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Compte-Rendu - 2014 03 29
Document publié le Samedi 29 mars 2014 par la commune d'Épégard.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2014 03 29)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Mode, textile et habillement,
1
MAIRIE d' EPEGARD
COMPTE-RENDU DE LA SEANCE
DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 29 mars 2014 à 10 heures 30
Présents : Mrs BESSIN David, ENAULT Patrick, Mmes GROUD Sandrine, LEJEUNE Christine, Mrs LAMY Reynald, PAYAN Jean-François, Mmes MACZUHA Martine, DURAND Chantal, Mr DEMARE Pascal, Mme TURPIN Sylvie, Mrs MAUPAS Fabrice, MARIEL Eric, GUEROUT Jean- François, Mme POTTIER Roseline
Excusé : Mr ALLAIS (pouvoir à Mr Guerout)
INSTALLATION DU CONSEIL MUNICIPAL
La séance a été ouverte sous la présidence de Mr Jean-François GUEROUT, maire, qui a déclaré les membres du conseil municipal cités ci-dessus (présents et absents) installés dans leurs fonctions.
Mme Christine LEJEUNE a été désignée en qualité de secrétaire par le conseil municipal.
ELECTION DU MAIRE
Le plus âgé des membres présents du conseil municipal a pris la présidence de l'assemblée. Il a procédé à l'appel nominal des membres du conseil, a dénombré quatorze conseillers présents et a constaté que la condition de quorum posée à l'article L.2121-17 du CGCT était remplie.
Il a ensuite invité le conseil municipal à procéder à l'élection du maire. Il a rappelé qu'en application des articles L.2122-4 et L.2122-7 du CGCT, le maire est élu au scrutin secret et à la majorité absolue parmi les membres du conseil municipal. Si, après deux tours de scrutin, aucun candidat n'a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un troisième tour de scrutin et l'élection a lieu à la majorité relative. En cas d'égalité de suffrages, le plus âgé est déclaré élu.
Le conseil municipal a désigné deux assesseurs : Mrs BESSIN et PAYAN.
Le doyen de l’assemblée enregistre la candidature de Mr Jean-François GUEROUT et invite les conseillers municipaux à passer au vote.
Chaque conseiller municipal dépose son bulletin dans l’urne.
Les assesseurs procèdent au dépouillement
Le doyen de l’assemblée proclame les résultats :
nombre de bulletins trouvés dans l’urne : 15
nombre de bulletins nuls ou assimilés : 1
suffrages exprimés : 14
majorité absolue : 8
A obtenu : GUEROUT Jean-François 14 voix 2
Mr Jean-François GUEROUT ayant obtenu la majorité absolue des voix est proclamé Maire et est immédiatement installé dans ses fonctions.
Il prend la présidence et remercie l’assemblée.
DETERMINATION DU NOMBRE D’ADJOINTS
Vu le code général des collectivités territoriales, et notamment l’article L.2122-2 ;
Considérant que le conseil municipal détermine le nombre des adjoints au maire sans que ce nombre puisse excéder 30 % de l'effectif légal du conseil municipal ;
Le conseil municipal décide la création de TROIS postes d'adjoints.
ELECTION DES ADJOINTS
M. le Maire rappelle que l'élection des adjoints intervient par scrutins successifs, individuels et secrets dans les mêmes conditions que pour celle du Maire. Les adjoints prennent rang dans l'ordre de leur nomination et il convient par conséquent de commencer par l'élection du Premier adjoint. Il est dès lors procédé aux opérations de vote dans les conditions réglementaires.
Après un appel de candidature, il est procédé au déroulement du vote.
Élection du premier adjoint
Candidatures enregistrées : Mmes Pottier, Turpin, Mr Mariel
Après dépouillement, les résultats sont les suivants :
• nombre de bulletins : 15
• bulletins blancs ou nuls : 0
• suffrages exprimés : 15
• majorité absolue : 8
Ont obtenu :
• M. MARIEL : 2 voix
• Mme POTTIER : 8 voix
• Mme TURPIN : 5 voix
Mme Roseline POTTIER ayant obtenu la majorité absolue est proclamée première adjointe au maire.
Élection du deuxième adjoint
Candidatures enregistrées : Mme Turpin et Mr Demare
Après dépouillement, les résultats sont les suivants :
• nombre de bulletins : 15
• bulletins blancs ou nuls : 0
• suffrages exprimés : 15
• majorité absolue : 8
Ont obtenu :
• M. DEMARE : 12 voix
• Mme TURPIN : 3 voix
Mr Pascal DEMARE ayant obtenu la majorité absolue est proclamé deuxième adjoint au maire. 3
Élection du troisième adjoint
Candidatures enregistrées : Mme Turpin, Mrs Mariel et Payan
Après dépouillement, les résultats sont les suivants :
• nombre de bulletins : 15
• bulletins blancs ou nuls : 0
• suffrages exprimés : 15
• majorité absolue : 8
Ont obtenu :
• M. MARIEL : 1 voix
• M. PAYAN : 12 voix
• Mme TURPIN : 2 voix
Mr Jean-François PAYAN ayant obtenu la majorité absolue est proclamé troisième adjoint au maire.