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Procès Verbal - PV CM 11 mars 2020 a316
Document publié le Mercredi 11 mars 2020 par la commune de Pusy-et-Épenoux.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM 11 mars 2020 a316)
Thèmes du document : Justice et droit, Investissement et développement économique, Institutions publiques,
Y = Procès-Verbal du Conseil Municipal du 11 mars 2020
Présents (e): Mmes BARJOU Christiane, ROBIN Marie-Pierre, Mrs BOMONT Yves, CÊTRE Daniel,
CHALMEY André, LUAS Alain, FAIVRE Jean-Paul, FALLOT Jean-Pierre, GARCIA Jean-François
KALANQUIN Jean-Paul.
Absents excusés : CLERC Christian, LUAS Christian.
Absent (es) : DORMOY L, MASSON Simon, VIEILLE Isabelle
4
Secrétaire de séance : BARJOU Christiane
Budget Communal
Compte de gestion (voir pièce jointe) : Accord pour délibération du Conseil Municipal Compte administratif (voir pièce jointe) : 3 feuilles à signer
DCM : Accord du Conseil Municipal à l'unanimité
EXÉCUTION DU BUDGET 2019
Recettes de fonctionnement 2019 270 574.72
Dépenses de fonctionnement 2019 231 274.28
Excédent sur fonctionnement 2019 39 300.44
Recettes d'investissement 2019 151 486.01
Dépenses d'investissement 2019 178 075.38
Déficit sur investissement 2019 - 26 589.37
Résultat 2019 (excédent) 12 711.07
Excédent de fonctionnement cumulé 287 907.50
Déficit sur investissement cumulé - 57 324.58
Excédent global 2019 communal 230 582.92
Affectation des résultats
Excédent de fonctionnement (compte 002 FR) 230 582.92
Déficit d'investissement (compte 001 ID) -57 324.58
Affectation au compte 1068 -57 324.58
Budget Lotissement Fontaine des Bois
Compte de gestion (voir pièce jointe) : Accord pour délibération du Conseil Municipal Compte administratif (voir pièce jointe) : 3 feuilles à signer
DCM : Accord du Conseil Municipal à l'unanimité
EXÉCUTION DU BUDGET 2019
Recettes de fonctionnement 2019 150 023.66
Dépenses de fonctionnement 2019 44 523.66
Excédent sur fonctionnement 2019 105 500.00
Recettes d'investissement 2019 55 486.28
Dépenses d'investissement 2019 44 523.66
Investissement 2019 10 962.62
Résultat 2019 116 462.62
Excédent de fonctionnement cumulé 105 500.00
Excédent sur investissement cumulé 10 476.34
Excédent global 2019 115 976.34
Affectation des résultats
Excédent d'investissement (compte 001 ID) 10 476.34
Excédent de fonctionnement (compte 001 ID) 105 500.00 Renouvellement de la convention de la médiathèque départementale
La Maire présente la convention et informe le Conseil Municipal qu'il est nécessaire pour assurer la continuité du service de renouveler celle-ci avec la médiathèque Départementale.
DCM : Accord du Conseil Municipal à l'unanimité et autorise le maire à signer la convention correspondante
Stage
Dans le cadre de ses études (observation en milieu professionnel), demande de stage de la part de
Gabin BILLERY pour une durée de 2 semaines à compter du 25 mai et jusqu'au 5 juin 2020.
DCM : Accord du Conseil Municipal à l'unanimité et autorise le maire à signer la convention correspondante
Désignation de l'impasse du lotissement Fontaine des bois
Nom : Impasse de la source
DCM : Accord du Conseil Municipal à la majorité
Pour : 9 Contre : 1 Abstention : O
La secrétaire, Le Maire,
C. BARJOU JP. KALANQUIN
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