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Déliberation - cms DE 2026 43 Delib Maison de la culture Conventions
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Polliat.
Lien du pdf (Déliberation - cms DE 2026 43 Delib Maison de la culture Conventions)
Thèmes du document : Institutions publiques, Associations, ONG et mouvements politiques, Démocratie,
COMMUNE
POLLIAT
DEPARTEMENT DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
AIN
2026/43
Nombre de conseillers :
- en exercice : 23
- présents : 22
- votants : 23
Date de convocation du conseil municipal : 19 mai 2026
L’an deux mille vingt-six, le vingt-six mai, à dix-neuf heures trente minutes, le Conseil Municipal de la Commune de POLLIAT (Ain) s’est réuni au lieu habituel de ses séances, après convocation légale, sous la présidence de Monsieur Bernard BIENVENU, Maire
Présents : Bernard BIENVENU, Maire
Marie France FAVIER, Bernard POBEL, Stéphanie TRIPOZ, Fabrice GRAS, Marie CERLES, Pascal BERTHAUD Adjoints.
Thomas BADEZ, Emmanuelle BELOUIS, Magali DEBOURG, Grégory DEPIT, Sébastien FRANCE, Marguerite JANAUDY, Jean-Baptiste LASSALAS, Marie-Laure LOUVET, Jean-Marc PANIBAL, Karine PAYET, Marie- Laure PERDRIX, Sébastien RICOL, Sophie ROUSSEL, Jean-Pierre ROUX, Virginie VIVIET
Excusé : Gilles GUERRY,
Absent : /
Pouvoir : Monsieur GUERRY à Monsieur GRAS
Il a été procédé, conformément à l’article L 2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales, à l’élection d’un secrétaire pris dans le sein du conseil ; Madame Magali DEBOURG ayant obtenu la majorité des suffrages, a été désignée pour remplir ces fonctions qu'elle a acceptées.
OBJET : MAISON DE LA CULTURE : CONVENTIONS DE MISE A DISPOSITION DES SALLES
Sur proposition de Monsieur le Maire,
Après avoir pris connaissance des termes des conventions de mise à disposition des salles de la Maison de la Culture à signer avec 6 associations locales, à savoir : Altitude 2026, Astragale, CSC, Lyre Fraternelle, MJC et PPP
Le Conseil municipal, ouï l'exposé du Maire,
Après en avoir délibéré, à l'unanimité,
- APPROUVE les termes des conventions susvisées,
- AUTORISE Monsieur le Maire à les signer étant précisé que cette mise à disposition se fait à titre gracieux.
Pour extrait certifié conforme,
La secrétaire, Le Maire,
Magali DEBOURG Bernard BIENVENU