Procès Verbal - PV 2020 05 28

Documents similaires

Procès Verbal - PV du 25 05 2020

Procès Verbal - CM PV 28 05 2020

Procès Verbal - pv cm 2020 05 28

Compte-Rendu - Cr du 28 05 2020

Procès Verbal - PV CM 28 05 2020

Procès Verbal - pv cm 28 05 2020

Procès Verbal - PV CM 2020 05 28

Conseil Municipal - 2020 05 26

Procès Verbal - 05 2020 min

Procès Verbal - pv conseil municipal 28 05 2020

Procès Verbal - PV 2020 05 28 Document publié le Jeudi 28 mai 2020 par la commune d'Angivillers. Lien du pdf (Procès Verbal - PV 2020 05 28)Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Démocratie locale et participation citoyenne, Réunion du 28 mai 2020

Page 1 sur 8

PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL D’ANGIVILLERS

DU 28 Mai 2020

Nombres de membres composant le conseil municipal : 11

L’an deux 2020, le jeudi 28 mai à 19 heures, les membres du Conseil Municipal proclamés élus à la

suite des récentes élections municipales du 15 mars 2020 se sont réunis dans la salle des fêtes

d’Angivillers sur la convocation en date du 22 Mai 2020 qui leur a été adressée par le maire,

conformément aux articles L2122-7 et L2122-8 du Code Général des collectivités territoriales.

Présents : Mesdames et Messieurs Elisabeth VAN DE WEGHE, Sylvie PEINTE, Franck

VILLENEUVE, Ouisa AFTIS, Isabelle BOZO, Christophe TOULLET, Xavier GAILLET, Christophe

ROUSTAING, Patrick LEFEBVRE, Simone LEBOUIL, Céline THERET

Séance ouverte à 19 heures

La séance a été ouverte sous la présidence de Mme Elisabeth VAN DE WEGHE, maire sortant, qui,

après l’appel nominal, a donné lecture des résultats constatés aux procès verbaux des élections et a

déclaré installer :

Mesdames et Messieurs : Sylvie PEINTE, Ouisa AFTIS, Isabelle BOZO, Simone LEBOUIL, Céline

THERET, Christophe TOULLET, Xavier GAILLET, Franck VILLENEUVE, Patrick LEFEBVRE,

Christophe ROUSTAING

Monsieur Patrick LEFEBVRE doyen d’âge parmi les conseillers municipaux, a présidé la suite de

cette séance en vue de l’élection du maire.

Le conseil a choisi pour secrétaire : Christophe ROUSTAING

Il est dès lors procédé aux opérations de vote dans les conditions règlementaires :

Délibération 2020-08 : Election du Maire

Vu le code général des collectivités territoriales, notamment ses articles L2122-1 à L2122-7

Considérant que le maire est élu au scrutin secret et à la majorité absolue,

Considérant que si, après deux tours de scrutin, aucun candidat n’a obtenu la majorité absolue, il

est procédé à un 3ème tour de scrutin et l’élection a lieu à la majorité relative. En cas d’égalité de

suffrages, le plus âgé est déclaré élu ;

Monsieur le Président rappelle l’objet de la séance qui est l’élection du maire. Après un appel de

candidature, il est procédé au déroulement du vote.

Candidat : Mme Elisabeth VAN DE WEGHE

Premier tour de scrutinRéunion du 28 mai 2020

Page 2 sur 8

Chaque conseiller municipal, après appel de son nom, a remis son bulletin de vote fermé sur papier

blanc.

Après dépouillement, les résultats sont les suivants :

Nombre de bulletins : 11

Bulletins blancs ou nuls : 1

Suffrages exprimés : 10

Majorité absolue : 6

Ont obtenu :

Madame Elisabeth VAN DE WEGHE : 10 voix

Madame Elisabeth VAN DE WEGHE, ayant obtenue la majorité absolue, a été proclamée maire et a

été installée.

Madame Elisabeth VAN DE WEGHE a déclaré accepter d’exercer cette fonction.

Délibération n°2020-09 Détermination du nombre d’adjoints

Vu le Code général des collectivités territoriales, notamment son article L2122-2,

Considérant que le conseil municipal peut librement déterminer le nombre d’adjoints appelés à

siéger,

Considérant cependant que ce nombre ne peut pas excéder 30% de l’effectif légal du conseil

municipal,

Considérant que ce pourcentage donne pour la commune un effectif maximum de 3 adjoints.

Après en avoir voté à scrutin secret,

Le conseil municipal décide après en avoir délibéré avec 10 voix POUR et 1 voix pour 2 adjoints

(Christophe TOULLET)

- d’approuver la création de 3 postes d’adjoints au maire.

Délibération n°2020-10 : Election des adjoints

Vu le code général des collectivités territoriales, et notamment les articles L.2122-7 et les articles

L.2122-7-1,

Vu la délibération n°2020-09 de créer 3 postes d’adjoints,

Madame le Maire rappelle que les adjoints prennent le rang dans l’ordre de leur succession,

Madame le Maire rappelle que l’élection des adjoints intervient par scrutins successifs, individuels,

et secrets dans les mêmes conditions que pour celle du Maire. Les adjoints prennent rang dans

l’ordre de leur nomination et il convient par conséquent de commencer par l’élection du Premier

adjoint. Il est dès lors procédé aux opérations de vote dans les conditions réglementaires.

Après un appel de candidature, il est procédé au déroulement du vote.

Election du premier adjoint :

Candidat : Madame Sylvie PEINTE

Après dépouillement, les résultats sont les suivants :Réunion du 28 mai 2020

Page 3 sur 8

 Nombre de bulletins : 11

 Bulletins blancs ou nuls : 1

 Suffrages exprimés : 10

 Majorité absolue : 6

A obtenu :

 Madame Sylvie PEINTE : 10 voix

Madame Sylvie PEINTE, ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé 1er adjoint.

Election du deuxième adjoint :

Candidat : Monsieur Franck VILLENEUVE

Après dépouillement, les résultats sont les suivants :

 Nombre de bulletins : 11

 Bulletins blancs ou nuls : 2

 Suffrages exprimés : 9

 Majorité absolue : 5

A obtenu :

 Monsieur Franck VILLENEUVE : 9 voix

Monsieur Franck VILLENEUVE, ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé 2ème adjoint.

Election du troisième adjoint :

Candidat : Madame Ouisa AFTIS

Après dépouillement, les résultats sont les suivants :

 Nombre de bulletins : 11

 Bulletins blancs ou nuls : 2

 Suffrages exprimés : 9

 Majorité absolue : 5

A obtenu :

 Madame Ouisa AFTIS : 9 voix

Madame Ouisa AFTIS, ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamée 3ème adjoint.

Madame le Maire fait la lecture de la charte de l’élu local

Délibération n°2020-11 : Délégations consenties au Maire par le Conseil Municipal

Vu les articles L.2122-22 et L.2122-23 du code général des collectivités territoriales,

Considérant qu’il y a intérêt en vue de faciliter la bonne marche de l’administration communale, à

donner à Madame le Maire l’ensemble des délégations prévues par l’article L.2122-22 du CGCT,

Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité, décide

Le Maire est chargé, pour la durée du présent mandat, et par délégation du conseil municipal :Réunion du 28 mai 2020

Page 4 sur 8

 De créer les régies comptables nécessaires au fonctionnement des services municipaux,

 De prononcer la délivrance et la reprise des concessions dans les cimetières ;

 D’accepter les dons et legs qui ne sont grevés ni de conditions ni de charges dans les

cimetières ;

Conformément à l’article L.2122-23 du CGCT, les décisions prises par le Maire sont soumises aux

mêmes règles que celles qui sont applicables aux délibérations des Conseils Municipaux portant sur

les mêmes objets.

De même, sauf disposition contraire dans la délibération portant délégation, les décisions prises

peuvent être signées par un Adjoint ou un conseiller municipal agissant par délégation du Maire.

Sauf disposition contraire dans la délibération, les décisions relatives aux matières ayant fait

l’objet de la délégation sont prises, en cas d’empêchement du Maire, par le Conseil Municipal.

Conformément à l’article L.2122-17 du Code Général des Collectivités Territoriales, en cas

d’absence, de suspension, de révocation ou de tout autre empêchement, le Maire est provisoirement

remplacé, dans la plénitude de ses fonctions, par un Adjoint, dans l’ordre des nominations et, à

défaut d’Adjoint, par un conseiller municipal désigné par le conseil, ou à défaut, pris dans l’ordre

du tableau.

Il est précisé que lors de chacune des réunions obligatoires du Conseil Municipal, le Maire devra

rendre compte des décisions.

Délibération n°2020-12 : Indemnités des élus

Vu le code général des collectivités territoriales, notamment les articles L.2123 20 à L. 2123 24 1,

Considérant que le code susvisé fixe des taux maximum et qu’il y a donc lieu de déterminer le taux

des indemnités allouées au maire et aux adjoints,

Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide à l’unanimité des membres présents,

Article 1er : de fixer le montant des indemnités pour l’exercice effectif des fonctions de maire et

d’adjoint, dans la limite de l’enveloppe budgétaire constituée par le montant des indemnités

maximales susceptibles d’être allouées aux titulaires de mandats locaux, aux taux suivants :

 Maire : 17% de l’indice brut maximal

 1er adjoint : 6,6% de l’indice brut maximal

 2ème adjoint : 6,6% de l’indice brut maximal

 3ème adjoint : 6,6% de l’indice brut maximal

Article 2 : dit que cette délibération annule et remplace la délibération prise par le conseil municipal

en date du 13 mars 2017

Article 3 : Dit que les crédits nécessaires sont inscrits au sous-chapitre 65 du budget communal.

Article 4 : un tableau récapitulant l’ensemble des indemnités allouées à chacun des membres du

conseil municipal est annexé à la présente délibération (tableau mentionnant nom et fonction desRéunion du 28 mai 2020

Page 5 sur 8

bénéficiaires d’indemnités de fonction ainsi que le montant de l’indemnité mensuelle brute

attribuée).

Délibération n°2020-13 : Désignation des délégués au SEZEO

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment ses articles L5211-7, L5212-8,

Vu la loi n°2015-991 du 7 aout 2015 portant nouvelle organisation territoriale de la République

(loi NOTRe) et notamment son article 40,

Considérant qu’après chaque renouvellement municipal, il convient dès lors de procéder à l’élection

des 2 délégués qui représenteront la commune au sein des organes du Syndicat des Énergies des

Zones Est de l’Oise,

Après appel à candidature, les candidats sont :

- Monsieur Christophe ROUSTAING

- Monsieur Xavier GAILLET

Après en avoir délibéré, le conseil municipal, désigne, à l’unanimité, les candidats suivants pour

représenter la commune de Angivillers aux instances du SEZEO

- Monsieur Christophe ROUSTAING

- Monsieur Xavier GAILLET

Délibération n°2020-14 : Désignation des délégués au RPC de Lieuvillers

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,

Considérant qu’il convient de désigner 3 délégués titulaires de la commune après du regroupement

pédagogique concentré de Lieuvillers,

Après appel à candidature, les candidats sont :

- Madame Elisabeth VAN DE WEGHE

- Monsieur Franck VILLENEUVE

- Monsieur Xavier GAILLET

Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité, désigne

- Madame Elisabeth VAN DE WEGHE

- Monsieur Franck VILLENEUVE

- Monsieur Xavier GAILLET

Délibération n°2020-15 : Désignation des délégués à la Communauté de communes du

Plateau Picard

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,

Vu l’arrêté préfectoral modifié en date du 23 décembre 1999 portant création de la Communauté de

Communes du Plateau Picard

Vu l’arrêté en date du 23 octobre 2019 portant composition du conseil communautaire de la

Communauté de Communes du Plateau Picard corrélative au renouvellement général des conseils

municipaux de 2020,

Considérant qu’il convient de désigner un délégué titulaire et un délégué suppléant,

Considérant que pour les communes de moins de 1 000 habitants, l’élection des délégués

communautaires s’établit dans l’ordre du conseil municipal,Réunion du 28 mai 2020

Page 6 sur 8

Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité, des membres présents :

- DESIGNE Mme Elisabeth VAN DE WEGHE comme délégué titulaire à la Communauté de

communes du Plateau Picard

- DESIGNE M. Xavier GAILLET comme délégué suppléant à la communauté de communes du

Plateau Picard

Délibération n°2020-16 : Désignation d’un président pour la commission de contrôle de la

liste électorale

Vu le décret n°2018-350 du 14 mai 2018 portant application de la loi organique n°2016-1046 du

1er août 2016 rénovant les modalités d’inscription sur les listes électorales.

Considérant qu’il est nécessaire de nommer un conseiller municipal pris dans l’ordre du tableau

parmi les membres prêts à participer aux travaux de la commission de contrôle

Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité des membres présents,

- Désigne M. Christophe ROUSTAING comme Président de la commission de contrôle de la liste

électorale

Délibération n°2020-17 : Commissions municipales : création et désignation des membres

Conformément à l’article L.2122-22 du CGCT, le conseil municipal peut former, au cours de

chaque séance, des commissions chargées d’étudier les questions soumises au conseil soit pour

l’administration, soit à l’initiative d’un de ses membres.

Le Maire est le président de droit de toutes les commissions.

Aussi Mme le Maire propose de créer 4 commissions municipales chargées d’examiner les projets de

délibérations qui seront soumis au conseil.

L’objet de chaque commission est

- la commission environnement, cadre de vie et cimetière : concerne l’entretien et l’évolution des

espaces verts de la commune, la gestion et l’évolution du cimetière

- la commission d’appel d’offre, travaux et urbanisme : concerne l’entretien et les projets concernant

les bâtiments et gros travaux, l’étude des permis de construire et déclarations préalables, les appels

d’offres passés

- la commission des fêtes, animation communication : souhaite mettre l’accent sur l’information

auprès de la population avec les moyens de communication actuels et créer des évènements pour

mobiliser les habitants.

Madame le Maire propose que le nombre d’élus siégeant au sein de chaque commission soit compris

entre 3 et 11 membres.

Le conseil municipal, après en avoir délibéré à l’unanimité des membres présents

Article 1er : le conseil municipal adopte la liste des commissions municipales suivantes :

- la commission environnement, cadre de vie et cimetière

- la commission d’appel d’offre, travaux et urbanisme

- la commission des fêtes, animation communicationRéunion du 28 mai 2020

Page 7 sur 8

Article 2 : les commissions municipales comportent au maximum 11 membres.

Article 3 : après appel à candidatures, en conformité avec les dispositions du code, notamment de

l’article L.2121-21 du CGCT, le conseil municipal, après avoir décidé à l’unanimité de ne pas

procéder au scrutin secret, désigne au sein des commissions suivantes :

- la commission environnement, cadre de vie et cimetière : sont élus Mmes et M. Céline THERET,

Christophe ROUSTAING, Simone LEBOUIL, Sylvie PEINTE, Elisabeth VAN DE WEGHE et

Isabelle BOZO.

- la commission d’appel d’offre, travaux et urbanisme : sont élus Mmes et M. Christophe

ROUSTAING, Franck VILLENEUVE, Patrick LEFEBVRE, Sylvie PEINTE, Xavier GAILLET,

Elisabeth VAN DE WEGHE, Christophe TOULLET

- la commission des fêtes, animation communication : Mmes Elisabeth VAN DE WEGHE, Ouisa

AFTIS, Céline THERET, Simone LEBOUIL, Isabelle BOZO

Questions diverses

TERRAIN LOTISSEMENT

Mme Autiquet a contacté Mme le maire pour savoir si la commune souhaite achète le terrain classé

en zone 1AU. Le conseil municipal décide de faire évaluer ce terrain avec Mme Ducrot qui a

travaillé aux domaines ainsi que les parcelles échangées voire achetées dans le cadre du tour de

Ville. Mme le maire répondra à Mme Autiquet que le CU demandé pour les 4 terrains a été refusé,

que le conseil travaille sur ce dossier (estimatif terrain travaux et devenir) et se donne jusqu'à fin

septembre pour se positionner.

FORMATION ET APPLICATION ATHENA

M. Emmanuel Espanol de l'entreprise solutions citoyennes a présenté une application ATHENA

qui permet de gérer l'information diffusée auprès des habitants et de détenir un fichier population

en toute légalité et très utile dans tous les domaines (alertes, infos...) (Franck VILLENEUVE,

Sylvie PEINTE, Elisabeth VAN DE WEGHE présents). Cette appli est facile d'utilisation et permet

aussi de centraliser les infos pour se tenir au courant entre maire, adjoints, secrétaire. (coût la 1ère

année environ 900 € et ensuite 600 € par an). La commission communication étudie cette appli.

Il nous a proposé un séminaire qu'il a l'habitude de faire en début de mandat dans des communes

de toute taille. Cela permet aux élus de s'exprimer sur leur sens du mandat et de ce que chaque élu

en attend et des projets qu'il souhaite mettre en avant. Des petits projets faciles à mettre en œuvre

peu coûteux qui créent du lien, aux grands projets structurants. Il nous a précisé que cela

permettait de créer une dynamique de groupe intéressante, fructueuse, concrète pour les 6 ans à

venir. Ce séminaire dure une journée avec déjeuner en commun. La présence de tous est très

fortement conseillée pour vivre tous le même point de départ.Réunion du 28 mai 2020

Page 8 sur 8

Après débat, le conseil municipal retient l'idée du séminaire avec la réserve de la participation de

Christophe TOULLET, Xavier GAILLET, Isabelle BOZO et Patrick LEFEBVRE. Date sera prise avec

M. Espanol pour un samedi de juin.

Les formations sont financées sur les crédits formation d'élus donc sans frais pour les élus ou la

commune. (9 jours par ancien élu et 3 jours à valoir de suite par chaque nouveau conseiller et pour

chacun par an).

Préparez vos agendas pour des dates des 3 commissions et la prochaine date de conseil un mardi

23 ou 30 juin. Il y a déjà du pain sur la planche. Il y a le budget à préparer et des travaux en

perspective. Prévoir les visites des « chantiers ». La proposition de demande de devis pour vider le

clocher de l’église de tous les déchets (fientes et gravats) est retenue à mettre en face de nos

possibilités de le faire par nos propres moyens.

CHOIX DES DATES DE REUNION

Date de conseil le 30 juin

Les dates des commissions cadre de vie, travaux, communication seront proposées.

Pour les visites de chantiers il faut prévoir 2 soirées (bassin versant, ancienne école, église,

lotissement...)

Règles de déconfinement oblige, un pot de l’amitié se déroulera au prochain conseil.

Séance levée à 21h00

Délibération 2020-08 : Election du Maire

Délibération n°2020-09 Détermination du nombre d’adjoints

Délibération n°2020-10 : Election des adjoints

Délibération n°2020-11 : Délégations consenties au Maire par le Conseil Municipal

Délibération n°2020-12 : Indemnités des élus

Délibération n°2020-13 : Désignation des délégués au SEZEO

Délibération n°2020-14 : Désignation des délégués au RPC de Lieuvillers

Délibération n°2020-15 : Désignation des délégués à la Communauté de communes du

Plateau Picard

Délibération n°2020-16 : Désignation d’un président pour la commission de contrôle de la

liste électorale

Délibération n°2020-17 : Commissions municipales : création et désignation des membres