Conseil Municipal - CM 25 06 26 DEL 48 Convention de partenariat experimentation de classes amenagement d horaires entre le CRR et Jeanne d Arc

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Conseil Municipal - CM 25 06 26 DEL 48 Convention de partenariat experimentation de classes amenagement d horaires entre le CRR et Jeanne d Arc Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Saint-Maur-des-Fossés. Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 25 06 26 DEL 48 Convention de partenariat experimentation de classes amenagement d horaires entre le CRR et Jeanne d Arc)Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Justice et droit, DÉPARTEMENT RÉPUBLIQUE FRANÇAISE

DU ue . . VAL-DE-MARNE LIBERTÉ - ÉGALITÉ - FRATERNITÉ

sotnt-Mre VILLE DE SAINT-MAUR-DES-FOSSÉS

Extrait du registre

des délibérations du conseil municipal

Séance du 25 juin 2026

N° 48 Convention de partenariat relative à l'expérimentation de classes

avec aménagement d'horaires entre le Conservatoire à rayonnement

régional et l'Ensemble scolaire Jeanne d'Arc

Télétransmission Préfecture

Membres composant le Conseil Municipal : 49 Nomenclature : 5.2 ©

Membres en exercice : 49 Numéro : 054 _-249 uco6E 86 T pa

Membres présents sun 46 2O26062S5- ba 2czéo6tu8.-DE

Membres excusés et représentés i 3 Date réception : 3 { JUIN 2026

Membre absent non représenté $

POUT seoprpeneenpesoamangengntennntonnnsennnnnnenenenenr ete té 660380000730 0e2 00e : 42

Contre aisance de Se irésss , 4

Abstentions ss... : 5

Ne prend pas part au vote j 1

Le 25 juin 2026 à 19h00, les membres du Conseil Municipal se sont réunis publiquement sous la présidence de Monsieur Pierre-Michel DELECROIX, Maire, au nombre de 46, au lieu habituel de leurs séances. lis avaient été convoqués le 19 juin 2026.

Il a été procédé à l'élection d'un secrétaire de séance pris au sein du Conseil pour la présente séance, Carole DRAI, ayant obtenu la majorité des suffrages, a été désigné pour remplir ces fonctions et les a acceptées.

Etaient présents:

M. Pierre-Michel DELECROIX Maire

Mme Carole DRAI, M. Germain ROESCH, Mme Yasmine CAMARA, M. Julien KOCHER, Mme Hélène LERAITRE, M. Cédric LAUNAY, Mme Agnès

CARPENTIER, M. Philippe CIPRIANO, Mme Marie-Thérèse DEPICKERE, M. Gilles CHERIER, Mme Camille RENARD, M. Adrien CAILLEREZ, Mme Anne VOISIN, Maire-Adjoints

Mme Anne-France LAVIROTTE, Mme Peggy D'HAHIER, M. Jean-Marc BRETON, Mme Achraf ATALLAH, M, Pierre GUILLARD, Mme Nadia LECUYER, M. Aurélien PREVOT, Mme Jacqueline LAVAL, M. Frank PATTI, Mme Dominique BLÉHAUT, M. Marc COHEN, Mme Fabienne HAUSTANT , M. Loïc KERMAGORET, Mme Dominique SOULIS, M. Baptiste VEDRINES, Mme Agnès AZOULAY, M. Vincent MARTINS, Mme Laurianne SUANT, M. Thibaut DENTIN, Mme Johanna SPORTES, M. Hugo KHEYAR, Mme Anne ROMAIN, Mme Céline VERCELLONI, M. Fabrice CAPRANI, Mme Sophie MORDELET, M. Jean-Louis BARTHELEMY, Mme Emma BERNARD, M. Matthieu FERNANDEZ, Mme Martine CLERC, M. Jérôme BERTRAND, Mme Laurence MORIN, M. Mehdi KOUKI, Conseillers Municipaux.

Etaient absents excusés et représentés:

M. Bruno BISMUTH qui a donné pouvoir à Mme Carole DRAI, M. Sylvain BERRIOS qui a donné pouvoir à M. Pierre-Michel DELECROIX, M. Antonin LENOEL qui a donné pouvoir à Mme Hélène LERAITRE.

Les pouvoirs ont été délivrés aux membres du conseil municipal présents, conformément à l'article L 2121-20 du Code Général des Collectivités

Territoriales, pour leur permettre de voter au nom des conseillers municipaux empêchés. Les mandats ont été remis par le porteur à Monsieur le Président .

Etait absent non représenté :

Hôtel de Ville Place Charles de Gaulle 94107 Saint-Maur-des-Fossés Cedex

& 01 45 11 65 65 — Télécopie : 01 45 11 65 60 — http : www.saint-maur.com «WIN° 48

OBJET: Convention de partenariat relative à l'expérimentation de classes avec aménagement d'horaires entre le Conservatoire à rayonnement régional et l'Ensemble scolaire Jeanne d'Arc

Le Conseil Municipal,

VU le Code Général des Collectivités Territoriales,

VU l'avis de la Commission Service à la population en date du 17 juin 2026,

CONSIDERANT l'ouverture de classes avec aménagement d'horaires en musique et en danse,

CONSIDERANT que ces classes sont organisées au sein de l'Ensemble scolaire Jeanne D'Arc,

Sur proposition de Monsieur le Maire,

Après examen et délibéré :

Approuve la convention de partenariat relative à l'expérimentation de classes avec aménagement d'horaires entre le Conservatoire à rayonnement régional et l'Ensemble scolaire Jeanne d'Arc.

Autorise Monsieur le Maire à signer tout document afférent à son exécution.

Dit que la présente délibération sera transmise à Monsieur le Préfet du Val-de-Marne.

Fait et délibéré en séance le 25 juin 2026, les membres présents ayant signé la liste

d'émargement.

Certification exécutoire Le secrétaire de séance LE MAIRE,

Certifié Exécutoire par le Maire

Compte tenu de la réception en ;

Préfecture

le 3 D JUIN 2076 er et de la publication électronique le °

Le Directeur Général des Services Carole DRAI Pier

Loan SANTIAGON° 48

OBJET : Convention de partenariat relative à l'expérimentation de classes avec aménagement d'horaires entre le Conservatoire à rayonnement régional et l'Ensemble scolaire Jeanne d'Arc

La présente délibération peut faire l'objet:

- d'un recours pour excès de pouvoir devant le tribunal administratif de MELUN, 43, rue du Général de Gaulle Case postale n° 8630 - 77008 Melun Cedex - Téléphone : 01 60 56 66 30 - Télécopie : 01 60 56 56 10, ou par Télérecours Citoyen (https://citoyens.telerecours.fr),dans un délai maximal de deux mois, à compter de la publication électronique de la présente, conformément aux articles R.421-1 et R421-2 du Code de justice administrative ;

- d'un recours gracieux formulé auprès de Monsieur le Maire — Hôtel

de Ville — Place Charles de Gaulle — 94107 Saint-Maur-des-Fossés

cedex. Un tel recours gracieux emporte des effets de droits et la

suspension du délai de recours contentieux dans des conditions

conformes aux règles de la procédure contentieuse administrative.

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CONVENTION RELATIVE A L'ORGANISATION DE CLASSES AVEC AMENAGEMENT D’HORAIRES EN MUSIQUE ET EN DANSE

ENTRE

La ville de Saint-Maur-des-Fossés agissant pour le Conservatoire à rayonnement régional, domiciliée en son Hôtel de Ville - Place Charles de Gaulle - 94107 Saint-Maur-des-Fossés Cedex, représentée par Monsieur Adrien CAILLEREZ, Maire-adjoint à la Culture, ci-après nommé « CRR ».

L’ensemble scolaire Jeanne D’Arc, représenté par Mme COUREUL Laurence pour l’école et M. FOURNIER Thibault pour le collège.

Il a été convenu ce qui suit :

ARTICLE 1 : OBJET DE LA CONVENTION

L’Ensemble scolaire Jeanne D’Arc et le CRR de Saint-Maur conviennent de s’associer pour organiser des classes avec aménagement d’horaires.

Pour l’année scolaire 2026-2027, des élèves seront accueillis en CMI et en 6°. Ces classes doivent être progressivement structurées pour permettre, sur plusieurs années, un cursus cohérent et de qualité pour les élèves.

Elles visent à l’acquisition de compétences artistiques dans de bonnes conditions, sans préjuger à ce stade, de leur avenir professionnel.

Les classes avec aménagement d’horaires offrent à des élèves motivés faisant preuve d’indéniables qualités artistiques de recevoir, en complémentarité avec leur formation générale scolaire, une formation spécifique dans le domaine instrumental, vocal et chorégraphique, dans des conditions leur garantissant les meilleures chances d’épanouissement.

Le projet se situe dans le cadre d’un partenariat entre l'Ensemble scolaire Jeanne D’Arc et la ville de Saint-Maur pour son CRR, afin de promouvoir un enseignement de qualité, prenant en compte l’ensemble des aspects pédagogiques et pratiques s’exerçant au profit de la vie artistique de l’établissement et de la cité.

1- Convention partenariale Mairie de Saint - Maur — Ensemble scolaire Jeanne D’Arc 2026De ces préalables dépendent la définition du projet pédagogique et l’organisation de ces classes qui ne sont pas destinées à mettre des élèves systématiquement en situation de devenir des artistes professionnels.

ARTICLE 2 : RECRUTEMENT ET ADMISSION

L'objectif est d’accueillir des élèves du CMI1 à la 3°.

L’admission se fait en classe de CMI, en sixième et dans les autres classes ouvertes en fonction des places disponibles.

Les candidats à l’intégration doivent avoir satisfaits aux conditions d’entrée au CRR de Saint-Maur dans leur discipline artistique. Les modalités d’entrée sont précisées dans une annexe.

Les tests de sélection sont organisés en novembre ou décembre. Une commission de sélection est créée, elle pourra comprendre :

- La direction du CRR ou son représentant,

- Le conseiller aux études du CRR ou son représentant,

- Un ou plusieurs professeurs de la discipline artistique présentée.

Les candidatures retenues sont transmises à l'Ensemble scolaire Jeanne D’Arc, lequel sera le décisionnaire final quant à l’intégration définitive des enfants en son sein. La scolarité est gratuite au CRR.

ARTICLE 3 : REGLEMENT INTERIEUR

Les élèves inscrits dans les classes avec aménagement d’horaires s’engagent à respecter le règlement intérieur de l’Ensemble scolaire Jeanne D’Arc pour ce qui concerne la scolarité générale et le règlement intérieur du CRR pour ce qui concerne les études artistiques.

ARTICLE 4 : PROJET PEDAGOGIQUE

Le dispositif d'aménagement d’horaires a pour but d’harmoniser les études générales et les études artistiques.

Il permet aux élèves de recevoir, en temps scolaire, un enseignement artistique spécialisé dans le cadre du CRR de Saint-Maur.

L’aménagement des horaires n’entraîne pas de modification des programmes, ceux-ci restant rigoureusement identiques à ceux des classes ordinaires. Aucune discipline ne saurait disparaître de l’emploi du temps des classes.

D'un point de vue pédagogique, les deux enseignements se complètent. Ils mettent en étroite relation la pratique artistique avec l’enseignement général, dans une approche interdisciplinaire. Des projets communs aux deux formes d’enseignement peuvent être élaborés et, le cas échéant, mentionnés dans l’annexe adossée à cette convention.

Pour l’Ensemble scolaire Jeanne D’Arc, le projet pédagogique vise à former des élèves épanouis intellectuellement, capables de réfléchir, de s’adapter et de faire preuve de discernement. Il s’appuie

2-— Convention partenariale Mairie de Saint - Maur — Ensemble scolaire Jeanne D'Arc 2026également sur une ouverture aux valeurs évangéliques, dans le respect de tous les horizons culturels et religieux.

Il cherche à développer la conscience de chacun, en favorisant le respect, l’écoute et la responsabilité, tout en accompagnant les élèves dans leur construction personnelle et physique. Enfin, sa réussite repose sur une collaboration étroite entre l’école et les parents, premiers éducateurs.

Pour le Conservatoire, le projet repose plus particulièrement sur la formation individuelle et collective musicale pour les instrumentistes ou chorégraphique pour les danseurs et danseuses.

ARTICLE 5 : ORGANISATION DU TEMPS SCOLAIRE

Les emplois du temps sont établis en concertation avec le Conservatoire. Les activités du CRR ont lieu après le temps scolaire.

Les enfants en primaire sont accueillis au Conservatoire deux après-midi par semaine à partir de 15 h.

Les enfants au collège sont libérés tous les jours à partir de 15 h 20. Les élèves sont sous la responsabilité de leurs parents dès leur sortie du collège.

Les élèves choisissent l’enseignement de l’anglais (LVA) en sixième puis leur seconde langue à partir de la cinquième.

Le choix de toute autre option est incompatible avec l’inscription en classe avec aménagement d'horaires.

L'éducation musicale, qui s’inscrit dans une perspective d’enseignement général, est assurée par le professeur d'éducation musicale du collège à raison de deux heures par semaine pour cette première année en classe de 6Ÿ"%, à l’attention de l’ensemble de la classe à laquelle appartiennent les élèves bénéficiant du parcours à horaires aménagés.

Au CRR, les élèves sont regroupés en fonction de leur niveau en cours collectifs et en cours

individuels suivant la discipline enseignée.

ARTICLE 6 : SUIVI PEDAGOGIQUE ET EVALUATION

Les concertations et collaborations périodiques entre les deux équipes pédagogiques ont pour objectifs :

- de garantir à chaque élève une bonne progression dans les deux enseignements et de contribuer à la réussite scolaire et artistique de tous,

- de veiller à la régulation des différentes activités proposées aux élèves, dans le respect des démarches, en particulier interdisciplinaires, indiquées par l’article 5,

- __ d’harmoniser les objectifs et les stratégies,

- _ d’élaborer un bilan annuel.

A l'issue d’une évaluation sur le plan artistique et scolaire, le conseil de classe du dernier trimestre ou semestre peut mettre fin au cursus d’un élève en classe avec aménagement d’horaires. En cas de sortie du dispositif d'aménagement d’horaires, l’élève peut poursuivre sa scolarité au CRR mais perd le bénéfice de la gratuité des frais de scolarité au Conservatoire.

En cas d'arrêt des études au CRR, l’élève peut poursuivre sa scolarité dans l’Ensemble scolaire Jeanne D’Arc mais perd le bénéfice des aménagements d’horaires.

3- Convention partenariale Mairie de Saint - Maur — Ensemble scolaire Jeanne D'Arc 2026ARTICLE 7 : LOCAUX ET EQUIPEMENTS

Les cours d’instruments et/ou de danse, de formation musicale et pratique d’ensemble se déroulent au CRR.

Les répétitions supplémentaires ont lieu au Conservatoire ou sur le lieu d’une prestation prévue.

ARTICLE 8 : RESPONSABILITES

- Comme il est indiqué à l’article 5, les trajets entre l’Ensemble scolaire et le Conservatoire sont sous la responsabilité des parents.

- En cas de sortie organisée sur le temps scolaire, la responsabilité incombe à l’Ensemble scolaire. - En cas de sortie organisée hors temps scolaire, y compris en présence des enseignants, les

parents demeurent responsables de leur enfant.

- En cas de voyages avec nuitée organisés par l’Ensemble scolaire, la responsabilité incombe au l'Ensemble scolaire.

- De manière dérogatoire et exceptionnellement, pour des examens organisés par le CRR ayant lieu sur le temps des cours du collège, les élèves pourront se rendre seuls au Conservatoire, sur

autorisation spécifique écrite de leurs parents (possibilité prévue par le règlement intérieur du collège).

Les parents fourniront chaque début d’année scolaire une attestation d’assurance en responsabilité civile et individuelle accidents couvrant leur enfant sur le temps scolaire et extrascolaire.

ARTICLE 9 : DUREE -DATE D’EFFET

La présente convention entre en vigueur à compter de la date de signature des parties jusqu’à la fin de l’année scolaire en cours.

Elle est renouvelable par tacite reconduction pour des périodes successives d’un an (du 1° septembre année au 31 août année n+1). Toutefois, une réévaluation de cette convention donnera lieu à une rencontre en novembre de l’année en cours afin de faire un point de situation qui donnera lieu ou non à la reconduction du partenariat pour l’année scolaire suivante. Dans le cas d’une non-reconduction par l’une des parties, celle-ci devra être adressée à l’autre partie avant le 30 novembre de l’année en

cours par lettre recommandée avec accusé de réception.

ARTICLE 10 : COMPETENCE JURIDICTIONNELLE

La juridiction compétente en cas de litige est le tribunal administratif de Melun.

Fait en trois exemplaires à Saint-Maur des Fossés le

Pour la Ville de Saint-Maur-des-Fossés Pour l’Ensemble scolaire Jeanne

Pour et Par délégation D’Arc

Adrien CAILLEREZ Thibault FOURNIER Laurence COUREUL Maire-adjoint délégué à la culture Chef d’établissement du collège Cheffe d’établissement de l’école

4— Convention partenariale Mairie de Saint - Maur — Ensemble scolaire Jeanne D'Arc 2026Annexe : Modalités d’entrée en classe avec aménagement d'horaires

Au préalable, une réunion d’information et de présentation du dispositif est organisée conjointement

par le CRR et l’Ensemble scolaire ; celle-ci se tient habituellement au mois de septembre.

Test de sélection devant un jurv interne au CRR

Le dossier de candidature doit être déposé auprès du Conservatoire (procédure d’inscription en ligne

habituellement en octobre).

Modalités de sélection en fonction de la discipline :

- cursus musique : interprétation instrumentale d’une durée maximale de 5 minutes suivie d’un

entretien portant sur la motivation de l’élève ;

- cursus danse classique : variation chorégraphique ou exercices de cours suivis d’un entretien

portant sur la motivation de l’élève.

À l'issue des tests, le jury établit une liste des candidatures proposées et la transmet à l’Ensemble

scolaire Jeanne D’Arc. Les familles dont les enfants sont retenus déposent un dossier d’inscription

auprès de l’Ensemble scolaire lequel sera le décisionnaire final quant à l’intégration définitive des

enfants en son sein.

Les élèves extérieurs au Conservatoire intègrent le CRR à la rentrée scolaire suivante. Ils seront évalués au mois de juillet pour intégrer le cours de FM correspondant à leur niveau.

5 — Convention partenariale Mairie de Saint - Maur — Ensemble scolaire Jeanne D’Arc 2026