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Procès Verbal - PVCM 30.03.2021
Document publié le Mardi 30 mars 2021 par la commune de Vigneulles-lès-Hattonchâtel.
Lien du pdf (Procès Verbal - PVCM 30.03.2021)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
DEPARTEMENT COMMUNE DE VIGNEULLES
DE LA MEUSE
ARRONDISSEMENT PROCES VERBAL DE COMMERCY
DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
CANTON
DE VIGNEULLES du 30 Mars 2021
L’an deux mil vingt et un, le trente mars, le Conseil Municipal de la
Commune de Vigneulles étant assemblé en session ordinaire après
convocation légale, sous la présidence de M. Jean Claude ZINGERLE
Le Maire certifie que le compte Etaient présents : Jean Claude ZINGERLE, Angèle BALOSSO rendu de cette délibération a été Michel THOMAS, Laure BLANPIED, Alex NICOLAS affiché à la porte de la Mairie Christophe LEBLAN, Agnès BRONNER, Agnès THIEBAUT le 01/04/2021 Christian CRATZ, Philippe ROSENBERGER, David PETIT que la convocation avait été faite Catherine KETTERER, M-Christine HELLIN, Hélène LECLERE le 19/03/2021 Lysiane DEGOUTIN
que le nombre de membres en Absents : Mathilde THIERY, Michel DEGOUTIN exercice est de 19 Tony VIGNOLA, Gilles ROUGIREL (proc à L. Blanpied)
Il a été procédé, conformément à l’article L2121.15 du Code Général des Collectivités Territoriales, à l’élection d’un secrétaire pris dans le sein du Conseil ; Mme BALOSSO ayant obtenu la majorité des suffrages, a été désignée pour remplir ces fonctions, qu’elle a acceptées.
0) Approbation du procès-verbal de la dernière réunion
Abstention de Mme DEGOUTIN
1) Projet âges et vie
Le Maire rappelle au Conseil Municipal la délibération du 17 février 2021 concernant la cession d’une partie du terrain de foot pour le projet AGES ET VIE.
Mme DEGOUTIN trouve le projet intéressant mais regrette de supprimer le terrain de foot.
Le Maire précise que seule une petite moitié du terrain est mobilisée par le projet et que pour plusieurs raisons, l’emplacement sur le terrain de foot est plus intéressant pour la Commune (prix, délai, modification PLU…)
Il précise qu’il conviendra par la suite d’effectuer un aménagement global de la partie restante articulée entre le city stade, le terrain de pétanque, le centre de loisirs et le bâtiment âges et vie.
Le Maire présente au Conseil Municipal le projet de découpage et d’implantation réalisé par AGES ET VIE ;
Après délibération, le Conseil Municipal, confirme ses décisions, à savoir :
- Accepte de céder une partie de la parcelle cadastrée AA 146 (environ 3070 m²) au prix de 60000 € à AGES ET VIE
- Indique que les frais de notaire et les frais de géomètre seront à la charge de l’acquéreur - Conditionne la vente à la réalisation de l’opération
- Autorise le Maire à signer tous documents relatifs à cette affaire
Adopté à l’unanimité. 2) Construction CLSH – Avenant lot 7
Le Maire expose au Conseil Municipal que dans le cadre de la construction du Centre de Loisirs, il avait été proposé un avenant pour les plafonds. A ce jour, celui-ci n’a pas été signé, mais les travaux ont été réalisés. L’entreprise demande donc une régularisation.
M. THOMAS indique qu’il s’agit à la base d’une erreur de l’architecte, mais que l’entreprise aurait dû proposer ces travaux dans l’offre de base puisqu’ils doivent chiffrer le projet dans les règles de l’art, même s’ils constatent une erreur dans le descriptif.
Après délibération et pour ne pas pénaliser une jeune entreprise, le Conseil Municipal accepte de signer l’avenant de l’ent STPP POIROT pour un montant de 4831.53 € HT et autorise le Maire à signer tous documents relatifs à cette affaire.
Abstention de Ms THOMAS et ROSENBERGER.
Questions diverses
Réunions à venir
- Commission des finances : Lundi 12 avril à 19 h
- Conseil Municipal : Jeudi 15 avril à 20 h 30
Formation Mur en pierres sèches
Mme HELIN informe le Conseil Municipal d’une formation en fin de semaine sur Hattonchâtel. Les personnes intéressées peuvent passer.