Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Haut-Béarn - 231102 14 PE
unknown - Communauté de communes - Haut-Béarn - 220414 31 PE
unknown - Communauté de communes - Haut-Béarn - 260416 24 PE
unknown - Communauté de communes - Haut-Béarn - 220331 10 PE
unknown - Communauté de communes - Haut-Béarn - 250220 10 PE
unknown - Communauté de communes - Haut-Béarn - 10 210218 PE
unknown - Communauté de communes - Haut-Béarn - 250522 22 PE
unknown - Communauté de communes - Haut-Béarn - 220519 20 PE
unknown - Communauté de communes - Haut-Béarn - 20 210615 PE
unknown - Communauté de communes - Haut-Béarn - 05 181213 PE
unknown - Communauté de communes - Haut-Béarn - 241220 25 PER Modification du tableau des effectifs tampon
Document publié le Vendredi 20 décembre 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Haut-Béarn - 241220 25 PER Modification du tableau des effectifs tampon)
Thèmes du document : Mode, textile et habillement, Travail et emploi, Culture et patrimoine,
C O M M U N A U T É D E C O M M U N E S D U H A U T - B E A R N
R E G I S T R E D E S D É L I B É R A T I O N S
SÉANCE DU 20 DECEMBRE 2024
L’an deux mille vingt-quatre, le vingt décembre à dix-huit heures, le Conseil Communautaire régulièrement convoqué, s’est réuni au siège de la communauté de communes, 12 place de Jaca à Oloron Sainte-Marie (64400) sous la présidence de Bernard UTHURRY,
Date de convocation : vendredi 13 décembre 2024
Secrétaire de séance : Pierre BAHOUM
Etaient présents 40 titulaires, 17 conseillers ayant donné pouvoir, le quorum étant ainsi atteint,
Présents : Dany BARRAUD, André BERNOS, Jean-Claude COSTE, Jean-François CASAUX, Gilbert HONDAREITE, Pierre CASABONNE, Bernard MORA, Jacques CAZAURANG, Henri BELLEGARDE, Françoise ASSAD, Maryse ARTIGAU, Suzanne SAGE, Alexandre LEHMANN, Philippe PECAUT, Claude LACOUR, Jean SARASOLA, Jean LABORDE, Lydie ALTHAPE, Claude BERNIARD, Laurent KELLER, Patrick DRILHOLE, Jean-Luc ESTOURNÈS, Marc OXIBAR, Marie-Lyse BISTUÉ, Sami BOURI, Philippe GARROTE, Emmanuelle GRACIA, André LABARTHE, Daniel LACRAMPE, Flora LAPERNE, Stéphane LARTIGUE, Pierre BAHOUM, Brigitte ROSSI, Anne SAOUTER, Bernard UTHURRY, Raymond VILLALBA, Marie-Annie FOURNIER, Louis BENOIT, Bruno JUNGALAS, Jacques MARQUÈZE,
Pouvoirs : Bernard AURISSET à André BERNOS, Christine CABON à Jean-Claude COSTE, Jean-Jacques BORDENAVE à Françoise ASSAD, Philippe VIGNEAU à Alexandre LEHMANN, Fabienne TOUVARD à Jean LABORDE, Michel CONTOU-CARRERE à Claude LACOUR, Jean-Michel IDOIPE à Henri BELLEGARDE, Cédric PUCHEU à Lydie ALTHAPE, Marthe CLOT à Bruno JUNGALAS, Fabienne MENE- SAFFRANE à Marc OXIBAR, Frédéric LOUSTAU à Stéphane LARTIGUE, Jean CONTOU-CARRÈRE à Bernard UTHURRY, Dominique QUEHEILLE à Flora LAPERNE, Chantal LECOMTE à Anne SAOUTER, Patrick MAILLET à Marie-Lyse BISTUÉ, Christophe GUERY à Daniel LACRAMPE, Aurore GUEBARA à Louis BENOIT,
Absents : Marie-Pierre CASTAINGS, Ophélie ESCOT, Alain CAMSUSOU, Jean CASABONNE, Sylvie BETAT, Philippe SANSAMAT, Michèle CAZADOUMECQ, Sandrine HIRSCHINGER, Patrick MAUNAS, Gérard LEPRETRE, Anne BARBET, Laurence DUPRIEZ, Jean-Paul PORTESSENY, Muriel BIOT, Alain QUINTANA, Elisabeth MIQUEU, Martine MIRANDE,
RAPPORT N° 241220-25-PER-
MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS J-L ESTOURNES expose :
DEROULEMENTS DE CARRIERE :
Dans le cadre d’évolutions normales de carrière au titre de la promotion interne, et conformément aux Lignes Directrices de Gestion définies par arrêté en date du 15 avril 2021, il est proposé à l’Assemblée de procéder à la promotion interne de 3 postes :
Postes à supprimer Postes à créer Prise d’effet
1 Assistant de conservation principal de 1ère
classe
1 Attaché – Temps complet 01/02/2025
1 Adjoint administratif principal de 1ère
classe – Temps complet
1 Rédacteur – Temps complet 01/02/2025
1 Adjoint technique principal 2ème classe –
Temps complet
1 Agent de maîtrise – Temps complet 01/02/2025
Les crédits correspondants sont prévus au budget primitif 2024.
Ouï cet exposé
Le Conseil Communautaire, à l’unanimité
- ADOPTE le présent rapport,
- PROCEDE aux modifications de postes telles que présentées ci-dessus dans le cadre des promotions internes.
Ainsi délibéré à OLORON STE MARIE, ledit jour 20 décembre 2024
Pour extrait certifié conforme
Suivent les signatures
Le secrétaire de séance Le Président
Signé PB Signé BU
Pierre BAHOUM Bernard UTHURRY