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Compte-Rendu - cr conseil municipal 2013 12 13
Document publié le Vendredi 13 décembre 2013 par la commune de Lachelle.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr conseil municipal 2013 12 13)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Travail et emploi,
MAIRIE DE LACHELLE
Compte-rendu de la réunion de Conseil Municipal
Du Vendredi 13 décembre 2013
+++
Etaient présents : M. SERET - CELAUX - ESCANDE — MAYEUR - CHARNOTET — LOUVET - BARIL - GUIDET
Mmes TENART- MERCIER
Absents Excusés : Mmes OSSELIN- MOURET
M RUGGERI- RENAULT
Procuration de vote : M. RENAULT à Mme TENART
Secrétaire de séance : M. MAYEUR
Rappel de l’ordre du jour :
« LACHELLE/ARC :
Désignation du représentant de la Commune dans l’Are
« Délibérations diverses :
- Renouvellement poste de secrétaire.
Travaux d’éclairage public 2014- demande de subvention conseil général
Autorisation de dépenses 2014
Restes à réaliser Intercommunalité : LACHELLE/ARC
Conformément aux dispositions de la loi du 16 décembre 2010 sur la réforme des
collectivités territoriales, la commune de Lachelle sera intégrée au sein d’un
Etablissement Public de Coopération Intercommunale (EPCD)
Le 1 janvier 2014, l’intégration de Lachelle à l’Agglomération de la région de
Compiègne sera effective.
Monsieur le Maire sera le représentant de la commune au sein de l’Arc.
La nomination du suppléant aura lieu après les élections municipales de mars 2014.
PERSONNEL
Monsieur le Maire informe le CM de la reprise à temps partiel de la secrétaire de mairie suite à un congé de longue maladie.
Pendant la durée de ce congé maladie, un remplacement à été mis en place par l'intermédiaire du centre de gestion afin d’assurer la tenue du secrétariat de mairie.
Monsieur le maire propose au CM le renouvellement du contrat de travail pour 1 an
sur une durée de 30 heures hebdomadaire de la personne ayant effectuée ce
remplacement.
Après avoir délibéré, le CM vote : 10 POUR.
TRAVAUX
En 2014, la SICAE accepte d’effectuer les travaux d'enfouissement de la ligne à basse tension sur une partie de la rue Monelieu allant du rond point de cette rue à la fourche directionnelle féculerie/ Baugy, rue de Beaumamoir.
De nouveaux candélabres seront installés.
Une demande de subvention est nécessaire auprès du conseil Général.
Vote : 10 POUR Le CM propose le changement des candélabres sur la totalité de la rue Monelieu et de la rue des Vignes. Un devis sera demandé à la SICAE afin de compléter la demande de subvention.
Une demande de subvention sera également demandée au Conseil Général.
Vote : Pour à l’unanimité.
BUDGET
Monsieur le maire informe le CM sur le montant des recettes perçues au titre de l’année 2013 dans le cadre des subventions versées par le conseil Général.
- La commune a perçu la somme de 123000€ dans le cadre de l’acquisition de la maison « DURAND »,.
Un montant de 15210€ a été versé suite aux travaux réalisés sur le « chemin
d’Amiens. »
- Par ailleurs, la commune a perçu une dotation pour le développement des territoires ruraux d’un montant de 28902€.
Modification des tarifs des activités périscolaires pour les non résidents à Lachelle ou
« extérieurs »
A l’unanimité, le CM a décidé d'augmenter de 10 cts d’euro le tarif de chaque activité périscolaire pour les « extérieurs »
Exercice 2014 — Autorisation d'engagement. de liquidation, de mandatement des
dépenses avant le vote du Budget primitif de 2014
A l’unanimité des suffrages exprimés, le CM a décidé d’autoriser Monsieur le
Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement dans la limite du quart des crédits ouverts au budget principal de l’exercice 2013 dans l'attente de l’adoption du Budget Primitif.
Restes à Réaliser
Le CMa donné son accord pour le paiement des dépenses en cours de
réalisation mais non encore mandatées. Questions diverses
M.LOUVET
La cabine téléphonique sera prochainement déplacée.
Une étude est en cours avec France Telecom pour définir un autre
emplacement.sur la commune.
Les statuts de l’assoctation des jeunes portant le nom C2L vont être déposés à
la préfecture.
Mme TENART se porte volontaire pour représenter la commune au sein de
cette association.
M. ESCANDE
À assisté à une réunion sur le bilan énergétique des communes.
Cette réunion, organisée par l’ARC, permet de cibler les gisements potentiels d'économie d'énergie notamment sur les modes de chauffage des bâtiments publics.
M..GUIDET
Rythmes scolaires pour la rentrée de septembre 2014
La commission scolaire s’est réunie en présence de l’équipe enseignante et les
représentants des parents délégués afin d’exposer le projet des rythmes
scolaires pour la rentrée de 2014,
Le sondage réalisé auprès des familles de l’école de lachelle sur le choix de la
1/2 journée supplémentaire donne très majoritairement la demi-journée du
mercredi.
L'organisation de l’école serait donc la suivante
Lundi-mardi-mercredi-jeudi- vendredi
De 08h45 à 11h45
Lundi-mardi-jeudi-vendredi
De 13h45 à 16h
Les activités périscolaires seront assurées de 16h à 18h
La pause méridienne permettra :
- d'effectuer 2 services pour la cantine - d'assurer les activités pédagogiques supplémentaires (soutien) 2 fois par
semaine.
spectacle de Noël
Le spectacle de Noël offert par la commune s’est déroulé ce jour pour les
élèves de maternelle
Une sortie au cinéma « majestic » sera organisée le vendredi 20 décembre.
Mme TENART
Le voyage à Brugge le 01 décembre à rassemblé 104 personnes
Repas des aînés le 15 décembre
Colis de Noël le 18 décembre
Tartifletté le 20 décembre
La séance est levée à 22h45
Le secrétaire de séance
Jean-Luc YEUR