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Procès Verbal - cm 05.09 23 pv
Procès Verbal - cm 20.03 26 pv approuv
Procès Verbal - pv cm 19.07 22
Procès Verbal - cm 07.04 26 pv
Procès Verbal - cm 23.09 25 pv
Procès Verbal - cm 25.10 22 pv
Procès Verbal - cm 07.11 23 pv
Procès Verbal - cm 20.02 2024 pv
Procès Verbal - cm 02 04 2024 pv
Procès Verbal - cm 18.06 24 pv
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Clarafond-Arcine.
Lien du pdf (Procès Verbal - cm 18.06 24 pv)
Thèmes du document : Démocratie, Transports, Logement,
MAIRIE
#3
CLARAFOND
“ARCINE
74270
Procès-Verbal
du
Conseil
Municipal
Séance
du
mardi
18
juin
2024
Par
suite
d’une
convocation
en
date
du
14
juin
2024,
les
membres
composant
le
Conseil
Municipal
se
sont
réunis
à
la
mairie,
le
mardi
18
juin
2024
à
19h00,
sous
la
présidence
de
Sylvie
TARAGON,
Maire.
Présents
: Sylvie
TARAGON,
Anne-Laure
GUILLET,
Jean-François
REVILLOUD,
Laurie
FALCONNIER,
Joffrey
DUBOC,
Muriel
FAVRE,
Virginie
KOCH,
Yves
LEGER,
Virginie
MIANI,
André
QUILLOT,
Vivian
ROUSSEL,
Éric
SOGNO-LINA.
Excusé
: Hervé
BOUËDEC
Absente
: Audrey
VALLEZ
Lesquels
forment
la majorité
des
membres
en
exercice.
Monsieur
Yves
LEGER
est
nommé
secrétaire
de
séance
en
application
de
l’article
L.2121-15
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales.
+ Approbation
du
procès-verbal
du
Conseil
Municipal
du
4 avril
2024
Le
procès-verbal
du
Conseil
Municipal
du
2
avril
2024
est
approuvé
à
l’unanimité
après
mise
à jour
des
présents
et
absents.
+
Décisions
prises
dans
le cadre
des
délégations
du
Maire
>
Le
mur
du
cimetière
d’Arcine
va
être
remis
en
état
par
l’entreprise
Gallia
pour
un
montant
de
19'063.90
€ TTC.
>
Dans
le
cadre
des
travaux
de
sécurisation
de
la
traversée
du
centre
bourg,
Madame
le
Maire
a
validé
2
devis : + suppression
du
mur
de
séparation
entre
l’entrée
du
Parnant
et le restaurant
Fructus
pour
un
montant
de
7'670
€ TIC;
+
panneaux
de
signalisation
pour
un
montant
de
4'898.50
€
TTC.
+
Feux
d'artifice
pour
un
montant
de
5'000
€.
Ils se
dérouleront
le samedi
13
juillet
2024,
sous
réserve
de
validation
par
la
préfecture. 4.
Rapport
sur
le
Prix
et
la
Qualité
du
Service
(RPQS)
de
distribution
de
l’eau
en
2023
—
DEL
2024
28
Madame
le
Maire
rappelle
que
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
(CGCT)
impose,
par
son
article
L.2224-5,
l'établissement
d’un
rapport
annuel
sur
le
prix
et
la qualité
du
service
(RPQS)}
d’eau
potable.
Ce
rapport
est
public
et
permet
d'informer
les
usagers
du
service,
notamment
par
une
mise
en
ligne
sur
le site
de
l'observatoire
national
des
services
publics
de
l'eau.
Madame
le
Maire
mentionne
que
le volume
de
ventes
d’eau
potable
a diminué
notamment
du
fait
des
restrictions
d’eau
suite
à la canicule,
cependant,
la commune
a acheté
plus
d’eau
qu’en
2022
au
SMEBS
(Syndicat
Mixte
des
Eaux
Bellefontaine
Semine).
Sur
son
interpellation
et
celles
d’autres
membres
de
l’assemblée,
la
question
se
pose
sur
les
pertes
qui
sont
de
l’ordre
de
25%.
Comment
l'expliquer
?
Éric SOGNO-LINA
se
pose
la question
d'éventuelles
fuites
qui
pourraient
ne
pas
avoir
été
détectées.
Yves
Leger
demande
s’il
existe
des
compteurs
sur
chaque
réservoir.
Ce
point
sera
discuté
avec
les
techniciens
du
SMEBS
et
une
installation
sera
à envisager
si nécessaire.
Après
avoir
débattu
sur
le
RPQS
2023,
le Conseil
Municipal,
l’adopte
à
l'unanimité.
Pour
Sylvie
TARAGON
(avec
le
pouvoir
d’Audrey
VALLEZ),
Anne-Laure
GUILLET,
Jean-
François
REVILLOUD
{avec
le
pouvoir
de
Laurie
FALCONNIER),
Joffrey
DUBOC,
Muriel
FAVRE,
Yves
LEGER,
Virginie
MIANI
(avec
le
pouvoir
d'Hervé
BOUËDEC),
André
QUILLOT,
Éric SOGNO-LINA
(avec
le
pouvoir
de
Vivian
ROUSSEL).
Abstention Contre
2.
Coupe
d’affouage
2024
-
Prix
des
lots
-
DEL
2024
29
Des
coupes
d'affouages
sont
mises
à disposition
des
habitants.
Madame
le
Maire
propose
de
reconduire
que
les
garants,
Éric
SOGNO-LINA,
Joffrey
DUBOC,
Jean-
François
REVILLOUD,
ainsi
que
le
prix
de
2022,
soit
120
€ la coupe.
Éric
SOGNO-LINA
précise
que
les
coupes
se
situent
dans
les
bois
communaux
et
que
l'ONF
va
se
charger
de
la délimitation
des
parcelles.
Concernant
le gros
chêne,
il est
proposé
de
céder
la coupe
de
bois
sauf
la grosse
grume,
pour
200
€.
Les
personnes
qui
se
sont
manifestées
seront
contactées.
Pour
Sylvie
TARAGON
{avec
le pouvoir
d’Audrey
VALLEZ),
Anne-Laure
GUILLET,
Jean-
François
REVILEOUB
(avec
le
pouvoir
de
Laurie
FALCONNIER),
Joffrey
DUBOC,
Muriel
FAVRE,
Yves
LEGER,
Virginie
MIANI
(avec
le pouvoir
d'Hervé
BOUËDEC),
André
QUILLOT,
Éric
SOGNO-LINA
(avec
le
pouvoir
de
Vivian
ROUSSEL).
Abstention Contre 3.
Achat
de
terrains
à
un
particulier
-- DEL
2024
30
Madame
le
Maire
rappelle
au
Conseil
Municipal
que
les
parcelles
mentionnées
ci-dessous
sont
en
vente.
Elle
précise
que
l’une
est
située
au
centre
du
village
en
zone
UHe2
(secteur
urbanisé
à vocation
dominante
d'habitat
- Jardins)
et
que
les
deux
autres
sont
en
zone
N
(naturelle).
o.
1333
Chemin
de
l'Oratoire
Jardin
560
30
Prés
de
Vanzy
Bois
4602
31
Prés
de
Vanzy
Bois
1464
Elle
propose
d'acquérir
la parcelle
À
1333
pour
100'000
€,
et
les
parcelles
B 30
et
B 31
pour
1'213,20
€,
soit
un
total
de
101'213,20
€.
Pour
Sylvie
TARAGON,
Anne-laure
GUILLET,
Laurie
FALCONNIER,
Jean-François
REVILLOUD),
Joffrey
DUBOC,
Muriel
FAVRE,
Virginie
KOCH,
Yves
LEGER,
Virginie
MIANI,
André
QUILLOT,
Vivian
ROUSSEL,
Éric SOGNO-LINA.
Abstention Contre
4.
ATMB
: régularisation
de
la surface
de
la
parcelle
communale
cédée
— DEL
2024
31
Madame
le
Maire
informe
le
Conseil
Municipal
d’une
erreur
de
superficie
sur
le
projet
de
création
du
bassin
de
rétention
par
l'ATMB.
Elle
précise
que
le
Conseil
Municipal
doit
se
prononcer
sur
la
vente
de
4
479
m°,
et
non
2
910
m?
comme
énoncé
dans
la DEL
n° 2024
09.
Elle
rappelle
que
la surface
totale
de
la parcelle
017
ZC
14
est
de
37
347
m2.
Pour
Sylvie
TARAGON,
Anne-laure
GUILLET,
Eaurie
FALCONNIER,
Jean-François
REVILLOUD,
joffrey
DUBOC,
Muriel
FAVRE,
Virginie
KOCH,
Yves
LEGER,
Virginie
MIANI,
André
QUILLOT,
Vivian
ROUSSEL,
Éric
SOGNO-LINA.
Abstention Contre
5.
Syane :
diagnostic
thermique
des
bâtiments
communaux
» —
DEL
2024
32
Madame
le Maire
informe
l’assembiée
de
sa
rencontre
le
13
mai
dernier
avec
le Syane
en
charge
des
diagnostics
énergétiques
des
bâtiments.
Le Syane
propose
aux
collectivités
une
mission
de
conseil
en
énergie
pour
le
patrimoine
communal
qui
consiste
en
:
-
Etat
des
lieux
du
patrimoine
-
Définition
d’un
plan
pluriannuel
d’actions
-__
Optimisation
énergétique
des
dépenses
et systèmes
-
Suivi
des
consommations
énergétiques
-
Accompagnement
pour
les
opérations
de
rénovations,
constructions
éventuelles
et
énergie
renouvelable,
L’adhésion
est
pour
quatre
années
minimum
avec
un
cotisation
de
1 €
par
habitant
et
une
part
fixe
de
200
€. Pour
Syivie
TARAGON
{avec
le
pouvoir
d’Audrey
VALLEZ),
Anne-Laure
GUILLET,
Jean-
François
REVILLOUD
{avec
le
pouvoir
de
Laurie
FALCONNIER)},
Joffrey
DUBOC,
Muriel
FAVRE,
Yves
LEGER,
Virginie
MIANI
{avec
le pouvoir
d'Hervé
BOUËDEC),
André
QUILLOT,
Éric SOGNO-LINA
(avec
le
pouvoir
de
Vivian
ROUSSEL).
Abstention Contre
6.
Désignation
d’un
adjoint
pour
signature
d'actes
authentiques
—
DEL
2024
33
Madame
le Maire
informe
l'assemblée
que
les communes
peuvent
recourir
à des
actes
authentiques
en
la
forme
administrative
pour
l'acquisition
ou
la
cession
de
biens
immobiliers.
Elle
précise
que
la
signature
de
ces
actes
doit
être
effectuée
par
un
adjoint
et
authentifiée
par
le
Maire.
Elle
indique
que
l’adjoint
délégué
à ces
signatures
doit
être
désigné
par
délibération.
Le
Conseil
Municipal
prend
acte
que
les
échanges,
acquisitions,
ventes
où
constitution
de
servitude
seront
faits
en
la
forme
administrative
et
que
les
actes
seront
reçus
par
le
Maire
en
sa
qualité
d’officier
public.
1! donne
pouvoir
à Madame
Anne-taure
GUILLET,
1%
adjointe
au
Maire,
pour
signer
toute
pièce
se
rapportant
à ces
actes.
Pour
Sylvie
TARAGON,
Anne-Laure
GUILLET,
Laurie
FALCONNIER,
Jean-François
REVILLOUD,
Joffrey
DUBOC,
Muriel
FAVRE,
Virginie
KOCH,
Yves
LEGER,
Virginie
MIANI,
André
QUILLOT,
Vivian
ROUSSEL,
Éric
SOGNO-LINA.
Abstention Contre
7.
Sécurisation
: achats
des
terrains
privés
—
DEL
2024
34
Madame
le
Maire
informe
que
suite
à
la
délibération
n°
DEL
201847
du
Conseil
Municipal
du
12
septembre
2018
portant
sur
l'acquisition
de
parcelles
privées
pour
la
réalisation
des
trottoirs,
les
membres
du
Conseil
Municipal
doivent
à
nouveau
délibérer
pour
chaque
parcelle
concernée
avec
mention
des
mètres
carrés
cédés.
Elle
rappelle
que
les
parcelles
sont
achetées
aux
particuliers
à
50
€
le
m?
aux
particuliers
et
que
la
commune
s'engage
à prendre
en
charge
les
frais
liés à ces
transactions.
Pour
Sylvie
TARAGON,
Anne-Laure
GUILLET,
Laurie
FALCONNIER,
Jean-François
REVILLOUP,
Joffrey
DUBOC,
Muriel
FAVRE,
Virginie
KOCH,
Yves
LEGER,
Virginie
MIANI,
André
QUILLOT,
Vivian
ROUSSEL,
Éric
SOGNO-LINA.
Abstention Contre
8.
Subventions/dotations
aux
associations
—
DEL
2024
35
Madame
le
Maire
donne
la
parole
à
Anne-Laure
GUILLET,
qui
présente
aux
membres
du
Conseil
Municipal
le
résultat
de
l'étude
des
dossiers
de
demande
de
subvention
des
associations,
réalisée
par
la Commission
Vie
Associative.
Après
débat
de
l'assemblée,
les
attributions
suivantes
sont
proposées
: Bénéficiaires
Subventions
et
dotations
2024
COOPERATIVE
SCOLAIRE
- CLARAFOND-ARCINE
840.00
FOYER
SOCIO
EDUCATIF
COLLEGE
VAL
DES
USSES
- FRANGY
560.00
AMICALE
SAPEURS
POMPIERS
SEMINE
- FRANCLENS
300.00
SAPEURS
POMPIERS
- VÜLBENS
300.00
JEUNES
SAPEURS-POMPIERS
- FRANGY
300.00
LES
AMIS
DE
LA
BIBLIOTHEQUE
- CLARAFOND-ARCINE
350.00
SORGIA
F.M.-
BELLEGARDE
400.00
ASSOCIATION
DES
ANCIENS
COMBATTANTS
AFN
SECTION
DE
FRANGY
100.00
SOUVENIR
FRANÇAIS
- FRANGY
50.00
CHANTEDAMES
EN
SEMINE
100.00
S.E.P.N.S
(SOCIFTE
D'ETUDE
POUR
LA
PROTECTION
DE
LA
NATURE
EN
SEMINE}
100.00
FOOTBALL
CLUB
SEMINE
-
CHENE-EN-SEMINE
925.00
TIR
SPORTIF
SEMINE
- CLARAFOND-ARCINE
500.00
CLUB
CHANTEBISE
- CLARAFOND-ARCINE
410.00
GRAINES
D'AMIS
- SEYSSEL
200.00
MFR
CORMORANCHE
EN
BUGEY
- PLATEAU
D'HAUTEVILLE
50.00
MFR
VULBENS
50.00
ASF
FRANGY
75.00
NATURE
ET
TERROIRS
- LA
BALME
DE
SILLINGY
4
600.00
FEDERATION
SPORTIVE
DU
VAL
DES
USSES
- FRANGY
75.00
DON
DU
SANG
- FRANGY
100.00
LES
BARRACOINS
- MINZIER
300.00
APOLLON
74
- SAINT-JULIEN-EN-GENEVOIS
100.00
FEDERATION
DES
GARDES
PARTICULIERS
BENEVOLES
DE
HAUTE-SAVOIE
- VILLV-LE-
PELLOUX
100.00
CALLY
NANT
- FRANCLENS
450.00
CHAMBRE
DE
METIERS
ET
DE
L'ARTISANAT
-
ANNECY
50.00
TOTAL
7
785.00
Pour
Sylvie
TARAGON,
Anne-Laure
GUILLET,
Laurie
FALCONNIER,
Jean-François
REVILLOUD),
Joffrey
DUBOC,
Muriel
FAVRE,
Virginie
KOCH,
Yves
LEGER,
Virginie
MIANI,
André
QUILLOT,
Vivian
ROUSSEL,
Éric
SOGNO-LINA.
Abstention Contre
9.
_ Annexe
mairie
: location
pour
activité
sportive
—
DEL
2024
36
Madame
le
Maire
expose
au
Conseil
Municipal
la
demande
d’une
coach
sportive
qui
est
à
la
recherche
d’une
salle
pour
dispenser
des
cours
de
gym.
Elle
précise
que
la
salle
annexe
à la
mairie
est
libre
et
pourrait
être
louée
à cette
fin.
Elle
propose
le
prix
de
cinq
euros
(5
€}
par
séance.
Elle
ajoute
qu’elle
demandera
l’application
d’un
tarif
préférentiel
pour
les
personnes
membres
de
la
Communauté
de
Communes
Usses
et
Rhône. Pour
Sylvie
TARAGON,
Anne-Laure
GUILLET,
Laurie
FALCONNIER,
Jean-François
REVILLOUP),
Joffrey
DUBOC,
Muriel
FAVRE,
Virginie
KOCH,
Yves
LEGER,
Virginie
MIANI,
André
QUILLOT,
Vivian
ROUSSEL,
Éric
SOGNO-LINA.
Abstention Contre
10.
Avis
du
Conseil
Municipal
sur
le projet
de
crématorium
animalier
par
la SCIC
SELESTE
— DEL
2024
37
Madame
le Maire
présente
au
Conseil
Municipal
le dossier
de
la société
SCIC
SELESTE relatif
au
projet
d'installation
d’un
crématorium
animalier
sur
la ZAC
lil de
la Semine.
Elle
donne
lecture
du
courrier
de
Monsieur
le Préfet
de
la Haute-Savoie
du
10
avril
2024
et de
l'arrêté
du
10
avril
2024
portant
ouverture
d’une
participation
du
public
par voie
électronique
sur
la demande
d'autorisation
environnementale
présentée
par
la société
SCIC
SELESTE.
Madame
le
Maire
précise
que
la société
a déposé
un
permis
de
construire
le 30
janvier
2024
et
que
son
arrêté
autorisant
le
projet
a
été
délivré
le
27
mai
2024
avec
les
avis
favorables
des
différents
services
concernés.
Après
avoir
entendu
l'énoncé
de
Madame
le
Maire
et après
discussion,
le Conseil
Municipal
émet
un
avis
favorable
au
projet
de
crématorium
animalier
porté
par
la société
SCIC
SELESTE.
Pour
Sylvie
TARAGON,
Anne-Laure
GUILLET,
Laurie
FALCONNIER,
Jean-François
REVILLOUD,
Joffrey
DUBOC,
Muriel
FAVRE,
Virginie
KOCH,
Yves
LEGER,
Virginie
MIANI,
André
QUILLOT,
Vivian
ROUSSEL,
Éric
SOGNO-LINA.
Abstention Contre
11.
Congrès
des
Maires
novembre
2024
— DEL
2024
38
Madame
le
Maire
propose
aux
membres
du
Conseil
Municipal
de
participer
au
prochain
Congrès
des
Maires
de
Paris
du
19
au
21
novembre
2024,
Trois
personnes
souhaitent
y participer.
Madame
le
Maire
rappelle
que
les
frais
de
transport,
de
restauration,
d'hébergement
ainsi
que
le
coût
de
la
participation
à
la
soirée
de
rencontre
des
élus
seront
pris
en
charge
par
la
commune
et
remboursés
sur
présentation
des
factures.
Pour
Sylvie
TARAGON,
Anne-Laure
GUILLET,
Laurie
FALCONNIER,
Jean-François
REVILLOUP),
Joffrey
DUBOC,
Muriel
FAVRE,
Virginie
KOCH,
Yves
LEGER,
Virginie
MIANI,
André
QUILLOT,
Vivian
ROUSSEL,
Éric
SOGNO-LINA.
Abstention Contre + informations
et
questions
diverses
-
Eclairage
public
: Madame
le
Maire
et
Monsieur
Revilloud
ont
rencontré
le cabinet
Suez
Consulting,
mandaté
par
le
Syane,
le
mardi
18
juin
2024
pour
les
travaux
de
modernisation
de
l'éclairage
public.
Madame
le
Maire
présente
la
première
tranche
de
travaux
qui
devrait
être
réalisée
au
cours
du
dernier
trimestre.
Toutes
les
armoires
vont
être
réhabilitées
ou
changées
et
28
points
lumineux
sur
Arcine
seront
rénovés.
Le
coût
total
est
de
65'000
€
avec
une
participation
du
Syane,
soit
environ
46'000
€ à la charge
de
la commune. -
Eclairage
la
nuit: Madame
le
Maire
demande
l'avis
des
membres
du
Conseil
sur
une
éventuelle
coupure
de
l’éclairage
où
sur
un
abaissement
de
la
luminosité
la nuit.
Pour
une
coupure
totale
: 11
voix
Pour
un
abaissement
: 1 voix
(André
Quillot)
Après
discussion
et
dès
que
cela
sera
possible
techniquement,
l'éclairage
sera
éteint
entre
23h00
et 5h00.
- _
Diagnostic
chaufferie
: Madame
le
Maire
rapporte
les
recommandations
du
Syane
:
©
Coupure
de
la chaufferie
bois
l'été
o
installation
de
chaudières
électriques
pour
les
bâtiments
de
Haute-Savoie
Habitat
et
d’un
ballon
tampon
pour
l’école
o
Révision
de
la
facturation:
la
commune
a
l'obligation
de
répercuter
tous
les
coûts
liés au
réseau
chaleur
(consommable
et travaux).
- _
Règlement
salles
des
fêtes
: Madame
le
Maire
informe
que
2
points
ont
été
ajoutés
sur
l'arrêté
portant
règlement
et
utilisation
des
salles
communales
:
o
Le
Maire
se
réserve
le
droit
de
ne
pas
louer
la
salle
en
cas
de
précédents
problèmes
{impayés,
dégradations,
troubles
de
voisinage,
troubles
à
l’ordre
publie,
..);
o
Le
dossier
complet
devra
être
déposé
en
mairie
au
minimum
une
semaine
avant
l'évènement.
-
Création
d’une
«
agglomération
La
Semine
»
: Un
projet,
à
l'initiative
de
la
CCUR,
est
de
créer
une
«
agglomération
la
Semine
»
pour
permettre
de
sécuriser
le
site
de
la
Croisée
et
prendre
notamment
des
mesures
de
réduction
de
la
vitesse
des
véhicules
sur
les
routes
départementales
1508
et
908A.
Les
Maires
de
Chêne-en-Semine,
Clarafond-
Arcine
et
Eloise,
communes
riveraines,
ont
échangés
sur
ce
point.
Madame
le
Maire
souhaite
l'avis
du
Conseil
Municipal.
L'ensemble
des
membres
présents
est
favorable
à ce
projet.
-
Curage
fossé
:
Madame
le
Maire
présente
les
devis
reçus
pour
le
curage
de
fossés.
L'entreprise
V.V.
TP,
nouvellement
basée
sur
la
commune,
est
la
moins-disante.
Elle
est
retenue
pour
un
montant
de
8673
€.
-
Compostage:
o
Composteur
individuel:
la
CCUR
propose
des
composteurs
individuels
en
pré-
commande
pour
30
€.
o
Composteur
collectif
pour
les
copropriétés
privées:
ces
dernières
devront
s'adresser
à la CCUR
pour
que
des
composteurs
collectifs
leur
soient
proposés
à
la vente.
lis sont
composés
de
3 bacs
(un
bac
de
broyat
de
bois,
un
bac
de
dépôt,
un
bac
de
maturation).
Deux
référents
bénévoies
devront
être
désignés
pour
l'entretien
de
ces
composteurs
avec
signature
d’une
convention.
o
Composteur
collectif
pour
les
appartements
communaux :
Madame
le
Maire
précise
que
le
principe
est
le
même
que
pour
les
copropriétés
privées
avec
la
désignation
de
deux
personnes
pour
l'entretien.
La
mise
en
place
de
ce
système
paraît
trop
lourde
et
n’est
pas
retenue
par
les
membres
du
conseil.
-
Prochaines
manifestations
:
o
Vendredi
21/06 :
retransmission
match
de
foot
—- Yaute
Music
Production
Samedi
22/06
: fête
de
la musique
— Yaute
Music
Production
Dimanche
23/06
: portes
ouvertes/anniversaire
50
ans
— Tir
sportif
de
la Semine
Samedi
29/06
: Kermesse
— APE
Samedi
13/07
: Feux
d'artifice
— Comité
des
Fêtes
Dimanche
21/07
: repas
campagnard
— ACCA
Dimanche
4/08
: fête
de
la
Batteuse
—
Le
Beso
Oo © © © © © Essais
rallye
: Madame
le Maire
a délivré
un
arrêté
de
circulation
autorisant
l'association
Rallye
Team
Satanas
à faire
des
essais
rallye
sur
la
route
de
Loblaz
le
20
juin
2024.
Assainissement
: la
CCUR
a procédé
au
contrôle
de
l’assainissement
des
établissements
Fructus
et
O’Deli’Sa.
Les
installations
sont
conformes.
Elections
législatives
:
o
Tenue
du
bureau
de
vote
:
Madame
le
Maire
demande
les
disponibilités
de
chacun
pour
la
tenue
des
bureaux
de
vote
des
élections
législatives
des
30
juin
et
7 juillet
2024.
o
Mise
sous
plis
: la
préfecture
propose
à toute
personne
intéressée
la
mise
sous
pli des
élections
législatives.
Travaux
ONF
: Eric
SOGNO-LINA
rapporte
au
Conseil
Municipal
que
les
travaux
de
coupe
d’éclaircie
des
plantations
de
résineux
prévus
à
l'automne
2023
sur
la forêt
communale
ont
été
reportés
en
raison
des
mauvaises
conditions
météo
de
l’automne-hiver.
Malgré
un
printemps
arrosé,
une
importante
attaque
de
scolyte
de
l’épicéa
est
en
cours
sur
les
parcelles
communales.
Les travaux
de
coupes
sont
maintenant
urgents
et débuteront
dès
qu'une
équipe
sera
disponible.
Sur
les
conseils
de
Monsieur
Jérôme
RIESEN
de
l'ONF,
Eric
SOGNO-LINA
propose
d’effectuer
ces
travaux
de
coupe
plus
importants
que
prévus
initialement
afin
de
vendre
le
bois
sec
et
dépérissant
et
favoriser
la
régénération
de
la
forêt
par
les
bandes
de
feuillues.
Un
plan
d'action
pourra
être
mis
en
place
pour
les
années
à
venir
avec
de
possibles
subventions.
SIV:
Virginie
MIANI
présente
la
demande
du
Syndicat
Intercommunal
du
Vuache
qui
souhaite
connaître
les orientations
souhaitées
par
la commune
en
matière
de
chemin
de
randonnée.
La
question
se
pose
sur
la
réhabilitation
d’un
sentier
pour
rejoindre
la
Croisée.
Virginie
MIANI
se
renseigne
auprès
du
syndicat
sur
les
modalités
d'exécution,
les
subventions
allouées,
…
World
clean
up
day :
comme
chaque
année
le
SIV
participe
à
la
journée
mondiale
de
nettoyage
et
interroge
les
communes
sur
leur
participation.
Après
discussion,
la
commune
ne
souhaite
pas
s'associer
à
cet
évènement
pour
favoriser
la
journée
nettoyage
de
la commune
et
ne
pas
faire
redondance.
Septembre
en
or :
suite
à
une
réunion
organisée
par
les
sapeurs-pompiers
de
Vulbens,
Virginie
MIANI
présente
ce
mouvement
qui
fête
ses
8
ans
d'existence
au
niveau
international.
Cette
mobilisation
participe
au
financement
de
la recherche
sur
les cancers
pédiatriques.
L'organisation
est
bouclée
pour
2024
mais
la commune
peut
se
positionner
et
préparer
un
évènement
pour
2025.
Sur
les
communes
aux
alentours,
un
pizzaïolo
s'associe
à une
association
et
reverse
une
partie
de
ses
bénéfices
à la recherche.
Un
local
peut
aussi
être
mis
à
disposition
pour
une
conférence
par
un
médecin
spécialisé.
Des
tombolas
sont
aussi
organisées.
Communes
mobilisées
en
2024
:
Vulbens,
salle
MJC
: samedi
7
septembre
Frangy,
salle
Jean
XXIH
: jeudi
12
septembre
Clermont,
mairie
: mardi
10
septembre
Contamine-Sarzin,
salle
des
fêtes
: lundi
16
septembre
Sallenôves,
place
du
village
: mardi
17
septembre
Cernex,
salle
des
fêtes
: mercredi
18
septembre
Marlioz,
mairie
: jeudi
26
septembre
o
Usinens,
mairie
: samedi
28
septembre
Laurie
FALCONNIER
et
sa
Commission
Communication
se
réuniront
pour
préparer
2025.
O0 © O0 © © © © Sécurisation
de
la
traversée
de
Clarafond:
Anne-Laure
GUILLET
informe
le
Conseil
qu’une
réception
partielle
des
travaux
est
prévue
le mardi
25
juin
2024
à
14h00.
Enfouissement
des
réseaux
secs
: la
réception
des
travaux
pourra
avoir
lieu
dès
que
les
feux
seront
en
service.
Anne-Laure
GUILLET
en
avisera
le Conseil.
Bibliothèque
: La
bibliothèque
organise
une
séance
de
dédicace
avec
Dominique
Ernst,
auteur
de
«
Les
histoires
extraordinaires
du
Genevois
»,
le
samedi
29
juin
2024
à
15h00.
Eclairage
public
: André
QUILLOT
fait
remarquer
qu’il
n’y
a
plus
d'éclairage
public
vers
l'arrêt
de
bus
de
l’ancienne
mairie
de
Clarafond.
Jean-François
REVILLOUD
va
vérifier
auprès
de
notre
prestataire.
Octobre
rose:
Laurie
FALCONNIER
informe
le
Conseil
que
la
date
du
dimanche
13
octobre
2024
est
à noter
pour
la
marche
octobre
rose.
CCAS
:
o
Repas
des
aînés
: les
personnes
de
65
ans
et
plus
de
la commune
seront
conviés
au
traditionnel
repas
des
aînés
dimanche
8 décembre
2024
à
12h00.
o
Sortie
: les
personnes
de
60
ans
et
plus
sont
invités
le mardi
24
septembre
2024,
pour
une
escapade
gourmande
dans
les
pays
de
l'Ain.
Stationnement
illicite
et
dangereux
: des
véhicules
stationnent
aux
alentours
de
l’église
de
Clarafond,
sur
les
pelouses,
sur
les
trottoirs
et
sur
le
bas-côté
de
la
route.
Ces
stationnements
posent
des
problèmes
de
sécurité.
Les
élus
ne
souhaitent
pas
implanter
des
panneaux
d'interdiction
de
stationnement
mais
demandent
aux
personnes
concernées
de
bien
vouloir
se
garer
sur
les
parkings
à proximité.
La
municipalité
lance
un
appel
au
bon
sens
et à
la civilité
!
Zone
bleue
:
Jean-François
REVILLOUD
rappelle
au
Conseil
Municipal
que
le
parking
communal
de
l’ancienne
mairie
de
Clarafond
et
les
places
de
stationnement
rue
de
la
Mairie
vont
devenir
des
zones
de
stationnement
règlementées
par
disque.
Cette
décision
s'explique
par
le
fait
que
les
places
de
parking
public
ne
sauraient
être
utilisées
uniquement
pour
des
stationnements
prolongés
et
exclusifs,
et
souvent
abusifs,
mais
qu'il
y
a
lieu,
en
revanche,
de
permettre
une
rotation
normale
des
stationnements
des
véhicule
pour faciliter
l’accès
de
la patientèle
du
Dodécaèdre.
Madame
le
Maire
rappelle
que
les
résidents
de
l’Hélianthème
et
des
Nivéoles
disposent
d’un
parking
privé
chemin
de
la
Prêle.
Le
marquage
au
sol
de
ces
emplacements,
ainsi
que
ceux
du
parking
de
la
Maison
Pour
Tous,
se
fera
courant
de
l'été.
Tournage
drone:
une
entreprise
spécialisée
a
demandé
l’autorisation
de
tournage
en
drone
sur
la
commune
pour
France
Bleu
Pays
de
Savoie
et
France
3
Auvergne-Rhône-
Alpes
du
24 juin
au
7 juillet
2024
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
Madame
le
Maire
remercie
les
membres
du
Conseil
Municipal
et
lève
la séance
à
Le
secrétaire
de
séance,
Yves
LEGER
20h55.