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Procès Verbal - cm 20.02 2024 pv
Procès Verbal - cm 02 04 2024 pv
Procès Verbal - cm 20.03 26 pv approuv
Procès Verbal - pv cm 19.07 22
Procès Verbal - cm 07.04 26 pv
Procès Verbal - cm 17.09 24 pv
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Clarafond-Arcine.
Lien du pdf (Procès Verbal - cm 17.09 24 pv)
Thèmes du document : Justice et droit, Culture et patrimoine, Transports,
CLARAFOND
“ARCINE
74270
Procès-Verbal
du
Conseil
Municipal
Séance
du
mardi
17
septembre
2024
Par
suite
d’une
convocation
en
date
du
12
septembre
2024,
les
membres
composant
le
Conseil
Municipal
se
sont
réunis
à
la
mairie,
le
mardi
17
septembre
2024
à
19h00,
sous
la
présidence
de
Sylvie
TARAGON,
Maire.
Présents
: Sylvie
TARAGON,
Anne-Laure
GUILLET,
Jean-François
REVILLOUD,
Laurie
FALCONNIER,
Hervé
BOUËDEC,
Joffrey
DUBOC,
Virginie
KOCH,
Yves
LEGER,
Virginie
MIANI,
André
QUILLOT,
Vivian
ROUSSEL,
Éric SOGNO-LINA.
Pouvoirs
: Muriel
FAVRE
à Jean-François
REVILLOUD,
Audrey
VALLEZ
à Sylvie
TARAGON.
Lesquels
forment
la
majorité
des
membres
en
exercice.
Vivian
ROUSSEL
est
nommé
secrétaire
de
séance
en
application
de
l’article
L.2121-15
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales.
+ Approbation
du
procès-verbal
du
Conseil
Municipal
du
18
juin
2024
Le
procès-verbal
du
Conseil
Municipal
du
18
juin
2024
est
approuvé
à
l’unanimité.
+
Procès-verbal
du
Conseil
Municipal
du
2
avril
2024
Une
modification
est
à
apporter
au
procès-verbal
du
2
avril
2024
: dans
« Questions
et
informations
diverses
», sur
le premier
point
concernant
l’achat
d’une
parcelle,
le numéro
de
celle-ci
est
erroné,
il
faut
lire
parcelle
OA
1333
et
non
N
2194.
Les
membres
du
Conseil
Municipal
acceptent
à l'unanimité
cette
correction.
+
Décisions
prises
dans
le
cadre
des
délégations
du
Maire
>
Achat
de
couverts
et
de
plateaux
pour
la
grande
salle
des
fêtes
pour
des
montants
respectifs
de
2500
€ et 400
€ TTC.
>
Achat
de
15
tables
pour
la
petite
salle
des
fêtes
pour
un
montant
de
2'100
€ TTC.
Yves
LEGER
suggère
de
racheter
des
plateaux
de
tables
pour
la
grande
salle
car
il en
manque
lors
de
certaines
manifestations.
Virginie
MIANI
propose
de
vérifier
avant
l’achat
s’il
n’en
reste
pas
à
l’école.
>
Achat
de
12
barrières
de
sécurité
pour
un
montant
de
1'313
€ TTC. >
Achat
d'illuminations
de
Noël
pour
un
montant
de
10'559
€ TTC.
Changement
du
Chauffe-eau
à la grande
salle
des
fêtes
pour
un
montant
de
2'453
€ TTC.
1.
Modification
des
statuts
de
la
CCUR
(Communauté
de
Communes
Usses
et
Rhône)
—
DEL
2024
39
Madame
le
Maire
informe
le
Conseil
Municipaï
que
suite
à
la
délibération
du
11
juin
2024
prise
par
la CC
Usses
et
Rhône
concernant
la
modification
n°5
de
ses
statuts,
la commune
doit
se
positionner
sur
ce
point.
Madame
le
Maire
présente
les
modifications
apportées.
Après
avoir
entendu
l'exposé
de
Madame
le
Maire,
le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité
et
à
main
levée
émet
un
avis
favorable
sur
la
modification
des
statuts
n°5
de
la
CC
Usses
et
Rhône.
Pour
Sylvie
TARAGON
{avec
le pouvoir
d'Audrey
VALLEZ),
Anne-Laure
GUILLET,
Laurie
FALCONNIER,
Jean-François
REVILLOUD
{avec
le
pouvoir
de
Muriel
FAVRE),
Hervé
BOUËDEC,
Joffrey
DUBOC,
Virginie
KOCH,
Yves
LEGER,
Virginie
MIANI,
André
QUILLOT,
Vivian
ROUSSEL,
Éric
SOGNO-LINA.
Abstention Contre
2.
Annexe
mairie
: location
pour
activités
sportives
et
culturelles
- DEL
2024
40
Madame
le Maire
rappelle
au
Conseil
Municipal
la délibération
2024
36
qui
autorise
la location
de
la
salle
annexe
à
la
mairie
à
une
coach
sportive.
Elle
informe
l’assemblée
qu'elle
a
reçu
une
nouvelle
demande
de
location
pour
des
activités
sportives
et
culturelles
de
ta
part
d’une
association.
Elle
propose
de
louer
la
salle
pour
toute
activité
sportive
et culturelle
en
maintenant
le
prix
de
cinq
euros
(5 €)
par
séance.
Le
Conseil
Municipal
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité
et
à
main
levée,
approuve
cette
proposition. Pour
Sylvie
TARAGON
{avec
le pouvoir
d'Audrey
VALLEZ),
Anne-Laure
GUILLET,
Laurie
FALCONNIER,
Jean-François
REVILLOUD
(avec
le
pouvoir
de
Muriel
FAVRE),
Hervé
BOUËDEC,
Joffrey
DUBOC,
Virginie
KOCH,
Yves
LEGER,
Virginie
MIANI,
André
QUILLOT,
Vivian
ROUSSEL,
Éric
SOGNO-LINA.
Abstention Contre
3.
Éclairage
public
: 2°"
tranche
des
travaux
—
DEL
2024
41
Le
plan
de
financement
n'ayant
pas
été
reçu
à ce jour,
Madame
le Maire
propose
de
reporter
ce
point
au
prochain
Conseil
Municipal, +
informations
et
questions
diverses
-
Terrain
communal
: Madame
le
Maire
informe
le
Conseil
Municipal
de
la
demande
suivante
: un
particulier
souhaite
acquérir
une
parcelle
communale
(délaissé
de
voirie).
Le
chemin
permet
d’accéder
à son
habitation,
ainsi
qu’au
terrain
communal
où
une
OAP
(Orientations
d'Aménagement
et de
Programmation)
est
prévue
au
PLUi
de
la Semine.
Le
particulier
demande
également
l'autorisation
de
paver
le chemin
à ses
frais.
Après
discussion,
les
membres
du
Conseil
ne
souhaitent
pas
à
la
majorité,
vendre
la
parcelle
pour
le
moment,
et
préfèrent
attendre
la
réalisation
de
l'OAP
avant
de
prendre
une
décision.
Madame
le
Maire
propose
à
l’assemblée
de
se
positionner
sur
la
pose
de
pavés
sur
le
chemin
: le Conseil
Municipal,
à l'unanimité,
autorise
le particulier
à engager
des
travaux
à ses
frais.
-__
Horloge
ancienne
de
l’église
: Madame
le
Maire
propose
d’exposer
l’ancienne
horloge
de
l’église
de
Clarafond
datant
de1898
ainsi
que
des
documents
anciens
dans
la
salle
communale
de
l’ancien
presbytère
de
Ciarafond.
Le
Conseil
Municipal
n'y
voit
pas
d'opposition.
-
Sécurisation
centre
bourg: Madame
le
Maire
propose
de
mettre
des
barrières
ou
des
quilles
pour
protéger
et faciliter
le passage
piétonnier
dans
le centre
bourg.
Éric SOGNO-
LINA
précise
qu’il
faut
faire
attention
à
leur
implantation
afin
qu'elles
ne
soient
pas
endommagées
par
le déneigement
et
le passage
des
poids
lourds.
-__
Projet
solaire
Syan’EnR
: Suite
à l’avancement
du
projet,
le Syan’EnR
propose
de
faire
un
point
de
présentation.
Après
discussion,
une
réunion
sera
organisée
avec
le
Maire
et
les
adjoints
qui
feront
un
retour
aux
membres
du
Conseil
Municipal.
-
CCAS
:
Les
personnes
de
plus
de
60
ans
sont
conviées
à une
sortie
pour
découvrir
l'Ain
et
le
pays
en
Bresse
le
mardi
24
septembre
2024.
Madame
le
Maire
invite
l’ensemble
du
Conseil
Municipal
à se joindre
aux
participants
pour
le casse-croûte
du
retour
vers
18h30
à
la
petite
salle
des
fêtes.
-
Fédération
des
chasseurs
de
Haute-Savoie:
Madame
le
Maire
informe
de
la
décision
fédérale
portant
modification
de
la
réserve
de
chasse
et de
faune
de
Clarafond-Arcine.
-
Fièvre
Catarrhale
Ovine
(FCO):
Le
préfet
de
la
Haute-Savoie
a
informé
les
Maires
des
mesures
prises
pour
limiter
la
circulation
de
la
FCO.
Cette
maladie
touche
les
ruminants
domestiques
(ovins,
bovins,
caprins)
et
sauvages.
Elle
n'affecte
pas
l'homme
et
n’a
aucune
incidence
sur
la qualité
sanitaire
des
denrées
alimentaires.
Toutefois,
pour
ne
pas
contribuer
à
l'extension
du
virus,
une
zone
régulée
a
été
mise
en
place,
elle
limite
les
échanges.
-
ZAC
de
la Semine
: Un
« tourne
à gauche
» va
être
réalisé
sur
la
RD908A
afin
de
faciliter
l'accès
à
la ZAC
3.
-
Droits
de
mutation
: Le
montant
perçu
par
la commune
en
2024
s'élève
à 95'447
€.
- _
Remerciements
subventions
: Plusieurs
associations
ont
remercié
la commune
pour
les
subventions
allouées.
-
APE:
L'Association
des
Parents
d’Élèves
organise
son
Assemblée
Générale
jeudi
10
octobre
2024
à
19h30
à Chessenaz. Défilé
de
tracteurs
: Devant
l'engouement
suscité
par
leur
défilé
de
tracteurs, les
jeunes
agriculteurs
vont
maintenant
diviser
le
parcours
et
étaler
le
passage
sur
2
ans.
Ils feront
une
halte
sur
notre
commune
en
2025.
Cérémonie
commémorative
: À
l’occasion
du
80°"
anniversaire
de
la
libération
de
la
Haute-Savoie,
une
cérémonie
commémorative
se
déroulera
le samedi
12
octobre
2024
à
10h30
sur
le
plateau
des
Daines.
Forum
des
collectivités
territoriales
: Les
élus
et
les
agents
des
collectivités
de
Haute-
Savoie
sont
conviés
à
la
10°
édition
du
Forum
des
collectivités
territoriales
et
eu
91°
Congrès
des
Maires
de
Haute-Savoie
au
parc
des
exposition
Rochexpo
à
la
Roche-sur-
Foron
le vendredi
11
octobre
2024,
Cimetière
Arcine
: Jean-François
REVILLOUD
informe
le Conseil
que
le mur
d’enceinte
est
en
partie
en
cours
de
réfection.
Maison
Pour
Tous
: Une
fuite
a été
constatée
sur
le cumnulus
situé
dans
la
bibliothèque.
Un
devis
a été
demandé.
Voirie
: Un
devis
a été
signé
pour
le curage
des
fossés
de
la commune.
Bibliothèque
: La
bibliothèque
organise
une
séance
de
dédicace
avec
Dominique
Ernst,
auteur
de
«
Les
histoires
extraordinaires
du
Genevois
»,
le
samedi
29
juin
2024
à
15h00.
Grande
salle
des
fêtes
: Le
plancher
du
grenier
est
endommagé.
Un
devis
de
réparation
a été
demandé.
Vents:
Suite
aux
vents
violents
du
week-end
du
14
et
15
septembre,
des
arbres
sont
tombés
sur
la voirie,
Merci
aux
personnes
qui
ont
aidées
au
déblayage.
Pour
rappel,
les
propriétaires
de
parcelles
en
bordure
de
routes
ou
de
chemins
doivent
entretenir
les
haies
et
élaguer
où
couper
les
arbres.
Eau
potable
; Yves
LEGER
indique
que
des
habitations
de
Quincy
ont
une
pression
d'eau
insuffisante.
Madame
le
Maire
répond
que
le SMEBS
est
prévenu
et cherche
la cause
du
problème. Commission
voirie
: Yves
LEGER
souhaite
que
la
commission
voirie
se
réunisse
pour
notamment
définir
des
travaux
d’enrobé
à engager.
Après
concertation,
la date
du
mardi
1%
octobre
2024
à
18h00
est
fixée.
Circulation
route
des
Marquisats
: Virginie
KOCH
fait
remarquer
la vitesse
excessive
des
véhicules
sur
la
route
des
Marquisats.
Elle
demande
si une
bande
piétonne
pourrai
être
matérialisée.
Cette
route
étant
une
départementale,
la
commune
prendra
attache
avec
les
services
du
Département
pour
voir
si cela
est
envisageable.
Natura
2000
: Hervé
BOUËDEC
informe
le Conseil
Municipal
qu’une
réunion
du
COPIL
est
prévue
le
mardi
3
décembre,
il précise
qu’il
quittera
la
présidence
de
Natura
2000
le
31
décembre
2024.
Une
nouvelle
structure
porteuse
va
être
désignée
pour
la
période
du
01/01/2025
au
31/12/2027
et
un
nouveau
président
du
COPIL
sera
désigné.
Commission
urbanisme
: Anne-Laure
GUILLET
informe
l’assemblée
qu'une
réunion
est
prévue
mardi
1°
octobre
2025
à
18h30.
Commission
vie
associative
: Une
réunion
est
programmée
jeudi
17
octobre
2024
en
présence
des
associations
et
des
élus. -
Octobre
rose:
Laurie
FALCONNIER
informe
le
Conseil
que
la
date
du
dimanche
13
octobre
2024
est
à
noter
pour
la marche
octobre
rose.
-
Mars
bleu
: Dans
la continuité
d'octobre
rose,
la commune
souhaite
se
mobiliser
en
2025
pour
mars
bleu
afin
de
sensibiliser
la population
au
dépistage
du
cancer
colorectal.
Laurie
FALCONNIER
précise
qu’une
marche
sera
organisée
par
la
municipalité
le
dimanche
16
mars
2025.
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
Madame
le
Maire
remercie
les
membres
du
Conseil
Municipal
et
lève
la séance
à 20h40.
Le
Maire,
Sylvie
TARAGON
Vivian
ROUSSEL