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Déliberation - liste deliberations conseil municipal du 2 fevrier 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Saint-Jean-d'Aulps.
Lien du pdf (Déliberation - liste deliberations conseil municipal du 2 fevrier 2026)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Économie et finances, Justice et droit,
CONSEIL MUNICIPAL DE SAINT JEAN D’AULPS
LISTE DES DELIBERATIONS DE LA SÉANCE DU 2 FEVRIER 2026
ETAIENT PRESENTS : William CHALENÇON, Estelle COUDERT, Vincent FREMONT, André JORDAN, Sylviane COTTET DUMOULIN, Catherine VULLIEZ, Catherine CULLAZ, Dominique HALLOT, Laurent MUDRY, Françoise JOCHUM, Yves DELALE et Sophie COTTET.
ETAIENT ABSENTS EXCUSES : François MITHIEUX (procuration au Maire) et Kévin DELALE (procuration à André JORDAN), Rébecca VERMANT.
DELIBERATION N° D2026_02_01
Objet : Reprise anticipée des résultats 2025 au budget principal 2026
Approuvée à 12 voix pour et 2 voix contre.
DELIBERATION N° D2026_02_02
Objet : Reprise anticipée des résultats 2025 au budget eau et assainissement 2026 Approuvée à 12 voix pour et 2 voix contre.
DELIBERATION N° D2026_02_03
Objet : Reprise anticipée des résultats 2025 au budget remontées mécaniques 2026 Approuvée à 12 voix pour et 2 voix contre.
DELIBERATION N° D2026_02_04
Objet : Reprise anticipée des résultats 2025 au budget pompes funèbres 2026 Approuvée à 12 voix pour et 2 voix contre.
DELIBERATION N° D2026_02_05
Objet : Adoption du budget primitif 2026 – budget principal
Approuvée à 12 voix pour et 2 voix contre.
DELIBERATION N° D2026_02_06
Objet : Adoption du budget primitif 2026 – budget eau et assainissement
Approuvée à 12 voix pour et 2 voix contre.
DELIBERATION N° D2026_02_07
Objet : Adoption du budget primitif 2026 – budget remontées mécaniques
Approuvée à 12 voix pour et 2 voix contre.
DELIBERATION N° D2026_02_08
Objet : Adoption du budget primitif 2026 – budget pompes funèbres
Approuvée à 12 voix pour et 2 voix contre.
DELIBERATION N° D2026_02_09
Objet : Attribution d’une subvention d’exploitation et d’une subvention d’équipement au budget annexe 2026 des remontées mécaniques
Approuvée à 12 voix pour et 2 voix contre.
DELIBERATION N° D2026_02_10
Objet : Création de 2 postes de vacataires au périscolaire
Approuvée à l’unanimité des votants. DELIBERATION N° D2026_02_11
Objet : intention de vente de 6 swincars – budget remontées mécaniques
Approuvée à l’unanimité des votants.
Affichée le 5 février 2026