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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Maisse.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV du CM du 25 07 2024 V1 signe)
Thèmes du document : Démocratie, Démocratie locale et participation citoyenne, Justice et droit,
PV
du
Conseil
Municipal
du
25
juillet
2024
20h
en
salle
du
Conseil
à
MAISSE
Présents
: Mesdames
et
Messieurs,
LENGLET
Jean-Marc,
MOULINOUX
Stéphanie,
DUPERRIER
Xavier,
PIERROTTET
Christine,
PONAMAN
Rudy,
CHANCLUD
Aline,
RAYMOND
Laurent,
ANNE
Brigitte,
JINGEOT
Nathalie,
LECOMTE
Laetitia,
JINGEOT
Gilles,
DAMIDE
Cécile,
SOIGNON
Grégory,
COURBON
Aurélie,
LEGRAND
Pascal,
MERCIER
Eric,
DUPERCHE
Claude,
CHARBONNIER
Sébastien,
REDONNET
Denise.
Absents : BOURET
Yoan,
pouvoir
à
Pascal
LEGRAND,
DUPERRIER
Elodie,
pouvoir
à Xavier
DUPERRIER,
WOZNIAK
Sandrine,
pouvoir
à Claude
DUPERCHE,
CHAILLOU
Patrick,
pouvoir
à
Christine
PIERROTTET.
Le
président
de
la séance
est
Claude
DUPERCHE,
Conseiller
municipal
le
plus
âgé,
jusqu’à
l'élection
du
nouveau
maire.
Le
quorum
est
atteint.
Les
secrétaires
de
séance
sont :
e
Madame
Aline
CHANCLUD
e
Madame
Laetitia
LECOMTE
ORDRE
DU
JOUR
*”_
Approbation
du
procès-verbal
du
Conseil
municipal
du
28
juin
2024;
Composition
du
Conseil
Municipal;
Election
du
Maire
;
Création
des
postes
d’Adjoints
;
Election
des
Adjoints
;
Création
des
postes
de
Conseillers
Délégués
;
Désignation
de
Conseillers
Délégués ;
Indemnités
de
fonction
;
Délégations
de
fonctions
du
Conseil
Municipal
au
Maire
;
Nomination
d’un
délégué
suppléant
au
SIARCE
;
SOS KO KOKOKO SK
Questions
diverses.
1
sur
4 Procès-verbal
des
échanges
Claude
DUPERCHE:
La
séance
est
enregistrée
afin
de
permettre
d'établir
le
procès-verbal.
Merci
à
toutes
et
tous
d’être
présents.
Merci
au
public.
*”_
Approbation
du
procès-verbal
du
Conseil
municipal
du
28
juin
2024
;
Claude
DUPERCHE
:
V-a-t-il
des
conseillers
qui
ont
des
remarques
ou
des
questions
sur
ce
compte-
rendu
? C'est
Stéphanie
MOULINOUX
et
Jean-Marc
LENGLET
qui
ont
préparé
ce
procès-verbal.
Vote
: Adopté
à
l'unanimité.
Ÿ”_
Composition
du
Conseil
Municipal
;
Claude
DUPERCHE:
Par
suite
de
plusieurs
démissions
au
sein
du
Conseil
Municipal,
Madame
Elodie
DUPERRIER
et
Monsieur
Eric
MERCIER
intègrent
le conseil.
Bienvenue
à
eux.
Vote
: Adopté
à
l'unanimité.
Ÿ”_
Election
du
Maire
;
Claude
DUPERCHE:
Comme
le
veut
la
tradition,
les
deux
assesseurs
sont
les
deux
plus
jeunes
conseillers
du
Conseil
Municipal.
H
s’agit
de
Monsieur
Sébastien
CHARBONNIER
et
Monsieur
Xavier
DUPERRIER. Jean-Marc
LENGLET et
Claude
DUPERCHE
sont
candidats.
À
l'issue
des
opérations
de
vote,
Jean-Marc
LENGLET est
élu
Maire
de
MAISSE,
par
17
voix
contre
5
à
Monsieur
Claude
DUPERCHE.
Monsieur
Jean-Marc
LENGLET
est proclamé
Maire
et immédiatement
installé.
Claude
DUPERCHE
remet
à Jean-Marc
LENGLET
son
écharpe
de
Maire
ainsi
que
les
clés
de
la
Mairie.
La
séance
se
poursuit
sous
la présidence
du
nouveau
maire,
Jean-Marc
LENGLET.
Jean-Marc
LENGLET:
Mesdames,
Messieurs,
Mes
chers
collègues,
Je
viens
de
revêtir
l’écharpe
tricolore,
symbole
de
la fonction
qui
est
la
mienne
désormais.
C’est
la
confiance
que
vous
venez
de
me
témoigner,
mes
chers
collègues,
qui
me
confère
ce
privilège.
Je
veux
vous
en
remercier.
Je
mesure
l'honneur
qui
m'est
fait
et je
ne
vous
cacherai
pas
la fierté
que
j'en
ressens.
Mais
elle
m'engage
et
elle
m’oblige.
J'en
mesure
l'exigence et
je
m’efforcerai,
avec
votre
concours
à tous,
sans
distinction,
d’en
être
digne.
J'ai
besoin
également
des
citoyens
que
nous
devons
associer
chaque
fois
que
possible,
dans
une
forme
de
démocratie
participative,
pour
que
les
actions
menées
soient
celles
de
la
ville
tout
entière
et
construite
au
profit
de
toutes
et
tous.
Rien
de
grand
ne
s’accomplit
sans
un
consensus
qui
oublie
les
intérêts
particuliers
au
profit
de
l'intérêt
général. I nous
appartiendra
de
favoriser
les
initiatives
citoyennes,
de
les
valoriser
et
de
les
soutenir.
J'ai
besoin
des
associations,
des
entreprises,
des
commerçants,
des
artisans,
qui
contribuent
pour
beaucoup
à
la
cohésion
sociale,
et
à
la
richesse
de
la vie
locale.
Enfin,
à
nos
collègues
de
la
minorité
municipale,
je
veux
leur
dire
toute
ma
considération
et
leur
adresser
un
message
d’apaisement,
en
les
assurant
qu'ils
prendront
la
place
qui
leur
revient.
Il faut
que
le
fonctionnement
de
notre
assemblée
et
le
déroulement
de
nos
séances
soit
un
moment
de
vitalité
démocratique
permanent.
2
sur
4 Nous
devons
conjuguer
complémentarité
et
différence,
conviction
et
tolérance.
Toutes
les
énergies
seront
nécessaires.
Ces
énergies
seront,
j'en
forme
le
souhait,
différentes,
complémentaires,
mais
solidaires
d’une
union
qui
ne
doit
pas
être
une
façade.
Merci
à tous.
Applaudissement
Ÿ_
Création
des
postes
d’Adjoints
;
Jean-Marc
LENGLET
: Je
souhaite
créer
6
postes
d’adjoints.
Vote
: Adopté
à
l’unanimité.
Ÿ_
Election
des
Adjoints
;
Jean-Marc
LENGLET
: Est-ce
qu’il
y a d’autres
listes
d’adjoints
hormis
la mienne
?
Jean-Marc
LENGLET
: Voici
les
adjoints
que
je
vous
propose :
Première
Adjointe
Mme.
PIERROTTET
Christine
Deuxième
Adjoint
M.
CHAILLOU
Patrick
Troisième
Adjointe
Mme.
MOULINOUX
Stéphanie
Quatrième
Adjoint
M.
PONAMAN
Rudy
Cinquième
Adjointe
Mme
CHANCLUD
Aline
Sixième
Adjoint
M.
DUPERRIER
Xavier
Jean-Marc
LENGLET:
Je
remercie
les
assesseurs
pour
le
bon
déroulement
de
ce
vote.
La
liste
des
adjoints
est
élue
par
18
votes
(4
BLANC
et
1
NUL).
Monsieur
Jean-Marc
LENGLET fait
lecture
de
la
charte
de
l’élu
local.
Charte
de
l'élu
local
« 1.
l'élu
local
exerce
ses fonctions
avec
impartialité,
diligence,
dignité,
probité
et intégrité.
«
2.
Dans
l'exercice
de
son
mandat,
l'élu
local
poursuit
le
seul
intérêt
général,
à
l'exclusion
de
tout
intérêt
qui
lui soit personnel,
directement
ou
indirectement,
ou
de
tout
autre
intérêt
particulier.
« 3.
L'élu
local
veille
à prévenir
ou
à faire
cesser
immédiatement
tout
conflit
d'intérêts.
Lorsque
ses
intérêts
personnels
sont
en
cause
dans
les
affaires
soumises
à
l'organe
délibérant
dont
il
est
membre,
l'élu
local
s'engage
à
les faire
connaître
avant
le débat
et le
vote.
« 4. L'élu local s'engage
à ne pas
utiliser les ressources
et les moyens
mis
à sa disposition
pour l'exercice
de
son
mandat
ou
de
ses fonctions
à
d'autres fins.
«
5,
Dans
l'exercice
de
ses
fonctions,
l'élu
local
s'abstient
de
prendre
des
mesures
lui
accordant
un
avantage
personnel
ou
professionnel futur
après
la
cessation
de
son
mandat
et
de
ses fonctions.
«
6.
L'élu
local
participe
avec
assiduité
aux
réunions
de
l'organe
délibérant
et
des
instances
au
sein
desquelles
il a été
désigné.
«
7.
Issu
du
suffrage
universel,
l'élu
local
est
et
reste
responsable
de
ses
actes
pour
la
durée
de
son
mandat
devant
l'ensemble
des
citoyens
de
la
collectivité
territoriale,
à qui
il rend
compte
des
actes
et
décisions
pris
dans
le cadre
de
ses fonctions.
» ;
3
sur
4 Jean-Marc
LENGLET
:
Les
points
«
Création
des
postes
de
Conseillers
Délégués
»
et
«
Désignation
de
Conseillers
Délégués
»
n’ont
pas
lieu
d’être
car
je
ne
souhaite
pas
avoir
de
conseillers
délégués.
Y__
Indemnités
de
fonction
;
Jean-Marc
LENGLET
:Je
souhaite
que
le
Maire
et
les
Adjoints
bénéficient
de
l'indemnité
maximale.
…A
savoir
51,6%
pour
le
Maire
et
19,8%
pour
les
adjoints.
Vote
:Adopté
à
la
majorité
(20
POUR,
3
CONTRE
(Laurent
RAYMOND,
Claude
DUPERCHE,
Sébastien
CHARBONNIER),
O0 ABSTENTION),
“Délégations
de
fonctions
du
Conseil
Municipal
au
Maire
;
Jean-Marc
LENGLET
:
Je
donne
la
parole
à
Monsieur
Aurélien
COMBES
DGS
pour
vous
parler
de
ce
sujet. DGS
:Pour
rappel,
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
prévoit
la
liste
des
délégations
qu’un
Conseil
Municipal
peut
donner
au
Maire.
Vous
avez
dans
vos
pochettes
le
projet
de
délibération.
Cette
délibération
est
la
fusion
de
plusieurs
délibérations
prises
dans
le
passé.
J'ai
repris
ce
qui
avait
été
fait
lors
de
la
précédente
élection
du
Maire
en
février
2022
(Délibération
2022/15).
Elle
avait
fait
l’objet
de
remarques
de
la
part
de
la
Préfecture.
J'ai
intégré
ces
demandes
de
modifications.
J'ai
aussi
procédé
à
quelques
rajouts,
autorisés
par
les
textes.
Vote
: Adopté
à la
majorité
(22
POUR,
1 CONTRE
Sébastien
CHARBONNIER,
1 ABSTENTION
Claude
DUPERCHE).
“Nomination
d’un
délégué
suppléant
au
SIARCE
:;
Jean-Marc
LENGLET
: Monsieur
Eric
PERRON
était
délégué
suppléant
au
SIARCE.
Il convient
donc
de
le
remplacer.
Est-ce
qu’il
y a
un
volontaire
? Monsieur
Rudy
PONAMAN.
Vote
: Adopté
à
l'unanimité.
Jean-Marc
LENGLET
:
Je
remercie
Rudy
de
prendre
cette
nouvelle
fonction.
Je
remercie
également
les
conseillers
qui
doivent
signer
des
documents
de
ne
pas
partir
sans
avoir
signé
:PV,
élections.
YŸ”
Questions
diverses.
Jean-Marc
LENGLET
: Pas
de
question,
je
vous
propose
de
clôturer
la séance.
La
séance
est
levée
à
21h00.
Signatures : Jean-Marc
LENGLET
Aline
CHANCLUD
Laetitia
LECOMTE
Maire
de
MAISSE
Secrétaire
de
séance
Secrétaire
de
séance
4
sur
4