Compte-Rendu - C.R. du conceil du 12 mars 2014

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Compte-Rendu - C.R. du conceil du 12 mars 2014 Document publié le Mercredi 12 mars 2014 par la commune de Chevrières. Lien du pdf (Compte-Rendu - C.R. du conceil du 12 mars 2014)Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Éducation, Eau et assainissement, OISE

COMMUNE DE

CHEVRIERES

COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL

DU LUNDI 12 mai 2014

Etaient présents : Monsieur Hervé COSME, Mademoiselle Laure BRASSEUR, Monsieur Noël LOIRE, Madame Corinne PLAUCHIER, Adjoints Messieurs Bruno COLLIN, Frédéric FOURMENT, Madame Christine BONNAMY, Messieurs Grégoire LANGLOIS-MEURINNE, Emmanuel DUTHEIL de la ROCHERE, Mademoiselle Carole DUMILLON, Mesdames Françoise CABY et Laurence PASSET, Monsieur Laurent VERVEL, Mesdames Elisabeth FORTE, Marina PAURON, Monsieur Donatien PINON et Madame Isabelle LELOIR.

Absent excusé : Monsieur Philip MICHEL, Adjoint

Absent : Monsieur Sylvain FONTAINE

Secrétaire de séance : Madame Corinne PLAUCHIER

Rappel de l’ordre du jour :

 Nomination d’un délégué auprès du Syndicat Mixte Oise Très Haut Débit (S.M.O.T.H.D.)  Nomination des représentants à la commission Locale de Concertation et de Suivi de la SAS LAFARGE Granulats (C.L.C.S)

 Nomination des délégués auprès de l’Association pour le Développement Informatique des Collectivités de l’Oise (A.D.I.C.O.)

 Projet de délibération « Sauvons notre Région Picardie »

 Décisions Rythmes Scolaires

 Remboursement indemnités kilométriques élus

 Questions diverses

Aucune observation n’ayant été formulée quant au compte rendu de la séance précédente, celui-ci est adopté à l’unanimité.

Nomination d’un délégué auprès du Syndicat Mixte Oise Très Haut Débit (S.M.O.T.H.D.)

Monsieur le Maire demande qui serait candidat afin de représenter la commune au sein du S.M.O.T.H.D., en tant que délégué suppléant ; Le délégué titulaire étant de droit le Maire. Monsieur Frédéric FOURMENT accepte d’être délégué suppléant auprès de ce syndicat. Le Conseil Municipal est unanimement d’accord pour que Monsieur Frédéric FOURMENT représente la commune en cas d’absence de Monsieur le Maire.

Nomination des représentants à la commission Locale de Concertation et de Suivi de la SAS LAFARGE Granulats (C.L.C.S)

Monsieur le Maire demande à ce que deux personnes se portent candidates pour représenter la commune au sein de la SAS LAFARGE Granulats France. Dans le cadre du suivi des actions et des travaux réalisés sur leurs sites, cette société organise des commissions locales de concertation et de suivi réunissant les représentants des élus locaux, de l’administration, d’associations locales, riverains, etc… Messieurs Noël LOIRE et Donatien PINON acceptent de représenter la commune au sein de cette société.

Nomination des délégués auprès de l’Association pour le Développement Informatique des Collectivités de l’Oise (A.D.I.C.O.)

Monsieur le Maire rappelle que l’A.D.I.C.O. est une association d’élus locaux de l’Oise qui accompagne les collectivités de l’Oise dans le développement de leur informatique. A ce titre, il y a lieu de nommer deux délégués pour représenter notre commune.

Monsieur Frédéric FOURMENT accepte d’être le délégué titulaire et Monsieur Hervé COSME, Maire accepte d’être le suppléant.Projet de délibération « Sauvons notre Région Picardie »

Monsieur le Maire donne lecture d’un courrier qu’il a reçu de Monsieur Christophe COULON, Conseiller Régional -Président du Groupe « Envie de Picardie » afin de mobiliser les élus sur l’annonce du Premier Ministre qui vise à la suppression de la moitié des régions françaises. A cet effet, il distribue un projet de délibération intitulé « Sauvons notre Région Picardie » et demande à chacun de le lire afin de pouvoir en délibérer lors de la prochaine séance qui aura lieu, en principe fin Juin début Juillet.

Décisions Rythmes Scolaires

Monsieur le Maire et Madame Corinne PLAUCHIER font le compte rendu du Conseil d’Ecole Extraordinaire qui s’est tenu ce soir avant le Conseil Municipal en présence des parents d’élèves, des enseignants, du Délégué de l’Education Nationale et des Elus afin de prendre une décision quant à l’organisation des rythmes scolaires.

A l’issue des délibérations, le Conseil d’Ecole a adopté le principe de dégager un après midi par semaine, soit le vendredi pour les activités péri éducatives. Les horaires de classes restent identiques pour les lundi, mardi, jeudi, vendredi matin et le mercredi matin devient jour de classe. Après discussion sur ce sujet, coût financier, organisation, le Conseil Municipal suit la décision du Conseil d’Ecole. Monsieur le Maire précise qu’une participation sera demandée aux parents d’élèves pour les activités péri scolaires. Le Groupe de travail « Rythmes Scolaires » devra rédiger un projet éducatif avant le 6 juin afin de la soumettre à l’Inspection Académique.

Remboursement indemnités kilométriques élus

Monsieur le Maire propose que dans le cadre de leur titre de délégué ou de représentant, les conseillers municipaux puissent bénéficier du remboursement de leurs frais de déplacement quand ils assistent aux réunions pour représenter la collectivité (ce remboursement ne concerne pas le maire et les adjoints, étant donné qu’ils bénéficient déjà d’une indemnité de fonction). Après avoir entendu Monsieur le Maire, le Conseil Municipal accepte cette proposition. Le remboursement se fera sur présentation du certificat d’immatriculation du véhicule concerné en tenant compte de l’itinéraire MAPPY, sur la base du barème national.

Questions diverses

 Tous les membres du Conseil Municipal sont d’accord pour régler les frais aux professeurs de musique extérieurs qui ont participé aux jurys d’examens des élèves de l’Ecole Municipale de musique (coût de salaires nets d’environ 1 400 euros).

 Une discussion s’installe sur le sujet de l’Ecole Municipale de Musique, l’Harmonie Municipale, Bibliothèque Municipale quant à leur fonctionnement. Monsieur le Maire propose qu’un groupe de travail se créé pour étudier les possibilités d’amélioration de ces structures en matière principalement de coût pour la collectivité.

 Monsieur le Maire fait une mise au point quant aux rumeurs qui circulent sur une éventuelle suppression des subventions communales aux associations. Il précise qu’il n’en n’a jamais été question et que d’ailleurs, pour l’année 2014, celles-ci ont déjà été votées. Il a émis le souhait d’une réflexion pour déterminer des critères d’attribution.

 Monsieur le Maire a reçu une invitation de l’Institut Médico-Professionnel Jean Nicole pour une cérémonie de remise de prix aux élèves le mardi 24 juin 2014 à 14 h 30 dans leurs locaux. Le Conseil Municipal est également invité.

 Monsieur le Maire distribue à chacun les modifications apportées dans la constitution de certaines commissions (ajout ou suppression de noms). Annexe 1.

 Le samedi 7 juin 2014, une journée « Portes Ouvertes » du chantier de fouilles « Le Village » aura lieu. Des affiches seront apposées dans la commune et des flyers seront à distribuer. Monsieur le Maire a prévenu le Groupe Scolaire au cas où des enseignants seraient intéressés.  Le lundi 30 juin 2014 à 18 h, Salle du Parc aura lieu le tirage au sort pour le Jurys d’Assises de 2015. Monsieur le Maire a reçu un arrêté préfectoral rappelant qu’il est strictement interdit de faire des feux de broussailles ou de déchets verts. Monsieur LETOMBE est habilité à verbaliser si besoin.

 Mardi 13 mai, les éboueurs seront en grève. Il ne faudra pas s’étonner si les poubelles ne sont pas collectées.

 Le 29 Mai 2014, un groupe d’allemands de Zunsweier arrivent à Chevrières, dans le cadre des échanges organisé par le Comité de Jumelage. Le Conseil Municipal est invité à les accueillir.  Du 13 au 27 mai 2014, une enquête publique se déroulera en mairie concernant l’aliénation d’une partie du Chemin de la Chaussée Barbiot (80 m2) afin que la Société Tereos puisse passer ses canalisations pour évacuer ses eaux de lavage de betteraves dans le cadre de la construction de sa station d’épuration. Le Commissaire enquêteur tiendra des permanences le mardi 13 mai, de 10 h à 12 h et le mardi 27 mai de 14 h 30 à 16 h30.

 Monsieur le Maire donne lecture des 24 noms qu’il va proposer au Centre des Impôts pour la constitution de la Commission Communale des Impôts. Sur ces 24 noms, 12 seront retenus dont 6 titulaires et 6 suppléants. Seul le Centre des Impôts choisit.

 Monsieur le Maire donne la parole à Mademoiselle Laure BRASSEUR qui fait le point sur la Fête des Associations. Elle précise que pour 2014, elle sera reconduite dans les mêmes conditions que l’an dernier. Un nouveau point sera fait pour celle de 2015.

Elle précise également que dans le cadre du partenariat de la commune avec l’Espace Jean Legendre, un spectacle aura lieu le 10 octobre 2014 à Chevrières et qu’une information sera communiquée dans le prochain bulletin d’information sur la cérémonie du 11 novembre 2014.  Messieurs Donatien PINON et Bruno COLLIN font le compte rendu de leur installation en tant que membre du Syndicat des Eaux de Saint Martin Longueau et précise qu’à la question qu’ils ont posée concernant l’état des canalisations d’eau de Chevrières, il leur a été répondu que plus aucune canalisation en plomb n’existait dans la commune.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22 heures

Pour extrait :

En mairie, le 14 mai 2014

Le Maire,

Hervé COSME