Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES CM 24.09.2025
Conseil Municipal - AVIS DE REUNION CM 12.02.2025
Conseil Municipal - AVIS DE REUNION CM 26.03.2025
Conseil Municipal - AVIS DE REUNION CM 28.09.2022
Conseil Municipal - AVIS DE REUNION CM 17.12.2025
Conseil Municipal - AVIS DE REUNION CM 05.04.2023
Conseil Municipal - AVIS DE REUNION CM 13.11.2024
Conseil Municipal - AVIS DE REUNION CM 06.03.2024
Conseil Municipal - AVIS DE REUNION CM 08.02.2023
Conseil Municipal - AVIS DE REUNION CM 11.12.2024
Conseil Municipal - Avis de Reunion cm 24.09.2025
Document publié le Mercredi 24 septembre 2025 par la commune de Corbeil-Essonnes.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Avis de Reunion cm 24.09.2025)
Thèmes du document : Banque, Handicap et inclusivité, Sécurité sociale,
AVIS DE REUNION
DU CONSEIL MUNICIPAL
*****
Le conseil municipal, légalement convoqué le 17 septembre 2025,
SE REUNIRA A L’HÔTEL DE VILLE
2, place Galignani à Corbeil-Essonnes (91100)
MERCREDI 24 SEPTEMBRE 2025
A 18 HEURES 00
La séance est publique et transmise sur le site internet de la ville
https://www.corbeil-essonnes.fr/ ainsi que sur le compte Facebook
https://www.facebook.com/CorbeilEssonnes.
ORDRE DU JOUR
1. ADMINISTRATION GENERALE
1 INDEMNISATION DES PREJUDICES SUBIS PAR DEUX COMMERCANTS, RIVERAINS DES TRAVAUX PUBLICS REALISES SUR LA PLACE DU COMTE- HAYMON (1.1)
A. PROTOCOLE D’ACCORD TRANSACTIONNEL ENTRE LA COMMUNE DE CORBEIL-ESSONNES, LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION GRAND PARIS SUD SEINE-ESSONNE-SENART ET LA SNC LE CELTIQUE
B. PROTOCOLE D’ACCORD TRANSACTIONNEL ENTRE LA COMMUNE DE CORBEIL-ESSONNES, LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION GRAND PARIS SUD SEINE-ESSONNE-SENART ET LA BRASSERIE DE LA PLACE 2 ADHESION DE LA COMMUNE DE CORBEIL-ESSONNES A LA CENTRALE D’ACHAT DU NUMERIQUE ET DES TELECOMS (1.2)
3 CONDITIONS DE MISE A DISPOSITION DE SALLES MUNICIPALES EN PERIODE ELECTORALE, A LA SUITE DES DEMANDES EMANANT DES CANDIDATS REGULIEREMENT DECLARES POUR LES ELECTIONS MUNICIPALES DES 15 ET 22 MARS 2026 (1.3)
11. PREVENTION
4 ADHESION DE LA COMMUNE DE CORBEIL-ESSONNES A L’ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DE L’ESSONNE DES RESERVES COMMUNALES DE SECURITE CIVILE (11.1)
12. CULTURE
5 DENOMINATION DU THEATRE DE CORBEIL-ESSONNES (12.1)
10. SOCIAL – SANTE – LOGEMENT
6 CONVENTION DE MISE A DISPOSITION A TITRE GRATUIT DE LA GRANDE SALLE ET D’UN BUREAU DE L’ESPACE CHARLOTTE-ANSART SITUE 9, ALLEES ARISTIDE-BRIAND A CORBEIL-ESSONNES AU PROFIT DE L’ASSOCIATION ABRIHANDICAP (10.1)
7 OPERATION D’ACQUISITION EN VEFA DE 30 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX SITUES RUE CHARLES-ROBIN A CORBEIL-ESSONNES (10.2)
A. OCTROI DE GARANTIE D’EMPRUNT SOUSCRIT PAR LA SCIC ESSONNE HABITAT AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS
B. CONVENTION UNIQUE DE RESERVATION DE LOGEMENTS EN CONTREPARTIE DES GARANTIES D’EMPRUNT ACCORDEES PAR LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION GRAND PARIS SUD SEINE- ESSONNE-SENART ET LA COMMUNE DE CORBEIL-ESSONNES
8 CONVENTIONS D’HABILITATION ET DE PARTENARIAT AVEC LA CAISSE D’ALLOCATIONS FAMILIALES DE L’ESSONNE POUR LUTTER CONTRE L’HABITAT INDIGNE A TRAVERS LA REALISATION DE DIAGNOSTICS VERIFIANT LES CRITERES DE DECENCE D’UN LOGEMENT ET L’ECHANGE DE DONNEES DANS LE CADRE DE L’INSTAURATION DU PERMIS DE LOUER (10.3)
9 CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L’ASSOCIATION SOCIETE PHILANTHROPIQUE EN VUE DE L’INCLUSION DE JEUNES EN SITUATION DE HANDICAP (10.4)
7. PERSONNEL
10 MISE A JOUR DU TABLEAU DES EFFECTIFS (7.1)
11 PROTOCOLE D'INTERVENTION D’UN PSYCHOLOGUE DU TRAVAIL DU CENTRE INTERDEPARTEMENTAL DE GESTION DE LA GRANDE COURONNE DE LA REGION D’ILE-DE-FRANCE POUR LA COMMUNE DE CORBEIL-ESSONNES (7.2) 6. TRAVAUX
12 CONVENTION DE TRANSFERT DE MAÎTRISE D’OUVRAGE DE LA COMMUNE DE CORBEIL-ESSONNES A LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION GRAND PARIS SUD SEINE-ESSONNE-SENART DANS LE CADRE DES TRAVAUX DE LA RUE ET DU CHEMIN DES CAILLETTES A CORBEIL-ESSONNES (6.1)
5. URBANISME-HABITAT-ENVIRONNEMENT
13 ADHESION DE LA COMMUNE DE CORBEIL-ESSONNES AU CLUB CŒUR DE VILLE (5.1)
14 CONVENTION DE SUPERPOSITION D’AFFECTATIONS DES DOMAINES PUBLICS ET DE GESTION DU T ZEN 4 AVEC ILE-DE-FRANCE MOBILITES ET LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION GRAND PARIS SUD SEINE- ESSONNE-SENART (5.2)
15 CESSION D’UN BIEN IMMOBILIER COMMUNAL SITUE SUR LA PARCELLE CADASTREE SECTION AE N° 222 SISE 20, ALLEES ARISTIDE-BRIAND A CORBEIL-ESSONNES (5.3)
16 CESSION D’UN BIEN IMMOBILIER COMMUNAL SITUE SUR LA PARCELLE CADASTREE SECTION AM N° 254 SISE 38, RUE CHAMPLOUIS A CORBEIL- ESSONNES (5.4)
17 CESSION D’UN BIEN IMMOBILIER COMMUNAL SITUE SUR LA PARCELLE CADASTREE SECTION AN N° 157 SISE 7, RUE PAUL-DOUMER A CORBEIL- ESSONNES (5.5)
18 CESSION D’UNE EMPRISE FONCIERE SITUEE SUR LA PARCELLE CADASTREE SECTION BT N° 441 SISE 34, RUE GUSTAVE-COURBET A CORBEIL-ESSONNES (5.6)
19 DENOMINATION D’UNE NOUVELLE VOIE DANS LE QUARTIER DE MONTCONSEIL (5.7)
9. SPORTS
20 MODIFICATION DE LA GRILLE TARIFAIRE DES PRESTATIONS MUNICIPALES « ECOLE MULTISPORTS » ET « ACTIVITES SPORTIVES ADULTES » (9.1)
14. ASSOCIATIONS
21 VERSEMENT D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU PROFIT DE L’ASSOCIATION VOISINS MOULIN GALANT (14.1)
22 VERSEMENT D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU PROFIT DE L’ASSOCIATION COMPAGNIE LIRIA (14.2)
23 VERSEMENT D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU PROFIT DE L’ASSOCIATION SPORTIVE DE CORBEIL-ESSONNES LES DAUPHINS ET APPROBATION DE L’AVENANT N° 2 AU CONTRAT D’OBJECTIFS (14.3)
24 VERSEMENT D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU PROFIT DE L'AMICALE DES LOCATAIRES MONTCONSEIL (14.4) 17. INFORMATION
25 INFORMATION SUR LES DECISIONS DU MAIRE PRISES DANS LE CADRE DES DELEGATIONS D'ATTRIBUTIONS ACCORDEES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL EN VERTU DE L'ARTICLE L. 2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES (17.1)
QUESTIONS DIVERSES