Procès Verbal - 140920

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Procès Verbal - 140920 Document publié le Lundi 14 septembre 2020 par la commune de Rozoy-le-Vieil. Lien du pdf (Procès Verbal - 140920)Thèmes du document : Justice et droit, Transports, Démocratie, Département Arrondissement Canton DU LOIRET DE MONTARGIS DE COURTENAY –––––– –––––– ––––––

MAIRIE DE ROZOY LE VIEIL

COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU 14 SEPTEMBRE 2020

NOMBRE DE MEMBRES :

Afférents au CM : 11 date de convocation : 04 septembre 2020 En exercice : 11 date d’affichage : 17 septembre 2020 Présents : 10

L’an deux mil vingt, le quatorze septembre à dix-neuf heures, le Conseil Municipal légalement convoqué le 04 septembre 2020 en séance ordinaire, s’est réuni au nombre prescrit par la loi dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Jacques HUC, Maire.

Étaient présents : Sandrine BERANGER, Marion CADAUT, Karine CALLY, Anne-Sophie CARBONNELLE Tony FOUIN, Christophe GUYARD, Pascal PHILIPPOT, Florinda THIERY, Micheline VALMORI, Excusé et représenté : Miguel VERCRUYCE

Secrétaire de séance : Anne-Sophie CARBONNELLE

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La séance est ouverte à 19h.

Le procès-verbal du 19 juin 2020 ne soulevant aucune observation est approuvé à l’unanimité.

En préambule, le Maire tient à remercier tous les bénévoles élus ou non élus qui ont participé à la réfection intérieure de la salle polyvalente car cela a demandé beaucoup de travail.

I – Sécurité routière dans le bourg

Le Maire informe le Conseil que fin juin-début juillet a été mis en place, par le Département, sur une partie de la commune, un dispositif PIV (Panneaux Indicateurs de Vitesse) et radars de vitesse discrets.

Ce dispositif se situait sur la RD34 à l’entrée et à la sortie du bourg.

Le Département nous a remis le rapport d’analyse des données recueillies par les équipements utilisés (PIV + radars vitesse discrets).

Il en ressort qu’une vitesse excessive est toujours observée des deux côtés d’entrée sur la commune.

Le Maire a rencontré les techniciens du Département pour trouver une solution matérielle à ce problème.

Il a été proposé un aménagement avec la pose de bordures et de haies côté entrée cimetière pour un effet de rétrécissement et la pose d’une chicane centrale à l’autre entrée du bourg.

Une étude et proposition financière sera faite par notre architecte pour être présentée au Conseil.

Le Maire précise que des subventions auprès du Département et de l’Etat pourront être demandées.

Mme Carbonnelle précise qu’une même étude avait déjà été faite mais n’avait pu être suivie d’une réalisation par manque de moyens financiers à l’époque.

M. Guyard précise que le panneau d’entrée de village côté cimetière n’est pas suffisamment visible.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré,

AUTORISE à l'unanimité le Maire à lancer cette étudeII – Rénovation thermique des bâtiments

Le Maire informe le Conseil que nous avons reçu un mail de la Préfecture fin août nous indiquant la mise en place, dans le cadre de la relance économique suite à la crise sanitaire, d’une Dotation de Soutien à l'Investissement Local (DSIL).

La loi fixe 6 familles d'opérations éligibles à un financement au titre des "Grandes priorités thématiques d'investissement" dont « la rénovation thermique, la transition énergétique, le développement des énergies renouvelables ».

Dans ce cadre, il pourrait être demandé cette dotation pour le changement des ouvertures et de la chaudière sur le bâtiment de la mairie.

Les travaux consisteraient à poser des ouvertures en bois double vitrage (le PVC n’étant pas accepté par l’ABF) et d’installer une chaudière à granules ou une pompe à chaleur.

Mme Carbonnelle précise qu’il serait souhaitable de changer également la chaudière de la salle polyvalente par une chaudière à granules ou une pompe à chaleur.

Pour le dossier de subvention qui doit être déposé avant le 30 septembre, une étude doit être faite en amont qui démontre l’économie d’énergie réalisée en cas de réalisation de ces travaux.

Le Maire informe le Conseil que cette étude s’élève à 1 000€ HT. Elle sera rendue en fin de semaine 38 et pourra ainsi être jointe au dossier de demande de subvention.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré,

AUTORISE à l'unanimité le Maire à signer tous les documents afférents à cette étude

III – Travaux église

Le Maire informe le Conseil qu’il a rendez-vous avec l’architecte le 17 septembre prochain au cours duquel il rendra son étude sur les travaux à réaliser à l’église.

Ainsi, la demande de travaux pourra être faite à la DRAC puis la souscription sera lancée.

IV – Défense incendie

Le Maire informe le Conseil que dans le cadre de l’instruction d’un document d’urbanisme, nous apprenons par le SDIS que la distance imposée sur notre commune pour assurer la défense incendie est de 200m et non plus de 400m comme cela avait été accordé depuis 2017.

On se retrouve donc avec 2 points sur la commune qui ne sont plus assurés du fait de la réduction de la distance :

1. Angle Chemin du Château Vert et Chemin des Petits Merles

2. Angle Chemin du Gué du Ridet et Route de Mérinville

Et un autre point qui n’était pas encore couvert :

3. Angle Chemin des Grands Prés et Route de Pers

Dans le 1er cas, il faut poser un poteau que l’on va récupérer sur la commune et modifier la canalisation. On est dans l’attente d’un devis.

Dans le 2ème cas, il faut poser un poteau que l’on va récupérer sur la commune car inutile là où il est positionné du fait de son débit insuffisant.

Dans le 3ème cas, nous allons attendre pour la pose d’un poteau car le Syndicat des Eaux doit réaliser des travaux importants sur les canalisations et nous profiterions de ces travaux pour diviser le coût. C’est le seul quartier de la commune où le SDIS accepte les 400m.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré,

ACCEPTE à l'unanimité ces projets de défense incendie

S’ENGAGE à réaliser ces travaux au plus tard dans un an

AUTORISE le Maire à signer tous les documents afférents à ce dossier

V - Journées du patrimoine

Le Maire informe le Conseil que les Journées du Patrimoine auront lieu cette année les 19 et 20 septembre prochain et que l’Église, classée Monument Historique, et le Pressoir seront ouverts à cette occasion.

Le Maire sollicite les conseillers pour la bonne tenue de ces journées.

Les heures d'ouverture auront lieu de 10h à 12h et de 14h à 17h.Samedi de 10h à 12h : M. Philippot

Samedi de 14h à 15h30 : Mme Cadaut

Samedi de 15h30 à 17h : Mme Carbonnelle

Dimanche de 10h à 12h : M. Guyard

Dimanche de 14h à 15h30 : Mme Thiery

Dimanche de 15h30 à 17h : M. Huc

VI - Site internet de la commune

Mme CARBONNELLE présente au Conseil sur écran le nouveau site internet de la commune, plus convivial et plus complet. Il est opérationnel.

Nom du site : rozoy-le-vieil.fr

VII - Désignation de représentants des communes à la Commission Intercommunale des Impôts Directs (CIID)

VU le code général des impôts et notamment l’article 1650 A ;

VU les articles 346 et 346 A du Document III du code général des impôts ;

Le Maire expose que :

CONSIDÉRANT que la Commission Intercommunale des Impôts Directs est obligatoire dans les établissements publics de coopération intercommunale à fiscalité propre soumis au régime de la fiscalité professionnelle unique ;

Cette commission est chargée de désigner des locaux types à retenir pour l’évaluation par comparaison des locaux commerciaux et biens divers. Elle donne un avis sur les évaluations foncières des locaux visés à l’article 1498 proposées par l’administration fiscale.

Ces personnes doivent remplir les conditions suivantes :

✓ Être de nationalité française ou ressortissantes d'un Etat membre de l'Union Européenne ✓ Être âgées de 18 ans révolus

✓ Jouir de leurs droits civils

✓ Être inscrites aux rôles des impositions directes locales de la CC4V ou des communes membres, être familiarisés avec les circonstances locales

✓ Posséder des connaissances suffisantes pour l'exécution des travaux confiés à la commission

La durée du mandat des commissaires est identique à celle de l’organe de l’EPCI.

Elle est composée de 11 commissaires titulaires dont le Président est de droit et de 10 commissaires suppléants.

Les commissaires ainsi que leurs suppléants en nombre égal sont désignés par le Directeur Départemental des Finances Publiques (DDFP) sur une liste de contribuables, en nombre double, remplissant les conditions prévues ci-dessus, dressée par l'organe délibérant de l'établissement public de coopération intercommunale sur proposition de ses communes membres.

Vu la délibération n° 2020/07/23 du 10 juillet 2020 relative à la Commission Intercommunale des Impôts Directs qui crée la CIID et sollicite la consultation des communes membres afin qu’elles désignent des commissaires : 1 titulaire et 1 suppléant par commune + 1 titulaire et 1 suppléant pour la commune de Ferrières, soit 2 titulaires et 2 suppléants pour la commune de Ferrières (par représentation proportionnelle CFE) – validé par les fiscaux), soit en totalité 20 titulaires et 20 suppléants,

Ces commissaires sont des élu(e)s ayant une attache fiscale sur le territoire de la CC4V, puis le conseil de communauté fera remonter la liste des commissaires au Directeur Départemental des Finances Publiques chargé de les désigner dans la limite de 10 titulaires et de 10 suppléants,

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré,

DESIGNE à l'unanimité 1 commissaire titulaire et 1 commissaire suppléant :

• Titulaire : Florinda Thiery

• Suppléant : Tony Fouin

CHARGE le Maire de notifier cette délibération au Président de la CC4V, qui lors d’une assemblée, se chargera de dresser la liste des commissaires à adresser au DDFPMme Valmori quitte la séance à 20h15

VIII – Rentrée scolaire

Le Maire informe le Conseil que la rentrée scolaire s’est très bien passée. Il y a 2 classes (PSM, MSM, GSM et CP) à Ervauville avec 49 élèves et 2 classes (CE1, CE2, CM1 et CM2) à Rozoy avec 45 élèves. Toutes sont en doubles niveaux.

Une nouvelle institutrice a été nommée à Rozoy.

Mme Carbonnelle tient aussi à remercier M. Le Guen qui a aidé les délégués du SIIS au traçage au sol dans le préau de l’école d’Ervauville. Il s’agit de traçages ludiques et pédagogiques.

M. Guyard demande où en est le dossier pour le budget du SIIS.

Le Président lui répond qu’il est entre les mains du Sous- Préfet et qu’on est dans l’attente de sa réponse.

IX – Questions diverses

1/ Colis des Ainés

Le Maire informe le Conseil qu’il n’est peut-être pas souhaitable d’organiser le repas des Ainés étant donné le contexte sanitaire actuel.

Il propose que soit distribué des colis pour cette année.

Il convient donc d’en fixer le prix, la composition et le mode de distribution. Le Maire rappelle que le coût du repas était de 11 € par personne et que la commande concernait une quarantaine de personnes puisque tout le monde ne se déplaçait pas.

Les élus décident de procéder à la distribution de colis pour les + de 70 ans pour un montant de 20€ par colis et de demander au Rucher des 4 Vallées (entreprise rozetaine) de faire une proposition pour la confection de ces colis.

Ainsi, le coût sera d’environ 1 200 € puisque toutes les personnes de + de 70 ans auront un colis.

2/ Abattage d’arbres

Le Maire informe le Conseil qu’il a été procédé à l’abattage d’arbre sur le RD 34 à hauteur du 327 route d’Ervauville. Une partie a été prise en charge par la commune et l‘autre par le Département car hors agglomération.

Les copeaux ont été récupérés pour les parterres de fleurs.

3/ ORPADAM CLIC

Le Maire rappelle au Conseil la réunion de l’ORPADAM CLIC qui aura lieu à la salle ce mercredi 16 septembre à 14h.

4/ Commissions CC4V

Le Maire rappelle au Conseil qu’une demande avait été faite auprès des conseillers pour savoir s’ils voulaient faire partie de commissions à la CC4V.

Une réunion de bureau s’est tenue à la CC4V et a entériné les demandes de certains, à savoir :

• Commission ACTIONS SOCIALES/SANTE MAISON DE SERVICE : Mme Cadaut • Commission ENVIRONNEMENT MOBILITE TRANSITION ECOLOGIQUE : M. Guyard • Commission TOURISME : M. Philippot

• Commission CULTURE / PATRIMOINE : M. Philippot

• Commission AMENAGEMENT DE L'ESPACE/URBANISME : M. Huc • Conseil d’exploitation de l’Office du Tourisme : Mme Thiery

5/ Rapport commission travaux

Le Maire expose au Conseil le compte rendu de la commission travaux qui s’est tenue le 10 septembre. Plusieurs projets sont à l’étude :

2021 2022

Pose de luminaires sur la RD34 du monument aux

Morts au 327 route d'Ervauville

Aménagement de ralentisseurs sur la

RD34 en entrée et sortie de bourg

Défense incendie Rénovation thermique des bâtiments

Accès monument aux Morts + réfection des noms

sur le monument Travaux de voirie Chapeau 3 Cornes

Cimetière : allée centrale goudronnée

Cuisine salle polyvalente : pose de carrelage au

mur, nettoyage sol, pose d'une table à langer dans

les toilettes, remplacement portes western

Aménagement stade de foot pour éviter l'intrusion

de quadsLa finition de la route de Mérinville sera faite après que le syndicat des eaux ait réalisé les travaux de changement de conduites.

Le terrain à l’ange des Noues et de la route de Mérinville, en vue de la sécurisation du carrefour, pourra être acheté une fois que PLUI sera applicable, soit 2ème semestre 2021.

6/ Cérémonie du 11 novembre

Mme Cally demande si la cérémonie du 11 novembre aura lieu étant donné le contexte sanitaire actuel. Le Maire lui répond par l’affirmative à ce jour mais précise qu’il n’y aura pas de vin d’honneur.

7/ Syndicat des transports scolaires de Courtenay

Mme Cally informe le Conseil qu’elle s’est rendue à la réunion du syndicat des transports scolaires de Courtenay.

Il a été procédé à l’élection des Président et vice-Président.

8/ Pompiers

Mme Cally informe le Conseil qu’elle s’est rendue à la réunion du syndicat des pompiers avec Mme Thiery. Il a été procédé à l’élection des Président et vice-Président.

Le Maire rappelle que cette élection ne servira qu’à permettre de signer les documents chez le notaire pour la dissolution du syndicat puisque la compétence SDIS a été transférée à la CC4V. Il précise par contre que l’entretien des abords du bâtiment reste à la charge des 3 communes (Rozoy, le Bignon Mirabeau et Chevry sous le Bignon) et qu’une convention a été signée avec l’association « La vie au grand air » pour effectuer cet entretien. Le coût est de 100€ par commune par an pour 5 passages. Mme Carbonnelle demande si le bois juste à côté du bâtiment est aussi entretenu par les communes. Le Maire lui répond par l’affirmative.

Elle précise qu’elle ne trouve pas cela logique.

9/ Déchèterie

Mme Béranger demande où on en est au niveau de la déchèterie.

Le Maire lui répond que les élections au SMIRTOM auront lieu le 18 septembre et que contact sera pris avec les élus en place pour étudier ce dossier.

10/ Masques

Mme Béranger propose au Conseil que soit distribué à nos collégiens et lycéens un masque. Le Conseil donne son accord pour cette attribution de masques aux collégiens et lycéens.

11/ Salle polyvalente

Mme Béranger propose au Conseil que soit posé à la salle un câble pour éviter de faire des trous dans les murs.

Le Conseil est d’accord avec cette proposition. Le règlement de la salle sera modifié en conséquence. Mme Béranger demande s’il est possible de modifier les interrupteurs afin que les toilettes soient allumées en direct et non avec l’entrée.

Le Maire lui répond que le nécessaire sera fait.

12/ Tracteur

Mme Béranger demande où en est le projet d’achat du tracteur pour l’entretien des banquettes de la commune. Le Maire lui répond que ce projet sera étudié en 2020.

13/ Rideaux de la salle

Mme Carbonnelle souhaite que le rendez-vous qui sera pris pour le choix des rideaux de la salle se fasse le soir ou un samedi matin afin que le maximum de conseillers puisse être présents. Le nécessaire sera fait en conséquence.

14/ Jardinières

Mme Thiery demande où on en est avec les jardinières d’entrée de bourg. Le Maire lui répond qu’un gabarit va être fait pour être sûr de la bonne taille avant confection. Les conseillers seront conviés pour le choix de l’emplacement.

15/ Bulletin municipal

Mme Thiery demande où en est la rédaction du bulletin municipal.

Le Maire lui répond qu’il faut prévoir une réunion prochainement pour avancer sur le dossier.

16/ Panneau de vitesse

M. Fouin demande si l’emplacement des panneaux 30km/h pourrait être modifié. Le Maire lui répond que cela sera vu dans l’étude qui va être demandé au maître d’œuvre.

17/ Fibre

M. Guyard demande où en est la fibre.

Le Maire lui répond qu’elle sera opérationnelle pour toute la commune à compter du 21 septembre 2020. Il précise que les particuliers seront reliés à la fibre au droit de leur propriété en 2022.18/ Pomme à l’école

M. Guyard demande qu’elle est cette pomme à l’école.

Le Maire lui répond qu’il s’agit d’une pièce qui a été faite par un agent communal de Courtenay sur son temps personnel comme le lièvre et la tortue à Courtenay. Cela a coûté 150 € à la commune.

19/ Logements sociaux

M. Guyard fait remarquer au Conseil que le pignon des logements sociaux a été nettoyé et que cela fait beaucoup plus propre.

Le Maire lui répond que c’est sûrement la société VALLOGIS qui a dû faire l’entretien car elle en est propriétaire.

20/ Pépinière des entreprises

M. Guyard demande où en est le projet de création d’une pépinière d’entreprises sur la commune. Le Maire lui répond qu’il faut monter ce projet avec l’EPFLI.

21/ Blason

M. Guyard demande où en est le projet de blason.

Le Maire lui répond qu’aucune proposition n’a été retournée par les habitants. Il propose donc que soit fait appel à l’archiviste du Département pour élaborer ce blason.

Le Conseil suit cette proposition.

22/ Parterre de fleurs devant l’église

M. Guyard demande pourquoi le parterre de fleurs est toujours en l’état. Le Maire lui répond que nous sommes dans l’attente de la rencontre avec l’ABF.

23/ Concert sur la commune

M. Philippot informe le Conseil que le dossier pour le projet de concert en 2021 sur notre commune va pouvoir être déposé à la CC4V pour instruction. Il précise qu’il a l’accord des artistes pour un concert dans notre salle.

24/ Compost

Mme Carbonnelle demande quand sera ouvert le compost.

Le Maire lui répond que c’est prévu pour début octobre.

25/ Projet des ruches avec l’école

Mme Carbonnelle demande où en est le projet des ruches avec l’école. Le Maire lui répond qu’il doit relancer les enseignantes pour finaliser le projet.

26/ Spectacle de noël pour les enfants du regroupement

Mme Carbonnelle demande si le spectacle pour les enfants du regroupement aura lieu cette année. Le Maire lui répond qu’il va proposer en conseil syndical que cette manifestation soit annulée en raison du contexte sanitaire actuel.

La séance est levée à 21 h.

La prochaine réunion de conseil municipal aura lieu le lundi 02 novembre à 19h à la mairie.

SIGNATURES DES PRÉSENTS

Sandrine BERANGER Marion CADAUT Karine CALLY Anne-Sophie CARBONNELLE

Tony FOUIN Christophe GUYARD Jacques HUC Pascal PHILIPPOT

Florinda THIERY Micheline VALMORI Miguel VERCRUYCE Excusé et représenté

par Micheline VALMORI