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Document publié le Mardi 16 juin 2020 par la commune de Trois-Rivières.
Lien du pdf (Déliberation - Delib 16 Delegues CA du Comite de Jumelage 1)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Exploration spatiale,
: Séance du 16 Juin 2020
[Préc icedela R l Région
ne]
Ville de TROIS-RIVIÈRES | |
|! 02 JU, 2%
République Française: LIBERTÉ- ÉGALITÉ RARE ae |
Département de la GUADELOUP en
Arrondissement de BASSE-TERRE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16 JUIN 2020
Nombredie@onsuillers
Pour : 29
ll Contre : 09
Abstention : 00
Convocation du Conseil Municipal
date du:
10 JUIN 2020
Certifié exéentoire par le Maire
L'an 2020, le 16 Juin à 18:39, le Conseil Municipal de la Ville de Trois- Rivières s’est réuni (compte tenu des mesures sanitaires) à la SALLE
BLONCOURT FRANCILLETTE, lieu inbabituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Jean-Louis FRANCISQUE, Maire, pour la tenue de sa 3ème session ordinaire de l’année,
Les convocations et l'ordre du jour ont été transmis aux conseillers municipaux le 10 Juin 2020.
La convocation et l'ordre du jour ont été affichés à la porte de la Mairie
le 11 Juin 2020.
PRÉSENTS: M. Jean-Louis FRANCISQUE (Maire) - Mme Jocelyne RENIER épse MOCKA (1“ Adjoint) - M. Jean-Philippe NOËL (2ème Adjoint) - Mme Marie-Agnès GIRAULT épse SAINT-VAL (3ère adjoint) - M. Louis LAROCHELLE (4ère Adjoint) - Mme Sabrina URGIN épse FÉLER (5° Adjoint) - M. Patrick LAVITAL (6% Adjoint) - Mme Marylène ROCHEMONT (7èx Adjoint) - M. Fulbert MIROITE (8ère Adjoint) - M. Jacques ANSELME - Mme Gilberte EUGENIE- M. Alain SARREAU- Mme Marie-Claude MARCIN épse BIQUE- M. Albert LOSAT - M. Serge SACILÉ - M. Rémi Henri DUFLO - M. Charly DARMALINGON- Mme Fabienne FARAJJE- M. Charles-Henri DEVAUX (Arrivé à 19h24) - Mme Valérie ARICIQUE - Mme Annie CHRISTOPHE- Mme Marie-Pierre DAMAS- M. Frantsz RUPAIRE - Mme Sylviane MARSEILLE épse BOURGEOIS - M. Jimmy FAUSTA - Mme Josette AZINCOURT épse OTTO- M. Claude JERSIER - Mme compte Lenu : |
TERREle : ec DR “ REPRÉSENTÉS : Mme Ninette SAINTE-LUCE (ayant donnée
02 JUL. 2020 procuration à M. Fulbert MIROITE) ___(01)
ABSENTS :_. (00) -et de sa publication le :
Les conseillers présents formant la majorité des membres en exercice, lesquels sont
@2 JUL. 2020 au nombre de 29, il a &é procédé, conformémens à l’article L.2121-15 du Code Général des Collectioués Territoriale, à la nomination d’un secrétaire de séance pris au sein du conseil municipal, Madame Marie-Pierre DAMAS a &é désignée pour remplir ces fonctions, qu’elle a acceptées.
D_20200616_16
DÉSIGNATION DES DÉLÉGUÉS DU CONSEIL MUNICIPAL POUR
REPRÉSENTER LA COMMUNE AU SEIN DU CONSEIL
D’ADMINISTRATION DU COMITÉ DE JUMELAGE
OSITIF DÉCISIONNEL
8 Vu le Code Général des Collectivités Territoriales ;
e Vu la séance du Conseil Municipal en date du 23 mai 2020, suite au scrutin du 15 mars 2020 portant élection du Maire ;
e Vu la séance du Conseil Municipal en date du 27 mai 2020 poriant élection des adjointe ; Délibération n°16 portent
‘désignation des délégués du Conseil Mumicipel pour représenter la commune au sein du Conseil d’Administeation du Comité de Tumelase Ville de TROIS-RIVIÈRES
Séance du 16 Juin 2020
e Considérant qu’il y a lieu de renouveler les membres délégués du Conseil Municipal appelés à siéger au sein du Conseil d'Administration du Comité de Jumelage suite renouvellement général du Conseil Municipal ;
e Considérant qu’au vu des statuts du Comité de Jumelage de Trois-Rivières, cinq (5) représentants du Conseil Municipal doivent être désignés pour siéger au sein de cette instance, le Maire étant
membre de droit ;
e Vu la proposition de Monsieur le Maire portant sur la désignation de représentants à cette
instance ;
Après en avoir délibéré,
Le Conseil Municipal,
À l'unanimité,
Article 1
Désigne les conseillers municipaux membres de cette instance ainsi qu'il suit : e Le Maire, M. Jean-Louis FRANCISQUE, siégeant de droit
Et
e Cing membres élus:
- M. Louis LAROCHELLE
- M. Patrick LAVITAL
- Mme Annie CHRISTOPHE
- Mrae Marie. Agnès GIRAULT épse SAINT-VAL
- M. Charles-Henri DEVAUX
Article 2
Charge Monsieur le Maire d'exécuter la présente délibération qui sera transmise à Monsieur le Préfet de la Région Guadeloupe.
Fait et délibéré les jours, mois et an susdits.
Au registre suivent les signatures
La présente délibérasion peut, si elle est contestée dons un délai de deux mois à compier de so publication ou de son affichagr ou de aa nolifirafion aux intéressées. faire l'objet des recours suivans :
-recours adniinisiratif graciens auprès de mes services,
-recours contentieux pour excès de pouvoir devant Le Tribunal Administratif de Banse- Terre
Es Pour extrait certifié conforme,
T0 TRO Le Maire, Président de séance,
,
2 =
___ _ex.-.7"67 Jean-Louis FRANCISQUE
7 Délibérasion n°16 portant D
désignation des délégués du Conseil Municipal pour représenter la commune au sein du Conseil d'Administration du Comité de Jumelace