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Déliberation - Liste des deliberations du 28 janvier 2025
Document publié le Mardi 28 janvier 2025 par la commune de Saint-Nizier-sous-Charlieu.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du 28 janvier 2025)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Handicap et inclusivité,
ST
NIZIER
SOUS
CHARLIEU,
Le
29 janvier
2025
Liste
des
délibérations
examinées
par
le
Conseil
municipal
lors
de
la
séance
du
28
janvier
2025
L'an
deux
mil vingt-cinq,
le vingt-huit janvier,
à vingt heures,
le Conseil
municipal
de
ST NIZIER
SOUS
CHARLIEU,
dûment
convoqué
par
courrier
électronique
du
21
janvier
2025,
s'est
réuni
à la salle
du
conseil
municipal
- 91,
rue
de
la Mairie
- en
séance
publique,
sous
la présidence
de
CHENAUD
Fabrice,
Maire,
Nombre
de
Conseillers
municipaux
en
exercice
: 19
Nombre
de
Conseillers
municipaux
présents
:
15
M.
CHENAUD
Fabrice,
présent
Mme
CALLSEN
Marie-Christine,
excusée,
a donné
pouvoir
à TRAMBOUZE
Marie
Claude
M.
DESCAVE
Guillaume,
présent
Mme
BURDIN
Cécile,
présente
M.
PRAS
Béranger,
présent
Mme
TRAMBOUZE
Marie
Claude,
présente
M.
BRETON
Bernard,
présent
Mme
PORTERAT
Chantal,
présente
M.
GALICHON
Alain,
présent
M.
PEGON
Christophe,
présent
Mme
JOLY
Nathalie,
présente
Mme
PONTET
Nelly,
excusée
a donné
pouvoir
FRBEZAR
Johann
M.
FRBEZAR
Johann,
présent
Mme
BERRAUD
Elodie,
absente
M.
GUILLIN
Karène,
présente
M.
BRUET
Thibault,
présent
M.
BOURNAS
Jean-Paul,
excusé
Mme
LABROSSE
Nadège,
présente
Mme
SOLÉ
Frédérique,
présente
NUMERO
POINTS
A
L’ORDRE
DU
JOUR
DELIBERATION
|
PAS
DE
DE
L’ACTE
ADOPTEE
PAR
VOTE
2025-001
Convention
2023-2026
relative
à
l'établissement
des
À
LA
MAJORITE
dossiers
CNRACL
par
le CDG
42-
Avenant
n°1
(1 CONTRE
0 ABSTENTION)
2025-0602
Plan
de Formation
Mutualisé
2025-2027
au
profit
des |
A
L'UNANIMITE
agents
de
la
commune
de
SAINT-NIZIER-SOUS-
CHARLIEU
2025-003
PROTECTION
SOCIALE
COMPLEMENTAIRE
—
A
L’UNANIMITE
Mandatement
du
CDG42
afin
de
conclure
une
convention
de
participation
dans
le
domaine
de
la
santé
2025-004
Constatation
de
la
désaffectation
de
la
voie
A
L’UNANIMITE
communale
n°61
« chemin
des
Cordeliers
»
La
secrétaire
de
séance