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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Grézieu-la-Varenne.
Lien du pdf (Déliberation - DEC 002 2026 TPN publication)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Justice et droit,
Accusé de réception en préfecture
069-216900944-20260226-DEC_002_2026-AU
Reçu le 02/03/2026 Act
COMMUNE DE GRÉZIEU-LA-VARENNE S Publié Je
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS 7 2 Ms 2026
CE
DÉCISION N° 002/2024 : COMMANDE PUBLIQUE
Désimperméabilisation et végétalisation des cours des écoles
Marché de maîtrise d'œuvre et de concertation
Validation des études d'avant-projet
LE MAIRE DE GRÉZIEU-LA-VARENNE,
VU le Code général des collectivités territoriales, et notamment son article L.2122-22,
VU le Code de la commande publique, et notamment son article R.2431-26,
VU la délibération du conseil municipal n° 038/2022 du 9 mai 2022, portant actualisation de la délégation d'attributions du conseil municipal au maire, pour la durée de son mandai, afin
de prendre toute décision concernant la préparation, la passation, l'exécution et le règlement des marchés et des accords-cadres ainsi que tout décision concernant leurs avenants, lorsque les crédits sont inscrits au budget,
VUla décision n°017/2025 du 17 juillet 2025, portant attribution du marché de mafirise
d'œuvre et de concertation pour la désimperméabilisation et la végétalisation des cours des écoles au groupement Marguerite RIBSTEIN / STADIA,
CONSIDÉRANT les études d'avant-projet (AVP) remises par l'équipe de maïtrise d'œuvre, qui
établissent l'estimation du coût prévisionnel des travaux à 614 371,00 € HT (valeur mai 2025),
dont 226 641,00 € HT pour l'école maternelle de la Voie Verte et 387 730,00 € HT pour l'école élémentaire Georges Lamarque,
CONSIDÉRANT qu'il convient de valider les études d'avant-projet et d'arrêter le coût prévisionnel des travaux de l'opération,
DÉCIDE
DE VALIDER les études d'avant-projet [AVP] relatives à la désimperméabilisation et à la
végétalisation des cours des écoles de Grézieu-la-Varenne, telles qu'elles ont été remises par l'équipe de maîtrise d'œuvre.
DE FIXER le coût prévisionnel des travaux à 614 371,00 £ HT (valeur mai 2025), réparti comme suit :
- École maternelle de la Voie Verte : 226 641,00 € HT:
- École élémentaire Georges Lamarque : 387 730,00 € HT.
Grézieu-la-Varenne, le 26 février 2026
Pour extrait conforme,
Bernard ROMIER
Maire de Grézieu-la-Varenne