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Déliberation - Liste DES Deliberations Affichage 280526 1
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Treffléan.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations Affichage 280526 1)
Thèmes du document : Travail et emploi, Grandes et moyennes entreprises, Jeunesse,
Département du MORBIHAN Affiché en Mairie le 29/05/2026 Arrondissement de VANNES
MAIRIE de TREFFLEAN
Code Postal : 56250
: 02 97 53 27 78
mairie@trefflean.com
L'an deux mil vingt-six, le vingt-huit mai, à vingt heures, le conseil municipal de TREFFLEAN, dûment convoqué, s'est réuni en séance ordinaire, à la mairie, sous la présidence de Monsieur Gwénaël LE FLOCH, maire.
PRESENTS : Gwénaël LE FLOCH, Blaise MAYANGA, Nadine MIGNOT, Serge JACOB, Bénédicte BARRÉ VILLENEUVE, Nicole OGER, Emmanuel CALVAR, Lisa GAUDRON, Ludivine CONNAN, Jack AUBRY, Virginie LE JULE, Sébastien GIRY, Arzhelenn BAUCHÉ, François GANZITTI, Madeleine HAERINGER, Nicolas KLONOWSKI, Gaëlle MOREUX, Frédéric BON, Marianne LE PAVEC et Samuel MAGRÉS.
ABSENTS EXCUSÉS : Emilie CARRÉ, Alexandre JOANNIC, Lucie BERNARD LICOT
ABSENTS : Aucun
Emilie CARRÉ a donné pouvoir à Blaise MAYANGA
Alexandre JOANNIC a donné pouvoir à Gwénaël LE FLOCH
Lucie BERNARD LICOT a donné pouvoir à Nadine MIGNOT
Convocation du 13 mai 2026
Secrétaire de séance : Sébastien GIRY
Délibération n°2026-23 – Finances – Vote du Compte Financier Unique 2025 Vote : 21 POUR
Délibération n°2026-24 – Finances – Affectation en 2026 du résultat d’exploitation de l’exercice 2025
Vote : 23 POUR
Délibération n°2026-25 – Finances – Décision Modificative n°1 du Budget Principal Vote : 23 POUR
Délibération n°2026-26 – Finances – Subventions aux associations Vote : 23 POUR
Délibération n°2026-27 – Tarification sociale « cantine à 1 € » – renouvellement du dispositif Vote : 23 POUR
Délibération n°2026-28 – Ressources humaines – Fixation du taux de promotion par avancement de grade
Vote : 23 POUR
CONSEIL MUNICIPAL DU 28 MAI 2026
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS Délibération n°2026-29 – Ressources Humaines – Créations et suppressions de postes au titre de l’avancement de grade
Vote : 23 POUR
Délibération n°2026-30 – Ressources Humaines – Modification de la durée hebdomadaire d’un emploi permanent d’aide cuisinière
Vote : 23 POUR
Délibération n°2026-31 – Ressources Humaines – Modification de la durée hebdomadaire d’un emploi permanent de responsable médiathèque
Vote : 23 POUR
Délibération n°2026-32 – Ressources Humaines – Création d’un emploi permanent de Responsable du service Enfance Jeunesse Vote : 23 POUR
Délibération n°2026-33 – Ressources Humaines – Modification du tableau des effectifs Vote : 23 POUR
Délibération n°2026-34 – Désignation du représentant de la commune au sein de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) de Golfe du Morbihan – Vannes agglomération
Vote : 23 POUR
Délibération n°2026-35 – Culture – Demande de subvention DGD « Extension des horaires » auprès de la DRAC – retrait et remplacement
Vote : 23 POUR