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Procès Verbal - pv Reunion cm 16.01.2024
Document publié le Mardi 16 janvier 2024 par la commune de Glénic.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv Reunion cm 16.01.2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
COMPTE RENDU DE LA REUNION
DU 16 JANVIER 2024
PRESENTS : Mme DALOT, MM. GASNET, ISOLA, CHEBANCE, SCHWEYER, Mme FLUZIN, M PAROTON.
EXCUSES : Mme PSALMON, M GUILLEMET, Mmes BOURGOIS, GIGNON, M PETIT, Mme GOUSSAUD, MM. DUFOSSE, GOUNY .
ADOPTION DU PROCES VERBAL DE LA REUNION DU CONSEIL
MUNICIPAL DU 08 DECEMBRE 2023
Aucune observation n’étant formulée, le procès-verbal est adopté à l’unanimité.
CONVENTION D’OCCUPATION DU DOMAINE PRIVE DE LA
COMMUNE
Mme le Maire expose au Conseil la demande de Mme AGUILLAUME Marie-Pierre qui souhaiterait entretenir un bout du domaine communal qui passe à côté de chez elle.
Le conseil se demande si une convention doit être établie. Une visite sur place semble nécessaire avant la prise de décision.
GESTION DU CIMETIERE
Mme le Maire explique au Conseil qu’un travail global doit être effectué sur le cimetière concernant :
- L ’entretien suite à l’interdiction des pesticides
- Le manque de place et la reprise de concessions
- La mise en place du jardin du souvenir
- L ’évolution de la gestion du cimetière
Un groupe de travail d’élus volontaires est composé.
SUIVI DES DOSSIERS
ZAN : chaque commune devrait avoir au moins 1 hectare minimum urbanisable
sous réserve d’être engagée dans un document d’urbanisme.
AFFAIRES DIVERSES
Mme le Maire explique que la prévoyance sera obligatoire pour les collectivités à partir du 1er janvier 2025 et le risque santé à partir du 1er janvier 2026. Le Centre de Gestion de la Creuse a l’obligation de conclure pour le compte des Collectivités Territoriales des conventions au titre de la protection sociale complémentaire. Les communes ont le choix de passer par le Centre de Gestion ou de négocier seules. Une délibération devra être prise lors du prochain Conseil. La prochaine réunion du Conseil Municipal aura lieu le lundi 12 février 2024 à 19 H.