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Convocation - Convocation2
Document publié le Jeudi 27 juin 2024 par la commune de Charbonnières-les-Bains.
Lien du pdf (Convocation - Convocation2)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Grandes et moyennes entreprises,
Charbonnières-les-bains, le 27 juin 2024
CONVOCATION
Le Conseil Municipal de la commune de Charbonnières-les-bains
se réunira en séance ordinaire le
Jeudi 4 juillet 2024 à 20 h 00
Salle du conseil municipal – Place Bad Abbach
Désignation des secrétaires de séance
Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal précédente
Informations diverses
Affaires soumises à délibération du conseil municipal
FINANCES :
• Rattrapage amortissements sur exercices antérieurs
• Garantie d’emprunt au profit d’ALLIADE HABITAT pour 16 logements situés Chemin des Verrières
AFFAIRES GENERALES
• convention fixant les conditions générales de préparation et d’exécution de l’enquête Famille 2025 – Autorisation de signer
RESSOURCES HUMAINES
• Recensement de la population 2025 - Recrutement d’un coordonnateur communal et de dix agents recenseurs
ENFANCE
• Révision des tarifs des activités périscolaires et extrascolaires 2024-2025 • Adoption des tarifs pour le service de la restauration scolaire 2024-2025 • Adoption du règlement intérieur Enfance Jeunesse 2024 -2027
SECURITE
• Contrat de prestations de services – Enlèvement et mise en fourrière des véhicules – autorisation de signer
TRANSITION ECOLOGIQUE
• Convention de délégation de gestion pour le Plateau de Méginand – autorisation de signer • Convention financière et d’autorisation d’intervention de replantation d’arbres sur la Commune par l’ONF mandaté par le Mécène Fonds de Dotation BOTANIC – autorisation de signer
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
• Demande de classement de la Commune en « Commune touristique »
VIE MUNICIPALE
• Election du 5 e adjoint au Maire
• Indemnités de fonction du Maire, des adjoints au Maire, des conseillers municipaux bénéficiant d’une délégation de fonction du Maire et des conseillers municipaux
• Modification du règlement intérieur du Conseil Municipal
• Modification de la composition de certaines commissions communales consécutive à la création du groupe « Charbonnières Autrement »
• Modification de la composition du Conseil d’Administration du Lycée Blaise Pascal • Modification des membres titulaire et suppléant siégeant au SAGYRC
QUESTIONS DIVERSES
En application de l’article 4 « Questions Orales et/ou écrites » du règlement du Conseil Municipal adopté le 17 DECEMBRE 2020.
Le Maire,
Gérald Eymard