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Procès Verbal - PV du CM du 20 03 2026 V2 signe
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Maisse.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV du CM du 20 03 2026 V2 signe)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
PV
du
Conseil
Municipal
du
20
mars
2026
20h
en
salle
du
Conseil
à
MAISSE
Présents
(23/23)
:
Mesdames
et
Messieurs,
LENGLET
Jean-Marc,
PIERROTTET
Christine,
CHAILLOU
Patrick,
CHANCLUD
Aline,
PONAMAN
Rudy,
COURBON
Aurélie,
QUEVA
Jean-
Michel,
NOZACMEUR
Xavier,
ANNE
Brigitte,
LE
SOURD
William,
JINGEOT
Gilles,
JINGEOT
Nathalie,
LEGRAND
Pascal,
RODRIGUES
Nadia,
RILOS
Adeline,
SOIGNON
Grégory,
DAMIDE
Cécile,
MARTIN
Léa,
CLOET
Camille,
COLLET
Maxime,
DUPERCHE
Claude,
COURTIAL
Franck,
SIMON
Isabelle.
Absents
(0/23)
: Néant.
Le
président
de
la séance
est
Claude
DUPERCHE,
Conseiller
municipal
le
plus
âgé,
jusqu’à
l’élection
du
nouveau
maire.
Le
quorum
est
atteint.
Les
secrétaires
de
séance
sont :
e
Madame
Christine
PIERROTTET
e
Madame
Aline
CHANCLUD
ORDRE
DU
JOUR
Composition
du
Conseil
Municipal;
Election
du
Maire
;
Création
des
postes
d’Adjoints
;
Election
des
Adjoints
;
Lecture
et
remise
de
la charte
de
l’élu
local ;
Indemnités
de
fonction
;
SOS OK OK OK OK
Délégations
de
fonctions
du
Conseil
Municipal
au
Maire
;
1
sur
4 Procès-verbal
des
échanges
Claude
DUPERCHE
: La
séance
est
enregistrée
afin
de
permettre
d'établir
le
procès-verbal.
Merci
à
toutes
et
tous
d’être
présents.
Merci
au
public.
Composition
du
Conseil
Municipal
;
Claude
DUPERCHE
: Mesdames,
Messieurs,
bonsoir.
Il est
20
heures.
Nous
sommes
réunis
ce
jour
pour
l'installation
du
nouveau
conseil
municipal
élu
dans
son
ensemble.
Je
demande
au
public
de
respecter
le silence
durant
la séance.
Celle-ci
est
enregistrée.
Je
sollicite
deux
volontaires
pour
assurer
le
secrétariat
de
séance.
Ce
sera
Madame
Christine
PIERROTTET
et
Madame
Aline
CHANCEUD
que
je
remercie.
Je
procède
à
l'appel.
Tous
les
conseillers
sont
présents.
Aucun
pouvoir
n’a
été
donné.
Je
vous
remercie
de
votre
présence,
ainsi
que
le
public.
Ÿ_
Election
du
Maire ;
Claude
DUPERCHE:
Nous
allons
procéder
à
l'élection
du
maire.
Je
rappelle
que
le
maire
est
élu
au
scrutin
secret.
Si
aucun
candidat
n’obtient
la
majorité
absolue
aux
deux
premiers
tours,
un
troisième
tour
est
organisé
à
la
majorité
relative.
Le
matériel
de
vote
est
à
votre
disposition.
Les
plus
jeunes
conseillers
assureront
les
fonctions
d’assesseurs.
(Camille
CLOET
et
Maxime
COLLET
sont
désignés)
Ÿ a-t-il
des
candidats
à la fonction
de
maire
?
Jean-Marc
LENGLET se
porte
candidat.
Pas
d’autres
candidats.
Nous
allons
procéder
au
vote.
Je
vous
appelle
chacun
à
votre
tour.
Vous
prendrez
une
enveloppe,
voterez,
puis
émargerez.
Appel
nominal
des
conseillers
par
ordre
alphabétique
et
déroulement
du
vote.
A
l'issue
des
opérations
de
vote,
Jean-Marc
LENGLET
est
élu
Maire
de
MAISSE,
par
21
voix.
Monsieur
Jean-Marc
LENGLET
est proclamé
Maire
et immédiatement
installé.
Claude
DUPERCHE
remet
à Jean-Marc
LENGLET
son
écharpe
de
Maire.
La
séance
se
poursuit
sous
la présidence
du
maire,
Jean-Marc
LENGLET.
Jean-Marc
LENGLET
: Chers
Maissoises,
chers
Maissois,
chers
membres
du
Conseil
Municipal,
Chers
habitants,
c’est
avec
une
grande
joie
et
beaucoup
d’humilité
que
j’accueille
la
confiance
que
vous
m'avez
accordé
en
m'élisant
une
nouvelle
fois
dans
la
fonction
de
maire
lors
de
ce
premier
conseil
municipal. Je
tiens
à
vous
remercier
chaleureusement
pour
votre
soutien
et
pour
cette
responsabilité
qui
m'honore
profondément.
Je
suis
très
reconnaissant
de
pouvoir
compter
sur
une
équipe
engagée
et
ouverte,
prête
à travailler
ensemble
pour
le
bien
de
notre
commune.
J'ai
à
cœur
de
continuer
à
honorer
ce
nouveau
mandat
dans
ce
climat
de
confiance,
de
collaboration
sincère
et
de
transparence
que
nous
avons
mis
en
place
depuis
ma
première
élection
il y a
maintenant
presque
2
ans.
Afin
que
chacun
et
chacune
puisse
contribuer
pleinement
à
nos
projets
communs.
Un
grand
merci
aussi
à toutes
celles
et ceux
qui
participent
activement
à la vie
locale.
Votre
implication
et
votre
confiance
sont
essentielles
pour
avancer
ensemble,
Je
resterais
à
votre
écoute
et
je
ferais
en
sorte
que
nos
choix
reflètent
vos
besoins
et
vos
attentes.
Ensemble,
poursuivons
notre
engagement
2
sur
4 avec
enthousiasme
et
détermination
pour
que
notre
commune
reste
un
lieu
où
il fait
bon
vivre,
grandir
et
partager.
Merci
à toutes
et
à tous
pour
votre
soutien
et
votre
présence
aujourd’hui.
Applaudissement
Création
des
postes
d’Adjoints
;
Jean-Marc
LENGLET
: Je
souhaite
créer
5
postes
d’adjoints.
Vote
: Adopté
à
l'unanimité.
Ÿ”_
Election
des
Adjoints
;
Jean-Marc
LENGLET :
Est-ce
qu’il
y a d’autres
listes
d’adjoints
hormis
la mienne
?
Jean-Marc
LENGLET
: Voici
les
adjoints
que
je
vous
propose :
Première
Adjointe
Mme.
PIERROTTET
Christine
Deuxième
Adjoint
M.
CHAÏELOU
Patrick
Troisième
Adjointe
Mme.
CHANCLUD
Aline
Quatrième
Adjoint
M.
PONAMAN
Rudy
Cinquième
Adjointe
Mme
COURBON
Aurélie
Appel
nominal
des
conseillers
par
ordre
alphabétique
et déroulement
du
vote
à bulletin
secret.
Jean-Marc
LENGLET
:
Je
remercie
les
assesseurs
pour
le
bon
déroulement
de
ce
vote.
La
liste
des
adjoints
est
élue
par
22
votes
(1
BLANC).
Ÿ”_
Lecture
et
remise
de
la charte
de
l’élu
local ;
Monsieur
Jean-Marc
LENGLET fait
lecture
de
la charte
de
l'élu local.
Jean-Marc
LENGLET
: Un
référent
déontologue
peut
être
consulté
par
les
élus.
Je
donne
la
parole
au
DGS
pour
préciser
ce
point.
Le
DGS
: La
commune
adhère
au
centre
interdépartemental
de
gestion
(CIG
grande
Couronne)
pour
la
mission
de
référent
déontologue.
Vous
pouvez
le
saisir
en
cas
de
difficulté
dans
l’exercice
de
votre
mandat.
Une
adresse
électronique
dédiée
vous
sera
communiquée.
Il
s’agit
d’un
juriste
indépendant
qui
vous
apportera
un
avis.
Ce
service
est
pris
en
charge
par
la
commune.
Ÿ”_
Indemnités
de
fonction
;
Jean-Marc
LENGLET
: Je
souhaite
que
le
Maire
et
les
Adjoints
bénéficient
de
l'indemnité
maximale.
A
savoir
55,70%
pour
le
Maire
et
21,38%
pour
les
adjoints.
Vote
: Adopté
à la majorité
(22
POUR,
O0 CONTRE,
1 ABSTENTION,
Mme
SIMON),
“Délégations
de
fonctions
du
Conseil
Municipal
au
Maire
;
Jean-Marc
LENGLET:
Je
donne
la
parole
à
Monsieur
Aurélien
COMBES
DGS
pour
vous
parler
de
ce
sujet. DGS
: Le
conseil
municipal
peut
déléguer
certaines
compétences
au
maire
afin
d'assurer
la
continuité
de
l’action
communale,
conformément
au
Code
général
des
collectivités
territoriales.
Ces
délégations
permettent
notamment
au
maire
:
3
sur
4 Ces
délégations
évitent
de
réunir
le
Conseil
Municipal
pour
chaque
décision
courante.
d'engager
des
dépenses
jusqu’à
20
000
€
HT
;
de
signer
les
contrats
d'assurance
;
de
créer
ou
gérer
les
régies
;
de
délivrer
ou
reprendre
les
concessions
funéraires ;
d'accepter
les
dons
et
legs
sans
charge
;
de
céder
certains
biens
mobiliers
;
de
gérer
les
droits
de
préemption ;
d’intenter
ou
défendre
les
actions
en
justice
;
de
régler
certains
sinistres
;
de
solliciter
des
subventions
;
de
déposer
des
autorisations
d'urbanisme
dans
certaines
limites.
Vote
: Adopté
à l’unanimité.
La
séance
est
levée
à
21h00.
Signatures
:
Christine
PIERROTTET
Secrétaire
de
séance
UE
Aline
CHANCLUD
Secrétaire
de
séance
4
sur
4