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Conseil Municipal - c3414e 7c50c6562d32485f9687f383291c93c0
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Séance - c3414e a9040c2414d7472d89f51a3100d7f9a7
Déliberation - c3414e 4d18a4eb5ef94ab6863383b9253f818d
Déliberation - 13 symalim designation des representants
Compte-Rendu - Compte rendu CM 8 03 2018 def
Séance - 7 d1307627618454
Compte-Rendu - 1tonm55i7sx43
Conseil Municipal - c3414e
Document publié le Jeudi 26 mars 2026 par la commune de Brussieu.
Lien du pdf (Conseil Municipal - c3414e)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Eau et assainissement, Démocratie,
1
L’an Deux Mille vingt-six, le vingt-six mars, les membres du Conseil Municipal de Brussieu
légalement convoqué, le 20 mars 2026, s’est réuni à 20 heures 00 minute, en salle du conseil de
la Mairie de Brussieu, en séance publique, sous la présidence de Madame Catherine LOTTE,
Maire de la Commune de Brussieu.
L’appel est effectué par Madame Catherine LOTTE,
Présents : Michel VENET, Sonia SIMON, Serge RUIZ, Bernadette VOLAY, Danielle VENET,
Bernard JUNET, Pascal THIZY, Nicolas EFKARPIDIS, Nathalie LIEBERGUTH, Cynthia CHAPUS,
David DELACOURT, Alexandre CAMBRODON, Christelle PIERRE.
Représenté :
M. Fernando DE SOUSA, excusé et représenté par Mme Sonia SIMON.
Public : 6 personnes
Nombre de Conseillers afférents au CMM : 15
Nombre de Conseillers en exercice : 15
Nombre de Conseillers présents : 14
Le quorum étant atteint avec 14 élus présents sur 15,
Monsieur Serge RUIZ est désigné, à l’unanimité, secrétaire de séance.
Le compost est prêt !
Le compost produit par les différents composteurs mis à disposition par la Commune de Brussieu est désormais prêt à être récupéré.
Vous pouvez venir le retirer aux différents composteurs collectifs installés dans les quartiers de : l’église, Place des aîtres, salle des fêtes.
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COMPTE-RENDU
DU CONSEIL MUNICIPAL
DU JEUDI 26 MARS 2026 2
Lors de la séance du Conseil municipal tenue le vendredi 20 mars, il a été procédé à
l’élection de Madame Catherine LOTTE au poste de Maire de la commune de Brussieu,
élection entérinée par douze voix, contre trois voix pour Monsieur David DELACOURT,
également candidat.
Au cours de cette même séance, trois adjoints ont également été élus afin d’assister
Madame le Maire dans l’exercice de ses fonctions.
1er adjoint : M. Michel VENET
2e adjoint : Mme Sonia SIMON
3e adjoint : M. Serge RUIZ
COMPTE-RENDU DES INSTANCES OBLIGATOIRES ET DECISIONS
Le Conseil Municipal a procédé au vote concernant la désignation des membres au sein des
commissions municipales, des syndicats et des commissions obligatoires. Ces nominations ont
été adoptées à l’unanimité.
La composition de ces commissions est présentée ci-dessous.
❖ VOTE DES MEMBRES DANS LES COMMISSIONS OBLIGATOIRES :
Membre de la commission d’Appel d’offres :
Appel d’Offre – 7 Elus
Président : Catherine LOTTE
Délégués
EFKARPIDIS Nicolas
SIMON Sonia
PIERRE Christelle
Suppléants
RUIZ Serge
VENET Michel
JUNET Bernard
Membre de la commission de contrôle (élections) :
Ni Maire, Ni Adjoint
Liste LOTTE : 3 titulaires et 3 suppléants
Délégués Suppléants
VOLAY Bernadette EFKARPIDIS Nicolas
VENET Danielle LIEBERGUTH Nathalie
JUNET Bernard CHAPUS Cynthia 3
Liste DELACOURT : 2 titulaires et 1 suppléant
Délégués Suppléant
DELACOURT David PIERRE Christelle
CAMBRODON Alexandre
❖ VOTE DES MEMBRES DANS LES SYNDICATS :
Sivom de la Giraudière
Délégués
Catherine LOTTE
Bernard JUNET
Nathalie LIEBERGUTH
Christelle PIERRE
Syder :
Délégué Suppléant
Serge RUIZ Alexandre CAMBRODON
Syndicat Mixte des Eaux des Monts du Lyonnais et de la Basse Vallée du Gier :
Délégués Suppléant
Michel VENET Nicolas EFKARPIDIS
Serge RUIZ
Sivos du Collège du Val d’argent :
Délégué Suppléant
Danielle VENET Nathalie LIEBERGUTH
S.P.L :
Délégué
Sonia SIMON
Syndicat Rhodanien de Développement du Câble :
Délégué Suppléant
Mme Catherine LOTTE 4
❖ VOTE DES MEMBRES DANS LES COMMISSIONS MUNICIPALES :
Finances :
Délégués : Michel VENET et tout le Conseil Municipal.
Urbanisme : Permis de Construire, Déclaration Préalable, PLU :
Délégués : Catherine LOTTE, Christelle PIERRE, Fernando DE SOUSA, Alexandre CAMBRODON, Nicolas EFKARPIDIS, David DELACOURT, Michel VENET.
Assainissement, Eaux Pluviales, Voiries communales, Interco,
Départementales :
Délégués : Serge RUIZ, Pascal THIZY, Fernando DE SOUSA, Bernard JUNET, David DELACOURT, Michel VENET.
Entretien bâtiments communaux, plateau sportif :
Délégués : Serge RUIZ, Fernando DE SOUSA, Pascal THIZY, Alexandre CAMBRODON, Nicolas EFKARPIDIS, Sonia SIMON, Michel VENET.
Gestion Location appartements Brussieu et La Giraudière :
Délégués : Sonia SIMON, Nicolas EFKARPIDIS, Nathalie LIEBERGUTH, Bernadette VOLAY.
Gestion des salles communales, Tables et Bancs :
Délégués : Nicolas EFKARPIDIS, Sonia SIMON, Bernadette VOLAY, Cynthia CHAPUS.
Ecole primaire du village, services périscolaires (Cantine – Garderie) et Conseil Municipal Enfants :
Délégués : Sonia SIMON, Danielle VENET, Bernadette VOLAY, Christelle PIERRE.
Relations jeunes / associations :
Délégués : Nicolas EFKARPIDIS, Cynthia CHAPUS, Sonia SIMON, David DELACOURT.
Social / Transport Mobilité :
Délégués : Nathalie LIEBERGUTH, Christelle PIERRE, Bernadette VOLAY, Sonia SIMON, Danielle VENET.
Environnement, Zone humide, ambroisie, frelons asiatiques, APIcité (abeilles), poubelles :
Délégués : Nicolas EFKARPIDIS, Bernadette VOLAY, Danielle VENET, Christelle PIERRE. 5
Agriculture (exploitants et propriétaires), économie (Entreprises, commerces), artisanat :
Délégués : David DELACOURT, Michel VENET, Alexandre CAMBRODON, Bernard JUNET, Bernadette VOLAY.
Information, Communication, site Internet, réseaux Patrimoine et Tourisme, Culture (Musée et Bibliothèque), GR et VTT:
Délégués : Nicolas EFKARPIDIS, Danielle VENET, Bernard JUNET, Cynthia CHAPUS,
Conseiller en charge des questions Militaire et Défense Nationale : Délégués : David DELACOURT
Groupement des 4 Cantons :
Délégués : David DELACOURT
❖ ENVIRONNEMENT :
Madame le Maire expose au Conseil Municipal qu’il convient de signer une convention entre
l’Union Nationale de l’Apiculture Française, syndicat professionnel situé à Saint Mandé et la
Commune de Brussieu afin d’obtenir la labellisation APIcité assorti de « 2abeilles – Démarche
remarquable » correspondant au niveau d’implication actuel dans la protection de l’abeille selon
les critères du règlement du label.
Cette convention fixe les modalités administratives, techniques et financières.
Madame Le Maire lit la convention.
Arès avoir délibéré, le conseil municipal décide à l’unanimité des présents, d’autoriser, Madame
Le Maire à signer la convention.
❖ SYNDICAT MIXTE DES EAUX DES MONTS DU LYONNAIS ET DE LA BASSE VALLEE DU GIER :
Madame Le Maire explique au Conseil Municipal qu’il convient de voter la modification des statuts
du syndicat mixte des Eaux des Monts du Lyonnais et de la basse Vallée du Gier. En effet, la
Communauté de Communes de FOREZ-EST s’est vu attribuer la compétence « eau potable » au
1er janvier 2026. Dans le cadre du principe de représentation substitution ce sont donc désormais
des représentants désignés par la CC Forez-Est qui vont siéger, en lieu et place des
représentants communaux au sein du Syndicat des eaux des Monts du Lyonnais et de la basse
vallée du Gier.
Madame le Maire propose à l’assemblée d’approuver cette modification envisagée par le Comité
Syndical.
Le Conseil Municipal, après avoir pris connaissance de la délibération du Comité du Syndicat
Mixte des Eaux des Monts du Lyonnais et de la Basse Vallée du Gier, en date du 27 février 2026,
à l’unanimité, approuve la modification des statuts du Syndicat conformément à la délibération du
Comité Syndical du 27 février 2026. 6
DELIBERATIONS
• Approbation des modifications à apporter aux statuts du syndicat mixte des eaux des monts
du lyonnais et de la basse vallée du Gier,
• Convention entre l’union de l’apiculture française et la commune de Brussieu,
• Vote des membres des commissions obligatoires, syndicats et commissions municipales,
• Vote des indemnités aux élus
• Vote des délégations consenties au Maire par le Conseil Municipal,
INFORMATIONS
Par arrêté, Madame le Maire a procédé à l’attribution des délégations aux trois adjoints ainsi qu’aux
deux conseillers municipaux délégués, afin de leur confier la responsabilité de certaines missions et
compétences spécifiques au sein de la commune. Ces délégations visent à faciliter l’organisation et
le bon fonctionnement des services municipaux, dans le respect des prérogatives du Conseil
Municipal et de Madame le Maire.
❖ PREMIER ADJOINT :
A compter du vendredi 27 mars 2026, M. Michel VENET, 1er adjoint, est délégué, sous la responsabilité de Madame Le Maire pour intervenir dans les domaines suivants :
➢ Etat civil ;
➢ Délibérations et Arrêtés ;
➢ Finances ;
➢ Conseiller à la Communauté de Communes des Monts du Lyonnais ; ➢ Urbanisme ;
➢ Absences Madame Le maire.
❖ DEUXIEME ADJOINT :
A compter du vendredi 27 mars 2026, Mme Sonia SIMON, 2ième adjointe, est déléguée, sous la
responsabilité de Madame Le Maire, pour intervenir dans les domaines suivants :
➢ Etat civil ;
➢ Scolaire et périscolaire ;
➢ Ecole des 3 Collines ;
➢ SPL – CCMDL ;
➢ Parc locatif ;
➢ Lien avec les services d’urgence.
❖ TROISIEME ADJOINT :
A compter du vendredi 27 mars 2026, M. Serge RUIZ, 3ième adjoint, est délégué, sous la
responsabilité de Madame Le Maire, pour intervenir dans les domaines suivants :
➢ Etat civil,
➢ Bâtiments communaux, 7
➢ Service Technique,
➢ Voirie,
➢ Finances,
➢ Assainissement et réseaux d’eaux pluviales.
❖ CONSEILLER MUNICIPAL DELEGUE :
A compter du vendredi 27 mars 2026, M. Nicolas EFKARPIDIS, Conseiller Municipal Délégué, est
délégué, sous la responsabilité de Madame Le Maire, pour intervenir dans les domaines suivants :
➢ Communication,
➢ Gestion des salles,
➢ Gestion du matériel avec les associations,
➢ Lien avec les associations,
➢ Relation jeunesse.
❖ CONSEILLER MUNICIPAL DELEGUE :
A compter du vendredi 27 mars 2026, Mme Nathalie LIEBERGUTH, Conseillère Municipale Déléguée, est déléguée, sous la responsabilité de Madame Le Maire, pour intervenir dans les domaines suivants :
➢ Social,
➢ Mobilité.
La Mairie sera exceptionnellement fermée :
le samedi 2 mai et samedi 9 mai 2026
Merci pour votre compréhension
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Prendre contact auprès de : infirmiere.courzieu@hotmail.com
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à la Commune de BRUSSIEU
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Et un deuxième contrat avec un autre jeune du 13 juillet au 7 août.
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Etre âgé de 18 ans.
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Missions en binôme ou seul : tonte, rotofil, arrosage, désherbage.
Envoyé lettre de motivation et CV à : mairie@brussieu.com
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septembre
2026 ?
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> Brullioles > Duerne
> Brussieu > Montrottier
> Chevrières > St-Laurent-de-Ch. > Ste-Foy-l'Argentière
Dossier à retirer et à remettre
directement auprès des établissements
avant le 7 mai 2026
Les réponses aux familles seront communiquées à partir du 11 juin
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le service petite enfance de la or
Communauté de communes des Monts du Lyonnais LL) rotrante au 06 31 00 03 59 ou enfance@&cc-mdi.fr ml vence
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A LA SALLE DES FÊTES – LE VENDREDI 3 avril 2026
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Brussieu et le relais du Crapet est organisé :
Adresse de réservation pour ceux qui ne pourrait pas faire le QRCode : https://www.helloasso.com/associations/brussieu-association-cinema/evenements/cine- burger-de-brussieu
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SAMEDI 04/04 - 20h30
SAMEDI 11/04 - 20h30
DIMANCHE 12/04 - 15h "E
BRUSSIEU - salle des fêtes
SAMEDI 18/04 - 20h30
par téléphone ou via le QR code HelloAsso
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pas
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sur
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voie
publique
RÉSERVATION 07.45.27.78.76= accessibles
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Dimanche
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HORAIRES : MARDI 16H30-18H30 :
SAMEDI ET DIMANCHE 10H-12H Bibliothèque de Brussieu
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e s ® 4 ®
Si tu as 10, 20, 30, 40, 50, 60, 70, 80, 90 ou
même 100 ans et plus cette année 2026...
e |, noust’attendons! =
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