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Procès Verbal - pv cm 2020 05 28 Document publié le Jeudi 28 mai 2020 par la commune de Gargenville. Lien du pdf (Procès Verbal - pv cm 2020 05 28)Thèmes du document : Démocratie, Démocratie locale et participation citoyenne, Justice et droit, COMMUNE DE GARGENVILLE

CONSEIL MUNICIPAL : SÉANCE DU 28 MAI 2020

A 18H00 À LA SALLE DES FETES DE GARGENVILLE

Sous la présidence de Monsieur Jean-Claude HENNEQUIN,

Membre le plus âgé des Conseillers Municipaux

Sous la présidence de Monsieur Yann PERRON,

Maire de Gargenville

PROCES VERBAL

KAKRKKKE

Présents : Mmes Anne-Marie MALAIS, Marjolaine GROLLEAU, Mélanie FAIVRE, Marie-José DE CARVALHO, Christine PREAUD, Patricia NOEL, Nathalie LE HELLEGOUARCH, Agnès DURFORT, Valérie GAINCHE, Lamiaa BAYH, Marianne BELLAIZE, Magalie BURON PELLAUMAIL, Manon LESAULNIER, Murielle VALLET,

MM. Yann PERRON, Jackie SCHINZEL, Romano MOSCETTI, Jean- Claude HENNEQUIN, Michel PEZET, Jean-Luc JEANNOT, Laurent NERAS, Rhamid HACHEMI, Antonio MACEDO, Fabrice LALLET, David GODDE, Sébastien COUVET,

Procurations : M. Jean-François BRICOURT à M. David GODDE M. Jean LEMAIRE à Mme Murielle VALLET

M. Alexandre KARAA à Mme Murielle VALLET

Absent : Aucun

Conformément à l'article 9 de l'ordonnance n° 2020-562 du 13 mai 2020, et afin d'assurer la tenue de la réunion du conseil municipal dans des conditions conformes aux règles sanitaires en vigueur, la séance s'est déroulée à la salle des fêtes de Gargenville, lieu extraordinaire.

Les conditions optimales d'enregistrement audio n'étant pas réunies, par conséquent l'intégralité des échanges n'a pas pu être retranscrite.

Ouverture de la séance :

Ouverture de la séance par Monsieur Jean-Claude HENNEQUIN, doyen de l'assemblée.

Monsieur Jean-Claude HENNEQUIN cite nommément les 29 membres élus :

- Monsieur Yann PERRON, - Madame Marjolaine GROLLEAU, - Madame Anne-Marie MALAIS, - Monsieur Romano MOSCETTI, - Monsieur Jackie SCHINZEL, - Madame Mélanie FAIVRE,

Commune de Gargenville - Séance du conseil municipal du 28 mai 2020 1- Monsieur Sébastien COUVET, - Monsieur Jean-Claude HENNEQUIN, - Madame Marie-José DE CARVALHO, - Madame Christine PREAUD, - Monsieur Michel PEZET, - Monsieur Laurent NERAS, - Madame Patricia NOEL, - Madame Marianne BELLAIZE, - Monsieur David GODDE, - Monsieur Rhamid HACHEMI, - Madame Manon LESAULNIER, - Madame Nathalie LE HELLEGOUARCH, - Monsieur Jean-Luc JEANNOT, - Monsieur Fabrice LALLET, - Madame Valérie GAINCHE, - Madame Agnès DURFORT, - Monsieur Jean-François BRICOURT, - Monsieur Jean LEMAIRE, - Madame Magalie BURON PELLAUMAIL, - Madame Murielle VALLET, - Monsieur Antonio MACEDO), - Monsieur Alexandre KARAA. - Madame Lamiaa BAYH,

Monsieur Jean-Claude HENNEQUIN déclare les membres du Conseil Municipal installés dans leurs fonctions.

Désignation d’un secrétaire par le Conseil Municipal :

Conformément à l’article L.2121-15 du CGCT, il doit être procédé à la désignation d’un secrétaire par le Conseil Municipal.

Le secrétaire de séance est Madame Anne-Marie MALAIS.

Élection du Maire :

Monsieur Jean-Claude HENNEQUIN procède à l'appel nominal des membres du Conseil Municipal et constate que la condition du quorum posée au second alinéa de l’article 10 de la loi n° 2020-290 du 23 mars 2020 est remplie.

Monsieur Jean-Claude HENNEQUIN invite ensuite le Conseil Municipal à procéder à l'élection du Maire.

Délibération n° 20 C 28 : Élection du Maire

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, et notamment les articles L.2122-1, L.2122-4 et L.2122-7,

Considérant le résultat des opérations électorales du 15 mars 2020,

Le Président rappelle qu’en application des articles L.2122-4 et L.2122-7 du Code Général des Collectivités Territoriales, le Maire est élu au scrutin secret et à la majorité absolue parmi les membres du Conseil Municipal. Si, après deux tours de scrutin, aucun candidat n’a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un troisième tour de scrutin et l'élection a lieu à la majorité relative. En cas d'égalité de suffrages, le plus âgé est déclaré élu.

Pour la constitution du bureau, sont désignés deux assesseurs :

- Madame Manon LESAULNIER,

- Monsieur Sébastien COUVET.

Le Président procède à l’appel des candidatures. Se déclare candidat :

- Monsieur Yann PERRON

Commune de Gargenville - Séance du conseil municipal du 28 mai 2020 2À l'appel de son nom, chaque conseiller municipal procède au vote dans l’urne prévue à cet effet. Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :

. Nombre de conseillers présents à l'appel n’ayant pas pris part au vote : 00 . Nombre de votants : 29 . Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau : 00 . Nombre de suffrages blancs : 03 . Nombre de suffrages exprimés : 26 . Majorité absolue : 14

Nombre de suffrages obtenus :

- Monsieur Yann PERRON : 26 voix

Monsieur Yann PERRON, ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé Maire au 1° tour de scrutin.

Monsieur HENNEQUIN dit: le privilège de l'âge me confère l'honneur de te remettre cette écharpe de Maire de Gargenville. Les Gargenvillois nous ont élus avec près de 77 % des voix. C'est dire l'attente qu'ils ont pour toi, pour l'équipe qui t'entoure.

> Applaudissements

KKRkALRERRRÉEE

Monsieur Yann PERRON prend la présidence de la séance et invite le Conseil Municipal à procéder à l'élection des adjoints.

Délibération n° 20 C 29 : Détermination du nombre des adjoints

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, et notamment l’article L.2122-2,

Considérant que le Conseil Municipal détermine le nombre des adjoints au Maire sans que ce nombre puisse excéder 30 % de l'effectif légal du Conseil Municipal,

Monsieur le Maire rappelle qu'en application des délibérations antérieures, la commune disposait, à ce jour, de cinq adjoints et propose de fixer ce nombre à cinq.

Après en avoir délibéré,

LE CONSEIL MUNICIPAL,

À la majorité,

Par 26 voix Pour, aucune voix Contre et 3 Abstentions (Jean LÉMAIRE, Alexandre KARAA et Murielle VALLET),

Décide de fixer à cinq le nombre d’adjoints à élire.

Commune de Gargenville - Séance du conseil municipal du 28 mai 2020 3Délibération n° 20 C 30 : Élection des adjoints au Maire

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, et notamment l’article L.2122-7-2,

Considérant que, dans les communes de 1.000 habitants et plus, les adjoints sont élus au scrutin de liste à la majorité absolue, sans panachage ni vote préférentiel parmi les membres du conseil municipal. Chaque liste est composée alternativement d'un candidat de chaque sexe. Si, après deux tours de scrutin, aucune liste n'a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un troisième tour de scrutin et l'élection a lieu à la majorité relative. En cas d'égalité de suffrages, les candidats de la liste ayant la moyenne d'âge la plus élevée sont élus.

Considérant la délibération n° 20 C 29 du 28 mai 2020 déterminant à cinq le nombre des adjoints au Maire à élire,

Le Conseil Municipal décide de laisser un délai de deux minutes pour le dépôt, auprès du Maire, des listes de candidats aux fonctions d’adjoints qui doivent comporter au plus autant de conseillers municipaux que d’adjoints à désigner.

A l'issue de ce délai, Monsieur le Maire constate qu'une liste de candidats a été déposée et fait procéder à l'élection des adjoints sous le contrôle du bureau désigné pour son élection et dans les mêmes conditions.

Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :

. Nombre de conseillers présents à l’appel n’ayant pas pris part au vote : 00 . Nombre de votants : 29 . Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau : 00 . Nombre de suffrages blancs : 03 . Nombre de suffrages exprimés : 26 . Majorité absolue : 14

Nombre de suffrages obtenus :

- Liste de Madame Anne-Marie MALAIS : 26 voix

La liste de Madame Anne-Marie MALAIS ayant obtenu la majorité absolue, ont été proclamés adjoints au Maire au 1% tour de scrutin :

- Madame Anne-Marie MALAIS

- Monsieur Jackie SCHINZEL

- Madame Marjolaine GROLLEAU

- Monsieur Romano MOSCETTI

- Madame Mélanie FAÏVRE

Monsieur PERRON appelle les élus proclamés adjoints l'un après l’autre pour leur remettre leur écharpe.

> Applaudissements

Commune de Gargenville - Séance du conseil municipal du 28 mai 2020 4Lecture de la Charte de l'élu local

Conformément à l'article L.1111-1-1 du Code Général des Collectivités Locales, Monsieur Yann PERRON procède à la lecture de la Charte de l'élu local, dont une copie est remise à chaque conseiller municipal :

1. L'élu local exerce ses fonctions avec impartialité, diligence, dignité, probité et intégrité.

2. Dans l'exercice de son mandat, l'élu local poursuit le seul intérêt général, à l'exclusion de tout intérêt qui lui soit personnel, directement ou indirectement, ou de tout autre intérêt particulier.

3. L'élu local veille à prévenir ou à faire cesser immédiatement tout conflit d'intérêts. Lorsque ses intérêts personnels sont en cause dans les affaires soumises à l'organe délibérant dont il est membre, l'élu local s'engage à les faire connaître avant le débat et

le vote.

4. L'élu local s'engage à ne pas utiliser les ressources et les moyens mis à sa disposition pour l'exercice de son mandat ou de ses fonctions à d'autres fins.

5. Dans l'exercice de ses fonctions, l'élu local s'abstient de prendre des mesures lui accordant un avantage personnel où professionnel futur après la cessation de son mandat et de ses fonctions.

6. L'élu local participe avec assiduité aux réunions de l'organe délibérant et des instances au sein desquelles il a été désigné.

7. Issu du suffrage universel, l'élu local est et reste responsable de ses actes pour la durée de son mandat devant l'ensemble des citoyens de la collectivité territoriale, à qui il rend compte des actes et décisions pris dans le cadre de ses fonctions.

Le Conseil Municipal prend acte de la lecture de cette Charte.

Discours de Monsieur PERRON :

Mes Chers Collègues,

Chers Gargenvilloises et Gargenvillois,

Je m'adresse à vous pour la première fois et de manière inhabituelle à travers la diffusion en direct de ce conseil municipal d'installation.

Je me tiens aujourd'hui devant vous avec un réel sentiment d'humilité face aux enjeux que nous devrons affronter, à la fois face à cette pandémie, mais également pour diriger le destin de cette ville à laquelle chacun de nous est très attaché.

Les électeurs ont manifesté leur désir de changement de manière inédite avec un pourcentage de 76,8 % et nous devons répondre aux attentes et nous montrer responsables face à l'ampleur de la tâche qui nous incombe aujourd'hui.

Commune de Gargenville - Séance du conseil municipal du 28 mai 2020 5Tous les maires de France ont dû faire face à une situation inattendue et je tiens à féliciter Jean LEMAIRE de son engagement pendant cette période si compliquée pour tous. Je tenais également à revenir sur ces 6 années passées dans l'opposition où, malgré les différences de point de vue, les échanges se sont toujours passés de manière cordiale et constructive ; l'ouverture et la libre expression de l'opposition que j'aurai à cœur de maintenir sur les mêmes bases.

Revêtir l'écharpe de maire constitue un engagement.

Un engagement envers tous les Gargenvillois, l'engagement de porter notre ville vers un futur plus vertueux, guidé par le sens de l'intérêt général, guidé par le désir de préparer un avenir plus serein pour nos enfants.

L'engagement de donner un cap où nous aurions chacun le sentiment d'être le maillon d'une chaîne qui porte notre pays vers plus de générosité, de fraternité et de confiance, preuve en est, dans l'épreuve que nous traversons, que tout ceci est possible et qui, j'espère, perdurera au-delà de cette crise.

L'engagement de partager une vision commune au sein de notre territoire et des collectivités qui nous entourent pour améliorer le quotidien de chacun de ses habitants.

L'engagement de faire face aux défis climatique, environnemental, social, économique qui font la vie d'une nation, et plus largement de la communauté humaine.

Mettons-nous dans le camp des optimistes, et c'est avec fierté et l'assurance du soutien de {oute l'équipe élue avec moi que nous mènerons tous ces défis. Je voudrais remercier chacun d'entre vous pour votre engagement dans cette aventure si enrichissante et dans laquelle une belle synergie et un si bel esprit d'équipe se sont développés durant toute cette campagne.

Je remercie également tous ceux qui nous ont aidés pendant cette campagne, et ils sont nombreux, tous ceux qui nous ont soutenus de différentes manières, et encore une fois remercier tous les électeurs qui nous ont accordé leur confiance.

Merci à tous ceux qui partagent ma vie et qui supportent mes engagements actuels, et plus particulièrement à mes enfants, Louise et Loïc.

Et pour finir, remercions tous les agents de santé, le personnel hospitalier, de sécurité, foutes les personnes présentes à leur poste pendant ce confinement et qui ont assuré la continuité des services de manière si admirable.

Merci à tous. Et je n'ai plus qu'un mot à dire : au travail.

L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 19h10

Fait à Gargenville, le 9 juin 2020

Le Maire,

Yann PERRO

Commune de Gargenville - Séance du conseil municipal du 28 mai 2020 6