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Conseil Municipal - 28 mars 093064100 0934 29042014
Procès Verbal - pv 25 janvier 2023
Procès Verbal - pv 01042026
Procès Verbal - pv decembre 2021
Procès Verbal - pv de mars
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Vallan.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv de mars)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Associations, ONG et mouvements politiques,
Département
de
l'Yonne
Procès-Verbal
du
Conseil
Municipal
Séance
du
26
mars
2025
Commune
de
Vallan
CB
Le
vingt-six
mars
deux
mil
vingt-cinq,
à
dix-neuf
heures
trente,
le
Conseil
Municipal
de
VALLAN
s’est
réuni
en
séance
ordinaire,
sur
convocation
et
sous
la
présidence
de
Bernard
RIANT,
Maire.
Présents
:Bernard
RIANT,
Véronique
PIERRON,
Joël
NAIN,
Dany
Moine,
Martine
CHEVALLIER,
François
BEAULIEU,
Philippe
DEVIN,
Christophe
DELINGETTE,
Jean-Michel
GUYOT,
Jérôme
BRIHAYE,
Alexandre
FISH
(arrivé
à 20
h)
Absents
excusés
:Thierry
GUENARD
(pouvoir
à Joël
NAIN)
Marion
GIRARDOT
(pouvoir
à Jean-Michel
GUYOT) Secrétaire
de
Séance
: Véronique
PIERRON
Conseillers
en
exercice
: 13
Présents
: 11
Votants
: 13
1-/
APPROBATION
DU
PROCES-VERBAL
Le
procès-verbal
du
conseil
municipal
du
27
février
2025
est
adopté
à
l’unanimité
des
présents
et
des
représentés. 11-/
COMPTE-RENDU
DES
COMMISSIONS
Commission
Enfance
Rapporteur: Véronique
PIERRON
Le
rendez-vous
avec
la
CAF
du
18
mars
est
reporté
au
mardi
1*
avril
2025.
Commission
Environnement
- Attractivité
Rapporteur
:Joël
NAIN
La
commission
environnement
s’est
réunie
le
lundi
17
mars
2025
à
18
h
30.
Présents
:Martine
CHEVALLIER,
Dany
MOINE,
Christophe
DELINGETTE,
Joël
NAIN,
Jérôme
BRIHAYE Absents
non
excusés
:Marion
GIRARDOT,
Alexandre
FISH
Première
fleur
:
le
jury
régional
passera
en
juillet
pour
faire
un
1°
bilan.
La
commission
propose
d'associer
les
enfants
de
l’accueil
de
loisirs
au
fleurissement
:le
jardin
de
l’école
maternelle
sera
utilisé
en
conséquence.
Le
projet
sera
étudié
avec
les
animatrices.
Terrain
de
foot
:
les
buts
toujours
en
place
sur
le
terrain
sont
en
fort
mauvais
état.
Ils
seront
retirés
par
les
employés
communaux.
Plaque
en
marbre
« don
» :
la
restauration
de
la
plaque
témoignant
d’un
don
fait
à
la
commune
a été
réalisé. Le
montant
du
devis
s'élève
à 283
euros
HT
(nettoyage,
vernissage,
peinture)
Lors
de
son
installation,
un
QR
code
sera
créé
et
renverra
sur
le
site
internet
où
seront
transcrites
les
informations
nécessaires
à
la
bonne
compréhension.
Martine
CHEVALLIER
est
chargée
de
prendre
contact
avec
Thierry
GUENARD
pour
la
création
du
QR
Code.
Le
conseil
municipal
valide
ce
devis
à
l’unanimité
des
présents
et
représentés.
Commission
Travaux
-
Voirie
- Bâtiments
Rapporteur
:Joël
NAIN
- Philippe
DEVIN
La
chaire
de
l’église
a
été
retirée.
Les
employés
communaux
feront
les
travaux
nécessaires
pour
la
remise
en
état
du
mur.
L'entreprise
VARENNES
MENUISERIE
a terminé
les
travaux
de
remise
en
état
des
portes
de
la
salle
de
la
fontaine.
Lors
de
cette
opération,
il
a
été
constaté
2
serrures
en
mauvais
état.
Dany
MOINE
est
chargé
de
demander
un
devis.
Commission
Animation
Rapporteur: Martine
CHEVALLIER
La
commission
se
réunira
courant
Mai
:sera
abordé
la
mise
à jour
du
site
internet.
C.C.A.S. Rapporteur: Martine
CHEVALLIER
La
commission
se
réunira
courant
Mai
pour
évoquer
la
rentrée
scolaire
et
les
colis
de
fin
d'année
pour
nos
aînés.
lil-/
RODP
2025
Les
chiffres
de
la
redevance
de
l’occupation
du
domaine
public
à inscrire
au
budget
n’ont
pas
été
reçus
en
mairie.
Le
dossier
sera
représenté
dès
leur
réception.
IV-/
SUBVENTION
CACV
Lors
du
conseil
municipal
de
novembre
2024,
Véronique
PIERRON,
Présidente
du
CACV
(Collectif
des
Associations
de
la Commune)
a demandé
un
accord
de
principe
pour
la prise
en
charge
par
la commune
du
feu
d'artifice
2025
(2
278
euros)
et
la
participation
à
l'animation
du
midi
et
du
soir
(325
euros).
Le
conseil
municipal
avait
émis
un
avis
favorable. Le
vide
grenier
n’ayant
pas
lieu
cette
année,
le
Maire
propose
que
le
CACV
reprenne
à
sa
charge
le
coût
de
ces
manifestations.
Martine
CHEVALLIER,
Christophe
DELINGETTE
et
Véronique
PIERRON
ne
prennent
pas
part
au
vote
du
fait
de
leur
fonction
au
sein
du
CACV.
Le
Conseil
Municipal
à l’unanimité
des
présents
et
représentés
valide
cette
proposition.
V-/
SLIMANI
Bernard
RIANT
informe
le conseil
de
l'avancement
du
dossier.
Mardi
17
mars,
le
Maire,
la
1°"°
adjointe
et
la
secrétaire
ont
rencontré
en
visio
conférence
la
Région,
le
FEDER,
l'Agence
de
bassin
; assistaient
également
2 agents
du
PETR.
Non
représentés,
l'Etat
(DETR)
et
le
Conseil
Départemental.
Chaque
financeur
présent
a
donné
ses
conditions
d'intervention.
L'Agence
de
bassin
a
fourni
une
longue
liste
d'analyses,
d’études
et
de
contraintes
techniques
à
fournir
préalablement.
La
région
formule
des
exigences
similaires.
Sachant
que
la
subvention
de
l’agence
de
bassin
sera
au
maximum
de
50
euros/m2
et
que
la
surface
du
projet
est
de
177
m2.
Le jeu
«
n’en
vaut
pas
la chandelle
».
Les
services
de
l'Etat
DETR
ont
validé
l’éligibilité
du
projet
subventionnable
à
hauteur
de
50
%.
Le
Conseil
Départemental
contacté
dans
la semaine
a confirmé
également
la
recevabilité
du
projet
qui
pourrait
être
soutenu
à 30
%.
En
complément,
les
30
000
euros
du
fond
de
soutien
de
la CA
pourront
être
mobilisés.
Plusieurs
conseillers
demandent
à connaître
le coût
du
projet.
Bernard
RIANT
donne
l'information
:
-
Maîtrise
d'œuvre
et
analyses
30
000
euros
HT
-
Travaux
(DQF)
180
000
euros
HT
-
SDEY
(modification
réseau)
39
492
euros
HT
Une
réunion
avec
la
MOE
est
prévue
lundi
31
mars
pour
examiner
l'incidence
des
contraintes
qui
pourraient
nous
être
demandées.
Il
faut
envisager
quelques
modifications
mineures
sans
toucher
l’économie
globale
du
projet.
Le
conseil
prend
acte.
VII-/
COMMUNICATIONS
PLUIHM
:une
réunion
a
lieu
à
ESCOLIVES
STE
CAMILLE
le
jeudi
27
mars
de18hà21h
Budget
:la
commission
des
finances
se
réunira
le
mardi
1°
avril
Vote
du
budget
:le
budget
sera
voté
le
10
avril
prochain.
Salle
de
la
Fontaine
:Véronique
PIERRON
informe
le
conseil
de
la
consommation
électrique
de
la
salle
de
la
fontaine
des
3
derniers
mois
:40
%
de
la
consommation
annuelle
est
déjà
réalisée.
Les
causes
sont
bien
connues
:très
gros
volume
à chauffer,
conception
du
bâtiment
ancienne
et
hiver
plus
froid
que
d'habitude.
Des
mesures
techniques
vont
être
prises
pour
améliorer
la
situation
dans
le
cadre
des
CEE
(Certificat
d'Economie
d’Energie).
Nous
n’attendons
pas
de
miracles,
si
une
période
froide
arrivait
le
prochain
hiver,
il
faudrait
envisager
de
différer
les
locations
car
les
recettes
ne
couvriront
pas
les
dépenses
d'énergie. Prochaine
réunion
:
Conseil
Municipal
:JEUDI
10
AVRIL
2025
à
19
h
30
La
séance
est
levée
à
21h
30
Fait
et délibéré,
le vingt-sept
février
deux
mil
vingt-cinq. Véronique
PIERRON
Jean-Michel
GUYOT
Philippe
DEVIN
Alexandre
FISH
Joël
NAIN
Martine
CHEVALLIER
Christophe
DELINGETTE
François
BEAULIEU
Thierry
GUENARD
Absent
excusé
Dany MOINE
Jérôme
BRIHAYE
Marion
GIRARDOT
Absente
excusée