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Document publié le Mercredi 15 janvier 2025 par la commune de Neuvic.
Lien du pdf (Déliberation - 2025 01 15 listedesdeliberations)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Banque,
Commune de Neuvic sur l’Isle Conseil municipal Mairie du mercredi 15 janvier 2025
Liste des délibérations
N° de l’acte Titre Vote
2025_01_15_I Utilisation du puits de pompage d’un bras de l’Isle Approuvé à la majorité
2025_01_15_II Instauration du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP) Approuvé à l’unanimité
2025_01_15_III Instauration de la redevance performance systèmes d’assainissement collectif pour l’année 2025 Approuvé à l’unanimité
2025_01_15_IV Présentation du rapport d’observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes Approuvé à l’unanimité
Publié et affiché à Neuvic sur l’Isle, le 16 janvier 2025
Paulette DOYOTTE, maire.