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Procès Verbal - cm 25.10 22 pv
Procès Verbal - cm 20.02 2024 pv
Procès Verbal - pv conseil municipal du 04 avril 2023 2
Procès Verbal - cm 02 04 2024 pv
Procès Verbal - cm 20.03 26 pv approuv
Procès Verbal - cm 16.05 23 pv 2
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Clarafond-Arcine.
Lien du pdf (Procès Verbal - cm 16.05 23 pv 2)
Thèmes du document : Justice et droit, Transports, Sécurité publique,
CLARAFOND
-ARCINE
74270
Procès-Verbal
du
Conseil
Municipal
Séance
du
mardi
16
mai
2023
Par
suite
d’une
convocation
en
date
du
11
mai
2023,
les
membres
composant
le Conseil
Municipal
se
sont
réunis
à
la mairie,
le mardi
16
mai
2023
à 19h00,
sous
la
présidence
de
Sylvie
TARAGON,
Maire.
Présents
: Sylvie
TARAGON,
Anne-Laure
GUILLET,
Laurie
FALCONNIER,
Jean-François
REVILLOUD,
Joffrey
DUBOC,
Muriel
FAVRE,
Virginie
KOCH,
Yves
LEGER,
Virginie
MIANI,
André
QUILLOT,
Éric
SOGNO-LINA,
Audrey
VALLEZ
;
Pouvoirs
: Hervé
BOUËDEC
à
Éric
SOGNO-LINA,
Vivian
ROUSSEL
à
Laurie
FALCONNIER
;
Lesquels
forment
la majorité
des
Membres
en
exercice.
Monsieur
Yves
LEGER
est
nommé
secrétaire
de
séance
en
application
de
l’article
L.2121-15
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales.
+
Approbation
du
procès-verbal
du
Conseil
Municipal
du
4
avril
2023
Le
procès-verbal
du
Conseil
Municipal
du
4 avril
2023
est
approuvé
à l’unanimité.
+ Ajout
d’un
point
à l’ordre
du
jour
Madame
le Maire
demande à
l’assemblée
l'ajout d’un
point
à l’ordre
du jour
: autorisation
de
signature
d’une
servitude
de
passage
dans
le cadre
des
travaux
de
confortement
des
berges
du
Parnant.
L'ajout
de
ce
point
à la
réunion
est
accepté
à
l'unanimité
par
les
élus.
+
Compte
rendu
des
décisions
prises
Madame
le
Maire
indique
aux
membres
du
Conseil
Municipal
qu’elle
a
signé,
dans
le
cadre
de
ses
délégations,
la
vente
de
la
parcelle
communale
0A
146
à
Beauchâtel
de
22
m?
pour
un
montant
de
2
200
€
le
2
mai
2023. 1.
Désignation
d’un
référent
déontologue
—
DEL
2023
25
Madame
le
Maire
informe
le
Conseil
Municipal
qu'avec
la
loi
3DS,
il est
prévu
que
tout
élu
local
peut
consulter
un
référent
déontologue
chargé
de
lui apporter
tout
conseil
utile.
Un
décret
et
un
arrêté
du
6
décembre
2022
précisent
les
modalités
de
désignation
obligatoire,
par
chaque
collectivité
locale,
d’un
référent
déontologue
pour
les
élus
avant
le
4°
juin
2023.
Afin
d’aider
les collectivités
à se conformer
à cette
obligation
de
désignation,
l’Adm74,
en
concertation
avec
le
CDG74,
a
pris
attache
de
deux
spécialistes
des
questions
de
déontologie,
qui
ont
accepté
d'assumer
ce
rôle
de
référent
pour
les
collectivités
de
Haute-Savoie
intéressées.
Les
membres
du
Conseil
Municipal
décident
de
choisir
le même
référent
que
la CCUR
: Monsieur
Jean-
Olivier
VIOUT,
ancien
procureur
général
aujourd’hui
en
retraite,
il a coanimé
de
2017
à 2023
le service
d’aide
et
de
veille
déontologique
du
Conseil
supérieur
de
la
magistrature.
Depuis
juillet
2022,
it est
également
membre
du
collège
de
déontologie
des
commissaires
de
justice.
Résultats
des
votes
:
Pour
Sylvie
TARAGON,
Anne-Laure
GUILLET,
Laurie
FALCONNIER
(avec
le
pouvoir
de
Vivian
ROUSSEL},
Jean-François
REVILLOUD,
Joffrey
DUBOC,
Muriel
FAVRE,
Virginie
KOCH,
Yves
LEGER,
Virginie
MIANI,
André
QUILLOT,
Éric
SOGNO-LINA
{avec
le
pouvoir
d'Hervé
BOUËDEC),
Audrey
VALLEZ.
Abstention Contre
2.
Transfert
de
compétence
du
pouvoir
de
police
de
publicité
—
DEL
2023
26
Madame
le
Maire
expose
au
Conseil
Municipal
qu’en
application
de
l’articie
17
de
la
loi
n°2021-1104
du
22
août
2021
portant
Climat
et
Résilience,
est
actée
le
transfert
de
l'Etat
vers
les
Maires
de
la
compétence
de
police
de
publicité
extérieure
à compter
du
1% janvier
2024.
|| s’agit
des
publicités,
des
enseignes
et
des
pré-enseignes.
Toutefois,
le
Maire
qui
le
souhaite
peut
exercer
lui-même
cette
compétence.
Si
un
ou
plusieurs
Maires
sont
opposés
au
transfert
de
cette
compétence,
le
président
de
l'EPCI
peut
décider
de
renoncer
au
transfert,
sachant
que
Monsieur
Paul
Rannard,
Président
de
la
CCUR,
ne
souhaite
pas
prendre
cette
compétence.
Après
renseignements
plus
précis
donnés
par
le
Directeur
Général
des
Services
de
la
CCUR,
cette
délibération
devra
être
prise
par
le
Conseil
Municipal
au
1%
trimestre
2024.
Ce
point
est
donc
ajourné.
3.
Remise
sur
loyer
pour
un
locataire
de
l’ancien
presbytère
d’Arcine
—
DEL
2023
27
Madame
le
Maire
informe
le
Conseil
Municipal
que
la
chaudière
individuelle
au
gaz
de
l’un
des
appartements
de
l’ancien
presbytère
d’Arcine
est
tombé
en
panne
le
6
janvier
2023.
L'entreprise
missionnée
par
la
commune
est
intervenue
le
21
février
2023,
ce
qui
a
laissé
le
locataire
sans
eau
chaude
pendant
presque
2
mois.
Pour
faire
suite
au
courrier
du
locataire,
Madame
le Maire
propose
de
le dédommager
en
lui octroyant
une
remise
sur
son
prochain
loyer
à hauteur
de
200
€,
Après
discussion,
le Conseil
Municipal
accepte
la
proposition
à la majorité
des
voix. Résultats
des
votes
:
Pour
Sylvie
TARAGON,
Laurie
FALCONNIER
(avec
le pouvoir
de
Vivian
ROUSSEL),
jean-
François
REVILLOUD,
Joffrey
DUBOC,
Muriel
FAVRE,
Virginie
KOCH,
Yves
LEGER,
Virginie
MIANI,
André
QUILLOT,
Éric
SOGNO-LINA
{avec
le
pouvoir
d'Hervé
BOUÉËDEC),
Audrey
VALLEZ.
Abstention Contre
Anne-Laure
GUILLET
4,
Convention
relative
à
l’utilisation
d’un
compte
client
du
SIVOS
au
profit
de
la
commune
de
Clarafond-Arcine
—
DEL
2023
28
Madame
le
Maire
informe
le
Conseil
Municipal
que
pour
le
bon
fonctionnement
de
certains
évènements
municipaux,
la
commune
utilise
le
compte
client
du
SIVOS
pour
l'achat
de
denrées
alimentaires
chez
certains
fournisseurs.
Une
convention
relative
à
cette
utilisation
a
été
signée
le
21
mars
2019
entre
le
SIVOS
et
les
trois
communes
membres.
Afin
que
la commune
puisse
rembourser
le SIVOS,
le Conseil
Municipal
doit
délibérer
pour
autoriser
le
Maire
à
signer
tous
les
documents
nécessaires
à
l’utilisation
de
cette
convention.
Résultats
des
votes
:
Pour
Sylvie
TARAGON,
Anne-Laure
GUILLET,
Laurie
FALCONNIER
(avec
le
pouvoir
de
Vivian
ROUSSEL),
Jean-François
REVILLOUD,
Joffrey
DUBOC,
Muriel
FAVRE,
Virginie
KOCH,
Yves
LEGER,
Virginie
MIANI,
André
QUILLOT,
Éric
SOGNO-LINA
{avec
le
pouvoir
d'Hervé
BOUËDEC),
Audrey
VALLEZ.
Abstention Contre
5.
Projet
solaire
du
Syan’EnR
—
DEL
2023
29
Madame
le Maire
rappelle
au
Conseil
Municipal
le projet
d'implantation
d’une
centrale
photovoltaïque
au
sol,
proposé
par
la
société
Syan’EnR
sur
les
parcelles
communales
OB
1194,
1197,
1198,
1201,
872
et
873.
Ce
projet
a fait
l’objet
d’une
présentation
devant
le Conseil
Municipal
le
28
février
2023.
L'entreprise
s'engage
à prendre
en
charge
l'intégralité
du
coût
de
développement
du
projet
et à verser
à son
issue
un
loyer
mensuel.
Cette
délibération
permettrait
à la société
Syan’EnR
de
mener
toutes
les
démarches
nécessaires
à
la
réalisation
du
projet.
Laurie
FALCONNIER
émet
des
réserves
quant
au
raccordement
au
réseau
électrique
car
l'extension
sera
importante
et
engendrera
également
des
perturbations
du
trafic
routier
pendant
les
travaux.
André
QUILLOT
demande
des
précisions
concernant
la
compensation
financière.
Madame
le
Maire
précise
que
celle-ci
sera
à hauteur
de
5 000
€ par
an
pendant
30
ans.
Résultats
des
votes
:
Pour
Sylvie
TARAGON,
Anne-Laure
GUILLET,
Jean-François
REVILLOUD,
Joffrey
DUBOC,
Muriel
FAVRE,
Virginie
KOCH,
Yves
LEGER,
Virginie
MIANI,
Vivian
ROUSSEL,
Éric
SOGNO-LINA
(avec
le pouvoir
d'Hervé
BOUËDEC),
Audrey
VALLEZ.
Abstention
Laurie
FALCONNIER
Contre
André
QUILLOT 6.
Travaux
de
confortement
des
berges
du
Parnant
—
DEL
2023
30
Madame
le
Maire
informe
le
Conseil
Municipal
qu’une
servitude
de
passage
doit
être
actée
devant
notaire
afin
d’officialiser
l'autorisation
de
création
d’une
piste
d'accès
pour
la
réalisation
des
travaux
sur
une
parcelle
privée.
Elle
précise
que
le
maître
d'œuvre
est
la société
RTM
et
que
la société
sélectionnée
pour
effectuer
les
travaux
suite
à l’appel
d'offres
est
l’entreprise
Besson
pour
un
montant
de
110
258,28
€ TTC.
Elle
rappelle
que
l'exécution
de
ces
travaux
est
indispensable
afin
de
lever
l'arrêté
de
péril
qui
court
sur
une
habitation.
Résultats
des
votes
:
Pour
Sylvie
TARAGON,
Anne-Laure
GUILLET,
Laurie
FALCONNIER
(avec
le
pouvoir
de
Vivian
ROUSSEL),
Jean-François
REVILLOUD,
Joffrey
DUBOC,
Muriel
FAVRE,
Virginie
KOCH,
Yves
LEGER,
Virginie
MIANI,
André
QUILLOT,
Éric
SOGNO-LINA
{avec
le
pouvoir
d'Hervé
BOUËDEC),
Audrey
VALLEZ.
Abstention Contre + Informations
et
questions
diverses
Trafnant:
un
administré
s'inquiète
du
passage
de
poids
lourd
et
demande
la
pose
d’un
panneau
d'interdiction
sur
la
route
de
TFraînant.
Ce
passage
étant
nécessaire
pour
les
constructions
en
cours,
la
pose
d’un
panneau
« sauf
desserte
locale
»
ne
résoudra
pas
le
problème. Récupérateur
d’eau
: Une
administrée
a demandé
la mise
en
place
par
la commune
d'une
vente
groupée
de
récupérateur
d'eau.
Madame
le
Maire
précise
que
la commune
n'a
pas
de
régie
de
recettes
et
ne
peut
donc
pas
refacturer.
Le
Conseil
Municipal
trouve
l’idée
intéressante
mais
trop
contraignante
pour
satisfaire
l’ensemble
des
habitants
(en
matière
de
taille, de
couleur,
….). Yves
LEGER
précise
que
des
sites
internet
propose
ce type
d'achats
groupés. Le
Dodécaèdre
: la
commune
loue
l’ancienne
mairie
de
Clarafond
à
Madame
Laure
BARD,
ostéopathe.
Celle-ci
sous-loue
les
pièces
à
différentes
personnes
exerçant
une
activité
paramédicale.
Madame
le
Maire
et
Monsieur
REVILLOUD
f'ont
rencontré
suite
à plusieurs
demandes
pour
des
travaux
au
sein
du
bâtiment.
Après
discussion
et
au
vu
des
tarifs
de
sous-location
appliqués,
le
Conseil
Municipal
propose
que
les
frais
engagés
soient
à
la
charge
de
la
locataire.”
Tir_
sportif
: le
dispositif
d'assainissement
non-collectif
du
Tir
sportif
(local
et
terrain
communal)
n’est
pas
aux
normes.
La
commune
va
faire
réaliser
une
étude
d'investigation
afin
de
réaliser
les
travaux
nécessaires.
La
Semine
en
long,
en
large
et
en
travers
: le
défi
de
Julien
MAGNIN
de
traverser
les
26
communes
de
la Communauté
de
Communes
Usses
et Rhône
en
parcourant
150
km
a pour
objectif
de
récolter
des
fonds
pour
les
enfants
malades
par
«la
Team
j'adore
c't'ambiance
».
Ce
défi
aura
lieu
le
samedi
1°
juillet
2023
et
Julien
passera
dans
notre
village
à
7h15
et
18h45,
La
commune
souhaite
s'associer
à
cette
manifestation.
Après
discussion,
une
banderole
va
être
apposée
à l’entrée
du
village.
Vogue:
les
forains
étaient
moins
nombreux
qu'à
laccoutumée
cette
année.
Pour
précision,
le
manège
du
« Tri
Star
»
a
préféré
s'installer
à
la
Foire
de
Seyssel
et
les
auto-
tamponneuses
n’ont
pas
pu
venir
en
raison
de
problèmes
familiaux
et
d’un
manque
de temps
pour
le
montage.
Des
élus
de
la
commune
ont
rencontré
en
amont
les
forains
afin
que
leur
mise
en
place
s'effectue
dans
les
meilleures
conditions.
En
revanche,
il
est
regrettable
que
le Comité
des
fêtes
n’est
pas
ouvert
la buvette
le vendredi
soir.
Location
terrains
communaux:
des
agriculteurs
ont
sollicité
la
mairie
pour
louer
des
parcelles
communales
agricoles
qui
vont
être
rendues
disponibles
en
fin
d'année.
Ces
demandes
sont
à
transmettre
à
la
DDT
qui
donnera
son
avis.
Frelons
asiatiques
: Le
Département
offre
à chaque
commune
qui
le
souhaite
un
piège
à
frelons
asiatiques.
La
commune
a répondu
favorablement
à cette
proposition.
Tunnel
du
Vuache:
Dans
le
cadre
des
travaux
de
modernisation
du
Tunnel
du
Vuache
engagés
depuis
quelques
semaines,
Erwan
Le
Bris,
directeur
général
d'ATMB,
a
convié,
mercredi
26
avril
2023
de
20h
à 22h,
des
élus
locaux
et
partenaires
à
une
visite
privée
du
tunnel
et
une
présentation
du
programme
de
travaux
engagés
lors
des
fermetures
nocturnes.
Madame
le
Maire
à
participé
à cette
visite
très
intéressante
et
précise
que
les
travaux
se
termineront
en
2028.
Numéro
d'urgence:
Un
dispositif
d'intervention
d’urgence
a
été
mis
en
place
afin
de
répondre
aux
incidents
qui
peuvent
affecter
la
sécurité
des
usagers
et
des
riverains
du
réseau
routier
départemental.
Elle
a pour
objectif
d'offrir
aux
forces
de
l'ordre,
service
de
secours,
autres
gestionnaires
routiers,
administrations
publiques
et
autres
collectivités,
un
numéro
unique
et
accessible
en
permanence,
de
jour
comme
de
nuit,
afin
de
leur
permettre
de
signaler
un
évènement
concernant
le
réseau
routier
départemental
de
la
Haute-Savoie.
Le
numéro
d’appel
est
le
18,
numéro
d’appel
conventionnel
pour
les
urgences. Carte
des
aléas
: la
carte
des
aléas
de
la commune
est
ancienne
et
peu
lisible,
En
lien
avec
la
CCUR,
cette
carte
va
être
refaite
sur
la
base
du
plan
cadastral.
SIGETA :
les gens
du
voyage
vont
s'installer
à Bassy
du
18/06
au
02/07/23.
6 terrains
d'accueil
familiaux
vont
également
être
crées
à Chêne-en-Semine.
Kiosque
à carton
: 2 kiosques
vont
être
installés
à Frangy
et à Seyssel
pour
le réemploi
des
cartons
bruns.
Tour
de
France
: L'étape
n°13
du
14/07
arrivera
au
Grand
Colombier.
La
CCUR
participe
à
cet
évènement.
Voisins
vigilants:
Muriel
FAVRE
relance
ce
sujet
qui
avait
déjà
été
abordé
dans
de
précédentes
réunions.
Virginie
MIANI
se
renseigne
sur
son
coût
et
les
modalités
de
mise
en
œuvre.
Crêt
du
Feu
: André
QUILLOT
pose
le
problème
du
manque
de
visibilité
pour
traverser
la
route
départementale
au
croisement
des
routes
du
Crêt
du
Feu
et
de
Traînant.
Un
miroir
peut-il
être
installé
? la commune
se
renseigne
auprès
des
services
du
Département.
Rond-Point
salle
des
fêtes
: Laurie
FALCONNIER
représentant
Vivian
ROUSSEL,
demande
si un
miroir
peut
être
installé
sur
le rond-point
afin
que
les véhicules
arrivant
de
la Croisée
puissent
voir
ceux
qui
arrivent
de
Fruitière.
La pose
et l'entretien
des
miroirs
étant
à la charge
de
la commune
et le manque
de visibilité
obligeant
les
véhicules
à
ralentir,
la
majorité
du
Conseil
Municipal
est
contre
cette
proposition. Eclairage
public
: plusieurs
pannes
ont
été
signalées.
Comme
indiqué
lors
de
précédentes
réunions,
le
réseau
d'éclairage
de
la
commune
est
par
endroit
obsolète
et
ne
peux
plus
être
réparé.
Un
groupe
de
travail
étudie
le diagnostic
établi
par
le SYANE
pour
prioriser
et
planifier
les
travaux.
Conseils
Municipaux
: les
procès-verbaux
se
trouvent
sur
le
site
internet
de
la
commune
et sur
le
nouveau
totem
devant
la mairie.
Sécurisation
de
la traversée
de
Clarafond :
les
travaux
d'enfouissement
des
réseaux
secs
ont
pris
du
retard,
notamment
au
niveau
d'Orange
et
d’Enedis.
De
plus,
suite
à
un
changement
de
règlementation
qui
nous
permet
maintenant
d'installer
des
feux
tricolores
sur
une
départementale
en
agglomération,
nous
avons
entrepris
les
démarches nécessaires
auprès
des
services
du
Département
pour
installer
cet
équipement
au
carrefour
de
l’ancienne
mairie.
Nous
espérons
avoir
un
retour
rapide
afin
de
reprendre
les
travaux
à l’automne.
-
Voirie:
o
Audrey
VALLEZ
demande
si le marquage
au
sol
au
carrefour
de
la
rue
de
la
Mairie
et
de
la route
des
Marquisats
peut
être
refait,
les
stops
n'étant
plus
visibles.
o
Virginie
KOCH
rappelle
que
les
véhicules
circulant
sur
la
route
des
Marquisats
doivent
respecter
les
priorités
à
droite
et
donc
rouler
moins
vite
!
-
SIV
(Syndicat
Intercommunal
du
Vuache)
: Virginie
MIANI
rapporte
les
propos
de
la
dernière
réunion
du
syndicat
le 3
mai
dernier.
En
raison
de
l'épisode
inédit
de
sécheresse
sur
le
Vuache
en
2022,
un
point
a
été
fait
sur
la
DFCI
(Défense
des
forêts
contre
les
incendies).
L'accès
à certains
secteurs
de
la montagne
étant
impossible,
car
peu
ou
pas
de
pistes
carrossables,
notamment
du
côté
de
notre
commune,
il
pourrait
être
envisagé,
en
cas
d’incendie,
d'utiliser
les
clairières
forestières
du
SIV
pour
entreposer
des
réserves
d’eau
type
«
Bambi
bucket
»
(récipient
souple,
similaire
à
un
sac,
installé
sous
le
fuselage
d’un
hélicoptère
bombardier
d’eau
au
moyen
d’un
crochet).
-
Risques
majeurs :
Virginie
MIANI
a
inscrit
la
commune
a
un
exercice
de
simulation
d’un
risque
de
tremblement
de
terre
le
12
juin
2023.
Cela
permettra
de
compléter
le PCS
(Plan
Communal
de
Sauvegarde).
-
Ordures
Ménagères
: Jean-François
REVILLOUD
informe
le
Conseil
Municipal
que
le
groupe
de
travail
(Jean-François
REVILLOUD,
Joffrey
DUBOC,
Muriel
FAVRE,
Yves
LEGER,
André
QUILLOT,
Eric
SOGNO-LINA,
Audrey
VALLEZ)
doit
se
réunir
pour
trouver
les
futurs
lieux
d’implantations
des
conteneurs
OM.
-
Manifestations :
o
Fête
de
la musique
: le
17
juin
2023
par
la Yaute
Musique
Production
o
Kermesse
:
l'Association
des
Parents
d’Elèves
organise
cette
manifestation
qui
aura
lieu
le 1° juillet
2023.
o
14
juillet
: le
comité
des
fêtes
organise
le
traditionnel
repas
en
extérieur
et
réfléchit
à
la
mise
en
place
d’une
animation.
Madame
le
Maire
informe
qu’elle
a
demandé
une
dérogation
aux
services
de
la
Préfecture,
une
dérogation
pour
tirer
les
feux
d'artifice.
La
commune
est
en
attente
d’un
retour.
o
Repas
champêtre
: ACCA
(Association
de
Chasse
de
Clarafond-Arcine),
dimanche
23
juillet
2023.
o
Fête
de
la
batteuse
: Le
Beso,
dimanche
6
août
2023
Aujourd’hui
je nettoie
ma
planète
: samedi
17
septembre
2023
o
Rencontre
des
vergers:
Virginie
MIANI
rappelle
à
l'assemblée
que
la
manifestation
organisée
par
le SIV
se
déroulera
cette
année
au
verger
communal
de
Clarafond,
le 22
octobre
2023.
Plusieurs
associations
sont
déjà
intéressées
pour
l’organisation
et
la
gestion
de
la
buvette
et
du
repas.
Toutes
les
personnes
intéressées
pour
aider
à cette
manifestation
sont
les
bienvenues.
©
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
Madame
le
Maire
remercie
les
membres
du
Conseil
Municipal
et
lève
la
séance
à 20h40.
Le
secrétaire
de
séance,
Le
Maire,
Yves
Ve
Sylvie
TARAGON