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Convocation - ConvocationCMdu16052024
Document publié le Mardi 7 mai 2024 par la commune de Charbonnières-les-Bains.
Lien du pdf (Convocation - ConvocationCMdu16052024)
Thèmes du document : Justice et droit, Grandes et moyennes entreprises, Institutions publiques,
STE
NN ON
LULU CHARBONNIÈRES
ls-C/- “y Charbonnières-les-bains, le 7 mai 2024.
CONVOCATION
Le Conseil Municipal de la commune de Charbonnières-les-bains
se réunira en séance ordinaire
le jeudi 16 mai 2024 à 20 h 00
Salle du conseil municipal - Place Bad Abbach
> Désignation des secrétaires de séance
> Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal précédente
> Informations diverses
> Affaires soumises à délibération du conseil municipal
FINANCES - COMMANDE PUBLIQUE
1. Subventions associatives - Tableau général d'attribution
2. Subventions associatives - Convention d'objectifs ASA DU RHONE - Autorisation de signer
3. Subventions associatives - Convention d’objectifs PARADOXE - Autorisation de signer
4. Fonds de concours 2024 (FIC et PROX) - Autorisation de signer
RESSOURCES HUMAINES
5. Modification Temps travail Poste Social Temps plein
ENVIRONNEMENT - URBANISME
6. Convention ONF - Autorisation de signer
7. Convention de délégation de gestion du Vallon des Serres, des Planches et de la Beffe 2024 - Autorisation de signer
8. Adoption du Contrat de Mixité Sociale - Autorisation de signer
9. Acquisition pour partie par droit de préférence de la parcelle AM170 sise LE MERIDIEN
AFFAIRES GENERALES
10. Poste de 5ème adjoint - Décision quant au maintien de la qualité de 5ème adjoint pour Monsieur Sebastian Arcos
11. Poste de 7ème adjointe - Décision quant au maintien de la qualité de 7ème adjointe pour Madame Karine Pinté
QUESTIONS DIVERSES
En application de l’article 4 « Questions Orales et/ou écrites » du règlement du Conseil Municipal adopté le 17 DECEMBRE 2020.