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Déliberation - 2023 11 13 subvention complementaire a lecole rene darmet au titre de lexercice 2023 2024
Document publié le Vendredi 8 décembre 2023 par la commune de Rumilly.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 11 13 subvention complementaire a lecole rene darmet au titre de lexercice 2023 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Sociétal, Sport,
REPUBLIQUE FRANÇAISE
VILLE DE
RUMILLY
Ÿ Extrait du registre des
de la Haute Savoie délibérations du Conseil Municipal Arrondissement d'Annecy
L’an deux mil vingt-trois, le 14 décembre à 19 heures 30 min
Le Conseil Municipal de la Ville de RUMILLY, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, à la mairie de Rumilly, sous la présidence de Monsieur Christian DULAC, Maire.
Nombre des membres en exercice : 33
Date de convocation du Conseil Municipal : 08 décembre 2023
Présents: M. DULAC - Mme LABORIER — M. BERNARD-GRANGER - Mme CHAUVETET M. TRUFFET - Mme BOICHET-PASSICOS— M. CLÉVY — Mme CROENNE -— M. VIOLLET Mme CHARVIER — M. COLLOMB - Mme STABLEAUX - M. DEPLANTE — Mme GROS - Mrs PERRUISSET — ABRY - MENELOT — Mmes MARTINA — PINSON — Mme OLIVER M. GERBIER - Mme TERRIER -— M. TAMRI - Mmes GALMICHE — AUGUSTIN — DESBIOLLES — M. PETIT - Mme BONANSEA — Mrs MONTEIRO-BRAZ - TURK-SAVIGNY — Mme CHAL.
Absents excusés : M. PEIGNON qui a donné pouvoir à M. TRUFFET - M. PRICAZ qui a donné pouvoir
à Mme CHARVIER.
Mme Christine BOICHET-PASSICOS a été désignée Secrétaire de séance.
Délibération n° 2023-11-13
Nature : 7. Finances locales — 7.10.1. Subventions et secours
Objet : Subvention complémentaire à l’école René Darmet au titre de l'exercice 2023- 2024 pour le financement d’une classe de neige
Rapporteur : Mme Béatrice CHAUVETET, Adjointe au Maire
En date du 14 septembre 2023, le Directeur de l’école René Darmet a soumis à la Commune une demande de subvention exceptionnelle afin de boucler le financement d'une classe de neige
concernant 5 classes de CM1/CM2 de son école.
Le directeur a indiqué avoir, conformément aux dispositions de financement des sorties scolaires, priorisé cette sortie en mettant de côté une partie de la subvention allouée en 2022/2023, ainsi qu'une
grande partie de celle allouée pour cette année scolaire afin de financer cette classe de neige. Cette dotation cumulée s'élève 7 875 € sur deux exercices.
Il'apparaît néanmoins que son budget nécessite un effort supplémentaire de la Commune.
L'ampleur de l’action et l'engagement des enseignants dans cette action a amené la collectivité à répondre favorablement à sa demande à hauteur de 4 000 €, ce qui porte l’aide directe de la commune à 11 875 €, afin que cette classe de neige puisse avoir lieu, au bénéfice de ces 125 élèves qui auront la chance de pouvoir bénéficier de ces moments privilégiés de sport et de vie collective avec leurs enseignants et éducateurs sportifs. La commission « Education / Enfance / Vie Sociale » a débattu de ce dossier lors de sa réunion en date du 7 décembre 2023.
LE CONSEIL MUNICIPAL, à l’unanimité,
APPROUVE l'attribution d’une subvention exceptionnelle à hauteur de 4 000 € au bénéfice de l’école René Darmet.
La Secrétaire de séance, Le Maire,
Christine BOICHET-PASSICOS Christian DULAC