’assistance retraite a donc pour objectif d’aider la collectivité en confectionnant leurs dossiers préalablement à l’envoi par courrier ou par procédure dématérialisée à la caisse de retraite.
Monsieur le Maire donne lecture de la convention et demande à l’assemblée de se prononcer. Le Conseil Municipal, à l’unanimité des membres présents, autorise Monsieur le Maire ou son représentant à signer la convention d’assistance retraite du CDG 74 pour une durée de 3 ans à compter du 1 er janvier 2015.
CONVENTION PRESTATIONS SERVICES TAP
Convention approuvée à l’unanimité.
Madame le Maire adjoint chargée des affaires scolaires expose à l’Assemblée que dans le cadre de la mise en place des TAP (Temps d’Activités Périscolaires) de l’école élémentaire, M. Sébastien DUBOIS, accompagnateur moyenne montagne a été sollicité pour compléter l’encadrement nécessaire afin d’accueillir les enfants inscrits, pour la période du 30 avril au 02 juillet 2015.
Afin de pouvoir bénéficier de ce service, il est nécessaire de signer une convention de prestation de services avec M. DUBOIS.
Madame le Maire adjoint chargée des affaires scolaires donne lecture du projet de convention . Sur le rapport de Madame le Maire adjoint, le Conseil Municipal, à l’unanimité, approuve les termes de la convention et autorise M. le Maire à la signer.
ACTIVITES INTERCOMMUNALES
COMMUNAUTE DE COMMUNES VALLEE VERTE :
Le cinéma de Villard a ouvert après une reconstruction totale.
Un tarif unique est fixé à 6,50€ par séance ou la carte de 10 séances à 55 € qui n’est pas nominative. Un parking de 60 places va être aménagé et sera pris en charge à 50% par la CCVV et 50% par la commune de Villard.
Le cabinet d’architecture Pierre BAJULAZ a été retenu pour la rénovation de la piscine de Boë ge. La piscine sera fermée cet été et devrait rouvrir en Juin 2016. 4
QUESTIONS DIVERSES
CRECHE BADABOUM :
La mairie D’HABERE LULLIN propose un modèle de délibération qui serait la même pour toutes les communes de la vallée.
ENVIRONNEMENT :
Une campagne de caractérisation sur les camions de ramassage des ordures de la vallée a été effectuée. 56 % des déchets collectés ne sont pas des ordures ménagères et devraient faire l’objet d’un tri sélectif.
Tri sélectif : réflexion sur un deuxième point dans la commune. Le bac à textiles remporte un grand succès : 184 kg récoltés en 5 mois.
Une mise en sécurité des bennes de la déchetterie intercommunale a été exécutée.
BULLETIN MUNICIPAL :
Le devis de l’imprimerie CHENEVAL a été retenu. Il s’élève à 4 933 € et comprend 60 pages + un agenda détachable pour 800 exemplaires.
ACTIVITES INTERCOMMUNALES
SYNDICAT DES BRASSES :
Bilan définitif au 13 avril : recettes : 1 670 000 € soit + 4% par rapport à l’année dernière.
M. Régis Morel, directeur et Madame Bernadette Morel, comptable, prendront leur retraite au 30 juin 2015.
Il est envisagé d’équiper le secteur des Places avec un réseau de canons à neige.
Quelques reprofilages de pistes seront également nécessaires.
ADHESION AU SYNDICAT DES ROCAILLES ET DE BELLECOMBE :
Le syndicat des Rocailles et de BELLECOMBE (SRB) va engager une étude technique plus approfondie, notamment pour éviter un pompage depuis la lagune. 5
TRAVAUX EN COURS
-Eglise : Les travaux sont terminés, exceptées les finitions de peinture autour de la porte latérale.
-RD 190 : Les travaux reprendront début avril et devraient être terminés avant l’été. Des places de parking en zone bleue seront matérialisées devant l’agence postale. Un panneau directionnel sera posé au carrefour pour regrouper les commerçants et artisans qui le souhaitent.
-Le programme de goudronnage pour l’été 2015 est arrêté.
- Intempéries début mai :
- Glissement de terrain route de Plaine-Joux : S’agissant d’une route départementale, les travaux seront pris en charge par le département.
-Chez Lacroix » et « Chez Bovet », un devis a été demandé.
Fin de séance 23h55.