Procès Verbal - PV CM 5 NOV Signe et Numerote 3

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Procès Verbal - PV CM 5 NOV Signe et Numerote 3 Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Notre-Dame-de-Bondeville. Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM 5 NOV Signe et Numerote 3)Thèmes du document : Institutions publiques, Religion et laïcité, Banque, République française

Liberté, égalité, fraternité

Commune de Notre-Dame de Bondeville

REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

Folio n° 582

Madame BOTTAIS : Alors, Messieurs-Dames, écoutez bien. Notez bien la date. Je vous promets qu’au prochain Conseil nous allons en rediscuter.

Madame Le MAIRE : Sans problème, je sais qu’il n’y a aucune réquisition. Quant à vos propos liminaires, je vous ai laissé la possibilité. Vous n’avez pas voulu reconnaître que je vous laisse qu’un laps de temps puisque vous débordez toujours et on ne va jamais au centre des choses…

Madame BOTTAIS : Je ne déborde pas, je ne déborde pas…

Madame Le MAIRE : C’est votre choix. Laissez-moi parler au moins, là vous pouvez…

Madame BOTTAIS : Oui…

Madame Le MAIRE : Je vous ai laissé du temps, après vous n’avez pas voulu. C’est votre choix.

Madame BOTTAIS : Mais dans quel règlement c’est marqué que l’on déborde. On s’exprime.

Madame Le MAIRE : Ce n’est plus s’exprimer…

Madame BOTTAIS : Non, non, non…

Madame Le MAIRE : Je ne suis pas d’accord avec vous…

Madame BOTTAIS : Mais ça vous dérange, puisque tout ce que l’on fait, ça vous gêne.

Madame Le MAIRE : Plutôt l’inverse, tout ce que je fais vous gêne et vous dérange…

Madame BOTTAIS : Ah bah, si vous le faites mal, ça va me déranger. Je ne suis pas une marionnette qui va dire « oui, je vote. Oui, je vote. » …

Madame Le MAIRE : Ah bah ça dépend…

Madame BOTTAIS : Mais j’ai le droit de contester…

Madame le MAIRE : Justement, je vous demande de vous recentrer sur la délibération…

Madame BOTTAIS : Ah bah oui, parce que voilà, le petit mouton…

Madame Le MAIRE : L’ordre du jour…

Madame BOTTAIS : Bah ça fait partie de l’ordre du jour…

Madame Le MAIRE : Non, pas du tout…

Madame BOTTAIS : Tout à fait, puisque j’avais envoyé un mail. Vous m’aviez dit… Alors voyez-vous la loyauté de Madame Le MAIRE, cela s’appelle loyale. L’équité, l’honorabilité. Là, vous êtes en train de ravaler votre vomi et ça me dérange…

Madame Le MAIRE : Pas du tout, et attention à ce que vous dites…

Madame BOTTAIS : Parce que vous dites quoi vous…

Madame Le MAIRE : Moi je ne vous manque jamais de respect en attendant, contrairement à vous…

Madame BOTTAIS : Si, tout à l’heure, et c’est enregistré. Vous m’avez manqué de respect…

Madame Le MAIRE : Pas du tout…République française

Liberté, égalité, fraternité

Commune de Notre-Dame de Bondeville

REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

Folio n° 583

Madame BOTTAIS : Je donne toujours à César ce qui appartient à César…

Madame Le MAIRE : Je ne vous ai jamais manqué de respect, justement…

Madame BOTTAIS : [propos inaudible]

Madame Le MAIRE : Pas du tout…

Madame DELBOS : Puis-je me permettre une petite question…

Madame Le MAIRE : Oui, allez-y.

Madame DELBOS : Tout à l’heure, vous nous avez dit justement que l’on ne pouvait pas savoir parce que l’on n’avait pas visité. Alors Madame MULOT, je vous pose la question : Quelle date avez-vous prévue pour nous faire visiter la nouvelle école ?

Madame Le MAIRE : Il y aura une inauguration où tous les élus seront prévenus en temps et en heure. Mais actuellement, ce sont les agents qui viennent voir les lieux, ce qui est normal, les enseignants. Et ce n’est pas prévu d’il y a 8 jours. C’était prévu en concertation aussi avec l’inspection. Ils ont pu en effet, ce matin, prendre des mesures, des choses, pour venir s’installer, tout simplement.

Madame BOTTAIS : [Propos inaudibles]

Madame Le MAIRE : Non, parce que pour les travaux, pour les entreprises, ce n’est pas toujours très évident de tout arrêter pour pouvoir faire visiter. C’est d’abord la priorité aux agents et aux enseignants.

Madame BOTTAIS : Ah, c’est vrai que 5, 6 personnes de plus, ça va mettre les travaux en péril.

Madame JARNIOU : J’ai une question. J’aimerais revenir sur une phrase que vous avez dite tout à l’heure. Vous avez dit que c’était l’entreprise qui avait le planning des travaux.

Madame Le MAIRE : Oui, tout à fait.

Madame JARNIOU : Pouvez-vous me dire s’il y a des personnes de la Mairie qui ont supervisé ces travaux et cette personne a-t-elle fait des visites de chantier ? Pouvez-vous nous avoir les comptes rendus de ces visites ?

Madame Le MAIRE : Il y a des visites de chantier en effet, tous les mardis et cela depuis le début des travaux. Il y a mon premier adjoint qui est présent, ainsi que le délégué aux travaux, plus le Directeur des services techniques.

Madame JARNIOU : Pourquoi vous ne nous invitez pas à faire ces visites ?

Madame Le MAIRE : Parce que c’est limité déjà, premièrement. Puis, je suis désolée, mais on ne va pas aller à 15 pour faire des visites de chantier.

Madame JARNIOU : On n’a pas besoin d’y aller à 15. Si au moins 1 ou 2 personnes de chaque groupe peuvent aller au moins faire 1 visite, pas toutes les visites. Mais au moins une fois, pour voir où en sont les travaux, ce serait très important pour nous.

Madame Le MAIRE : Donc je vais soumettre au vote cette délibération.

Monsieur QUIBEL : J’ai deux questions encore.République française

Liberté, égalité, fraternité

Commune de Notre-Dame de Bondeville

REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

Folio n° 584

Monsieur GOUPIL : S’il vous plaît, je peux prendre la parole quand même.

Madame Le MAIRE : Oui, mais Monsieur GOUPIL avant peut-être.

Monsieur GOUPIL : Dans l’affaire numéro 1, je voudrais interpeller la personne qui a rédigé le titre. Est-ce qu’il ou elle s’est relu(e) ? Parce que vous lisez un peu le titre.

Madame Le MAIRE : Oui, et donc ?

Monsieur GOUPIL : Il manque plein de lettres.

Madame Le MAIRE : Pas sur le mien, donc je ne peux pas vous dire.

Monsieur GOUPIL : École, c’est mal écrit. Duteurtre, c’est mal écrit. Colette, c’est mal écrit.

Madame Le MAIRE : Là, je pense que c’est un problème de transcription en numérique. Puisque sur le papier, j’ai ce qu’il faut.

Monsieur GOUPIL : Eh bien pas sur les écrans.

Madame Le MAIRE : Je peux vous le montrer, il est là. Donc, on va vérifier pourquoi ça a été transcrit de cette façon-là.

[Après consultation des services] C’est un problème au moment de la conversion au format PDF. J’ai demandé à la personne qui a géré cela. Mais moi, sur le papier, je n’ai pas le problème, donc je ne peux pas vous dire cela. Ok, donc on va demander que cela soit vérifié en numérique. Mais je vous dis, sur le non-numérique, il n’y a pas le problème.

Madame Le MAIRE donne la parole à Monsieur QUIBEL.

Monsieur QUIBEL : Merci. La dernière fois, s’était posée la question et c’est là-dessus que tout avait buté, sur le fait de fusion. Est-ce que vous avez un document qui reprend comme quoi ce n’est pas une fusion. Parce que nous, on a continué à travailler là-dessus, comme quoi c’est une fusion. Donc automatiquement, il y a d’autres démarches qui doivent être faites, dont demander au conseil d’école l’avis des conseils d’école.

Madame Le MAIRE : Donc ce qu’il se passe, on a vu l’Éducation nationale pour cela. Tout simplement, c’est bien une ouverture d’école, avec deux directrices jusqu’à la fin de l’année scolaire en cours. La fusion sera faite à l’intérieur de l’école après et pour la rentrée prochaine.

Monsieur QUIBEL : Donc ça veut dire que vous n’avez pas fait le travail au niveau des conseils d’école. Donc ça veut dire qu’on a dû soulever le lièvre pour que vous posiez les questions. Ça veut dire qu’à chaque fois, on va le voir de toute façon pendant toute la réunion du Conseil Municipal…

Madame Le MAIRE : Si vous voulez, c’est l’Éducation Nationale qui gère les fusions, je suis désolée…

Monsieur QUIBEL : Vous avez demandé tout à l’heure le fait qu’on nous écoute et qu’on vous écoute. Moi, je vous écoute. Donc on fait la même chose, s’il vous plaît. Donc à chaque fois qu’on fait quelque chose, on gratte. La main à travers. Et on s’aperçoit qu’il n’y a pas cela. Qu’est-ce qu’il s’est passé la dernière fois. Vous étiez incapable de nous sortir un document. Et je répète, quand il y a quelque chose dans une situation, vous êtes tenue de présenter les documents, ce que demandait Madame BOTTAIS, ce qu’on demande, ce qu’avait fait Madame DIET, elle arrivera tout à l’heure, « il y a besoin de ça, il y a besoin de ça, il y a besoin de ça ». Là, on voit que vous n’avez pas fait de travail. Et on voit. On va le voir à la suite. Ça veut dire qu’on vous donne quelques informations et puis après, vous ramez en essayant de trouver des solutions, en disant on l’a fait. Je suis désolé, vous avez fait visiter au niveau des écoles, mais après. Et pourquoi, en tant que membre de la commission urbanisme, à aucun moment il y a eu une commission qui travaille là-dessus. Voir les plannings et ainsi de suite. Je