Compte-Rendu - CR conseil du 18 janvier 2021

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Compte-Rendu - CR conseil du 18 janvier 2021 Document publié le Lundi 18 janvier 2021 par la commune de Breuil-la-Réorte. Lien du pdf (Compte-Rendu - CR conseil du 18 janvier 2021)Thèmes du document : Institutions publiques, Union Européenne, Aménagement du territoire, 21-01

Séance de lundi 18 janvier 2021

L'an deux mil vingt et un,

Nombre de conseillers : Le dix-huit janvier à vingt heures trente, En exercice : 11 Le Conseil Municipal de la commune de BREUIL-LA-REORTE, Présents : 10 Düûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire à la Salle Municipale, annexe Votants : 11 de la mairie en raison des mesures liées au Covid-19 ;

Sous la présidence de M. Éric BERNARDIN, Maire.

Date de convocation : 12 janvier 2021

Date d'affichage : 12 janvier 2021

Etaient Présents :

Mesdames et Messieurs Éric BERNARDIN, Jérôme BRUNET Jean-Claude CHARPENTIER, Evelyne COTTEL,

Jasmine EXERTIER, Christelle GABORIT, Jérôme JOUVE, Pierre LAPORTE, Stéphane PROUST, Ophélie

THIONNET

Absente excusée : Francine LEHMANN

Ordre du jour ;

* Présentation de M.Gorioux, Président de la CDC Aunis Sud et questions diverses sur la CDC.

+ Bilan de la rencontte avec M.Duteuil (Département et Chambre d'agriculture) Projet de plantation ;

+ Réflexion sur la création d’un poste à temps non complet pou la garderie et un demi-poste d’agent

technique polyvalent (cantonnier)

e Compte-rendu de la réunion « éolien » avec M. le Sous-Préfet (Jean-Paul Normand) du 30

décembre dernier ;

* Installation d’une fontaine à eau à l’école ; (non abordé au conseil)

+ Pose des poteaux par orange pour la fibre (Les Ouches / Le Petit Breuil) ;

+ Point des discussions avec St Mard = cantine / mutualisation des services techniques

e Vaccination des aînés (covid-19)

1) Présence de M.Gorioux Jean Président de la CDC Aunis Sud, M. Desille Raymond vice-président et Mme Christelle Lafaye DGS.

Présentation par M.Gorioux des compétences (obligatoires et optionnelles) de la CDC Aunis sud, des ressources financières, de son budget et enfin des projets.

Après cette présentation, ils ont répondu aux questions des élus. M .Gorioux a présenté rapidement Cyclad, pour le traitement des déchets. Il y a actuellement 32 545 habitants et en 2030, c’est une prévision de 40 000 habitants qui a été annoncée par l'INSEE sur le territoire de la CDC. La CDC doit se prononcer sur la prise de la compétence « mobilité » avant le 31 mars prochain. Un projet de labellisation de la maison de l’emploi en maison France services est en cours.

2) M. Duteuil de la Chambre d'Agriculture et du Département a fait le tour de la commune avec

Mme Exertier Jasmine. Il a présenté un projet de plantations (fleurs, arbres etc) Cimetière : plantes rases entre les tombes.

Stéphane Proust pose le problème de l’entretien. Il questionne aussi sut le coût à l’année de celui-ci.

Ex: leuphotbe prolifère vite et doit être coupée au moins une fois par an. Eric aura-t-il le temps

d'entretenir toutes ces plantations ?

Jasmine explique que dans nos espaces verts enherbés, il est préconisé de réduire la tonte à un passage pat

an. Cela libèrerait du temps pour faire autre chose. La diminution doit être progressive sur plusieurs

années.

3) Poste garderie :

Evelyne Cottel explique que agent en poste à la garderie est en disponibilité (durée 2 ans) Elle est titulaire agent d’animation dans la commune de Saint Julien en Jenevois(74). Elle effectue actuellement 34 heurespar semaine (ATSEM, garderie et aide au service à la cantine). Elle à mis en place différentes activités Cela se passe bien sur les 2 postes.

Nous aimerions la titulatiser mais le problème est l’incertitude de la présence de grandes sections

maternelles à chaque rentrée scolaire.

Le temps d'ATSEM est de 14 heures / semaine et pour la garderie plus la cantine, 22h.

La secrétaire va se renseigner auprès du CDG 17 pour savoir s’il existe un moyen de moduler les heures

d’un titulaire.

Le même problème se pose avec l'agent en charge de la cantine qui a vu ses heures diminuer après l'arrêt

des TAP. L’an dernier des heures de voirie ont été rajoutées mais depuis son retour de congé maternité en

novembre 2020, ses heures étaient en attente pour le projet de mutualisation avec la commune de St Mard

pour la cantine mais il a pris du retard. Son EDT aufait évolué à 10h par jour donc plus qu’actuellement.

Eric Bernardin propose aux élus de réfléchir à la création d’un demi-poste de cantonnier afin d’aider notre

agent lors des pics d'activités notamment au printemps et en septembre/octobre. Une personne qui serait

annualisée mais qui ne viendrait que sur des périodes données. Cependant, il existe les cdd « accroissement

temporaire d'activité « qui sont adaptés à ce type de besoin.

La commune n’a pas besoin d’un agent toute l’année. Il faudrait identifier les périodes et la nature des

activités et prendre quelqu'un qui dispose des habilitations nécessaires.

Mme Thionnet nous rappelle que nous avions parlé d’adhérer au dispositif «argent de poche» qui

consiste à faire faire des petits travaux à des jeunes de la commune en contrepartie d’un montant défini d’atgent de poche. La commune a-t-elle suffisamment de budget pour financer l’embauche d’un 1/2 poste supplémentaire ?

4) Projets éoliens

EDF EN

M le Maire et Mme Cottel sont allés rencontrer Monsieur le Sous-Préfet de Rochefort le 30 décembre

dernier. Le sujet était le déploiement des projets éoliens à Breuil la Réorte et sur les communes voisines. Il nous a proposé de rédiger un courrier directement à M. Le Préfet avant qu’il n’apporte sa réponse sur le projet éolien EDF. Les élus vont préparer ce courrier. Jérôme Brunet précise qu’il faut absolument parler de l’encerclement de la commune. Plus de 40 éoliennes sont visibles depuis certains hameaux notamment à Treuil Grand Vent et c’est une véritable nuisance pour les habitants. Il faudrait faire une vue à 360 © avec limplantation des éoliennes actuelles.

Le commissaire enquêteur a remis son rapport qui est son ressenti plus que le bilan des avis reçus lots de enquête publique. 25 remarques négatives ont été posées mais elle a donné un avis favorable.

5) Fibre

Le contrat a été signé avec le Département et tout le monde sera bien connecté d'ici à fin 2023. Mais

notre refus des poteaux doit être réétudié sinon la fibre ne poutra pas venir jusqu’à chez nous.

Un RDV sera fixé avec le responsable des travaux.

6) St Mard

La convention de mutualisation des services techniques doit être renouvelée son terme est fixée au 31

mars prochain. Un autre système de calcul doit être mis en place : un taux horaire avec et sans matériel. Ce

projet est en couts de rédaction et un accord doit être trouvé entre nos 2 communes.

Concernant la cantine, pas encore d’accord trouvé notamment sur le prix du repas. Des discussions sont

toujours en couts.

7) Bâtiment

Des devis vont être demandés pour l’installation d’une climatisation réversible à la cantine et dans la petite

salle de réunion.21-02

8) Repas aînés / Vaccination

Les aînés ont tous appréciés les coffrets offerts à noël et surtout que la commune ait pensé à eux dans

cette période difficile liée à la Covid-19. Et à ce sujet, nous allons contacter les personnes de plus de 75

ans afin de connaître leur souhait lié à la vaccination et prendre des RDV dans la mesure du possible pour

eux.

9) Lotissement

M. Le Maire doit rencontrer une personne de la SEMDAS qui peut éventuellement nous aider sur notre . « nl P . q P .

projet de lotissement et nous faire partager ses expériences. Et nous apporter des conseils. Le RDV est

fixé au 2 février.

Fin de la séance 00h15

Éric BERNARDIN, Jérôme BRUNET Jean-Claude CHARPENTIER, Evelyne COTTEL, Jasmine EXERTIER,

Christelle GABORIT, Jérôme JOUVE, Pierre LAPORTE, Stéphane PROUST', Ophélie THIONNET