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Déliberation - RELEVE DELIBERATIONS 19 SEPTEMBRE 2022
Document publié le Lundi 19 septembre 2022 par la commune d'Arbois.
Lien du pdf (Déliberation - RELEVE DELIBERATIONS 19 SEPTEMBRE 2022)
Thèmes du document : Sécurité publique, Institutions publiques, Jeunesse,
1 – Tableau du Conseil Municipal
2 – Autorisation donnée à Mme la Maire de signer la convention ORT-PVD : Délibération adoptée à l’unanimité
3 – Autorisation donnée à Mme la Maire de signer la convention d’objectifs et de financement – Prestation Service Jeunes : Délibération adoptée à l’unanimité
4 – Décision Budgétaire Modificative – Assainissement - 13001 : Délibération adoptée à l’unanimité
5 – Renouvellement garantie d’emprunt – Maison pour Tous : Délibération adoptée à l’unanimité
6 – Rénovation et adaptation des équipements du stade de l’Ethole – Création de vestiaires notamment féminin de sanitaires PMR, de tribunes, mise aux normes de l’éclairage du terrain et travaux de sécurisation de la main courante : Délibération adoptée à l’unanimité
7 – Demande de subvention au titre de la Dotation Jura – Aménagement Espace Delort : Délibération adoptée à l’unanimité
8 – Contrat de Bassin Haut-Doubs Loue: Délibération adoptée à l’unanimité
9 – Modification destination des coupes : Délibération adoptée à l’unanimité
10 – Modalités de mise en œuvre du télétravail : Délibération adoptée à l’unanimité
11 – Vente de bois d’affouages bord de route : Délibération adoptée à l’unanimité
12 – Création d’un poste dans le cadre du plan « 1 jeune, 1 solution » - Parcours Emploi Compétences (PEC) – Service espaces verts/serre : Délibération adoptée à l’unanimité
13 – Création d’un poste d’adjoint technique à temps complet : Délibération adoptée à l’unanimité
14 – Création et suppression d’emplois – Filière administrative : Délibération adoptée à l’unanimité
15 – Majoration de l’indemnité spéciale mensuelle de fonctions des agents de police municipale : Délibération adoptée à l’unanimité
RELEVE DES DELIBERATIONS DU
CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 19 SEPTEMBRE 2022